[Valence] Thiberian Baccard / Le Baccardenia (ne pas archiver-suivi)

Citation :

À Thiberian Date d'envoi Le 09 Avril 1465 à 09h42
Objet D'un nouveau fonctionnement des taxes
Expire le 14 Mai 2017
De Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné,
A Thiberian Baccard,

Dans le cadre d'une simplification du règlement des taxes d'appontage de la totalité des navires du Duché je vous fais parvenir cette missive afin de vous expliquer quel sera le fonctionnement à compter du 10 avril.

A noter avant toute chose, vous recevrez sous peu un contrat afin d'officialiser une situation officieuse qui dure depuis trop longtemps.

Revenons au sujet principal de cette missive.

Pour les capitaines qui sont dans le duché.

* Un versement sera à faire tous les 30 jours du montant total des taxes pour cette durée. Soit 45 écus par tranche de 30 jours. Si vous êtes amené à sortir votre navire du port bien entendu un remboursement sera effectué de la durée de votre absence, de la même façon en cas d'alerte comme nous avons pu en connaitre récemment, une annulation partielle ou totale interviendra
* Chaque paiement sera à effectuer dans les 7 jours qui suivront le début de la tranche. Soit un paiement à faire entre le 10 et le 16 avril pour une tranche allant du 10 avril au 10 mai.
* Le paiement se fera par don au duché, le bailli confirmera auprès de l'Amiral la bonne réception du règlement puis annulera les taxes que chacun peut apercevoir dans son bureau. Il en ira de même pour chaque nouvelle tranche de 30 jours.


Pour les capitaines qui sont hors du duché (et dont le navire est à quai en LD bien sur).

* Rien ne change vous devrez vous acquitter de vos taxes en temps et heure sous peine de voir vos pénalités s'accumuler.
* Le duché n'interviendra pas.


Enfin concernant le statut particulier, Flotte du Lyonnais-Dauphiné, vous n'êtes redevable de rien tant que ce statut sera en place.

Bien entendu si les règlements mensuels ou le principe de fonctionnement n'étaient pas respectés cela remettrait en cause le pavillon dont vous bénéficiez et ce serait au Conseil Ducal de trancher.


Je suis navré d'avoir été un peu long mais il fallait prendre le temps de l'explication, si vous avez la (les) moindre(s) question(s) n'hésitez pas à me la (les) poser.

Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal dict l'Impartial
Amiral du Lyonnais-Dauphiné

est mort de rire en lisant la réponse... Thib le rouge génial...

Citation :

De Thiberian de la Val d'Oze Date d'envoi Le 09 Avril 1465 à 13h20
Objet Re: D'un nouveau fonctionnement des taxes
Expire le 30 Avril 2017
A Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné,
De Thiberian Baccard,

Je m'en fou moi j'paye pas ! Lalala !

Cap'taine Thib le Rouge !

Annulation des taxes ce jour, à jour jusqu'au 6 septembre inclus

Contrat de vente à faire suite vente du navire à Samuel Rossal, pavillon sera redemandé évidemment et une place dans le port de valence sera libérée puisqu'une place dans le port de vienne sera demandée

Citation :

Contrat de vente



Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Samuel Rossal, Duc de Sassenage & Baron de Savines

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "La Baccardenia", Cap'taine Thib le Rouge

La vente du navire se fait via une annonce dans le port de Vienne.

Le prix du navire est de 4820 écus, réglables avant la livraison de la nave génoise de combat.

Le Capitaine du navire en achetant le navire sait que le Pavillon Dauphinois ne sera pas automatiquement reconduit. Une nouvelle demande devra être faite, celle-ci sera étudié avec soin par le Conseil Ducal.


Rédigé le neuvième jour du mois de mars mil quatre cent soixante six. reporté aux calendes grecs pour cause de mobilisation avec les licornes


Le vendeur
Cap'taine Thib le Rouge



L'acheteur
Samuel Rossal, Duc de Sassenage & Baron de Savines

A jour pour les taxes jusqu'au 02/04

A jour pour les taxes au 13/04

envoyé au vendeur pour signature

Citation :

Contrat de vente



Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Samuel Rossal, Duc de Sassenage & Baron de Savines

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "La Baccardenia", Cap'taine Thib le Rouge

La vente du navire se fait via une annonce dans le port de Vienne.

Le prix du navire est de 4820 écus, réglables avant la livraison de la nave génoise de combat.

De fait le nom du navire a été modifié, il se nomme désormais "L'Impartial"

Le Capitaine du navire en achetant le navire sait que le Pavillon Dauphinois ne sera pas automatiquement reconduit. Une nouvelle demande devra être faite, celle-ci sera étudié avec soin par le Conseil Ducal.


Rédigé le onzième jour du mois de juillet mil quatre cent soixante six.


Le vendeur
Cap'taine Thib le Rouge



L'acheteur
Samuel Rossal, Duc de Sassenage, Baron de Savines, Seigneur de Sainte-Colombe