[GRANDLIVRE] du Corpus des Compagnies d'Ordonnance

Nouvelle compilation des textes relatif à l'Ost, intégré dans le système général des "Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné".

Ces dernières représentent les forces armées officielles du duché du Lyonnais-Dauphiné. Elles réunissent toutes les forces placées sous la suzeraineté unique et l'autorité directe du Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

CORPUS EXECUTIF DES COMPAGNIES D’ORDONNANCE DU LYONNAIS-DAUPHINE
LIVRE II : CHARTE DES GENS D’ARMES


I. Engagement dans les Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné

1. Critères d’Admissibilité
L’engagement dans les Compagnies d'Ordonnance est ouvert à tout sujet du Lyonnais-Dauphiné n’ayant jamais été condamné par la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné ou d'une Province liée par un traité de coopération judiciaire ; et n'étant pas affilié à un groupe, organisation ou ordre hostile au Duché ou à ses alliés. Dans le cas de l'existance d'un casier judiciaire, il sera laissé à la libre appréciation de la hiérarchie d'accepter la candidature de la recrue.

Tout manquement révélé après admission est passible de poursuites pour trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison, selon la gravité des faits.

2. Formation
Une fois inscrit auprès de l'école militaire ou des officiers de la prévôté, le candidat recevra une formation initiale adaptée au poste auquel il postule.

3. Admission
La formation initiale sera sanctionnée par un examen final, autorisant ou non le candidat à intégrer les rangs des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

Avant son entrée dans son unité, la recrue prête serment au Duché du Lyonnais-Dauphiné et au Gouverneur selon les termes suivants :

"Je jure de servir le Duché du Lyonnais-Dauphiné avec loyauté et honneur. Je jure de me consacrer de toutes mes forces à défendre la Loi, les Droits et la Liberté de son peuple, au prix de ma vie s'il le faut. Je promets fidélité à mes camarades, respect et obéissance à mes supérieurs, et dévouement et abnégation à mes subordonnés et tous mes concitoyens. Qu'Aristote m’en soit témoin et m'aide dans cette tâche."


II. Devoirs du Gens d'Armes des Compagnies d'Ordonnance

1. Devoir d’Assiduité
Le Gens d’Armes assure une présence quotidienne et est à tout moment mobilisable pour toute activité et/ou mission ordonnée par ses supérieurs.

2. Devoir d’Obéissance
Le Gens d’Armes obéit à tout ordre provenant d'un supérieur hiérarchique, de son propre Corps ou non.

3. Devoir de Secret
Le secret le plus absolu doit être maintenu sur les structures, effectifs et opérations présentes et à venir des Compagnies d’Ordonnance.

4. Devoir d’Honneur
Le Gens d’Armes s'acquitte de ses missions avec honneur et abnégation, en l'absence de toute préoccupation sinon la sécurité de ses camarades et de ses concitoyens, et l'honneur du Lyonnais-Dauphiné.

5. Port de l’Uniforme
Tout Gens d’Armes du Lyonnais-Dauphiné est tenu de porter l’uniforme, sauf s'il accomplit une mission à caractère non amical.

6. Devoir d’Excellence
Le Gens d’Armes entretient constamment sa force physique et son charisme. Il entretient son niveau de formation générale et de compétences techniques en participant autant que possible aux exercices et manœuvres ordonnées par ses supérieurs.

7. Devoir d’Information
Le Gens d’Armes doit rapporter toute information utile au service à sa hiérarchie, qui est alors chargée de la transmettre aux autorités compétentes.

8. Non cumul des postes
Afin d’assurer la continuité du service et d’éviter la concentration des pouvoirs civils et militaires, il est interdit à un membre des Compagnies d’Ordonnance de cumuler les fonctions suivantes :
- une fonction de rang supérieur à Seigneur des Lances inclus, exception faite du rang de Conseiller Militaire, avec une mairie ou un siège de Conseiller Ducal ;
- une fonction de l’Ost, quelque soit son rang, avec le poste de Sergent ou Lieutenant de la Prévôté.
Dans un tel cas, l’inscription à la Réserve de son unité, ou la démission du Gens d’Armes, est exigée.

