Esclavagisme-Mart444- (hors Duché)

ville de : Dié
Affaire traitée par : Gilou19
Prévenu : Mart444

Gilou19 a écrit:

J'ai remarquer ce soir une demande d'embauche non conforme



Donc j'ai ennvoyé un premier message :

Citation :

Bonjour Mart444

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Votre offre d’emploi est :

Mart444 cherche un travailleur pour labourer un champ de blé. Qualification requise : 0 points de force, Salaire : 12,00 écus.

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous

Gilou19 (Sergent de la Prévôté Dioise)

Gilou19 a écrit:

Malheureusement quelques minutes plus tard :



Donc j'ai envoyé mon 2ème courier :

Citation :

Bonjour Mart444

Vous avez embauché Pao le 24/06 pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.

La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristiques => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 11 écus, soit 4 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagner du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous

Gilou19 (Sergent de la Prévôté Dioise)

Gilou19 a écrit:

N'ayant reçu aucune réponse aux courrier envoyés et que le delai de 48h est depassé, je depose plainte contre Mart444 pour esclavagisme.

il a quitté le duché je surveille

edit le 3/7

il est mort :p

Citation :

Né(e) le 14 Octobre 2006

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Dié


Mart444 est MORT.

Niveau : 1
Points de réputation : 55
Argent : 8


Mart444 ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 27 Juin 2007 à 13h42

edit le 4/7

vivant mais pas dans le duché (je mets l'acte ici pour mémoire)

Citation :

Le 05 du mois de juillet de l’an de grâce 1455
La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Umiko

Accusé : Sieur Mart444
Victime:Sieur Pao

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Messire Mart444.

La cour vous reproche d’avoir embauché sieur Pao dans la ville de Dié pour un salaire inférieur au salaire fixé par la loi (soit 12 au lieu de 16 écus).

Loi sur l’esclavagisme article IV.1.C s qui stipule :
« Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme.
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Les peines encourues :Article IV.3.B Les catégories des peines encourues
- l’esclavagisme : de 1 à 3 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus. Sauf cas exceptionnel.

*Le procureur ouvre son dossiers et montre à la cour un document manuscrit*
Les preuves sont les suivantes:

https://2img.net/r/ihimizer/img78/1230/embauchejp0.png
https://2img.net/r/ihimizer/img386/2578/embaucheik1.png

La parole est à la défense

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Mortagne, le 2007-7-09 à 19:54.

vu le délit je classe le dossier sans suite