Repopulation - Aides à l'installation et évolution

J'ouvre cette discussion dédiée suite aux réflexions qui ont été faites dans la discussion plus générale (https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t31508-lutter-contre-la-baisse-de-population).

Ici, l'idée est de discuter plus spécifiquement des aides que le Duché pourrait mettre en place pour l'installation et/ou l'évolution des habitants. Je copie quelques unes (pas toutes) des interventions sur ce point qui ont été faites à côté :

Citation :

- faire des "offres à l'installation", qu'il s'agisse de facilités financières (aide aux achats de champs, rachat de marchandises à tarif privilégié, exemption d'impôt pour une durée déterminée, ...), légales (pas de délai pour être considéré comme sujet dauphinois, ...) ou autre.

Walan a écrit:

Par ailleurs, au détour d'un courrier, on m'a fait la proposition suivante :

Citation :

Je pense qu'une prime à l'installation pourrait inciter des personnes de l'extérieur à venir vivre dans notre Duché.

Il faudrait toucher les plus jeunes ceux qui viennent à peine d'acheter un champ, en leur donnant une prime entre 100 et 150 écus il peuvent facilement s'installer sans débourser beaucoup, car il y a des champs mis en vente à 400 écus.

Citation :

La seule chose qui me semble compliquée avec le 1) est de réussir à communiquer l'offre suffisamment largement pour attirer du monde. Sinon, il n'est pas trop compliqué de dire qu'on offre 100 écus pour les personnes qui voudraient s’installer, avec comme contrepartie la participation à la défense et/ou l'économie pendant x jours et sous réserves liées au casier judiciaire et "listes". Probablement faisable assez vite si on décide de le faire.

Les différentes questions que je vois à discuter sont alors :
- quelles aides : à l'achat de champ, au déménagement, à l'achat d'échoppe, au passage érudit ...
- quels montants
- quelles conditions : vérification de casier judiciaire et sécurité, imposition d'une ville d'installation, engagement à aller x fois à la mine, engagement à participer à la défense, engagement à revendre sa production à un certain prix, ...
- quelle communication (puisque l'idée est d'attirer des gens de l'extérieur du Duché)

Ces 100 ou 200 écus seraient donc plutôt pour l'achat de champs.
Est-ce qu'on envisage également pour l'achat d'échoppe ? Après tout, un artisan qui déménage doit racheter champs et échoppe.

La question des prêts aux étudiants peut se poser aussi. A une époque, c'était une manière de limiter le nombre d'artisans producteurs (oui, c'était le temps où les problèmes étaient plus liés aux surproductions qu'aux pénuries ...) : on fournissait la somme manquante pour aller chez le conseiller (qui était rendue immédiatement après) contre un engagement d'aller étudier et de ne plus produire.
De nos jours, ce n'est pas forcément ce qu'on veut, mais on demeure en besoin de fonctionnaires et de conseillers militaires par moment. L'engagement pourrait donc être de faire profiter le Duché des connaissances qui seront acquises (comme fonctionnaire, conseiller d'armée, médecin ou religieux) mais ça devient un engagement à très long terme vu le temps qu'il leur faudra pour obtenir les compétences nécessaires à cela.
Et on ne veut pas forcément que les nouveaux s'arrêtent de produire, par ailleurs, pour éviter les pénuries, donc ça pourrait aussi faire partie de l'engagement.

Envisage-t-on également les aides pour changer de type de culture ou d'échoppe ? Cela me semble être plutôt une aide qui devrait être faite par les mairies, mais à voir ...

Sachant idéalement aussi que le Duché doit aussi pouvoir s'y retrouver financièrement -pas forcément gagner de l'argent, mais en tout cas ne pas trop en perdre-.

J'avais mis des aides en place à embrun et je crois qu'elles apparaissent toujours en halle si vous voulez y jeter un coup d'oeil

Est-ce qu'il s'agit des aides suivantes ?

Citation :

Aides de la mairie aux Embrunais.
Aux villageois d'Embrun qui souhaiteraient solliciter une aide, voici les deux solutions qui vous sont offertes !

Tout d’abord le prêt grâce à la Banque Communale d’Embrun, en voici le fonctionnement :

L’emprunteur doit obligatoirement :
- Etre au minimum paysan
- Résider à Embrun
- Etre Actif durant la période du prêt

Le prêt :
- Montant maximum de 300 écus.
- Le taux d'intérêt hebdomadaire est de 3% calculé chaque dimanche sur la somme due.
- Le prêt est cautionné par les biens de l'emprunteur (Champs).