Devront être inscrit en compagnie nobiliaire, provisoirement, et dès dépots de candidature à une élection, tout prétendant au conseil ducal dans les 5 premiers de chaque liste, et les prétendant à la mairie.

Le poste vacant sera alors occupé par la doublure officielle du candidat : Aide fourrier, aide armurier ou aide de camp.

Une fois, les résultats connus, les personnes non élues au conseil ducal ou à la mairie retrouveront leur statut.

9. Obligations à la démission du Soldat
La restitution d'un équipement éventuel fourni par les Compagnies d’Ordonnance pendant la durée du service est obligatoire.
Toute solde non touchée au moment de la remise des clés de la garnison est par contre perdue.

10. Sanctions
Tout manquement aux devoirs est passible de poursuites devant la Cour Martiale des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné, à l'exception des faits relevant de "trahison" et "haute-trahison", poursuivis également devant les cours civiles.


III. Droits du Gens d'Armes des COLD

Tout soldat des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné bénéficie également de droits qu'il peut faire valoir à tout moment.

1. Droit de Proposition
Tout supérieur sollicité par un soldat doit lui répondre au mieux. Il n’a toutefois aucune obligation de donner satisfaction s'il ne l'estime pas compatible avec la bonne marche du Service.

2. Droit de Solde
Tous les Gens d’Armes du Lyonnais-Dauphiné ont droit à une solde indemnisant leurs journées de services. Ses modalités sont établies par Ordonnances spécifiques.

Par ailleurs, chaque Corps peut décider, avec l’accord de son commandant et du Connétable, l’attribution de gratifications exceptionnelles ou régulières, en fonction des services rendus hors des journées de service.

3. Droit de Congé
Tout Gens d’Armes peut demander auprès de son supérieur hiérarchique d’être temporairement dégagé de sa charge de service pour raison de santé, familiale ou professionnelle, mais a le devoir d’avertir au plus tôt de son indisposition. Selon les cas, il peut être compté permissionnaire, ou inscrit à la Réserve de son unité selon les conditions prévues.

En dehors d'une opération en cours, tout gens d'arme peut démissionner par simple information écrite à son supérieur hiérarchique. Cependant, ce dernier doit s’assurer que le service qu’il rendait pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un successeur, et que le Gens d’Armes démissionnaire se plie aux obligations définies prévues.

Toute autre absence du service est une infraction à l’article III.1. de la présente Charte.

4. Réserve
L’inscription à la Réserve se fait par la perte de toute fonction en cours, et un ajustement du rang, selon lequel les Officiers (Grand Maitre, Conseillers Militaires) sont inscrits en réserve comme Conseillers Militaires; les Officiers Subalternes (Seigneurs, Maitres; Intendant; Lieutenant de la Prévôté) sont inscrits selon leur Corps comme Chef de Lance, Fourier, ou Sergent de la Prévôté; les Sous-Officiers (Chef de Lance ; Fourier ; Sergent de la Prévôté) et Homme d’Armes gardent leur rang précédent; et enfin les Soldats (Archer et Coutilier) sont inscrits comme Coutiliers.

5. Droit d’Equipement
Tout Gens d’Armes du Lyonnais-Dauphiné exécutant une mission de Maréchaussée ou une mission militaire a le droit à un équipement, adapté en fonction de son rang et de ses fonctions.

6. Droit de Saisine du Conseil des Lances
En cas de doute sur la fiabilité d'un ordre risquant de porter gravement et manifestement atteinte aux Institutions du Duché du Lyonnais-Dauphiné, tout Gens d’Arme peut et doit saisir directement le Conseil des Lances par le biais d’un de ses membres, quel qu’il soit, et différer l'exécution de cet ordre jusqu'à sa confirmation par un membre dudit Conseil des Lances ou du Conseil Ducal.

7. Immunité Pénale
Les Gens d’Armes du Lyonnais-Dauphiné bénéficient d'une immunité pénale civile pour leurs actions effectuées dans l’exécution des ordres reçus de leur hiérarchie, pour autant que l'alinéa précédent n’ait eu à s’appliquer.

