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 Juge (juillet 1464)

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Madeleine_df
Duc du Lyonnais-Dauphiné
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Nombre de messages : 1828
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 29/12/2015

MessageSujet: Juge (juillet 1464)   Jeu 7 Juil 2016 - 10:24

Citation :
Être Juge pour les Nuls


Le Juge, comme son nom l'indique, juge les procès. Cette fonction, simple en apparence, nécessite cependant de se plier à bon nombre de règles, formelles et informelles, ainsi que de disposer d'un solide coup de maillet.

Le principal avantage de cette fonction est d'être "mono-tâche" et "non-quotidienne", elle conviendra donc parfaitement aux êtres binaires et occupés (comme votre servante), mais nécessite néanmoins de faire montre de valeurs morales fortes et d'une probité à toute épreuve.

Avant de commencer, je ne peux que conseiller à chacun de lire une bonne fois pour toutes le coutumier dans son intégralité.

Comme tous les conseillers ducaux, il est concerné par les bases de cette fonction telles qu'elles sont décrites ailleurs.


Étapes de la participation du juge au bon déroulement d'un procès :


  • Avancement des procès.
  • Rendu du verdict.
  • Finalisation et archive du dossier (en l'absence d'un greffier).

Et maintenant, le détail !


Avancement des procès :


  • Cette intervention du juge se fait directement au tribunal, et lui permet de passer à la plaidoirie suivante lorsque les acteurs du procès ne sont pas présents ou tardent à se faire entendre.
  • Elle peut permettre de passer trois moments clés du procès : La première plaidoirie de la défense, le réquisitoire de l'accusation, la dernière plaidoirie de la défense.
  • Il est bien entendu assez peu conseillé de passer le réquisitoire de l'accusation, même si votre collègue procureur vous a vraiment gonflé.

(HRP : Étape qui se fait au tribunal IG. Le bouton "passer" apparait automatiquement après deux jours ouvrés, donc s'il est là, c'est bon, vous pouvez cliquer sans vous torturer les méninges.)


Rendu du verdict :


  • Cette intervention du juge se fait directement au tribunal, et lui permet de conclure son procès en décidant si l'accusé est innocent ou coupable, et le cas échéant, de fixer une peine. Très exceptionnellement, il peut prononcer un non-lieu.

    • La culpabilité est prononcée lorsque les faits sont répréhensibles selon la coutume du LD, et que l'accusé les a commis.
    • La relaxe est prononcée lorsque les faits sont répréhensibles selon la coutume du LD, mais que l'accusé ne les a pas commis (ou qu'on manque de preuves pour affirmer qu'il les a commis).
    • Le non-lieu est prononcé en cas d'irrégularités ou lorsque le fait n'est pas répréhensible selon la coutume du LD (exemple : Un cas d'adultère sera régi par la justice de l'Église et non par la justice ducale ; utiliser le mot "icilieu" n'est pas répréhensible, même si ça ne veut rien dire du tout). Il peut être prononcé à tout moment lors de la procédure et la stoppe sur le champ.


  • Quoi qu'il en soit, le jugement doit être prononcé de manière impartiale, et le juge ne doit se baser que sur les faits et pièces qui ont été soumis à sa connaissance lors du procès.

  • L'énoncé du jugement doit respecter quelques règles de forme : Date, rappel des faits, rappel des textes de loi qui entrainent la condamnation, énoncé du verdict, possibilité d'aller interjeter appel auprès du tribunal du palais dans un délai de deux semaines après le rendu du verdict.
  • Un verdict de culpabilité doit respecter certaines règles de fond vis à vis des peines :

    • Tout délit simple ne peut entrainer que 3 jours de prison maximum.
    • Un accusé vagabond ou paysan ne peut être condamné qu'à 3 jours de prison maximum en cas de délit spécial.
    • Un accusé artisan ne peut être condamné qu'à 6 jours de prison maximum en cas de délit spécial.
    • Un accusé érudit ou grand bourgeois ne peut être condamné qu'à 10 jours de prison maximum en cas de délit spécial.
    • Si l'accusé est en état de récidive manifeste, la peine de prison pourrait être augmentée sans pour autant ne jamais dépasser les 10 jours.
    • Un accusé ne peut être condamnée à une amende supérieure à ce qu'il est capable de payer au jour du jugement (contenu de sa bourse + épée + bouclier) ; il est très risqué de spéculer sur le fait qu'il puisse accéder à d'éventuel fonds placés dans sa propriété.
    • Un accusé peut être condamné à de la torture ou à une peine infamante, sous certaines conditions.
    • Un accusé peut être condamné à la peine de mort en cas de violation très grave de la coutume du LD (le plus souvent, prise de château ou pillage des finances ducales).
    • Si l'accusé a été poutré de façon "préventive", le procès pourra avoir lieu mais la peine ne pourra qu'être symbolique (1 écu le plus souvent).


  • Ne pas oublier que la loi royale prévaut sur les lois ducales, qui prévalent elles-mêmes sur les édits municipaux.

(HRP : Ne jamais être en infraction avec la charte du juge, sinon c'est sanction des admins. C'est elle qui définit les délits spéciaux ou non. Ne pas condamner de persos en retraite ou morts ou autre, il faut que le joueur ait eu au moins une occasion de présenter sa défense. Tout ça se fait au tribunal IG. On peut condamner à une peine RP, mais pas jouer ce RP sans l'accord du joueur d'en face.)

Classement des dossiers :


  • Cette intervention du juge se fait directement au château, dans le bureau des affaires en cours.
  • Le juge vérifie que le procureur a bien recopié chaque intervention au procès, sinon il complète.
  • Il termine par consigner son verdict.
  • Après quoi, en l'absence de greffier, il classe l'affaire dans la salle des affaires non-prescrites.
  • Cela permet de retrouver les minutes exactes de chaque procès en cas d'appel, et de vérifier si l'accusé est en état de récidive ou non.

(HRP : Pour chercher si récidive, on va dans le forum des affaires non prescrites, Ctrl + F puis on tape le nom de l'accusé, et voilà !)
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Juge (juillet 1464)
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