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[quote][center][img]https://i.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

    [size=24][b]Bilan du conseil ducal Mars-Avril 1467[/b][/size][/center]

  [i]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
    A tous les Lyonnais et Dauphinois,[/i]

 
  [color=#000099][i]Nous vous souhaitons une bonne lecture.[/i][/color]

[u]Bilan de [b][color=red]Quatrebarbe[/color][/b], Premier Conseiller et Procureur:[/u]
[quote]Et voici que mon cinquième mandat se termine. Après le pôle sécurité comme prévôt, le pôle économique comme bailli, le pôle communication comme porte-parole, je me suis retrouvé cette fois au pôle judiciaire comme procureur. Mes marques rapidement prises, j'ai pu effectuer un petit rafraîchissement du palais ducal de justice, la maison de Roanne pour les intimes. Peu de chose à faire à mon poste, j'ai eu l'occasion de continuer quelques affaires lancés par mon prédécesseur, Domitill de Hauterive, devenu procureur adjoint pour l'occasion.

Ce mandat ne m'aura pas donné l'occasion de préparer un seul acte d'accusation. C'est donc l’opportunité pour moi de vous parler du résultat de mon expédition au parlement de Paris quant à cette histoire d'immunité d'un conseiller ducal. Nul doute que tout le monde est au courant de la situation pour peu qu'on s'intéresse à la politique du duché et à ce qu'il se passe en salle de doléance. Je ne me risquerais pas à un exposé de la situation au risque de nécessiter un mur entier pour l'annonce à paraître et j'invite donc les curieux à retourner en salle de doléance pour avoir un bon aperçu. Passons donc directement à la conclusion : le verdict du parlement de Paris. Le juge général Arnaud Giboint a rendu un avis défavorable à mon raisonnement... Avec des mots plus simples : j'avais tord. Un conseiller qui commet une faute sera jugé à la fin de son immunité. L'information a bien été transmise au plaignant de cette histoire.

Malgré le sous-nombre, j'ai beaucoup apprécié l'atmosphère de ce conseil. Je remercie les neuf conseillers survivants de la tempête pour leurs présences chaque jour, leurs efficacités dans le travail et leurs bonnes humeurs à toute épreuve. Je remercie finalement notre persévérant Duc, Tymothé de Nivellus, pour m'avoir fait l'honneur d'être son premier conseiller.

Qu'Aristote nous garde !

[img]https://www.zupimages.net/up/18/29/91ug.gif[/img]

[/quote]

[u]Bilan d'[b][color=red]Alexa[/color][/b], Capitaine et Juge:[/u]
[quote][b][color=#990000][size=18]A[/size][/color]u Peuple du Lyonnais Dauphiné,[/b]

[list]
Mandat calme sans alerte majeure. Nous avons donc avec le connétable Passe-Partout commencé un travail de longue haleine pour nettoyer et mettre à jour la liste des personnes pouvant présenter un danger pour le duché. Ces listes répondent à des critères précis et sont rapidement obsolètes. C'est pourquoi une mise à jour devrait être faite plus régulièrement. Le travail avait bien commencé.Mais hélas suite à des attaques stériles contre le Conseil poussa à la démission 2 des conseillers et m'obligeant à cumuler 2 postes puisque j'ai accepté de prendre celui de Juge en sus. Malheureusement cela fut au détriment d'un bon travail car aucun poste n'est facile et léger.Donc l'opération nettoyage des listes est restée en plan. J'espérais ce mandat récompenser les membres du guet méritants, ce que je n'ai pu mettre en oeuvre.  Je ne sais  si je pourrais rester à ce poste  pour terminer ces travaux si importants mais  étant donné les demandes de la liste adverse j'ai demandé aucun poste et d'aller là ou je serais le plus utile.Le bilan sécurité fait que depuis pas mal de temps déja aucune mairie n'est tombée en Lyonnais Dauphiné. Le travail de renseignement surtout permis de mieux  appréhender les éventuelles alertes et je remercie le Connétable de France pour son intérêt et son soutien. Mais ne nous reposons pas sur nos lauriers car rien n'est jamais acquis en sécurité. Je remercie infiniment les membres du guet et mes conseillers militaires et en particulier mes deux chefs d'armée Tombetouts et Quatrebarbe qui ont une tâche fastidieuse.Le bilan justice a vu la conclusion de certains procès. D'autres n'ont pu aller à leur terme de par la retraite des accusés ou de leur présence dans des armées ennemies de la couronne. Je termine  là par un terrible échec d'une condamnation qui n'est pas allée à son terme. Je présente mes excuse à Sa Grâce et au peuple du Lyonnais Dauphiné.Je remercie tous mes collègues pour l'aide apportée durant ce mandat qui me donna un surcoit de travail. L'ambiance est redevenue de nouveau sereine comme elle le fut l'an dernier. Je souhaite que cela perdure le prochain mandat. Un grand merci en particulier aux deux fées de ce mandat : Nyna et l'inénarrable Plume qui forma avec  l'autre inénarrable Walik un duo d'enfer à l'économie. Légéreté, douceur et nougat .... Le merci final ira à mon "curé d'choc" j'ai nommé Sa Grâce Tymothee de Nivellus. Il a eu affaire à des attaques d'une bassesse indigne mais c'est un homme de grande valeur qui ne méritait pas cela. Des attaques qui finalement empêchent un conseil de fonctionner montrent bien que les intérêts ne sont pas ceux du Lyonnais Dauphiné mais des intérêts personnels faits de rancoeur et de griefs.Que le Tout Puissant protège vos familles et notre beau duché ![/list]
[img]https://image.ibb.co/eDG8XJ/A-Signatureor.png[/img][/quote]

[u]Bilan de [b][color=red]Passe Partout[/color], dict PP[/b], Connétable:[/u]
[quote]Rien de particulier au niveau des grosses alertes en LD.
En conséquence, la gestion de la défense s'est résumée à collecter les dépenses des deux chefs d'armée Quatre Barbe et Tombetouts (soldes et salaires de conseillers militaires PEA).

Pas de formation de chefs maréchaux.

A mon initiative, j'ai commencé à nettoyer la liste des brigands déclarés en enlevant tous ceux qui n'existent plus. La liste des "A" a été faite: environ la moitié ont été mis en archives.
C'est un énorme travail qui mérite d'être continué.

J'ai aussi aidé aux échanges entre villes et Duché en créant une liste des achats et ventes de celles-ci avec le Duché jouant son rôle d'intermédiaire le plus souvent.
Cela permet de voir tout d'un seul coup d'œil et chiffré en plus.

[img]https://i.ibb.co/8ghC0pk/PP2.png[/img][/quote]

[u]Bilan de [b][color=red]Walik[/color][/b], Bailli:[/u]
[quote]Bonjour à tous, voici le temps du bilan.

J'ai, comme toujours, adoré travailler avec Plumette, et évidement les autres membres du Conseil Ducal.
Je suis satisfait de ce mandat, car la trésorerie du Duché a commencé à retrouver un certain équilibre bien que nous ayons eu un moment difficile.
Je laisserais mes collègues, Plumette et Dastan, faire un topo sur leurs parties, mais dans l'ensemble, tout semble s'être équilibré et pourvu que cela dure au prochain mandat, voir même s'améliore.

Beaucoup de projets n'ont pas encore vu le jour, mais je fais confiance au prochain conseil qui promet d'être hétéroclite.

Je suppose que vous attendez de moi que je parle de chiffres, alors allons-y!

Le Duché en chiffres:

[quote][b]Les animaux c'est depuis le 02 Mars 1467:[/b]

[list]
[*]63 vaches, 114 moutons et 258 cochons sont nés, soit un total de [b]435 animaux[/b],
[*]889 sacs de blés ont été utilisé pour les naissances soit [b]10668 écus dépensés[/b],
[*]62 vaches, 112 moutons et 259 cochons de vendus, soit un total de [b]443 animaux[/b],
[*]La vente de ces animaux correspond à [b]13185 écus[/b], soit un bénéfice pour le duché de [b]2517 écus[/b].
[/list]
[/quote]

[quote][b]Les simples c'est:[/b]

[list]
[*][b]5206 simples récoltés[/b] à l'heure acturelle, merci à Plumette pour l'animation des lapins,
[*]Le coût d'achat estimé est donc de [b]3383,90 écus.[/b]
[/list]
[/quote]

[quote]Pour information, voici pour le moment ce que le Duché a eut comme revenus:[/b]

[list]
[*][u]Ventes d'animaux :[/u] [b]11 565 écus[/b]
[*][u]Frais élections mairies / ducal :[/u] [b]3 500 écus[/b]
[*][u]Création monétaire :[/u] [b]33 630,57 écus[/b]
[*][u]Dons des mairies :[/u] [b]4 127 écus[/b]
[*][u]Dons des personnes :[/u] [b]503 écus[/b]
[*][u]Taxes sur les tavernes et amarrages :[/u] [b]2 049,80 écus[/b]
[*][u]Autres revenus extérieurs /  Autres produits de gestion courante / ventes sur le marché :[/u] [b]9 945 écus[/b]

[*][u]Total revenus :[/u] [b]65 320,37 écus[/b]
[/list]

[b]Ce qu'il a eut comme charges:[/b]

[list]
[*][u]Salaires fonctionnaires :[/u] [b]440 écus[/b]
[*][u]Salaires maréchaux :[/u] [b]7 452 écus[/b]
[*][u]Salaires mineurs :[/u] [b]43 924,56 écus[/b]
[*][u]RMI :[/u] [b]120,25 écus[/b]
[*][u]Dons aux personnes :[/u] [b]271 écus[/b]
[*][u]Dons aux villages :[/u] [b]3 284 écus[/b]
[*][u]Achats sur le marché :[/u] [b]33 752,75 écus[/b]

[*][u]Total charges :[/u] [b]89 244,56 écus[/b]
[/list]

[b]Soit une perte de : [color=#ff3333]23 924,19 écus[/color][/b].
[i]
A noter que ces chiffres ne représentent pas la valeur de la trésorerie et que les Ventes et achats sur le marché correspondent aux mouvements des mandats attribués aux mairies et aux personnes.[/i][/quote]

[quote][b]La trésorerie c'est:[/b]

[list]
[*]C'est [b]une baisse de 1 437,01 écus[/b] entre le début et la fin du mandat.
[/list]
[/quote]

Voilà qui clôture mon bilan sur une note positive. J'ai hâte de revenir travailler au Conseil Ducal, mais comme à mon habitude je prends un peu de repos.

Je souhaite bonne chance au prochain conseil, et vous souhaite à tous une agréable journée.

Qu'Aristote vous garde.


Cordialement,

Walik du Cimetière de Embrun, Seigneur de Chavannes, dict "La Grande Faucheuse",
Bailli, Croque-mort Ducal.

Faict à Embrun, le troisième jour du cinquième mois de l'an mille quatre cent soixante-sept.

[img]https://i.servimg.com/u/f37/11/48/19/69/signat10.png[/img]
[img]https://i.servimg.com/u/f58/11/48/19/69/blason10.png[/img] [img]https://i.servimg.com/u/f89/11/48/19/69/chavan10.png[/img][/quote]

[u]Bilan de [b][color=red]Plume[/color], dict Plumedange[/b], Commissaire au Commerce:[/u]
[quote]Bonjour à tous,

Beaucoup de travail à abattre durant ce mandat pour stabiliser la trésorerie qui descend si vite que j'ai fait contrôler les poches de Walik pour vérifier qu'il n'y avait pas de trous.
Une fois cette option vérifiée et les poches du bailli certifiées intactes, il a fallu réfléchir à comment régler le problème.

Nous avons mis en place une politique d'auto-suffisance des mines, nous n'avons donc besoin de rien importer, ce qui est une grande force!
J'ai même pu conclure deux contrats commerciaux de 300 fers chacun avec nos voisins.
Nous avons donc [b]vendu 600 fers[/b], dont 300 livrés, je remercie la Compagnie de Moujan qui m'a accompagnée pour réaliser cette transaction et 300 vendus directement à Lyon, aux MA missionnés pour le récupérer.
Cela faisait un total de [b]11730 écus[/b], nous avons donc pris la décision d'acheter en contrepartie du blé, car nous avons une pénurie régulière dans le Duché, nous avons acheté [b]415 sacs de blé[/b], soit [b]4866.25 écus[/b] de dépensé.