8. Recours
La Cour Martiale est compétente pour juger des manquements éventuels aux droits des gens d'armes.

Citation :

CORPUS EXECUTIF DE L'OST DU LYONNAIS-DAUPHINE
LIVRE III : ORDONNANCE DE FONCTIONNEMENT DE L'OST DU LYONNAIS-DAUPHINE


I. Définition

L’Ost Lyonnais-Dauphinois est constitué par la réunion des corps de Bataile, de Ravitaillement et de Formation.

II. Corps de Bataille

1. Définition
Le Corps de Bataille regroupe sous l’autorité du Capitaine le commandement opérationnel de l’Ost (Conseil de Guerre, Conseil des Lances), et les moyens tactiques à sa disposition (Garde Ducale, Garnisons de Lyon, Vienne, Valence, Montélimar, Die, Embrun et Briançon, Milice). Il est chargé de la planification et de l’exécution des missions de sécurité et de défense du territoire, et des missions extérieures le cas échéant.

2. Organisation
a/ Conseil de Guerre
Sont membres de droit du Conseil de Guerre : le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, les Officiers Supérieurs nommés par le Conseil Ducal (Capitaine, Connétable, Prévôt), et Officiers de l’Ost nommés par le Capitaine (Grand Maitre des Lances, Conseillers militaires), et le Seigneur de la Garde Ducale.

b/ Conseil des Lances
Sont membres du Conseil des Lances : les membres du Conseil de Guerre, ainsi que les Officiers Subalternes de l’Ost (Seigneurs des Lances, Maitre-Armurier, Maitre d’Arme, Intendant, Maitre-Instructeur), et un Chef de Lance par Garnison désigné par son Seigneur.

c/ Garde Ducale
La Garde Ducale est l’unité d’élite de l’Ost Lyonnais-Dauphinois.

Le Capitaine, après approbation du Gouverneur, nomme un Seigneur de la Garde. Celui-ci peut nommer aides de camp ou chefs de groupe selon les besoins et les missions. En cas d’absence temporaire, il désigne un remplaçant. Les rangs et grades de l’Ost n’ont pas cours dans l’exécution des missions de la Garde Ducale.

Peut devenir membre de la Garde Ducale tout membre des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné faisant preuve de plus de 151 points de force, sur proposition d'un membre de la Garde, validée par le Seigneur de la Garde sur les fonctions des qualités personnelles (loyauté, fidélité, assiduité, engagement) du candidat.

Les Gardes membres des Compagnies d'Ordonnance doivent avertir discretement le commandant de leur unité de leur appartenance à la Garde.

La Garde Ducale est chargée de toute mission que jugerait bon de lui confier le Gouverneur ou le Capitaine. Les missions de la Garde sont prioritaires sur tout autre engagement confié par des autorités du Lyonnais-Dauphiné, qu’ils doivent pouvoir abandonner sans préavis, sur simple mention de leur appartenance à cette unité.

d/ Garnisons
Chaque ville du Duché doit abriter une garnison de l’Ost Lyonnais-Dauphinois, composée des soldats habitant la dite ville.

Les garnisons assurent la sécurité de leur ville et de ses institutions, en participant aux missions de Guet et le cas échéant en défendant le pouvoir en place ; la sécurité des routes environnantes en assurant les patrouilles de Gendarmerie ; et la sécurité du Duché et de ses institutions en obéissant à toute mobilisation et/ou déplacement et/ou engagement ordonnée par les Conseils du Corps de Bataille.

Le Capitaine nomme dans chaque garnison un Seigneur des lances ayant autorité et responsable de l’entrainement, de la motivation, de la formation et des promotions des hommes placés sous son commandement.

Le Seigneur des Lances est assisté par les Chefs de lances, qu’il nomme parmi ses soldats expérimentés ayant plus de 151 points de force.

Les Hommes d’Armes secondent Seigneur et Chefs de Lance dans l’encadrement de la troupe. Ce sont des soldats expérimentés, capables de conduire une Lance, et faisant preuve de plus de 101 points de force.

Les Archers constituent le gros de la troupe. Pour être promu Archer, un soldat doit avoir démontré sa motivation, avoir acquis l'expérience nécessaire et posséder au moins 51 points de force.

Les Coutiliers sont les soldats sortant de l’Ecole Militaire, n’ayant pas encore d’expérience particulière.

