Les contrats... On fait signer qui et pour quoi.

Alors je ne sais pas si c'est à jour mais je n'ai que deux contrats enregistrés :

celui avec quercus et celui avec abadon

je sais que je n'ai rien signé puisqu'on ne m'a jamais rien demandé.

y a-t-il quelque chose que j'ai loupé ?

Ah bah voilà on en a trois là-bas et deux ici et des formats différents en plus. Voyez c'est de ça dont je parlais quand je disais que des choses n'étaient pas claires.

On considère donc qu'on a 6 navires ayant un contrat puisqu'on les a retrouvé c'est réglé ça

led
quercus
abaddon
el fifi
toto
atlas

Aucunes traces pour ces deux-là donc il faudrait que jack et moi en signons un histoire que tout soir en règle. Quel format vous préférez ? Avec le sceau et tout ou juste les quelques phrases ?

jack
sam


Ensuite j'aimerais bien qu'une fois pour toute et pour éviter qu'on le fasse encore chier pour rien à l'avenir il y ait un vrai contrat liant le navire de thib au duché de signé.


Je vous écoute

Bon je vais donc revoir ça avec la version d'arthurus si je ne m'abuse.

j'ai une demande pour vous à côté fait-il en regardant Alexa

1) Bon j'ai ajouté deux phrases dans le contrat. Phrases qui apparaissaient dans les derniers contrats mais pas dans les premiers :

Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.
En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.

2) Ce qui m'amène à la seconde chose du coup je propose de renvoyer ce nouveau contrat à tous les capitaines.

3) Troisième chose pour la signature Axel tu préfère signer ou pas ? Je vois pas trop l'intérêt de te faire remplir absolument d'autres papiers mais si tu insistes...

4) Pour le mien ça pose pas de problème que je le signe deux fois ? Du coup dans le doute je met le cam comme représentant au moins pas de problèmes à venir.

5) Qui en fait sera le premier. le contrat de thib... j'ai pensé à ça :

***

Citation :

Contrat d'appartenance à la Flotte du Lyonnais-Dauphiné

Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Baccardenia", Thiberian Baccard (ig : Thiberian)


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire appartenant à la flotte du Lyonnais-Dauphiné ainsi que de l'exonérer de la totalité des taxes d’appontage tant que le navire aura ce statut.

Le Capitaine du navire de la flotte a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux en plus de ses missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier les droits liés à ce statut particulier à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui prendra les mesures nécessaires pour le remplacement temporaire ducapitaine.


Rédigé le huitième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné,  
Axel Baccard d'Irissarri, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné



et
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac




Signature du Capitaine du navire.

***

Citation :

Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.

Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Trident", Atlas (ig : atlas)


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le huitième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac



Signature du Capitaine du navire.

***

Citation :

Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.

Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Téthys", Toto Dangely (ig : Toto.dangely)


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le huitième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac



Signature du Capitaine du navire.

***

Citation :

Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.

Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Pierrelatte", El_fifi (ig : El_fifi)


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le huitième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac



Signature du Capitaine du navire.

***

Citation :

Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.

Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "L'étoile de Marseille!!!", LedZeppelin de Villareal (ig : LedZeppelin)


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le huitième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac



Signature du Capitaine du navire.

***

Citation :

Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.

Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "L'hirondelle des mers", Samuel Rossal (ig : samthebeast)


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le huitième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux
Walik du Cimetière, Commissaire aux Mines



Signature du Capitaine du navire.
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac

***

Citation :

Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.

Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Jatakari", Jackouille Cypher (ig : jackouille)


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le huitième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac



Signature du Capitaine du navire.

***

Citation :

Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.

Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "La Licorne", Quercus (ig : quercus.)


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le huitième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac



Signature du Capitaine du navire.

Alors pour les deux phrases je me demande bien pourquoi elles avaient disparu tant elles me semble couler de source.

Les renvoyer ma foi oui si ça ne te surcharge pas.

Pour ce qui est de ma signature tu sais quoi ton sceau claque tellement que j'en suis jalouse. Donc pas la peine de m'attendre. A part peut être pour le contrat de flotte focale. Il me semble que ça pourrait être cohérent que ce doit signe aussi du duc en place enfin surtout si un jour on en a d'autres des bateaux...

Pour le fait que tu signes deux fois étant donné que tu t'envoies du courrier déjà hein XD


Sinon tes contrats sont parfaits

C'est de l'excellent travail, rien à redire, mais c'est juste pour montrer que j'ai lu.

Merci à toutes les deux.

Ouais t'es jalouse de mon sceau ? Cool ! Moi aussi....

Bon j'ai modifié pour le contrat de Thib donc faudra ton sceau pour l'envoi.

J'ai déjà signé le mien et il faudra la signature de Walik.