Un bon mandat commercial donc, nous sommes restée disponibles pour l'ensemble des maires, malgré les difficultés rencontrés par eux et avec l'aide de PP, qui nous a fait un super parchemin de travail, nous avons tenté de simplifier les choses.

Sur les 15 derniers jours, nous n'avons fait que des mandats pour le blé, ce qui a permit de ralentir la diminution du stock et fait des mandats exceptionnels, pour gérer l'achat des simples.
Vous n'aurez pas été sans constater le lancement du concours des lapins, qui a eu un succès fou et je tenais encore une fois à remercier chaleureusement tous les participants!
Nous avons en effet, grâce à vous, pu récolter [b]4024 plantes[/b]! C'est ÉNORME!

Concernant le conseil, avec les nombreuses attaques dont ont été victimes certains et les effectifs réduits il a un peu fonctionné au ralenti et avec moins de baume au cœur.
Je n'en veux à personne et j'espère que tout pourra repartir du bon pied au prochain conseil, afin de finaliser pleins de discussions importantes et de reprendre les mesures nécessaires à la bonne remise sur pied de notre Duché qui souffre encore de quelques difficultés.

J'ai adoré travaillé avec Walik pendant ses 4 mois et je lui souhaite beaucoup de repos, je remercie chaleureusement PP qui m'a bien aidée dans l'ombre aussi.
Je souhaite un repos bien mérité à tous ceux qui ne rempile pas et je suis ravie de continuer avec ceux déjà présents qui restent.

[img]https://zupimages.net/up/19/19/1ils.png[/img]
[img]https://i.servimg.com/u/f27/11/39/90/48/plume410.png[/img][/quote]

[u]Bilan de [b][color=red]Dastan[/color], dict Dastan69[/b], Commissaire aux Mines:[/u]
[quote][b][u]A vous peuple du Lyonnais-Dauphinois.
[/u]
Durant ce mandat nous avons du passé en priorité Argile durant quelques semaines sans toucher au stock de pierre et de Fer, nous avons même vendu quelques kilos de Fer grâce à notre Super CAC.
Ce bilan est positif et démontres que notre Duché qui grâce aux résidants et des voyageurs qui vont miner nous pouvons nous autosuffire et n’avoir aucun recours à des achats extérieures ce qui est loin d'être le cas de tous les duchés et comtés de notre royaume.

L’union de toutes et tous à l'investissement même minime de chacun au niveau minier a permis cela et cet élément nul ne pourras vous l'enlever et je suis fier que dans notre duché on arrive à cela.
Je vous incite à continuer en ce sens même 1 heure par jour.

Pour le reste merci à ceux qui m'ont accompagné sous ce mandat en tant que conseiller ducal, l'ambiance fut bonne à tous les niveaux.

Je terminerais par un merci spécial à notre Duc qui durant ces deux mois a dû subir quelques critiques sans fondement, qui as su trouver des solutions pour notre Duché et m'a laissé entière liberté de travail sur les mines.

Souhaitant que le Tout Puissant veilles sur vous et vos proches.
[u]Dastan de Noldor, Seigneur de Chateauneuf de Galaure[/u]
[/b][/quote]

[u]Bilan de [b][color=red]Nynaève[/color], dict Nynaève87[/b], Conseillère sans Portefeuille:[/u]
[quote][i][b][size=18][color=brown]A[/color][/size]ux habitants du Lyonnais-Dauphiné[/b][/i]
[list]
Salutation[/list]
[list]
[list]
L'heure du bilan nous permet toujours de nous retourner sur le mandat et de rassembler nos idées sur ce qui s'est passé durant ces deux mois. Je me suis sentie d'abord très mal en début de mandat par  l'ambiance générale en place publique que j'ai ressenti comme une agression. je me suis sentie mal pour un homme  qui ne souhaitait que vivre une chouette expérience et que certains ont abimés pour leurs bénéfices personnels. Cela passé, nous avons continué le travail entrepris durant le mandat précédent sur ce qui pouvait être amélioré ici ou là, réparé parfois, innové d'autres fois. Il semble que l'économie soit enfin remise sur le bon chemin même si plusieurs réflexions n'ont pas encore trouvé de solutions pérennes. N'ayant pas de poste à priori, j'ai aidé ici et là  et ainsi fait quelques annonces et veillé à ce que notre prévôt reçoive le salaire de ses ouailles.Sommes toute donc un bon mandat pour notre Duc Tymothe qui a su rassembler autour de lui et permettre de travailler en sérénité.Puisse Aristote continuer de porter son oeil bienveillant sur le Lyonnais-Dauphiné.[/list]
[/list]

[center][img]https://i.servimg.com/u/f18/12/11/69/64/signat10.png[/img][/center]
[/quote]

[u]Bilan en deux parties de [b][color=red]Tymothé[/color][/b], Duc:[/u]
[quote][img]https://i.imgur.com/gMjlqgp.png[/img]

[b]De Tymothé de Nivellus, Duc sortant du Lyonnais-Dauphiné, 1er Vice-primat de France, Vice-primat francophone du CESE, Archevêque métropolitain émérite, Évêque IP d’Agathopolis, Préfet des Chapelles, Nonce du Lyonnais-Dauphiné,…, en nos charges et fonctions.

Aux Lyonnais-Dauphinois,

Salutations & Paix
[/b]

Chers amis, chers citoyens, Lyonnais,

Je tiens à remercier nombreux d’entre vous, qui avez pu tout au long de ce mandat, me montrer de la sympathie et m’envoyer de quelque manière que ce soit vos encouragements pour que je puisse ainsi continuer. Malgré les débuts difficiles, détermination, persévérance et motivation sont restés présentes à chaque instant.

Je tiens également à remercier ceux qui ont joué d’une opposition, même si tantôt trop agressive pour moi, parfois trop mesquine, cela m’aura été riche en apprentissage. Malgré ces quelques tentatives de faire tomber le conseil, nous avons pu tenir. Ce qui est dommage, c’est d’avoir perdu plus de temps à devoir répondre à cette opposition alors que nous avions un programme à clôturer.

Je remercie particulièrement l’Assemblée Nobiliaire qui m’aura confortée dans mon idée de ce qu’est réellement la noblesse et de ce certains peuvent en faire. Une petite dose de rappels, ça fait toujours du bien!  Chers amis, Chers citoyens, Soyez noble dans vos valeurs, les titres ne sont rien.

Bien sûr, je tiens à remercier le conseil sortant qui aura su rester fidèles, productifs et présents ! Vous avez été plus que des collègues et des conseillers pour moi, de vrais amis pour certains. Vous avez pu prouver votre dévouement pour ce Duché qui est le nôtre. Je ne peux que souhaiter du repos à ceux qui en ont décidés ainsi, et bonne continuation à ceux qui continue cette aventure ducale ! MERCI !

Il y a toujours un regret d’un travail inachevé, une frustration présente de ne pas avoir pu arriver à terme de certaines choses. Mais au final, j’ai fait ce que je pouvais dans les conditions dans lesquelles nous étions. Aussi je tiens à être honnête sur ce bilan et vous dire point par point ce qui n'a pas pu être fait et le pourquoi. J'aurai voulu en discuter avec vous, mais malheureusement, je n'ai pas eu le temps de mettre tout ça en place.

Cette expérience m’aura été riche en beaucoup de chose, mais elle m’aura aussi montrée les mauvaises faces de la politique. Aussi j’ai décidé de faire un petit pas de côté. De nouveaux projets m’attendent et une période de repos me fera le plus grand bien ! J'irai là où le vent me mènera...

Je vous représente le projet tel qu’il avait été proposé avec les nouvelles annotations et les explications point après point de ce qui a été fait et ce qui n’a malheureusement pas été fait. Cela permettra d’être transparent et de rester honnête avec la situation telle que le Duché aura été laissé pour le prochain conseil.

Votre dévoué Tymothé de Nivellus,

Montagnard de Briançon et Fier de l’Être dans le cœur, dans l’âme et dans la foi ! À Briançon qui ne sera malheureusement pas représenté dans ce nouveau conseil, mais qui n’hésitera pas à se faire entendre ! Vive le Lyonnais-Dauphiné ! MERCI À TOUS !

[img]https://zupimages.net/up/18/06/gqrl.png[/img]
Son Excellence Monseigneur Tymothé de Nivellus,
Duc sortant du Lyonnais-Dauphiné
Vice-primat de France et du Saint-Empire
Archevêque émérite et Evêque IP d'Agathopolis
Préfet des Chapelles et en mes charges et fonctions...

[/quote]

[quote][center][b][size=18]~ULM~  Les 22 travaux du Conseil ~ULM~[/size][/b][/center]

[b][u][size=18]Communication[/size] [/u] [/b]

[color=#009933]1. Présence assidue au bureau des doléances afin de pouvoir être plus proche des citoyens.
=> celui qui ose dire que nous n'y étions pas...je pense que la salle a été un lieu en perpétuelle animation!

2. Gestion des débats en concertation entre le Conseil Ducal et les Maires.
=> Les maires ont été sollicités plusieurs fois en légature et un pôle parlementaire avait été mise en place. Nous garderons la légature et le pole parlementaire n'étant pas concluent, il se dissoudra dans les prochaines semaines.

3. Visite de toutes les municipalités afin de se montrer accessible auprès des acteurs de terrain et les citoyens.
=> Le duc à visité toutes les villes et plusieurs rencontres en taverne ont été possible. De beaux moments! Il en Hips encore! [/color]

[color=#ff0000]4. Restructurer les débats au sein du Conseil Ducal.
=> le duc manque parfois de communication. Il est important pour le successeur d'être attentif à ce point-là. L'équipe se doit d'être informée de tout afin de pouvoir se préparer à toutes éventualités. Donc plus de dialogue et d'ouverture! [/color]

[color=#009933]5. Créer une synergie entre les niveaux de pouvoir et les compétences ducales.
=> Ce point rejoint l’interaction maire et CD. Même si ce n'est pas encore parfait et qu'il y a encore beaucoup de travail, il y a une avancée. [/color]

[color=#ff6600]6. Ouverture de débat public en gargote afin de permettre à tous d’y participer.
=> Cela n'a pas été fait, non sans regret mais la crainte d'attaque perpétuelle par une opposition (et une AN virulente envers le Conseil Ducal et le Duc) n'a pas encourager à aller plus loin dans ce projet! C’en est dommage.[/color]


[b][u][size=18]Économie-Commerce[/size] [/u] [/b]

[color=#009933]7. Nos mines sont restées ouvertes tout le présent mandat, et produisent convenablement. Notre production nous permet d'avoir un stock à l'équilibre et nous pouvons nous permettre de vendre du Fer à l'exportation. Notre désir est donc de poursuivre la politique mise en œuvre jusqu'ici et de ne faire varier que la capacité d'accueil de nos mines en fonction des besoins des différentes villes du Lyonnais-Dauphiné. Ni fermetures ni baisses de capacité trop durables, tel est notre engagement.
 => Nous avons fait en sorte que toutes les villes puissent avoir des mines ouvertes. Nous avons pu réguler à plusieurs reprises afin de s'adapter au besoin du Duché. Notre C.A.M et le pôle économique veillaient régulièrement à ce point. Merci à eux.

8. Lancer une nouvelle concertation entre l'équipe économique du Duché pour aboutir à la meilleure situation fiscale possible, notamment en ce qui concerne les taxes sur les transactions.
=> Nous avons malheureusement dû annuler le remboursement de la taxe Taverne, augmenter l'impôt, et plusieurs réflexions sur la situation, nous avons dû faire des choix impopulaires mais utiles, il était nécessaire de s'adapter la situation économique de notre Duché.