Le passage d'un grade à un grade supérieur à partir d'homme d'armes est soumis à un bref examen de l'expérience techniques à l'Ecole Militaire.

e/ Milice
Cf. Infra.


III. Le Corps de Ravitaillement

1. Définition
Le Corps de Ravitaillement regroupe sous l’autorité du Connétable l'ensemble des services pourvoyant aux besoins des Compagnies d'Ordonnance: recrutement de gens d'armes, solde, armement.
Il agit en coopération avec le Corps de Bataille et la Prévôté, qui doivent lui fournir toutes les informations nécessaires à l’exécution pleine et entière de sa mission, et avec les instances économiques ducales.

2. Organisation
a/ Conseil d’Intendance
Sont membre du Conseil d’Intendance le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, le Bailli, le Commissaire au Commerce, les Officiers Supérieurs des Compagnies d'Ordonnance (Connétable, Capitaine, Prévôt) et l’Intendant de l’Ost. Celui-ci est nommé par le Connétable pour assurer le contrôle de la distribution de la solde et de l'armement.

b/ Fouriers
Un fourrier est nommé dans chaque garnison par le Connétable sur avis du Seigneur des lances, pour assurer la distribution de la solde à ses camarades. Il a dans l’exercice de ses fonctions rang de sous-officier. Il peut désigner des Aides-fourriers pour le seconder et assurer la pérennité du poste.

b/ Sergents d'Armes
Un sergent d'armes peut être nommé dans chaque garnison par le Connétable sur avis du Seigneur des lances, pour assurer la distribution de l'armement à ses camarades. Il a dans l’exercice de ses fonctions rang de sous-officier. Il peut désigner un aide pour le seconder et assurer la pérennité du poste.

3. Recrutement
Le Connétable est responsable, en fonction des besoins, de l'organisation du recrutement de l'Ost.
Il peut nommer en concertation avec les Seigneurs des lances des Recruteurs dans les garnisons.

4. Solde
1. Une prime d'engagement d'un morceau de viande est accordée à tout Coutilier suite à son admission dans l'Armée.

2. Le montant de la solde est calculé en fonction du nombre de jours de service effectués. Par principe, la solde est payée en viande. Un militaire disposant de plus de 100 points de force pourra choisir parmi de la viande, du poisson, du lait, des fruits ou des légumes. Un militaire disposant de plus de 150 points de force pourra choisir parmi toutes les marchandises selon la liste des équivalences.

3. Le nombre de jours de service nécessaires pour obtenir une certaine marchandise est indiquée dans le tableau suivant:

A toucher auprès du responsable de la solde:
viande...............1
poisson..............1
lait....................1/2
légumes/fruits... 1/2
miches de pain...1/3

A toucher auprès de la Mairie pour 1 écu:
bois..................1/4
chemise............6 1/4
braies...............3 3/4
bas...................2 1/2
chausses...........1 1/2
ceinture............2 1/4
chapeau............3
mantel..............13 3/4
houppelande.....13 1/4
petite échelle.....1 1/2
grande échelle...4 1/2
barque..............6 3/4
couteau.............1
seau.................2 1/2
hache...............9 1/4

4. Les nuitées dans les capitales, seront remboursées en écus via le fourrier en même temps que la solde.

5. En cas de procès, dans le cadre de mission officielle à l'étranger, si les officiers jugent que le soldat n'en est pas responsable, les amendes dues à ces procès seront remboursées en écus, via le fourrier en même temps que la solde.

5. Armement
EN TRAVAUX


IV. Corps de Formation

1. Définition
Le Corps de Formation regroupe l’ensemble des services chargés de la formation technique des soldats. Il est ouvert à l’ensemble des autres services de l’Ost.

2. Organisation
a/ Ecole Militaire
L’Ecole Militaire est chargée de la formation et de l'examen initial des recrue,de la formation continue des soldats et des examens de montée en grade.

Elle est placée par le Conseil des Lances sous l’autorité du Maitre-Instructeur, qui a rang d’officier subalterne. Celui-ci se fait assister des Instructeurs pour les aspects théoriques, et des Maitres d'Armes pour les aspects pratiques et RP.

b/ Arsenal
L’Arsenal est chargé de la diffusion des armes aux soldats, et en général de la diffusion et de la pratique dans les garnisons de toutes les connaissances et des aspects RP liés à ces équipements.