En cas de non-remboursement :
La BCE sera en droit d'exiger la mise en vente du champs et le montant correspondant jusqu'à hauteur du prêt, plus les intérêts dus auprès du tribunal du Lyonnais Dauphiné.

Si l’emprunteur veut déménager :
Il doit rembourser son crédit avant de déménager. En cas de délit de fuite, l'emprunteur sera poursuivi grâce aux accords judiciaires inter-duchés. Une amende pour délit de fuite ainsi que le paiement des frais de justice pourront s'ajouter au remboursement de la dette.

Déroulement du prêt :
1° Demande adressée au Directeur de la BCE.
2° La demande de prêt passe devant le conseil municipal et doit avoir l’accord final du bourgmestre.
3° La BCE vous propose le protocole de prêt sur lequel seront indiqués les échéances ainsi que les sommes dues.
4° L'emprunteur signe le protocole de prêt avec hypothèque. Ce protocole sera conservé jusqu'au remboursement de la dette.
5° Publication de l’accord et du prêt sur la halle de la ville.
6° Échange sur le marché de la somme prêtée.

Déroulement du remboursement :
1° Vous avez 2 semaines pleines sans remboursement
2° Puis chaque semaine vous avez entre le Lundi et le Samedi pour rembourser
- soit la totalité du prêt
- soit votre versement hebdomadaire
Sans remboursement ou message de votre part, la procédure de litige sera engagée dès le dimanche.
3° A la fin de l'échéance, la clôture du protocole sera publiée sur le forum BCE

Voici maintenant l’exemple du courrier qui doit être envoyé au directeur de la BCE, Maccornell, qui transmettra au conseil municipal.
Tous les contacts se font par courrier sur la boite aux lettres du directeur de la banque.

Citation:

Messire le directeur de la BCE Je, soussigné …………., éleveur/artisan à Embrun , contracte un prêt auprès de la Banque Communale d'Embrun tel que décrit ci-dessous : - montant du prêt : ……… écus - date du prêt : ……/……/14…… - durée initiale du prêt : 5 semaines - intérêt : 3% par semaine"

Citation :

La seconde aide est également un prêt. Celui-ci peut-être demandé afin de passer étudiant (niveau 3) la demande est à faire également au directeur de la BCE ou au bourgmestre, en voici le fonctionnement.

Afin de passer étudiant (au niveau 3) il vous est demandé de posséder 2500 écus, après votre passage, on vous restitue la somme de 1500 écus! C'est donc pour cela que la mairie va vous prêter la somme de 999 écus, juste le temps pour vous d'acquérir le statut d'étudiant.

Cette aide se présentera donc sous la forme d'un mandat de 999 écus (le maximum possible)
Il vous sera confié afin que vous puissiez échanger le stock que vous avez dans votre inventaire contre des écus sonnants et trébuchants, et ceci pour un délai de 24 heures maximum.

Il vous sera au préalable demandé de vous engager à rendre le mandat dans l'état dans lequel on vous l'auras remis, (avec les 999 écus dedans) sous peine de poursuites et étant donné la forte somme, il vous sera aussi demandé d'attendre l'accord du maire pour rendre le mandat afin de ne pas perturber le bon fonctionnement de la mairie.

Bien entendu les conséquences en cas de non remboursement du prêt sont les mêmes que dans le cas d’un prêt de moindre importance.

Si vous souhaitez souscrire un contrat, il suffit de remplacer les termes en italique par votre nom et de l'envoyer par courrier au directeur de la BCE ou au maire:

Citation:

« Je soussigné(e) nom, m'engage à rendre le mandat qui me sera confié dans l'état dans lequel on me l'auras accordé, (soit avec les 999 écus). Je m'engage par là même a rendre le mandat sous 24 heures mais seulement après en avoir reçu l'accord de la part du maire. »

En effet et on peut adapter c'est une base éventuellement

C'est plus pour faciliter les installations de nouvelles personnes que pour retenir celles déjà installées.
Il y a toujours un certain nombre voyageurs qui parcours le royaume en se cherchant un coin où s'installer, ce genre d'aide pourrait les aider à se décider de s'installer en LD plutôt qu'ailleurs. Après, l'aide seule n'est probablement qu'un élément parmi d'autre dans le choix, c'est pour ça qu'il faudrait ne pas faire que ça et avoir un ensemble de mesures.

Si je reprends comme base ce qui existait à Embrun, avec un mélange avec les idées d'Arthurus et les miennes, cela pourrait donner quelque chose comme ça :

Citation :

Aides à l'achat de champ

Afin de faciliter les installations dans les villes ducales, le Duché met en place deux types d'aides pour l'achat de champs : un don et un prêt.