9. Nous n'effectuerons qu'un seul appel aux taxes pour tout le mandat comme cela a été fait depuis maintenant un an.
=> Petite augmentation pour faire face aux différentes dépenses que le Duché à subit le mandat précédent. Les taxes additionnées de l'aide des Diocèses ont pu permettre de rattraper cette perte)[/color]

[color=#ff6600] 10. Proposer une réduction de taxes d'amarrage pour les navires pour les personnes ayant un appartement au sein du Duché et justifiant être présent X temps sur un trimestre. =>  (Encore à discuter)
=> Nous n’avons pas pu en discuter, c’est dommage car c’était un point intéressant dans le sens où cela permet aux voyageurs de rester plus longtemps, en ayant un appartement et en étant à quai, le coût diminué permet de traiter sur du long terme. [/color]

[color=#ff0000]11. Trouver de nouveaux partenaires tel que l'abbaye Saint-Illinda qui peut s'avérer très intéressante pour des produits de luxe, sans que cela n'empiète sur ce que produisent nos artisans.
=> Saint-Illinda représentée par Alexandre nous propose des plantes à des prix qui dépassent notre potentiel budget. Il y aura toujours une discussion à avoir sur les produits de luxe. Pour l'instant c'est au point mort!  [/color]

[b][u][size=18]Sécurité[/size] [/u] [/b]

[color=#009900]12. Demander une participation financière aux Diocèses pour la défense afin de protéger au mieux les Sièges diocésains et de proposer une garde rapprochées aux membres des clergés et aux voyageurs qui le souhaitent. (L’église devrait pouvoir participer financièrement à la défense des citoyens/fidèles).
=> Nous avons pu obtenir quelque 5000 écus au total pour cette législature. Ce qui est au-dessus de notre objectif de départ. Cependant, l’église n’attend pas grand-chose en retour, si ce n’est une réelle protection en cas d’attaque. Une demande du Conseil des Évêques du Lyonnais arrivera certainement prochainement par le biais du Nonce. [/color]

[color=#ff6600]13. Renforcer les liens entre la justice et le Guet afin d'être réactif et d'éviter certaines situations (tel qu'une candidature à la municipalité en désaccord avec notre coutumier), donner plus de responsabilité à nos guetteurs.
=> Les maires font souvent les liens. Ne faudrait-il pas faire un lien entre les maires sortants et les candidats directement? Le maire sortant pourrait donc prévenir directement le Conseil. / Discuté partiellement mais la crainte de demander plus au guetteur se fait ressentir.

14. Rencontre avec Markram afin de reconsidérer son projet et de pouvoir le travailler ensemble.
=> En débat, il semblerait que le projet prenne une autre forme d'aide. (plus une armée mais une lance qui sillonnerait nos routes).[/color]


[b][u][size=18]Justice[/size] [/u] [/b]

[color=#009900]15. Mettre à jour le Coutumier et l'ensemble des textes annexes afin de les rendre plus lisibles, plus intelligibles et plus accessibles.
=> QB a fait un travail extraordinaire pour le remettre à jour ce qui n’a pas été une mince affaire ! [/color]
[color=#ff0000]
16. Mise en place d'un Parlement regroupant les maires, les conseillers ducaux, deux nobles et deux ecclésiastiques.
=> Projet non d'application car peu d'intérêt de la part des différents intervenants. La légature restera donc le pôle de communication directe avec les Maires. Il y aura donc lieu de supprimer cette salle (Office Parlementaire).

17. Améliorer l'information publique sur les procédures judiciaires et renforcer le lien de proximité avec la Justice.
=> n’a pas été mis en place, ni en débat. [/color]

[b][u][size=18]Diplomatie et Religion[/size] [/u] [/b]
[color=#ff6633]
18. Relancer la machine diplomatique avec nos alliés en communiquant plus sur l'actualité du LD. En maintenant un dialogue constant, nous sommes plus souvent passif qu’actif dans ce domaine. N’attendons plus qu’on fasse la pas vers nous mais allons vers les autres
=> Nous espérions pouvoir le renouer un bon partenariat comme cela a pu se faire dans le passé avec la Savoie. Malgré la très bonne entente entre les deux Ducs, le temps manquait et cela ne s’est pas fait. Il faudra veiller à y arriver, les deux parties sont demandeuses[/color]

[color=#009900]19. Être plus régulier dans les échanges avec nos partenaires afin d'améliorer notre communication extérieure et nous ouvrir des opportunités d'échanges commerciaux.
=> Le pôle économique communique avec différents duchés afin de pouvoir vendre et acheter certains produits. Il y a encore du travail mais l'équipe est assez réactive.

20. Dialogue avec l'église afin de pouvoir actualiser le concordat, créer un dialogue plus régulier et demander des soutiens/participations dans certaines activités.
=> L'église a pu répondre à notre demande. Il n'y a aucune intention d'actualiser le concordat qui semble être parfaitement intégrer dans les us et coutumes du LD. [/color]

[b][u][size=18]Enseignement-éducation[/size] [/u] [/b]
[color=#ff0000]
21. Le taux de participation des élèves semble relativement bas, il y aura lieu de s’interroger afin de pouvoir rendre l’université plus attractif et de dispenser des cours qui peuvent intéresser nos étudiants dans toutes les voies. (Et pourquoi pas envisager des cours plus RP axés sur des métiers IG-RP).
=> Rien n’a été fait cette législature.  [/color]

[b][u][size=18]Animation[/size] [/u] [/b]

[color=#ff6600]22. Mettre en place une Brocante mensuelle qui aura pour objectif de faire venir un maximum de marchands ambulants dans le Duché et de remplir les marchés.
(ce qui peut être intéressant pour l'économie nos habitants pourront vendre facilement en grosse quantité et/ou racheter à des prix intéressants.)
=> Je vais faire un burn out! Épuisement! Pas de motivation à mettre tout ça en place et j'en suis le premier désolé! Mais si la persévérance était de mise, la motivation s’est un peu estompée ! [/color][color=#009900]Ceci dit le pôle économique à pu mettre en place une activité pour pâques, ce qui était une excellente idée ! Bravo² ![/color]
[/quote]

  [i]Faict au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour de Mai de l'an mil quatre cent soixante-sept.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné par Plume Guerrero, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné.[/i]

[img]https://www.zupimages.net/up/18/29/91ug.gif[/img][/quote]

[quote][center][img]https://i.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

    [size=24][b]Composition du Conseil Ducal pour Mai et Juin 1467[/b][/size][/center]



   [i]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

    A tous les Lyonnais et Dauphinois,[/i]

   Qu'il soit su que le nouveau Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a désigné Sire [color=#0000ff][b]Quatrebarbe[/b][/color], Seigneur de Varces, [color=#ff0000][b]Duc du Lyonnais Dauphiné.
[/b][/color]
   Qu'il soit su que la [b]répartition des postes[/b] au sein du Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné sera la suivante :

   [b][u]Concernant le trinôme économique :[/u][/b]
[list]
[*]Dame [b]Sixtine Cypher, Dame de Saint Priest[/b] [size=10][Sixtine_cypher][/size], aura le poste de [b][color=darkred]Bailli[/color][/b]    
[*]Sire [b]Dastan de Noldor, Seigneur de Chateauneuf de Galaure[/b] [size=10][Dastan69][/size], officiera en tant que [b][color=darkred]Commissaire au Commerce[/color][/b], il occupera aussi la fonction de [b][color=darkred]Premier Conseiller[/color][/b];
[*]Dame[b] [u]Flavie[/u], Dame d’Ecully[/b] exercera comme [b][color=darkred]Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux[/color][/b].
[/list]
[u][b]Du côté juridique de notre Duché :[/b][/u]  
[list]
[*]Dame [b][u]Marcelyne[/u], Dame de La Hulinière[/b], aura le poste de [b][color=darkred]Procureur[/color][/b] ;    
[*]Dame [b]Alida Cheep, Dame des Adrets de l'Esterel[/b], [size=10][Alidacheep][/size],  officiera comme [b][color=darkred]Juge[/color][/b].
[/list]
[u][b]Au niveau de la sécurité :[/b][/u]    
[list]
[*]La Baronne [b][u]Alexa[/u] Devirieux[/b], [b]Baronne d'Hostun, Dame de La Bâtie sur Rochefort[/b], continuera dans la fonction de [b][color=darkred]Capitaine[/color][/b] ;
[*]dame [b][u]Aliizea[/u] Del Castillo[/b], exercera les fonctions de [b][color=darkred]Prévôt des Maréchaux[/color][/b] ;
[*]Dame [b][u]Nefertianne[/u] Bayard, Dame de Claix et de Rives[/b] occupera le poste de [b][color=darkred]Connétable[/color][/b].
[/list]
[u][b]Du côté de la communication et de la représentation :[/b][/u]    
[list]
[*]Sa Grasce [b]Plume Guerrero[/b] [size=10][Plumedange][/size], [b]Duchesse d'Oingt, Vicomtesse de Royans, Baronne de Marsanne et de Montagny, Dame de Tassin la Demi-lune[/b], aura la charge de [b][color=darkred]Porte Parole[/color][/b]
[*]Sa Grasce [b]Nynaève de Gaudemar[/b] [Nynaeve87], [b]Duchesse de Clermont en Trièves, Baronne de Mornant et du Glaizil[/b], siègera [color=darkred][b]sans portefeuille[/b][/color]
[*]Sa Grasce [b][u]Jackouille[/u] Cypher, Duc de Montmaur, Seigneur de Chuzelles[/b], siègera [color=darkred][b]sans portefeuille.[/b][/color]*
[/list]
Qu'on se le dise !

   [i]Faict au Castel de Pierre-Scize, le  dixième jour du cinquième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, par Plume Guerrero, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné.[/i]

[img]https://www.zupimages.net/up/18/29/91ug.gif[/img]

[img]https://zupimages.net/up/18/38/usrs.png[/img][/quote]

[quote][center][img]https://i.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

    [size=24][b]Dérogation pour la Procureur du Duché[/b][/size][/center]


   [i]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


    A tous les Lyonnais et Dauphinois,[/i]

  Qu'il soit su que Marcelyne de la Hulinière, Procureur du Lyonnais-Dauphiné et Maire de Lyon reçoit la dérogation nécessaire pour cumuler ces deux charges normalement incompatibles.

  Nous lui souhaitons bon courage dans l'accomplissement de ses deux fonctions.

   Qu'on se le dise !

   [i]Faict au Castel de Pierre-Scize, le dixième jour de Mai de l'an mil quatre cent soixante-sept.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné par Plume Guerrero, porte-parole du Lyonnais Dauphiné.[/i]

[img]https://www.zupimages.net/up/18/29/91ug.gif[/img]

[img]https://zupimages.net/up/18/38/usrs.png[/img][/quote]

[quote][center][img]https://i.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

    [size=24][b]D’un chef de port à Valence[/b][/size][/center]


  [i] A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


  A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Par la présente, annonçons la nomination de [color=#000099][b]Messire Arks[/b][/color] au poste de [b]chef de port[/b] de la ville de Valence [b]en remplacement de[/b] [color=#000099][b]Messire Matom[/b][/color], que nous remercions pour ses bons et loyaux services à ce poste.

Nous lui souhaitons une bonne continuation et un bon repos.


Qu'on se le dise !

  [i]Faict au Castel de Pierre-Scize, le quatorzième jour du cinquième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.[/i]
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, par Plume Guerrero, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné.[/i]

[img]https://www.zupimages.net/up/18/29/91ug.gif[/img]

[img]https://zupimages.net/up/18/38/usrs.png[/img][/quote]

[quote][center][img]https://i.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

    [size=24][b]Montel se rebelle![/b][/size][/center]



  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

  A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Par la présente, annonçons que [b]la Mairie de Montélimar a été saccagée dans la nuit du 8 au 9 Mai[/b] par un groupe de personnes mal intentionnées qui y est rentré de force.

[b]Dans la nuit du 10 au 11 Mai[/b], le Conseil Ducal à approuvé la [b]révolte des Montiliens[/b] afin de chasser ses vils personnages des lieux et c'est [b][color=#000099]Arnaudrioult[/color][/b] qui a constaté les dégâts et tenté de remettre les lieux en ordre le temps que l'armée arrive en ville.

[b]Dans la nuit du 12 au 13 Mai[/b], l'armée [b]Unicornis Ira[/b] dirigée par [b][color=#000099]Sa Grasce Quatrebarbe[/color][/b], Duc de notre Duché et Seigneur de Varces, est [b]arrivée en ville, pour assurer sa sécurité et aider le nouveau Maire de Montélimar à prendre sa place[/b].

Nous souhaitons [b]bon courage[/b] dans l’exercice de cette fonction [b]à [color=#000099]Sa Grasce Jackouille Cypher[/color][/b], Duc de Montmaur, Seigneur de Chuzelles, Conseiller sans Portefeuille, qui [b]a accepté la mission de redresser l'économie de la ville[/b] du nougat.