L'une d'entre vous pourrait mettre dans la grande salle qu'il y a des sujets ici qui réclame l'attention de tous ?

J'espère pour toi Axel que c'est pas partout pareil parce que vous devez vous ennuyer à 3-4 sur douze....

Duchesse ? Walik ?

J'ai oublié de te coller mon sceau pas à moi c'est ça ? Attends bouge pas et euh je voudrais que ton joli sois là aussi. Histoire qu'on ne croit pas à un cadeau pour mon mari...

je rajouterais le mien alors

Walik !!!!!!!!!!!!!!

Je ne pense même pas que notre commissaire aux ports connaisse le chemin pour arriver à cette salle ...

Lui joindre un petit plan ne serait-il pas une bonne idée ?

Je viens de lui faire partir un petit mot avec une carte des fois qu'il se perde sinon on demandera à la duchesse de signer à sa place et basta

Walik arrive de nouveau tranquillement dans la salle:

-"OOOOUUUUIIIIIII?"

Il prends un papier et dépose sa signature ainsi que son blason personnel non conforme.

Citation :

Signature:



Blason:

Code:

Signature:

[img]https://i37.servimg.com/u/f37/11/48/19/69/signat10.png[/img]

Blason:

[img]https://i58.servimg.com/u/f58/11/48/19/69/blason10.png[/img]

Je m'en occupe d'ici la fin de la semaine

Bon alors
signature de walik ok
signature de la duchesse ok
signature de l'amiral ok

contrats à envoyer avec un petit mot du style :

Bonjour Capitaine,

Veuillez trouver ci-joint un nouveau contrat reprenant les termes de votre ancien contrat avec quelques modifications. Vous constaterez que ce contrat en bien plus clair pour les deux parties et nous permet d'harmoniser l'ensemble des contrats. Vous voudrez bien me le renvoyer signé afin que nous puissions en laisser une copie à l'Amirauté.

et pour ceux qui en avaient déjà un je leur met en copie l'ancien éventuellement


Duchesse ?


***

Citation :

Contrat d'appartenance à la Flotte du Lyonnais-Dauphiné

Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Baccardenia", Thiberian Baccard (ig : Thiberian)


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire appartenant à la flotte du Lyonnais-Dauphiné ainsi que de l'exonérer de la totalité des taxes d’appontage tant que le navire aura ce statut.

Le Capitaine du navire de la flotte a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux en plus de ses missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier les droits liés à ce statut particulier à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui prendra les mesures nécessaires pour le remplacement temporaire du capitaine.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné,  
Axel Baccard d'Irissarri, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné



et

Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac




Signature du Capitaine du navire.

***

Citation :

Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.

Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Trident", Atlas (ig : atlas)


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac



Signature du Capitaine du navire.

***

Citation :

Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.

Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Téthys", Toto Dangely (ig : Toto.dangely)


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac



Signature du Capitaine du navire.

***

Citation :

Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.

Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Pierrelatte", El_fifi (ig : El_fifi)


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac



Signature du Capitaine du navire.

***

Citation :

Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.

Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "L'étoile de Marseille!!!", LedZeppelin de Villareal (ig : LedZeppelin)


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac



Signature du Capitaine du navire.

***

Citation :

Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.

Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "L'hirondelle des mers", Samuel Rossal (ig : samthebeast)


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux


Blason:





Signature du Capitaine du navire.
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac

***

Citation :

Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.

Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Jatakari", Jackouille Cypher (ig : jackouille)


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac



Signature du Capitaine du navire.

***

Citation :

Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.

Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "La Licorne", Quercus (ig : quercus.)


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac



Signature du Capitaine du navire.

hum tu crois que c'est utile vraiment de leur renvoyer l'ancien? ca va te faire de la paperasse encore... j'enverrai comme cela moi et sur demande l'ancien

Tu as raison en effet donc j'envoie

Citation :

Bonjour Capitaine,

Veuillez trouver ci-joint un nouveau contrat reprenant les termes de votre ancien contrat avec quelques modifications. Vous constaterez que ce contrat en bien plus clair pour les deux parties et nous permet d'harmoniser l'ensemble des contrats. Vous voudrez bien me le renvoyer signé afin que nous puissions en laisser une copie à l'Amirauté.

Samuel Rossal,
Amiral du Lyonnais-Dauphiné

***

Bonjour Capitaine,

Veuillez trouver ci-joint un contrat afin d'officialiser la situation de votre navire. Vous voudrez bien me le renvoyer signé afin que nous puissions en laisser une copie à l'Amirauté.

Samuel Rossal,
Amiral du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

Contrat d'appartenance à la Flotte du Lyonnais-Dauphiné

Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Baccardenia", Thiberian Baccard (ig : Thiberian)


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire appartenant à la flotte du Lyonnais-Dauphiné ainsi que de l'exonérer de la totalité des taxes d’appontage tant que le navire aura ce statut.