L’Arsenal est placé par le Conseil des Lances sous l’autorité du Maitre-Armurier, qui nomme dans chaque Garnison un Armurier après consultation du Seigneur des Lances. L’Armurier veille à l'entretien et à l'exercice régulier par ses camarades des locaux sous son contrôle, et à la distribution des armes RP mises à disposition, par tous les moyens qu'il juge utile, avec l'accord de son Seigneur de lances et du Maitre-Armurier.

c/ Bibliothèque de l’Ost
La Bibliothèque de l’Ost a pour mission la collecte et l’entretien de tous les textes ayant référence aux Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphinois, à l’art de la guerre ou du combat, ainsi qu’à l’histoire militaire du Duché.

Elle est accessible à toute personne fréquentant le Château de Lyon où elle se trouve. En conséquence, elle ne peut contenir aucun document concernant les personnels actuels de l’Ost et les missions en cours ou à venir.

V. Des Récompenses

1. Citation à l'Ordre de la Garnison
La citation à l'ordre de la Garnison se fait par proposition du Seigneur des Lances au Capitaine, et peut récompenser six mois de service actif et régulier, ou les services méritoires rendus à la garnison.

2. Citation à l'Ordre de l'Ost
La citation à l'ordre de l'Ost se fait sur proposition du supérieur hierarchique du soldat au Capitaine et au Connétable, et peut récompenser douze mois de service actif et régulier, ou les services méritoires rendus à l'Ost.

3. Ordre de Saint-Georges
L'attribution de l'Ordre de Saint-Georges se fait sur proposition d'un des officiers supérieurs de l'Ost au Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, et peut récompenser dix-huit mois de service actif et régulier, ou les services exceptionnels rendus à l'Ost ou au Duché du Lyonnais-Dauphinois dans le cadre d'activités militaires.

4. Fiefs attachés
Un fief lié à sa fonction est confié par le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné à tout Seigneur des lances dans la durée de l'exercice de ses fonctions.
A l'interruption des fonctions, le Seigneur des lances transmet ce fief à son successeur.

5. Fiefs octroyés
L'attribution d'un fief à titre définitif se fait sur proposition d'un des officiers supérieur de l'Ost au Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné et à la héraulderie, en fonction du service rendu.
Le titulaire devient alors franc seigneur, vassal du Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné auquel il doit prêter allégeance.

Citation :

Ordonnance concernant la Solde de l'Ost du Lyonnais et Dauphiné

Cette ordonnance règle les affaires relatives à la solde et au ravitaillement de l'Ost.

Chapitre 1 - Principes et généralités

1. Le Duché pourvoit au ravitaillement et à la solde des militaires. La solde est versée en nature. Par principe, la solde est identique quel que soit le grade. Chaque jour de service donne droit à la solde lorsque le militaire n'aura pas pu exercer une activité civile à cause de son engagement. Sur autorisation du responsable du ravitaillement, des primes peuvent estre attribuées pour des actions particulières, du travail administratif ainsi que pour des événements particuliers.

2. L'Intendance est responsable d'assurer la gestion et la distribution du ravitaillement et de la solde de l'Ost. L'Intendance dispose d'une hiérarchie et de moyens propres, bien que les membres de ce service gardent une fonction dans la troupe combattante. Le Duché fourni à l'Intendance les moyens d'assurer sa mission. En particulier, des locaux adéquats sont mis à disposition.

Chapitre 2 - Organisation de l'Intendance de l'Ost

1. Le Connétable est le responsable de l'Intendance. Pour l'assister, il nomme un officier comme Intendant. En accord avec l'Intendant, le Connétable nomme un responsable de la solde par garnison. Habituellement il s'agit d'un Fourrier, mais l'officier commandant peut assurer lui-mesme cette fonction. Fourrier est équivalent au grade de Chef de Lance.

2. Les fonctions de Fourrier et d'Intendant sont reconduites tacitement. Le Connétable peut révoquer l'Intendant ou un Fourrier pour manquement à la présente Ordonnance ou à la Charte de l'Ost.