[b]Nous tenons à remercier l'armée Unicornis Ira pour cette libération, ainsi que tous les Montiliens ayant participé à la révolte et ayant permit de chasser de nos terres ses mécréants, ainsi que le nouveau maire de Montélimar qui a accepté une tâche ardue.[/b]

Que le Très-Haut veille sur eux, sur Montélimar, et sur le Lyonnais-Dauphiné !


  Faict au Castel de Pierre-Scize, le quatorzième jour du cinquième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, par Plume Guerrero, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné.


[img]https://www.zupimages.net/up/18/29/91ug.gif[/img]

[img]https://zupimages.net/up/18/38/usrs.png[/img][/quote]

[quote][center][img]https://i.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

    [size=24][b]Vous aimez crier ou vous vous ennuyez simplement un peu?
Alors ce poste est fait pour vous![/b][/size][/center]



  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

  A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su que [b]le Conseil Ducal cherche des messagers/crieurs publics pour toutes les villes de notre Duché[/b], si le poste vous intéresse [b]il vous faut écrire à [color=#000099]Plume Guerrero[/color] [/b][size=10][i][Plumedange][/i][/size], actuelle Porte Parole qui analysera votre demande et vous attribuera les clefs inhérentes à cette fonction.

[b]Dans l'attente de vos, nombreuses, candidatures, les conseillers ducaux assureront l'intérim.[/b]

Nous vous mettons une copie de la charte des Annonceurs Ducaux afin que vous puissiez en prendre connaissance.


[quote][b][size=24][color=darkred]Charte des Annonceurs Ducaux[/color][/size][/b]


[color=darkblue][b][size=18]Introduction[/size][/b][/color]

Dans sa volonté de faciliter la communication au sein du Duché, du Conseil Ducal vers les Lyonnais-Dauphinois, le Porte-Parole fait appel à un groupe de personnes volontaires, nommées les annonceurs ducaux.


[color=darkblue][b][size=18]I - Rôle de l'annonceur ducal[/size][/b][/color]

Les annonceurs ducaux ont pour fonction d'assurer la communication entre le Conseil Ducal et la population. Ils peuvent être affectés à 3 zones distinctes : la zone rhodanienne (Lyon – Vienne -Valence), la zone méridionale (Montélimar – Dié), la zone montagnarde (Briançon-Embrun).
Ils doivent aider le Porte-parole à porter à la connaissance des habitants des zones où ils sont affectés, les annonces ducales et annonces officielles des Institutions lyonnaises-dauphinoises dans un bureau ouvert à cet effet.

L'annonceur ducal n'assure que les transmissions demandées par le Conseil Ducal. Un annonceur ducal peut se voir attribuer la gestion des annonces d'une ou plusieurs halles dans sa zone. Il est celui qui aide le porte-parole à porter la voix du conseil ducal dans les villes. Pour cela, il lui est utile d'avoir des coursiers pour l'aider à afficher (PNJ forum).


[color=darkblue][b][size=18]II - Les devoirs et obligations de l'annonceur ducal[/size][/b][/color]

Les conditions de recrutement d'un annonceur ducal sont :
- Etre Lyonnais-Dauphinois.
- Résider dans une ville appartenant à la zone où il doit annoncer.
(HRP : il doit avoir deux PNJs forum disponibles)
L'annonceur ducal peut se déplacer, y compris en dehors du Duché du Lyonnais-Dauphiné à la condition qu'il s'accorde les moyens de maintenir sa mission.

Toute communication relayée par un annonceur ducal doit l'être dans un délai ne pouvant excéder quarante-huit heures.
En effet, certaines informations nécessitent une transmission urgente, pour une meilleure prise en compte par l'ensemble des Lyonnais-Dauphinois.

L'annonceur ducal se doit de conserver toute neutralité.
Il lui est donc interdit d'apporter commentaires, remarques et critiques quant au contenu des annonces ducales. 

Tout manquement à ces devoirs et toute tentative de falsification d'un message officiel émanant du Conseil Ducal entraînera la destitution de l'annonceur ducal de ses fonctions et celui-ci sera poursuivi pour trouble à l'ordre public.


[color=darkblue][b][size=18]III - Composition et fonctionnement des annonceurs ducaux[/size][/b][/color]

Un annonceur ducal est nommé par le Porte-Parole, qui demeure le responsable de la charte des annonceurs ducaux et anime son équipe au sein des bureaux consacrés à la communication au Castel de Pierre-Scize. Celui-ci doit veiller à ce que les annonces soient affichées dans toutes les villes du duché.

Toutes les annonces émanant du Conseil Ducal seront déposées par le Porte-Parole au bureau de la Messagerie Ducale, à charge à chaque annonceur ducal d'en recopier le texte et de l'afficher dans les lieux prévus dans sa zone d'affectation.

L'annonceur ducal rend compte de son travail et vient déposer toutes les remarques et suggestions des administrés dans les bureaux de la Messagerie Ducale, afin que le Porte-parole puisse en prendre connaissance, et y apporter réponse si nécessaire.

Dans le cas d'une absence prévisible, l’annonceur ducal doit informer au plus tôt le Porte-Parole, afin que ce dernier puisse prendre les mesures adaptées pour pallier cette absence (nommer une autre personne, ou saisir le bourgmestre des villes de la zone concernée).[/quote]


  Faict au Castel de Pierre-Scize, le quatorzième jour du cinquième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, par Plume Guerrero, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné.


[img]https://www.zupimages.net/up/18/29/91ug.gif[/img]

[img]https://zupimages.net/up/18/38/usrs.png[/img][/quote]

[quote][center][img]https://i.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

    [size=24][b]Modification de la loi sur l'inéligibilité[/b][/size][/center]


   [i] A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


   A tous les Lyonnais et Dauphinois,


[b]Qu'il soit su que le conseil ducal à voter à l'unanimité la modification de l'article sur les conditions d'éligibilité.[/b]

[u]Le nouvel article:[/u]
[/i]
[quote][color=darkblue][b][size=18]Article III.6 : De l'inéligibilité[/size][/b][/color]

Il est interdit aux personnes suivantes de se présenter à des élections en Lyonnais-Dauphiné :

- tout individu n'étant pas Lyonnais-Dauphinois sauf si accord du conseil ducal
- toute personne étant actuellement frappée d'inéligibilité par une décision royale ou un verdict de la Cour de Justice du duché.
- tout prétendant au trône ducal qui ne satisferait pas les critères du concordat.
- tout candidat dans une ville sous tutelle du Duché non validé par le conseil ducal.[/quote]
[i]

[u]L'ancien article (pour rappel):[/u]
[/i]
[quote][color=darkblue][b][size=18]Article III.6 : De l'inéligibilité[/size][/b][/color]

[color=#ff0000]L'article III.6 du livre III

Article III.6 : De l'inéligibilité[/color]

Il est interdit aux personnes suivantes de [color=#ff0000]participer[/color] à des élections en Lyonnais-Dauphiné :

- tout individu n'étant pas Lyonnais-Dauphinois  sauf si accord du conseil ducal
- toute personne étant actuellement frappée d'inéligibilité par une décision royale ou un verdict de la Cour de justice du duché.
- tout prétendant au trône ducal qui ne satisferait pas les critères du concordat.
-[color=#ff0000]Toute candidature[/color] dans une ville sous tutelle du Duché, non validée par le conseil ducal[/quote]
[i]

   [i]Faict au Castel de Pierre-Scize, le dix-septième jour du cinquième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.[/i]
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, par Plume Guerrero, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné.[/i]

    [img]https://www.zupimages.net/up/18/29/91ug.gif[/img]

    [img]https://zupimages.net/up/18/38/usrs.png[/img][/quote]

[quote][center][img]https://i.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

    [size=24][b]Modification du texte sur le Fond Monétaire d'Aide aux Mairies (FAMD)[/b][/size][/center]


   [i] A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


   A tous les Lyonnais et Dauphinois,


[b]Qu'il soit su que le texte institutionnel du FAMD à été retravaillé, modifié et approuvé à l'unanimité par le conseil ducal, néanmoins [color=#000099]Tazspike Gardenia[/color][/b], Duc de Malleval, Baron de Bourgoin et de Pierrelate dict le Sauvage [b]demeure le gérant du FAMD.[/b]

[u]Le nouveaux texte:[/u]
[/i]
[quote][size=24][color=darkred][b]Tutelle des mairies et F.A.M.D.[/b][/color][/size]

[size=18][color=darkblue][b]Chapitre 1 : Mise sous tutelle des mairies[/b][/color][/size]

[u]1.a :[/u] Le Conseil Ducal peut décider de la mise sous tutelle d'une ville du Lyonnais-Dauphiné pour les motifs suivants :

- inéligibilité du maire de la ville
- incurie
- absence
- désertion
- pillage
- abus de pouvoir.

[u]1.b :[/u] Après une demande justifiée du maire de la ville, sa mairie pourra être mise sous tutelle par le Conseil Ducal.

[u]1.c :[/u] Pendant une mise sous tutelle, le maire devra afficher toutes les semaines un rapport sur la situation financière de sa ville dans une salle dédiée, afin qu'elle soit connue de tous les Conseillers Ducaux. Une mairie sous tutelle doit orienter toutes ses actions de manière à renflouer les caisses, à assurer un marché fourni et à s'occuper de la sécurité de la ville.

[u]1.d :[/u] En cas de manquement, le Conseil Ducal peut autoriser une révolte afin de confier la mairie à une personne plus expérimentée.

[u]1.e :[/u] Une mise sous tutelle est active jusqu'à ce que sa fin soit clairement annoncée par une annonce du Conseil Ducal.

[u]1.f :[/u] Une mairie sous tutelle bénéficie du F.A.M.D. (Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté).

[size=18][color=darkblue][b]Chapitre 2 : Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté[/b][/color][/size]

[u]2.a :[/u] Le F.A.M.D. est un fond destiné à aider les mairies qui se retrouvent en difficulté financière.

[u]2.b :[/u] Le gérant du F.A.M.D. se doit de tenir à jour les comptes de l'institution. Le gérant est placé sous l'autorité du Conseil Ducal et est nommé ou révoqué sur décision de celui-ci. En l'absence d'un gérant, un Conseiller Ducal se doit d'assurer l'intérim.

[u]2.c :[/u] Le F.A.M.D. sera alimenté par le Duché, les dons des habitants et des mairies.

[u]2.d :[/u] Le Conseil Ducal décide du fond alloué à une mairie sous tutelle jusqu'à un maximum de mille écus.

[u]2.e :[/u] Seuls les biens de première nécessité peuvent être achetées via le F.A.M.D.. Les biens considérés comme de première nécessite seront affichés par le conseil ducal dans les locaux du F.A.M.D.

[u]2.f :[/u] Lorsque qu'une mairie n'est plus bénéficiaire du F.A.M.D., elle ne peut se prévaloir des écus non utilisés du fond qui lui a été alloué.[/quote]
[i]

[u]L'ancien texte (pour rappel):[/u]
[/i]
[spoiler]
[center][img]https://i.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

    [size=24][b] D'une réforme de la gestion des mairies [/b][/size][/center]





  [i]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

    A tous les Lyonnais et Dauphinois,[/i]

Suite aux derniers événements qui ont amené le Conseil Ducal à mener des opérations extrêmes, comme des reprises de mairie, suite à des abandons de postes ou des abus de la part de certains maires, décidons de mettre en place une réforme sur la gestion des mairies, articulée autour de deux axes.

[b]Premier axe : De la possibilité d'une mise sous tutelle d'une mairie [/b]

Pourquoi la mise sous tutelle d'une mairie ?

[quote]Depuis quelques temps nous avons constaté certaines défaillances de maires nouvellement élus. Des prises de mairies illicites, des marchés vides. Devant de telles situations nous nous devons de réagir. En imposant quelques simples règles à tous les élus municipaux mis sous tutelle.