Don à l'installation

Le bénéficiaire doit obligatoirement :
- S'engager à emménager et vivre dans l'une des villes ducales ouvertes au peuplement (déterminées par le Conseil Ducal et les maires) pour une période d'un mois minimum
- Accepter d'aménager son champ en l'une des cultures prioritaires de la ville (déterminée par le maire) pour une période d'un mois minimum
- Être au minimum paysan

Le don :
- Montant de 100 écus
- 50 écus sont versés à la signature de l'engagement
- 50 écus sont versés après la période d'un mois

Déroulement du don :
1° La demande est adressée au bailli.
2° Celui-ci la transmet au conseil ducal, qui décide si la demande est acceptable et indique les villes du Duché ouvertes au peuplement et les cultures prioritaires de celles-ci.
3° Le bénéficiaire indique son choix et signe l'engagement.
4° Publication de l’accord et de l'engagement sur la halle de la ville d'emménagement.
5° Les dons sont réalisés par le bailli.

En cas de non-respect des engagements :
Si le bénéficiaire ne respecte pas ses engagements, il lui sera demandé de rembourser les versements déjà effectués et ne recevra pas les suivants. A défaut de remboursement, il sera poursuivi pour escroquerie par la justice ducale.


Prêt à l'installation
L’emprunteur doit obligatoirement :
- S'engager à emménager et vivre dans l'une des villes ducales ouvertes au peuplement (déterminées par le Conseil Ducal et les maires) pour une période de deux mois minimum
- Accepter d'aménager son champ en l'une des cultures prioritaires de la ville (déterminée par le maire) pour une période de deux mois minimum
- Être au minimum paysan
- Être actif durant la période du prêt

Le prêt :
- Montant de 200 écus
- 50 écus sont versés à la signature de l'engagement
- 50 écus sont versés après une période d'un mois
- 100 écus sont versés après une période de deux mois
- Le prêt est cautionné par les biens de l'emprunteur (champs).

Le remboursement :
- Le remboursement sera effectué par un engagement au bénéfice du Duché : intégrer une institution ducale, participer à la défense, travailler aux mines, ...

Déroulement du prêt :  
1° La demande est adressée au bailli.
2° Celui-ci la transmet au conseil ducal, qui décide si la demande est acceptable et indique les villes du Duché ouvertes au peuplement et les cultures prioritaires de celles-ci.
3° Le bénéficiaire indique son choix et signe l'engagement.
4° Publication de l’accord et de l'engagement sur la halle de la ville d'emménagement.
5° Le bénéficiaire transmet au bailli les preuves de son engagement au bénéfice du Duché
6° Le bailli vérifie avec les autres conseillers ducaux la validité de cet engagement et procède aux dons.

En cas de non-respect des engagements :
Si le bénéficiaire ne respecte pas ses engagements, il lui sera demandé de rembourser les versements déjà effectués et ne recevra pas les suivants. A défaut de remboursement, il sera pour escroquerie par la justice ducale.

J'ai quelques difficultés à formuler les conditions du remboursement dans le cas du prêt.

Oui, j'avoue que les termes pourraient être mieux choisis.

C'est juste que dans un cas il y a un don sans contreparties (enfin, quasiment) et dans l'autre cas on donne de l'argent mais on demande en quelque sorte au bénéficiaire de le "rembourser" par son investissement au sein du Duché ... d'où le fait que j'en parle comme d'un prêt.

Mais peut-être que parler de "don sans contreparties" et "don avec contreparties" serait plus clair.

Quelque chose comme ça :

Citation :

Aides à l'installation

Afin de faciliter les installations dans les villes ducales, le Duché met en place deux types d'aides pour l'achat de champs : l'aide "de base" et l'aide supérieure

Aide de base

Le bénéficiaire doit obligatoirement :
- S'engager à emménager et vivre dans l'une des villes ducales ouvertes au peuplement (déterminées par le Conseil Ducal et les maires) pour une période d'un mois minimum
- Accepter d'aménager son champ en l'une des cultures prioritaires de la ville (déterminée par le maire) pour une période d'un mois minimum
- Être au minimum paysan

Le don :
- Montant de 100 écus
- 50 écus sont versés à la signature de l'engagement
- 50 écus sont versés après la période d'un mois

Déroulement du don :
1° La demande est adressée au bailli.
2° Celui-ci la transmet au conseil ducal, qui décide si la demande est acceptable et indique les villes du Duché ouvertes au peuplement et les cultures prioritaires de celles-ci.
3° Le bénéficiaire indique son choix et signe l'engagement.
4° Publication de l’accord et de l'engagement sur la halle de la ville d'emménagement.
5° Les dons sont réalisés par le bailli.