Le Capitaine du navire de la flotte a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux en plus de ses missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier les droits liés à ce statut particulier à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui prendra les mesures nécessaires pour le remplacement temporaire du capitaine.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné,  
Axel Baccard d'Irissarri, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné



et

Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac




Signature du Capitaine du navire.

***


Bonjour Capitaine,

Veuillez trouver ci-joint un nouveau contrat reprenant les termes de votre ancien contrat avec quelques modifications. Vous constaterez que ce contrat en bien plus clair pour les deux parties et nous permet d'harmoniser l'ensemble des contrats. Vous voudrez bien me le renvoyer signé afin que nous puissions en laisser une copie à l'Amirauté.

Samuel Rossal,
Amiral du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.

Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Trident", Atlas (ig : atlas)


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac



Signature du Capitaine du navire.

***


Bonjour Capitaine,

Veuillez trouver ci-joint un nouveau contrat reprenant les termes de votre ancien contrat avec quelques modifications. Vous constaterez que ce contrat en bien plus clair pour les deux parties et nous permet d'harmoniser l'ensemble des contrats. Vous voudrez bien me le renvoyer signé afin que nous puissions en laisser une copie à l'Amirauté.

Samuel Rossal,
Amiral du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.

Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Téthys", Toto Dangely (ig : Toto.dangely)


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac



Signature du Capitaine du navire.

***


Bonjour Capitaine,

Veuillez trouver ci-joint un nouveau contrat reprenant les termes de votre ancien contrat avec quelques modifications. Vous constaterez que ce contrat en bien plus clair pour les deux parties et nous permet d'harmoniser l'ensemble des contrats. Vous voudrez bien me le renvoyer signé afin que nous puissions en laisser une copie à l'Amirauté.

Samuel Rossal,
Amiral du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.

Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Pierrelatte", El_fifi (ig : El_fifi)


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac



Signature du Capitaine du navire.

***


Bonjour Capitaine,

Veuillez trouver ci-joint un nouveau contrat reprenant les termes de votre ancien contrat avec quelques modifications. Vous constaterez que ce contrat en bien plus clair pour les deux parties et nous permet d'harmoniser l'ensemble des contrats. Vous voudrez bien me le renvoyer signé afin que nous puissions en laisser une copie à l'Amirauté.

Samuel Rossal,
Amiral du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.

Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "L'étoile de Marseille!!!", LedZeppelin de Villareal (ig : LedZeppelin)


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac



Signature du Capitaine du navire.

***


Bonjour Capitaine,

Veuillez trouver ci-joint un nouveau contrat reprenant les termes de votre ancien contrat avec quelques modifications. Vous constaterez que ce contrat en bien plus clair pour les deux parties et nous permet d'harmoniser l'ensemble des contrats. Vous voudrez bien me le renvoyer signé afin que nous puissions en laisser une copie à l'Amirauté.

Samuel Rossal,
Amiral du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.

Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "L'hirondelle des mers", Samuel Rossal (ig : samthebeast)


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux


Blason:





Signature du Capitaine du navire.
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac

***

Bonjour Capitaine,

Veuillez trouver ci-joint un nouveau contrat reprenant les termes de votre ancien contrat avec quelques modifications. Vous constaterez que ce contrat en bien plus clair pour les deux parties et nous permet d'harmoniser l'ensemble des contrats. Vous voudrez bien me le renvoyer signé afin que nous puissions en laisser une copie à l'Amirauté.

Samuel Rossal,
Amiral du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.

Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Jatakari", Jackouille Cypher (ig : jackouille)


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac



Signature du Capitaine du navire.

***

Bonjour Capitaine,

Veuillez trouver ci-joint un nouveau contrat reprenant les termes de votre ancien contrat avec quelques modifications. Vous constaterez que ce contrat en bien plus clair pour les deux parties et nous permet d'harmoniser l'ensemble des contrats. Vous voudrez bien me le renvoyer signé afin que nous puissions en laisser une copie à l'Amirauté.

Samuel Rossal,
Amiral du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.

Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "La Licorne", Quercus (ig : quercus.)


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac



Signature du Capitaine du navire.

dommage que j'aie pas regardé avant mais le texte est bizarrement formulé. Ca commence à la première personne, ça passe à la 3ème personne et ensuite ça revient à la première :

Citation :

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.

ensuite comme  peut-on être responsable des actes d'un membre d'équipage sur le sol du duché alors qu'on est membre d'équipage que sur les flots.

Je fais le point en ce moment sur les contrats et les taxes donc dès que tout sera à jour j'afficherais cela là-bas, pas de soucis