[b]Quels sont les motifs de mise sous tutelle[/b]


inéligibilité du Maire (selon l'Article III-6 et 7 du coutumier)
incurie, (Article III-8 du coutumier)
absence, désertion (Article III-9 du coutumier)
Pillage, abus de pouvoir (Article IV-3 du coutumier

[b]
Quelles sont les règles de la mise sous tutelle[/b]

Cette mise sous tutelle est active jusqu'à ce que sa fin soit clairement annoncée dans une annonce officielle,

Cette mise sous tutelle implique que la Mairie peut bénéficier du F.A.M.D (Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté)

Pendant la durée de la mise sous tutelle

Le maire devra afficher tous les dimanches un rapport sur la situation financière de sa ville, et ce dans les locaux du Conseil municipal et dans une salle dédiée, afin qu'elle soit connue de tous les conseillers Ducaux

Le conseil Municipal doit orienter toutes ses actions de manière à renflouer les caisses, à assurer un marché fourni, et à s'occuper de la sécurité de la ville.

En cas de manquement avéré SEUL le Duc après avis de son conseil peut autoriser une révolte, afin de confier la mairie à des mains plus expérimentées.

Les autres villes peuvent, aider par le biais du F.A.M.D, au redressement d'une ville
[/quote]
[b]
Deuxième axe : de la mise en place d'un Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté (FADM)[/b]

[quote][b]Le F.A.M.D[/b]

Introduction

[b]Le FAMD est un fond destiné a aider les mairies qui pour différentes raisons se retrouvent en difficulté. [/b]

Ce fond n'a pas pour objet de donner des écus aux mairies, mais, selon des conditions précises, allouera une certaine somme à une ville bénéficiant du FAMD. Celle-ci pourra ainsi s'approvisionner auprès du duché ou des autres villes jusqu'à concurrence de la somme allouée, ce fond payant les denrées achetées

les denrées pouvant être achetées par le F A M D sont des produits de consommation alimentaire (pain, maïs, lait, poissons fruits etc. )

Ainsi que les matières première (bois, farine, carcasses, etc.)

Le but de ce fond est d'aider la ville à  poursuivre l'approvisionnement en denrées permettant aux habitants de pouvoir se nourrir.

[b]Le mode d'approvisionnement du fond d'aide[/b]

Le fond sera alimenté en écus en partie par le conseil ducal qui décidera d'une somme à donner.
Avec un maximum de 2000 écus suivant les fonds possédés

Et en seconde partie par l'appel aux dons que les habitants ou ville pourraient faire
Avec présentation d'un récépissé de dons à des fins de remplissage du fond d'aide

[b]De la nomination du gérant [/b]

Le gérant est nommé et révoqué  sur décision du Conseil Ducal à la majorité absolue. Le gérant est placé sous l'autorité du Conseil Ducal et se doit de tenir a jours  les comptes du FAMD

[b]Les règles[/b]

Seules des denrées alimentaires pourront être achetées avec l'aide.

Les bénéfices récupérés grâce à l'aide seront obligatoirement réinjectés dans l'économie municipale afin de poursuivre l'approvisionnement du marché

La ville bénéficiant de l'aide prendra note qu'à tout moment le conseil ducal peut la sortir du programme, et qu'en aucun cas elle ne pourra prétendre à obtenir les écus non utilisés

[b]
Les conditions d'intégration du programme[/b]


Une commission composée du Duc, Commissaire au Commerce, Bailli, et Gérant du FAMD sont seuls a décider de l'accession d'une ville au Programme

L'accession au programme se fera automatiquement dans le cas de la mise sous tutelle de la ville.

Chaque ville du duché pourra présenter un dossier avec les raisons et justificatif pour accéder au programme.
Chaque dossier sera examiné en commission qui prendra la décision d'intégration ou non de la ville.[/quote]

  Qu'on se le dise !


  [i]Faict au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour de juin de l'an mil quatre cent soixante-six.[/i]

Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys Rossal, duchesse de Sassenage, Porte-parole du Lyonnais Dauphiné.

[img]https://2img.net/r/hpimg4/pics/208167signature.png[/img]
[img]https://i.servimg.com/u/f37/12/97/38/15/sceaul10.png[/img]
[/spoiler]

   [i]Faict au Castel de Pierre-Scize, le dix-septième jour du cinquième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.[/i]
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, par Plume Guerrero, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné.[/i]

[img]https://www.zupimages.net/up/18/29/91ug.gif[/img]

[img]https://zupimages.net/up/18/38/usrs.png[/img][/quote]

   [quote][center][img]https://i.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

    [size=24][b]Hé ho hé ho, on rentre du boulot...[/b][/size][/center]



  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

   A tous les Lyonnais et Dauphinois,


A compter du [b]seizième jour du cinquième mois [/b]de l'an de grasce 1467, nous vous informons que la [color=red][b]mine de pierre n°2[/b][/color] est [color=red][b]fermée[/b][/color] et que la [color=green][b]mine de fer n°3[/b][/color] est [color=green][b]ouverte.[/b] [/color]

[size=18][b]Le Conseil invite les Lyonnais à se rendre à la mine d'argile car cela fait une belle peau.
[/b][/size]


  Faict au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du dix-huitième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, par Plume Guerrero, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné.

[img]https://www.zupimages.net/up/18/29/91ug.gif[/img]

[img]https://zupimages.net/up/18/38/usrs.png[/img]
[/quote]

  [quote][center][img]https://i.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

    [size=24][b]Ils arrivent: Les impôts.[/b][/size][/center]



  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

   A tous les Lyonnais et Dauphinois,

[b]Le conseil à voté les prochains impôts ducaux[/b] qui seront de [color=#000099][b]15 écus par possession[/b][/color] après vote des 12 conseillers.
Le [b]recensement des villes est en cours[/b] auprès de vos maires et une prochaine annonce devrait vous informer des modalités de perception, en attendant [b]quelques chiffres pour que vous compreniez les raisons de cette augmentation[/b].

[quote][b][u]Imposition pour mai-juin:[/u][/b]
- 12 écus par possession : 17% [ 2 ]
[color=#000099][b]- 15 écus par possession : 75% [ 9 ][/b][/color]
- pas d'imposition : 0% [ 0 ]
- abstention : 8% [ 1 ]
Total des votes : 12[/quote]

[quote][b]REVENU[/b]
Vente Animaux : 10000 écus
Frais élections : 1900 écus
bénéfices brutes mines : 9000 écus
Taxes taverne/ponton : 1800 écus
don personnes : 200 écus
[color=#009900][b]total : 22900 écus[/b][/color]

[b]DEPENSE[/b]
salaire fonctionnaires : 500 écus
Guet : 7560 écus
Armée : 1223 écus
RMI : 100 écus
Don habitants/villes : 4000 écus
Achat animaux : 8000 écus
prestige : 10000 écus
[color=#ff0000][b]total : 31383[/b][/color]

[color=#009900][b]REVENU[/b][/color] [b]-[/b] [color=#ff0000][b]DEPENSE[/b][/color] = -8483 (soit 20 écus/possession avec environ 400 possessions sur tout le Duché, mais le conseil a refusé de vous imposer de cette somme jugeant l'augmentation trop importante).[/quote]


  Faict au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du dix-huitième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, par Plume Guerrero, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné.

[img]https://www.zupimages.net/up/18/29/91ug.gif[/img]

[img]https://zupimages.net/up/18/38/usrs.png[/img]
[/quote]

[quote][center][img]https://i.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

    [size=24][b]D’un chef de port à Lyon[/b][/size][/center]


  [i] A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


  A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Par la présente, annonçons la [b]nomination temporaire[/b] de [color=#000099][b]Sa Grasce Quatrebarbe[/b][/color] au poste de [b]chef de port[/b] de la ville de Lyon [b]en remplacement de[/b] [color=#000099][b]Messire Tombetout[/b][/color], que nous remercions pour ses bons et loyaux services à ce poste.

Nous lui souhaitons une bonne continuation et un bon repos.

[b]Si l'air marin vous tente et que vous voulez monter tout en haut de la vigie[/b] pour être les premiers à voir les bateaux arriver, [b]n'hésitez pas à écrire au CAM, [color=#000099]Dame Flavie[/color] ou à l'amiral [color=#000099]Sa Grasce Tazspike[/color][/b], [b]afin de devenir Chef de Port de Lyon[/b].
Aucune expérience n'est exigée.

Qu'on se le dise !

  [i]Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-deuxième jour du cinquième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.[/i]
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, par Plume Guerrero, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné.[/i]

[img]https://www.zupimages.net/up/18/29/91ug.gif[/img]

[img]https://zupimages.net/up/18/38/usrs.png[/img][/quote]

[quote][center][img]https://i.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

    [size=24][b]Ils sont là: Les impôts.[/b][/size][/center]



  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

  A tous les Lyonnais et Dauphinois,

[b]Le conseil à voté les prochains impôts ducaux[/b] qui seront prochainement prélevés par les maires des différentes villes, il s'élève donc à [color=#000099][b]1.875 écu par semaine/possession[/b][/color], soit 7.50 écus/mois et 15 écus sur la durée du mandat.

[u]Voici le [b]détail par ville [/b]de l'imposition durant ce mandat:[/u]

[quote][b]Briançon[/b] : 53 X 15 = 795,00 écus
[b]Die[/b] : 43 x 15 = 645,00 écus
[b]Embrun [/b]: 51 x 15 = 765,00 écus
[b]Lyon [/b]: 62 x 15 = 930,00 écus
[b]Montélimar [/b]: 44 X 15 = 660,00 écus
[b]Valence [/b]: 52 x 15 = 780,00 écus
[b]Vienne [/b]: 76 x 15 = 1.140,00 écus[/quote]

[i]Si vous avez des questions, la salle de Doléances et/ou les pigeonniers des conseillers ducaux vous sont ouverts, n'hésitez pas à nous solliciter.[/i]


  Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-deuxième jour du dix-huitième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, par Plume Guerrero, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné.

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[/quote]

[quote][center][img]https://i.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

    [size=24][b]Piocher, pic-pac, pic-pac. Notre jeu préféré![/b][/size][/center]



  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

  A tous les Lyonnais et Dauphinois,


A compter du [b]vingt et unième jour du cinquième mois [/b]de l'an de grasce 1467, nous vous informons que les [color=green][b]mines N°1, N°2, N°4, N°6, N°7 [/b][/color] sont [color=green][b]ouvertes[/b][/color] et que les [color=red][b]mines N°3, N°5 et N°8[/b][/color] sont [color=red][b]fermées.[/b] [/color]

[quote][color=green]Mine 1 pierre (Briançon, Embrun) ouverte
Mine 2 pierre (Dié) ouverte[/color]
[color=red]Mine 3 fer (Dié, Montélimar) fermée[/color]
[color=green]Mine 4 fer (Montélimar, Valence) ouverte[/color]
[color=red]Mine 5 or (Dié, Valence) fermée[/color]
[color=green]Mine 6 or (Vienne, Valence) ouverte
Mine 7 fer (Vienne, Lyon) ouverte[/color]
[color=red]Mine 8 argile (Lyon) fermée[/color][/quote]

  Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-deuxième jour du dix-huitième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, par Plume Guerrero, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné.


[img]https://www.zupimages.net/up/18/29/91ug.gif[/img]

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[quote][center][img]https://i.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

    [size=24][b]Utilisation du F.A.M.D ou pas?[/b][/size][/center]



  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

  A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su que, [b]suite au pillage de la mairie de Montélimar[/b], un vote à eut lieu.
Que l'objet de ce vote était la mise sous tutelle de la ville tombée, pour l'aider à repartir du bon pied, voici les résultats des votes:

[quote]Pour: 27% [ 3 ]
Contre: 36% [ 4 ]
Abstention: 36% [ 4 ][/quote]

Que donc, conformément aux votes majoritaires, [color=#ff0000][b]la mise sous tutelle n'a pas été appliquée[/b][/color] et que Sa Grasce Jackouille Cypher à donc tous nos encouragements pour l'aider dans sa tâche.


  Faict au Castel de Pierre-Scize, le cinquième jour du sixième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, par Plume Guerrero, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné.