En cas de non-respect des engagements :
Si le bénéficiaire ne respecte pas ses engagements, il lui sera demandé de rembourser les versements déjà effectués et il ne recevra pas les suivants. A défaut de remboursement, il sera poursuivi pour escroquerie par la justice ducale.


Aide supérieure
Le bénéficiaire doit obligatoirement :
- S'engager à emménager et vivre dans l'une des villes ducales ouvertes au peuplement (déterminées par le Conseil Ducal et les maires) pour une période de deux mois minimum
- Accepter d'aménager son champ en l'une des cultures prioritaires de la ville (déterminée par le maire) pour une période de deux mois minimum
- Accepte de s'engager au bénéfice du Duché : intégrer une institution ducale, participer à la défense, travailler aux mines, ...
- Être au minimum paysan
- Être actif durant la période d'engagement

Le don :
- Montant de 200 écus
- 50 écus sont versés à la signature de l'engagement
- 50 écus sont versés après une période d'un mois
- 100 écus sont versés après une période de deux mois

Déroulement du prêt :  
1° La demande est adressée au bailli.
2° Celui-ci la transmet au conseil ducal, qui décide si la demande est acceptable et indique les villes du Duché ouvertes au peuplement et les cultures prioritaires de celles-ci. Le Conseil Ducal indique également une liste des engagements possibles.
3° Le bénéficiaire indique son choix et signe l'engagement.
4° Publication de l’accord et de l'engagement sur la halle de la ville d'emménagement.
5° Le bénéficiaire transmet au bailli les preuves de son engagement au bénéfice du Duché
6° Le bailli vérifie avec les autres conseillers ducaux la validité de cet engagement et procède aux dons.

En cas de non-respect des engagements :
Si le bénéficiaire ne respecte pas ses engagements, il lui sera demandé de rembourser les versements déjà effectués et il ne recevra pas les suivants. A défaut de remboursement, il sera pour escroquerie par la justice ducale.

Je crois que le plus simple est encore de faire comme ça, c'est à dire en faisant établir une liste au conseil ducal des engagements possibles, plutôt que de les fixer à l'avance et d'avoir des choix qui ne vont pas avec les besoins du moment ou d'oublier des possibilités.

Comme ça, si on devait faire une liste préliminaire, je donnerai les possibilités suivantes :
- s'engager au Guet et y demeurer au minimum deux mois
- participer 15(?) fois à la défense d'une ville hors postes de milicien et chef maréchal (en tant que défense complémentaire donc)
- travailler dans l'une des mines ducales pour une durée cumulée de 600h(?)  (ce qui fait en moyenne 10h par jour pendant deux mois, et peut donc être assez vite réduit à environ un mois si on fait 6*2h+10h)
- autres ?

En effet, j'ajoute à la liste des engagements potentiels, même si comme dit ça sera une liste à adapter au cas par cas suivant la situation du moment :

Citation :

- s'engager au Guet et y demeurer au minimum deux mois
- s'engager comme ambassadeur et demeurer en poste au minimum deux mois
- participer 15(?) fois à la défense d'une ville hors postes de milicien et chef maréchal (en tant que défense complémentaire donc)
- travailler dans l'une des mines ducales pour une durée cumulée de 600h(?) (ce qui fait en moyenne 10h par jour pendant deux mois, et peut donc être assez vite réduit à environ un mois si on fait 6*2h+10h)
- être marchand ambulant pour le compte du Duché une durée de mission cumulée de 30(?) jours
- donner x? cours à l'université
- autres ?

D'autres avis ?

Est-ce qu'on détaille davantage la procédure à suivre ?
Est-ce qu'on en discute un peu avec les maires au préalable ?

J'ai lancé une discussion en légature avec les maires pour avoir leur opinion*.
Ça n'empêche pas de continuer de donner des avis ici pour ceux qui le souhaiteraient.


(* https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t31833-projet-d-aides-a-l-installation#914719)

Pour l'instant, le seul retour de maire trouve le projet intéressant et suggère que l'on double les durées d'engagement et que l'on inclue une exemption d'impôts .

Je suis un peu hésitant sur le doublement de la durée. Je crains qu'une durée trop longue ne fasse peur et fasse rechigner ceux qui voudraient s'installer.

C'est le risque