3. Le responsable de la solde de chaque troupe doit établir un décompte des jours de service, des primes, des distributions de solde, des pertes ainsi que des stocks de la troupe. Ce document doit estre fourni régulièrement à l'Intendant pour un suivi des dépenses.

4. L'intendant est responsable de la vérification des comptes, de l'anticipation dans la gestion des stocks et des commandes. Sur demande, il doit fournir au Conseil toutes les informations requises par la vérification des comptes.

5. Le Connétable est responsable d'assurer la coordination et la transmission des informations entre l'Intendance, le Conseil de Guerre et le Conseil ducal. Il doit également veiller au respect de cette Ordonnance.

Chapitre 3 - Montant de la solde

1. Une prime d'engagement d'un morceau de viande est accordée à tout Coutilier suite à son admission dans l'Armée.

2. Le montant de la solde est calculé en fonction du nombre de jours de service effectués. Par principe, la solde est payée en viande. Un militaire disposant de plus de 100 points de force pourra choisir parmi de la viande, du poisson, du lait, des fruits ou des légumes. Un militaire disposant de plus de 150 points de force pourra choisir parmi toutes les marchandises selon la liste des équivalences.

3. Le nombre de jours de service nécessaires pour obtenir une certaine marchandise est indiquée dans le tableau suivant:

A toucher auprès du responsable de la solde:
viande...............1
poisson..............1
lait....................1/2
légumes/fruits... 1/2
miches de pain...1/3

A toucher auprès de la Mairie pour 1 écu:
bois..................1/4
chemise............6 1/4
braies...............3 3/4
bas...................2 1/2
chausses...........1 1/2
ceinture............2 1/4
chapeau............3
mantel..............13 3/4
houppelande.....13 1/4
petite échelle.....1 1/2
grande échelle...4 1/2
barque..............6 3/4
couteau.............1
seau.................2 1/2
hache...............9 1/4
bouclier............2 1/2
baton...............1/2
épée................10 1/2

4. Les nuitées dans les capitales, seront remboursées en écus via le fourrier en même temps que la solde.

5. En cas de procès, dans le cadre de mission officielle à l'étranger, si les officiers jugent que le soldat n'en est pas responsable, les amendes dues à ces procès seront remboursées en écus, via le fourrier en même temps que la solde.

Chapitre 4 - Distribution de la solde

1. Sur demande du responsable du ravitaillement, le Commissaire au Commerce fournit directement par mandat un lot de marchandises au responsable de la solde de chaque garnison. Les transactions entre le responsable de la solde et le militaire concerné se font ensuite sur le marché des joueurs.

2. Pour réduire le risque d'interférence, les échanges se font par principe à prix élevés. Lorsque le manque de temps l'impose, la distribution de la solde peut estre accélérée en procédant à des échanges à des prix inférieurs. L'Intendant est responsable d'instruire chaque responsable de solde dans les techniques de distribution.

3. Lorsque le responsable de la solde n'est pas disponible et que le bon déroulement de la mission l'impose, le militaire peut exceptionnellement toucher sa solde directement auprès de la Mairie du village dans lequel il se trouve au prix de 1 écu l'objet. Ce prix étant à la charge du soldat et cette procédure représentant une charge supplémentaire pour la Mairie, il ne faut y avoir recours que si la procédure standard ne permet pas de répondre au besoin dans un délai raisonnable. Il est interdit de recourir à cette procédure sans autorisation du commandant responsable. Font exceptions les marchandises disponibles uniquement auprès des Mairies pour les militaires disposant de plus de 150 points de force.

Chapitre 5 - Cadre juridique

1. Les denrées destinées à la solde sont le bien du Duché jusqu'à réception par le militaire. Tout détournement sur le marché de marchandises destinées à la solde sera donc considéré comme de la trahison.

2. Tout manquement dans le respect de la procédure de distribution ou dans les contrôles pourra estre considéré comme un trouble à l'ordre public ou de la trahison selon la gravité des faits.

3. Les institutions civiles indispensables dans la distribution de la solde sont tenues de collaborer avec le Conseil et l'Ost. Selon la gravité, un manquement au devoir de collaboration pourra estre considéré comme un trouble à l'ordre public ou de la trahison.

Maj livre II, Chap.II, point 8 : non cumul.

Maj livre III, Chap.III, point 3 : armes et solde