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[img]https://zupimages.net/up/18/38/usrs.png[/img][/quote]

[quote][center][img]https://i.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

    [size=24][b]Dans la mine... Dans la mine...[/b][/size][/center]



  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

  A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Depuis le [b]vingt-cinquième jour du cinquième mois [/b]de l'an de grasce 1467, nous vous informons que les [color=green][b]mines N°1, N°3, N°6, N°7 [/b][/color] sont [color=green][b]ouvertes[/b][/color] et que les [color=red][b]mines N°2, N°4, N°5 et N°8[/b][/color] sont [color=red][b]fermées.[/b] [/color]

[quote][color=green]Mine 1 pierre (Briançon, Embrun) ouverte[/color]
[color=red]Mine 2 pierre (Dié) fermée[/color]
[color=green]Mine 3 fer (Dié, Montélimar) ouverte[/color]
[color=red]Mine 4 fer (Montélimar, Valence) fermée[/color]
[color=red]Mine 5 or (Dié, Valence) fermée[/color]
[color=green]Mine 6 or (Vienne, Valence) ouverte
Mine 7 fer (Vienne, Lyon) ouverte[/color]
[color=red]Mine 8 argile (Lyon) fermée[/color][/quote]

  Faict au Castel de Pierre-Scize, le cinquième jour du sixième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, par Plume Guerrero, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné.



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[quote][center][img]https://i.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

    [size=24][b]F.A.M.D, flash info![/b][/size][/center]



  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

  A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su que, suite à la [b]demande de démission de [color=red]Tazspike Gardenia[/color][/b], Duc de Malleval, [b]de son poste de gérant du F.A.M.D.[/b] afin de protester contre les changements effectués, [b]le conseil ducal accepte la dite démission[/b] et ne cherche pas de remplaçant.
Une discussion est en cours sur l'avenir du fond d'aide aux mairies, une prochaine annonce suivra pour vous informer du résultat de celle-ci.

Le conseil ducal remercie sa Grasce Tazspike Gardenia pour sa disponibilité et lui souhaite une bonne continuation.

  Faict au Castel de Pierre-Scize, le cinquième jour du sixième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, par Plume Guerrero, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné.


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[quote][center][img]https://i.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

    [size=24][b]Une histoire de licornes et de dragons.[/b][/size][/center]



  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

  A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su que l'armée [color=#ff0000][b]"Les Dragons du LD"[/b][/color] [b]dirigée par [color=#000099]Messire Tombetouts[/color][/b], Seigneur d'Ornacieux [b]a été démantelée[/b].
[size=13][b]Le conseil ducal tient à le remercier chaleureusement pour sa présence et sa vigilance tout au long de l'année qui vient de s'écouler.[/b] [/size]


[b]Afin de remplacer l'armée [b]"Les Dragons du LD"[/b][/b] stationnée à Lyon, [b]c'est l'armée [color=#660099]"Unicornis Ira"[/color] basée à Die[/b] et [b]dirigée par [color=#000099]sa Grasce Quatrebarbe[/color][/b], Duc du Lyonnais-Dauphiné, [b]qui est venu le relever sur la capitale.[/b]


Enfin, pour ne pas laisser le reste de notre Duché sans protection, [b]une nouvelle armée à vue le jour[/b] sous le nom [color=green][b]"Unicornis sine somno"[/b][/color], elle sera [b]basée à Die[/b] et [b]dirigée par la baronne [color=#000099]Alexa Devirieux[/color][/b], Capitaine du Lyonnais-Dauphiné.


[u]Je finirais par un petit mot de notre capitaine:[/u]
[quote]Je tiens à rappeler à cette occasion à la population, combien être en charge d'une armée est lourd sur de longues durées : impossibilité de travailler, miner, voyager et même étudier ou cueillir des simples. C'est donc un immense merci pour avoir tenu cette charge si longtemps. Même en temps de paix ces armées sont, ne l'oubliez pas, les garantes de cette paix. Leur effet dissuasif est tout autant important que leurs vertus de combat.[/quote]



  Faict au Castel de Pierre-Scize, le septième jour du sixième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, par Plume Guerrero, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné.


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[quote][center][img]https://i.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

    [size=24][b]Et si on levait le voile?[/b][/size][/center]



  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

  A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su que [b]le conseil ducal a débattu et voté sur l'affichage nominatif des votes de chacun des conseillers[/b] au sein du conseil ducal.

[u]En voici le résultat:[/u]
[quote]Affichage des votes nominatifs: 70% [ 7 ]
Affichage des votes globaux: 20% [ 2 ]
Affichage de la décision du conseil: 10% [ 1 ]
Abstention: 0% [ 0 ] (2 conseillers ne ce sont pas exprimés)[/quote]

[b]Cette décision sera valable le temps de la mandature de [color=#000099]sa Grasce Quatrebarbe[/color][/b], nous avons décidé que [b]cette décision[/b] ne serait [b]pas inscrite dans le coutumier[/b] et que [b]chaque régnant serait libre ou pas de la mettre en application[/b].


  Faict au Castel de Pierre-Scize, le onzième jour du sixième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, par Plume Guerrero, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné.


[img]https://www.zupimages.net/up/18/29/91ug.gif[/img]

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[quote][center][img]https://i.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

    [size=24][b]Changement à l'économie[/b][/size][/center]



  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

  A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su que Sire [b][color=#000099]Dastan de Noldor[/color][/b], Seigneur de Chateauneuf de Galaure [b]à été remplacé[/b] par Sa Grasce [color=#000099][b]Nynaève de Gaudemar[/b][/color], Duchesse de Clermont en Trièves, Baronne de Mornant et du Glaizil, [b]au poste de Commissaire au Commerce[/b] (CAC) au sein du conseil ducal.
Ce premier étant prit par d'autres obligations, nous le remercions pour le travail effectué à son poste et souhaitons bon courage à sa remplaçante.

[b]Ce changement à été réalisé le 13 Juin et sera valable jusqu'à nouvel ordre[/b].


  Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt et unième jour du sixième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, par Plume Guerrero, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné.


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[img]https://zupimages.net/up/18/38/usrs.png[/img][/quote]

[quote][center][img]https://i.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

[size=24][b]Changement de Siege.[/b][/size][/center]


A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su que sa Grasce Plume Guerrero [Plumedange], Duchesse d'Oingt, Vicomtesse de Royans, Baronne de Marsanne et de Montagny, Dame de Tassin la Demi-lune, a été remplacée par sire Dastan de Noldor, Seigneur de Chateauneuf de Galaure, au poste de Porte-Parole au sein du conseil ducal.

Ce changement serra effectif jusqu’à la fin du mandat ducal.


Faict au Castel de Pierre-Scize, le premier jour du septième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, par Dastan de Noldor, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné.

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[/quote]

[quote][center][img]https://i.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

[size=24][b]Nouvelle version pour le FAMD[/b][/size][/center]


A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su que le conseil a voté pour une nouvelle modification du texte sur le FAMD.
Voici le nouveau texte qui entre en vigueur avec cette annonce :

[quote][size=24][color=darkred][b]Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté - F.A.M.D.[/b][/color][/size]

[size=18][color=darkblue][b]Chapitre 1 : Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté[/b][/color][/size]

[u]1.a :[/u] Le F.A.M.D. est un fond destiné à aider les mairies qui se retrouvent en difficulté financière.

[u]1.b :[/u] Le F.A.M.D. est placé sous l'autorité du Conseil Ducal. Le Conseil Ducal se doit de tenir à jour les comptes de l'institution.

1.c : Le F.A.M.D. sera alimenté par le Duché, les dons des habitants et des mairies.

[u]1.d :[/u] Le Conseil Ducal décide du fond alloué à une mairie bénéficiant de l'aide, jusqu'à un maximum de mille écus.

[u]1.e :[/u] Seuls les biens de première nécessité peuvent être achetées avec le fond alloué. Les biens considérés comme de première nécessité seront affichés dans les locaux du F.A.M.D. par le conseil ducal.

[u]1.f :[/u] Lorsque qu'une mairie n'est plus bénéficiaire du F.A.M.D., elle ne peut se prévaloir des écus non utilisés du fond qui lui a été alloué.

[size=18][color=darkblue][b]Chapitre 2 : Conditions d'obtention d'un fond d'aide[/b][/color][/size]

[u]2.a :[/u] Le maire d'une ville pourra adresser une demande justifiée au Conseil Ducal afin de bénéficier du Fond d'Aide.

[u]2.b :[/u] Le Conseil Ducal décide seul de l'octroi du Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté.

[u]2.c :[/u] Le Conseil Ducal pourra encourager une mairie à déposer une demande d'aide. La décision d'une demande d'aide reste à la discrétion du maire. La décision d'allocation pour un fond d'aide reste quant à elle à la discrétion du Conseil Ducal.

[size=18][color=darkblue][b]Chapitre 3 : Conséquences de l'obtention d'un fond d'aide[/b][/color][/size]

[u]3.a :[/u] Pendant la durée de l'octroi, le maire devra afficher toutes les semaines un rapport sur la situation financière de sa ville dans une salle dédiée, afin qu'elle soit connue de tous les Conseillers Ducaux.

[u]3.b :[/u] Une mairie bénéficiant d'une aide doit orienter toutes ses actions de manière à renflouer les caisses, à assurer un marché fourni et à s'occuper de la sécurité de la ville.

[u]3.c :[/u] En cas de manquement, le Conseil Ducal peut autoriser un changement de maire afin de confier la mairie à une personne plus expérimentée.

[u]3.d :[/u] La durée de l'aide et les obligations qui en découlent est active jusqu'à ce que sa fin soit clairement annoncée par une annonce du Conseil Ducal.[/quote]

Résultat du vote :

[quote]Pour : Quatrebarbe, Nynaève, Flavie, Plume, Aliizea, Nefertianne, Marcelyne, Dastan

Contre :

Abstention :[/quote]

Faict au Castel de Pierre-Scize, le quatrième jour du septième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.

[img]https://www.zupimages.net/up/18/29/91ug.gif[/img]

[img]https://zupimages.net/up/18/38/usrs.png[/img]
[/quote]

[quote][center][img]https://i.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

[size=24][b]Nouvelles normes dans la communication du conseil ducal[/b][/size][/center]


A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su que le conseil a voté pour :

- [b]Suppression du texte[/b] : "Charte des Annonceurs Ducaux"

[spoiler]
[quote][b][size=24][color=darkred]Charte des Annonceurs Ducaux[/color][/size][/b]


[color=darkblue][b][size=18]Introduction[/size][/b][/color]

Dans sa volonté de faciliter la communication au sein du Duché, du Conseil Ducal vers les Lyonnais-Dauphinois, le Porte- Parole fait appel à un groupe de personnes volontaires, nommées les annonceurs ducaux.


[color=darkblue][b][size=18]I - Rôle de l'annonceur ducal[/size][/b][/color]

Les annonceurs ducaux ont pour fonction d'assurer la communication entre le Conseil Ducal et la population. Ils peuvent être affectés à 3 zones distinctes : la zone rhodanienne (Lyon – Vienne -Valence), la zone méridionale (Montélimar – Dié), la zone montagnarde (Briançon-Embrun).
Ils doivent aider le Porte-parole à porter à la connaissance des habitants des zones où ils sont affectés, les annonces ducales et annonces officielles des Institutions lyonnaises-dauphinoises dans un bureau ouvert à cet effet.

L'annonceur ducal n'assure que les transmissions demandées par le Conseil Ducal. Un annonceur ducal peut se voir attribuer la gestion des annonces d'une ou plusieurs halles dans sa zone. Il est celui qui aide le porte-parole à porter la voix du conseil ducal dans les villes. Pour cela, il lui est utile d'avoir des coursiers pour l'aider à afficher (PNJ forum).


[color=darkblue][b][size=18]II - Les devoirs et obligations de l'annonceur ducal[/size][/b][/color]

Les conditions de recrutement d'un annonceur ducal sont :
- Etre Lyonnais-Dauphinois.
- Résider dans une ville appartenant à la zone où il doit annoncer.
(HRP : il doit avoir deux PNJs forum disponibles)
L'annonceur ducal peut se déplacer, y compris en dehors du Duché du Lyonnais-Dauphiné à la condition qu'il s'accorde les moyens de maintenir sa mission.

Toute communication relayée par un annonceur ducal doit l'être dans un délai ne pouvant excéder quarante-huit heures.
En effet, certaines informations nécessitent une transmission urgente, pour une meilleure prise en compte par l'ensemble des Lyonnais-Dauphinois.

L'annonceur ducal se doit de conserver toute neutralité.
Il lui est donc interdit d'apporter commentaires, remarques et critiques quant au contenu des annonces ducales.  

Tout manquement à ces devoirs et toute tentative de falsification d'un message officiel émanant du Conseil Ducal entraînera la destitution de l'annonceur ducal de ses fonctions et celui-ci sera poursuivi pour trouble à l'ordre public.


[color=darkblue][b][size=18]III - Composition et fonctionnement des annonceurs ducaux[/size][/b][/color]

Un annonceur ducal est nommé par le Porte-Parole, qui demeure le responsable de la charte des annonceurs ducaux et anime son équipe au sein des bureaux consacrés à la communication au Castel de Pierre-Scize. Celui-ci doit veiller à ce que les annonces soient affichées dans toutes les villes du duché.

Toutes les annonces émanant du Conseil Ducal seront déposées par le Porte-Parole au bureau de la Messagerie Ducale, à charge à chaque annonceur ducal d'en recopier le texte et de l'afficher dans les lieux prévus dans sa zone d'affectation.

L'annonceur ducal rend compte de son travail et vient déposer toutes les remarques et suggestions des administrés dans les bureaux de la Messagerie Ducale, afin que le Porte-parole puisse en prendre connaissance, et y apporter réponse si nécessaire.

Dans le cas d'une absence prévisible, l’annonceur ducal doit informer au plus tôt le Porte-Parole, afin que ce dernier puisse prendre les mesures adaptées pour pallier cette absence (nommer une autre personne, ou saisir le bourgmestre des villes de la zone concernée).[/quote]
[/spoiler]

- [b]Fermeture du bureau de la Messagerie ducale[/b] ;
- [b]Modification de l'article II.2 du coutumier[/b] :

[quote][b]Article II.2 : Des textes émanant du conseil ducal[/b]

Les textes de loi adoptés par le conseil ducal sont applicables, sans effet rétroactif, à partir du lendemain de leur publication en gargote du Lyonnais-Dauphiné par le Conseil Ducal, et ce sur l'ensemble du territoire du Lyonnais-Dauphiné. [color=#009900]Les membres du conseil ducal se chargeront de transmettre la parole ducale à travers le Lyonnais-Dauphiné.[/color]

Les édits et textes administratifs ducaux sont applicables immédiatement après leur publication en gargote du Lyonnais-Dauphiné par le Conseil Ducal, et ce sur l'ensemble du territoire du Lyonnais-Dauphiné.[/quote]

Résultat du vote :

[quote]Pour : Quatrebarbe, Aliizea, Flavie, Plume, Marcelyne, Nynaève, Dastan, Nefertianne, Alexa

Contre :

Abstention :[/quote]

Faict au Castel de Pierre-Scize, le quatrième jour du septième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.

[img]https://www.zupimages.net/up/18/29/91ug.gif[/img]

[img]https://zupimages.net/up/18/38/usrs.png[/img]
[/quote]

[quote][center][img]https://i.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

[size=24][b]L'Amirauté cherche son Amiral ![/b][/size][/center]


A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su que le conseil prend note de la [b]décision de Sa Grasce tazpike Gardenia de démissionner de son poste d'amiral du Lyonnais-Dauphiné[/b]. Nous remercions celui qui a tenu ce poste pendant presqu'une année de bons services.

Le conseil ducal informe également ses habitants que les [b]candidatures au poste d'amiral du Lyonnais-Dauphiné sont ouvertes[/b]. Si vous êtes intéressés, vos candidatures sont à adresser à Dame Flavie, commissaire aux mines et aux grands travaux ou à moi-même Quatrebarbe, Duc du Lyonnais Dauphiné.

Faict au Castel de Pierre-Scize, le quatrième jour du septième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.

[img]https://www.zupimages.net/up/18/29/91ug.gif[/img]

[img]https://zupimages.net/up/18/38/usrs.png[/img]
[/quote]

[quote][center][img]https://i.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

    [size=24][b]Bilan du conseil ducal Mai-Juin 1467[/b][/size][/center]

   [i]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
    A tous les Lyonnais et Dauphinois,[/i]

   [color=#000099][i]Nous vous souhaitons une bonne lecture.[/i][/color]

[quote][b][u]Bilan d'Aliizea Del Castillo, Prévôt des Maréchaux[/u] :[/b]

[b][color=#990066]Bonjour à tous !

Encore un mandat qui se finit à la vitesse de la lumière ! Je ne l'ai pas vu passé !
Pendant ces deux mois, le duché a été plutôt calme depuis la prise de mairie de Montélimar en début de mandat au mois de mai !
Reprise aux mains des brigands, la ville se remet doucement mais surement de ses blessures grâce au maire élu depuis ces deux mois, Sieur Jackouille que l'on remercie

Au delà de ça, les brigands ont bien voyagé et surtout dans notre duché, quelques brigandages au niveau de nos frontières font que je vous demande d'être prudent si vous voyagez et surtout de voyager léger ! Nous avons des nouvelles routes donc encore plus de vigilance et n'hésitez pas à écrire au prévôt lorsque vous voyez ou que vous subissez du brigandage !

J'ai prit beaucoup de plaisir à travailler avec l'équipe en place et je dis bien avec TOUS, pour ceux qui en douteraient. Malgré quelques désaccords sur certains sujets de discussions je trouve que nous avons su être assez à l'unisson malgré deux listes différentes

Alors je remercie tous les membres du conseil et plus particulièrement mon duc préféré Quatre qui a su me faire une entière confiance à ce poste .
Merci à tous les chefs maréchaux ! Et oui pendant ces deux mois vous avez assuré, il y a eu peu d'oubli de prise de garde ou de confection des rapports et c'est tellement agréable de travailler dans cette cohésion alors merci à tous
Au passage, nous recrutons toujours des chefs maréchaux, nous n'en avons jamais assez et vous verrez c'est TRÈS simple pour apprendre !
Et enfin, merci à tous ceux qui ont collaboré avec moi, que ce soit la GPF ou les prévôts d'autres provinces !

Gardez la tête froide & Haut les coeurs ![/color][/b]

[url=https://fontmeme.com/polices/police-emanuela/][img]https://fontmeme.com/permalink/190701/b1070dd16b9c0b4bd6814731e27cc3d4.png[/img][/url][/quote]

[quote][b]Marcelyne, Dame de La Hulinière, procureure

La procure a été relativement calme durant ce mandat. Nous avons intenté 7 procès dans le cadre de plusieurs affaires.
La plus importante a été le pillage de la mairie de Montélimar, où nous avons pu, en lien avec le Comté du Languedoc, mettre les protagonistes en accusation. Leur procès est toujours en cours là-bas.
Les autres affaires ont été essentiellement des faits de brigandage, souvent par récidive, par des individus habitués de ces actions malfaisantes.
Pour ce qui concerne nos affaires ici au Duché du Lyonnais-Dauphiné, elles sont toujours en instruction au tribunal, en attente de jugements.

Je tenais de mon coté à remercier particulièrement Alizeea, qui m'a été d'une aide précieuse dans mes fonctions de procureur,
D'autre part, j'aurai grand plaisir à retravailler avec vous tous après l'été![/b][/quote]

[quote]Flavie Dame d'Ecully Commissaire aux Mines :

Les mines vont leur train train, merci à tous ceux qui prennent du temps pour descendre au frais chercher les précieux minerais.
Et merci également aux chefs de ports qui veillent en toute discrétion au grain et avec vigilance à surveiller l'arrivée des bateaux dans notre duché.
Merci à tous pour votre travail régulier, consciencieux et enrichissant.[/quote]

[quote][b][u]Bilan de Dastan de Noldor, Commissaire au commerce :[/u][/b]

[b]J[/b]’ai eu plaisir à travailler durant ce mandat au poste de commissaire au commerce durant des semaines.
[b]J[/b]’ai pris un réel plaisir dans ma charge et travailler au coté de notre Bailli as été un plaisir, j’ai pu la connaitre mieux.

[b]J[/b]’ai rencontré très peu de difficulté dans ma charge et les maires avec qui j’ai eu l’honneurs de travaillé ont été accueillant et disponible.

[b]D[/b]urant ce mandat j’ai cependant dû faire face à un manque de temps à cause d’obligation privé qui as prit le dessus sur ma charge et a ma demande j’ai dû être remplacé et je remercie la Duchesses Nynaeve pour ce remplacement.

[b]J[/b]e souhaite bonne chance à notre futur Cac dans sa charge.

[b]Dastan de Noldor.[/b][/quote]

[quote][b]Bilan d'Alexa DEVIRIEUX
Capitaine du Lyonnais Dauphiné[/b]

Un mandat durant lequel je fus  terriblement absente et en suis désolée. Je remercie notre Duc en particulier pour sa mansuétude et son aide notemment à la Connétablie et surtout à Aliizea del Castillo notre Prévôt qui a pris sur elle tout le poids de la défense. Je remercie aussi les conseillers militaires, du moins ceux qui sont venus apporter une aide.

Sinon que dire sinon que les services de renseignement furent lamentablement mis en échec par des actes malveillants d'un ancien conseiller ducal. Toutefois aucune action en justice ne fut intentée pour préserver ce qu'il reste.

Je souhaite parler aussi des maréchaux des 7 villes du Duché pour leur travail quotidien si nécessaire à notre sécurité. Que chacun d'eux soit remercié. Un merci aussi à notre Duc pour tenir son armée avec vigilence depuis des mois. Peu de personnes ont réussi à tenir sur  de telles durées tout en restant très actif.

Je vous souhaite à tous une belle saison d'été.

[img]https://i.ibb.co/8gx4jyQ/A-Signaturejaunecomplet.png[/img][/quote]

[quote][i][font=Sans-serif][b][size=13]Bilan de Sixtine Cypher
Bailli

Un mandat assez tranquille, j'ai pu travailler de conserve avec deux C.a.C différents que je remercie.

Nous avons réalisé un échange commercial avec le Bourbonnais-Auvergne.

Je ne dirai jamais assez que d'aller piocher est indispensable pour notre économie.

Pour ce qui concerne le Bilan purement financier je laisse le soin à notre Duc de vous parler chiffres, s'il le désire.

Fait au Castel de Pierre Scize le 5 juillet 1467
Sixtine Cypher de Saint Priest[/size][/b][/font][/i]
[img]https://www.zupimages.net/up/18/26/wj3r.png[/img][/quote]

[quote][quote][b]Quatrebarbe, Duc sortant du Lyonnais-Dauphiné :

Le mandat s'achève et une fois de plus, je suis étonné à quel point le temps file. Malgré deux listes, chose qui ne s'était pas faite depuis au moins un an, l'ambiance fut sereine. Je remercie tous les conseillers pour leurs présences et leurs avis.

Le premier fait marquant fut hélas la prise de Montélimar par un groupe de brigands. Je remercie tout ceux qui ont aidé à sa rapide reprise et qui l'ont aidé à se remettre financièrement. Un grand merci à Sa Grasce Jackouille Cypher pour avoir accepté de devenir le nouveau maire de Montélimar bien qu'habitant de Vienne.

Ensuite, avec l'appel aux candidatures pour devenir annonceur ducal resté sans réponse, il a été décidé que ce serait au conseil ducal de faire transmettre chaque annonce dont il serait à l'origine. N'étant guère adepte de la délégation à de petites mains pour un travail simple quoiqu'un peu répétitif, je me félicite que le conseil reprenne la main sur sa communication. Ainsi s'achève l'ère des annonceurs ducaux...

Le nouveau texte sur le FAMD a été finalement validé après le travail commencé au mandat précédent. Cependant, lorsqu'il fut venu le moment d'utiliser le texte pour aider Montélimar, le texte s'attira quelques nouvelles critiques aussi bien sur la forme que sur le fond. Au même moment, je recevais la démission du gérant du FAMD, Sa Grasce Tazspike Gardenia, qui, bien que consulté sur les changements au texte, a considéré que son poste n'était plus que le rôle d'un larbin chargé de veiller au chiffre. Je ne lui donne pas spécialement tort. Après un petit doute sur l'avenir de l'institution, nous nous sommes donc penché sur une nouvelle version.

Les impôts ont du être augmentés, passant de 10 à 15 écus par possession. Ce n'est pas de gaieté de cœur que nous taxons champs et échoppe. Certains trouvent que 15 écus d'un coup, c'es trop. Pourtant nous sommes assez en dessous de la norme, à savoir 5 écus par quinzaine. L’étalement des impôts sembleraient donc une bonne méthode pour faire passer la pilule ?
Restons dans les écus et parlons économie, je constate une assez grand baisse de fréquentation des mines, presque un tiers de moins que la fréquentation espérée... [u]Il est très important de vous rendre à la mine. C'est vital pour le duché ![/u]

Ce mandat fut aussi l'occasion pour le duché de fêter les un an de l'armée des Dragons du Lyonnais-Dauphiné, dirigée par Messire Tombetouts, également synonyme de démantèlement. Je le remercie sincèrement pour ses services. Marchant sur ses pas avec l'armée Unicornis Ira, je connais la difficulté de l'emploi de chef d'armée, condamné à regarder les autres s'activer sans que nous ne puissions rien faire. Je remercie notre nouveau chef d'armée, la Capitaine Alexa, d'avoir permis au duché de conserver deux armées.

De plus, j'ai pu tenir une promesse de campagne visant à afficher les noms des votants pour chaque vote impliquant le conseil ducal. Je sais que la proposition n'a pas fait l'unanimité et c'est pourquoi décision a été faite de laisser aux prochains conseils la décision de garder cette nouvelle méthode ou de retourner à l'ancienne. Nous sommes les élus du peuple, je trouve normal que nos votes ne soient pas secrets. Vous nous avez élus, nous devons vous rendre des comptes.

Enfin le mandat s'est conclu par la démission de l'Amiral. Je vous rappellerai donc que [u]les candidatures sont ouvertes pour le poste d'Amiral[/u], alors n'hésitez pas à postuler si vous avez quelques connaissances dans le domaine maritime !

Comme vous le savez peut être, je rempile pour un second mandat alors à très vite ![/b]

[img]https://www.zupimages.net/up/18/29/91ug.gif[/img][/quote]
[/quote]

   [i]Faict au Castel de Pierre-Scize, le onzième jour de juillet de l'an mil quatre cent soixante-sept. [/i]

[img]https://www.zupimages.net/up/18/29/91ug.gif[/img][/quote]

[quote][center][img]https://i.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

    [size=24][b]Composition du Conseil Ducal pour Juillet et Août 1467[/b][/size][/center]



   [i]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

    A tous les Lyonnais et Dauphinois,[/i]

   Qu'il soit su que le nouveau Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a désigné Sire [b]Quatrebarbe[/b] [size=10][Quatrebarbe][/size], Seigneur de Varces, [color=darkred][b]Duc du Lyonnais Dauphiné.
[/b][/color]
   Qu'il soit su que la [b]répartition des postes[/b] au sein du Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné sera la suivante :

[b][u]Concernant le trinôme économique :[/u][/b]
[list]
[*]Dame [b]Aliizea del Castillo[/b] [size=10][Aliizea][/size], aura le poste de [b][color=darkred]Bailli[/color][/b] ;
[*]Sire [b]Arks Kraps[/b] [size=10][Arks][/size], officiera en tant que [b][color=darkred]Commissaire au Commerce[/color][/b] ;
[*]Sa Grasce [b]Nynaève de Gaudemar[/b] [size=10][Nynaeve87][/size], Duchesse de Clermont en Trièves, Baronne de Mornant et du Glaizil, exercera comme [b][color=darkred]Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux[/color][/b], elle occupera aussi la fonction de [b][color=darkred]Première Conseillère[/color][/b].
[/list]
[u][b]Du côté juridique de notre Duché :[/b][/u]  
[list]
[*]Sire [b]Matom[/b] [size=10][Matom][/size], aura le poste de [b][color=darkred]Procureur[/color][/b] ;    
[*]Sire [b]Dastan de Noldor[/b] [size=10][Dastan69][/size], Seigneur de Chateauneuf de Galaure,  officiera comme [b][color=darkred]Juge[/color][/b].
[/list]
[u][b]Au niveau de la sécurité :[/b][/u]    
[list]
[*]La Baronne [b]Alexa Devirieux[/b] [size=10][Alexa][/size], Baronne d'Hostun, Dame de La Bâtie sur Rochefort, continuera dans la fonction de [b][color=darkred]Capitaine[/color][/b] ;
[*]Dame [b]Flavie[/b] [size=10][Flavie][/size], Dame d’Ecully, exercera les fonctions de [b][color=darkred]Prévôt des Maréchaux[/color][/b] ;
[*]Dame [b]Nefertianne Bayard[/b] [size=10][Nefertianne][/size], Dame de Claix et de Rives occupera le poste de [b][color=darkred]Connétable[/color][/b].
[/list]
[u][b]Du côté de la communication et de la représentation :[/b][/u]    
[list]
[*]Sa Grasce [b]Plume Guerrero[/b] [size=10][Plumedange][/size], Duchesse d'Oingt, Vicomtesse de Royans, Baronne de Marsanne et de Montagny, Dame de Tassin la Demi-lune, siégera [color=darkred][b]sans portefeuille[/b][/color] ;
[*]Dame [b]Méléandre[/b] [size=10][Meleandre][/size], siégera [color=darkred][b]sans portefeuille[/b][/color] ;
[*]Monseigneur [b]Lyonis d'Appérault[/b] [size=10][p27kw][/size] aura la charge de [color=darkred][b]Porte Parole[/b][/color].
[/list]
Qu'on se le dise !

   [i]Faict au Castel de Pierre-Scize, le dixième-septième jour du septième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.[/i]
[center]
[img]https://i.servimg.com/u/f68/18/95/11/84/signat13.gif[/img]

[img]https://zupimages.net/up/18/38/usrs.png[/img][/center]
[/quote]

[quote][center][img]https://i.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

    [size=24][b]Dérogation pour le CaC du Duché[/b][/size][/center]


   [i]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


    A tous les Lyonnais et Dauphinois,[/i]

  Qu'il soit su que [b]Arks Kraps[/b], Commissaire au Commerce et Maire de Valence reçoit la dérogation nécessaire pour cumuler ces deux charges normalement incompatibles.

  Nous lui souhaitons bon courage dans l'accomplissement de ses deux fonctions.

   Qu'on se le dise !

   [i]Faict au Castel de Pierre-Scize, le dixième-septième jour du septième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.[/i]
[center]
[img]https://i.servimg.com/u/f68/18/95/11/84/signat13.gif[/img]

[img]https://zupimages.net/up/18/38/usrs.png[/img][/center]
[/quote]

[quote][center][img]https://i.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

    [size=24][b]Choix de la communication du conseil ducal pour Juillet-Août[/b][/size][/center]


   [i]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

    A tous les Lyonnais et Dauphinois,[/i]

  Dans l'annonce ducale du 11 juin 1467, le précédent conseil avait décidé de laisser aux conseils suivant la possibilité de choisir comment il souhaitait communiquer sur les votes au sein du conseil.

  Qu'il soit su que le conseil ducal a déterminé sa manière de communiquer pour le mandat de Juillet-Août. Avec [b]11 voix pour un affichage des votes nominatifs[/b] et 1 voix pour l'affichage des votes globaux, c'est la première méthode qui sera appliquée pour la suite du mandat.

   Qu'on se le dise !

   [i]Faict au Castel de Pierre-Scize, le dixième-huitième jour du septième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.[/i]
[center]
[img]https://i.servimg.com/u/f68/18/95/11/84/signat13.gif[/img]

[img]https://zupimages.net/up/18/38/usrs.png[/img][/center]
[/quote]

[quote][center][img]https://i.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

    [size=24][b]Impôts pour le mandat de Juillet-Août[/b][/size][/center]


    [i]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
    A tous les Lyonnais et Dauphinois,[/i]

  Qu'il soit su que le conseil ducal a décidé d'imposer les Lyonnais-Dauphinois à hauteur de 15 écus par possession. Ainsi pour une possession, cela revient à 7,5 écus par mois ou 3,75 écus par quinzaine.

[quote]POUR : Quatrebarbe, Plume, Nynaève, Alexa, Arks, Nefertianne, Aliizea, Flavie, Dastan69, Matom, Méléandre

CONTRE :

ABSTENTION :[/quote]

Après recensement auprès des villes, il a été comptabilisé les possessions dans chaque ville :

[quote][b]Valence :[/b] 45 possessions
[b]Embrun :[/b] 48 possessions
[b]Dié :[/b] 39 possessions
[b]Briançon :[/b] 52 possessions
[b]Montélimar :[/b] 28 possessions
[b]Lyon :[/b] 65 possessions
[b]Vienne :[/b] 79 possessions[/quote]

Soit au total [b]356 possessions[/b], pour une [b]imposition totale de 5340 écus[/b], répartit selon le barème suivant :

[quote][b]Montélimar :[/b]  420,00 écus
[b]Embrun :[/b] 720,00 écus
[b]Vienne :[/b] 1185,00 écus
[b]Valence :[/b] 675,00 écus
[b]Dié :[/b] 585,00 écus
[b]Lyon :[/b] 975,00 écus
[b]Briançon :[/b] 780,00 écus[/quote]

   Qu'on se le dise !

   [i]Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-quatrième jour du septième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.[/i]
[center]
[img]https://i.servimg.com/u/f68/18/95/11/84/signat13.gif[/img]

[img]https://zupimages.net/up/18/38/usrs.png[/img][/center]
[/quote]

[quote][center][img]https://i.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

    [size=24][b]Nouvelles routes, nouveaux nœuds[/b][/size][/center]


    [i]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
    A tous les Lyonnais et Dauphinois,[/i]

  Qu'il soit su que le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné a voté en faveur de la modification de l'article I.2 du coutumier. Voici le détails des votes :

[quote]POUR : Quatrebarbe, Alexa, Aliizea, Flavie, Nefertianne, p27kw, Arks, Plume, Nyna, Matom, Dastan69

CONTRE :

ABSTENTION :[/quote]

  Voici donc la nouvelle version de l'article I.2 :

[quote][b]Article I.2 : Le territoire du duché du Lyonnais-Dauphiné[/b]

Le duché du Lyonnais-Dauphiné est unifié et rattaché au royaume de France depuis le mois d'août MCDLIII.  

Le territoire du duché du Lyonnais-Dauphiné comprend :
- La ville de Lyon ;
- Les villages de Vienne, Valence, Montélimar, Dié, Embrun et Briançon ;
- Les lieux-dits Sainte-Foy (ouest de Lyon), Givors (sud de Lyon), Romans (nord de Valence), Loriol (nord de Montélimar), Crest (est de Valence), Dieulefit (est de Montélimar), Aspres (est de Dié), Col de la Croix Haute (nord de Dié à dix lieues), Vizille (nord de Dié à vingt lieues), Grenoble (nord de Dié à trente lieues), Gap (ouest d'Embrun), Les Orres (sud d'Embrun à dix lieues), Mont-de-Lans (nord-ouest de Briançon à dix lieues) et Guillestre (sud de Briançon).
- Les terres des Monts du Lyonnais, du Franc-Lyonnais, de la Dombes et du Massif du Pilat mais aussi du Grésivaudan, du Royans, du Champsaur, de Trièves, du Queyras, du Gapençais, du Dévoluy, du Vercors, du Bochaine, des Baronnies, du Tricastin, et des vallées d'Oulx, du Pragela, et de la Castelade de Châteaudauphin, et autres terres recensées par la hérauderie du Lyonnais-Dauphiné.

Toute route, chemin, rivière ou fleuve reliant ces différentes villes, villages et lieux-dits fait partie du territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Huit mines sont gérées par la province du Lyonnais-Dauphiné :
- la mine de fer entre Lyon et Vienne
- la mine d’or entre Vienne et Valence
- la mine d’or entre Valence et Die
- la mine de fer entre Valence et Montélimar
- la mine de fer entre Montélimar et Die
- la mine de pierre entre Die et Embrun
- la mine de pierre entre Embrun et Briançon
- la mine d'argile entre Lyon et Montbrisson[/quote]

   Qu'on se le dise !

   [i]Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-neuvième jour du septième mois de l'an mil quatre cent soixante-sept.[/i]
[center]
[img]https://i.servimg.com/u/f68/18/95/11/84/signat13.gif[/img]

[img]https://zupimages.net/up/18/38/usrs.png[/img][/center]
[/quote]