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 Annonces du Conseil Ducal

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Zwyrowsky



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MessageSujet: Annonces du Conseil Ducal   Mer 11 Juil 2007 - 23:44

Citation :
Or Oyez, Lyonnais et Dauphinois!



La proclamation de l'issue de l'election ducale tenue du 30e jour de juin, au 6e de juillet, le nom du Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné au nom de Sa Majesté le Dauphin Marc-Philippe de France, et la composition de son Conseil!


Nous, douzième Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné,
proclamons et faisons connaitre à tous, nobles et vilains, les faits suivants, afin que nul n'en doute en nos terres et hors de nos frontières:

Que
les suffrages exprimés lors des élections qui se sont tenues en nos villes du 30 juin au 6 juillet dernier se répartissent ainsi que suit:

Citation :
- ALLIANCE POUR LE LYONNAIS-DAUPHINE (APD) 49.8% ; la liste obtient 6 des 12 sièges à pourvoir;
- GOUVERNER-OBSERVER-NEGOCIER-ECOUTER-SERVIR (GONES) 30.6% ; la liste obtient 4 des 12 sièges à pourvoir;
- COMPAGNONS POUR LE GRAND OEUVRE DU LYONNAIS-DAUPHINE (GOLD) 19.6%; la liste obtient 2 des 12 sièges à pourvoir.


Que
Dame Umiko, baronne de Varces et dame de Fontaine, a été désignée par ses pairs Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, par 6 voix contre 5 à la dame Gem, baronne de Charpey et dame de Peyrins, et une abstention. Le Gouverneur Umiko de Varces présentera son hommage à nostre Roy Levan le troisième dans les heures qui viennent.

Qu'enfin,
après consultation des parties entrées au Conseil, il a été décidé que celui-ci se composerait ainsi que suit:


Citation :
POUR LES AFFAIRES GENERALES:
Premier conseiller et Capitaine de l'Ost :
dame Gem, baronne de Charpey
Vice-premier conseiller, sans portefeuille : messire Estalabou, duc de Gap
Porte-Parole : messire Zwyrowsky, baron de Saillans
Conseiller sans porte-feuille : messire Alynerion, baron de Maubec

POUR LES COMPAGNIES D'ORDONNANCE:
Connétable de l'Ost : messire Argael
Prévôt des Maréchaux : messire Heliorphee

POUR L'ECONOMIE:
Commissaire au Commerce: dame Freyelda, baronne de Maubec
Bailli : messire Pathan
Commissaire aux Mines : dame Maïryan

POUR LA JUSTICE:
Juge : messire Regimon, duc de Rives
Procureur : dame Claraladouce

La saison étant propice aux retraites spirituelles, il a été convenu que messire de Gap assurerait les intérims nécessaires. Messire de Maubec a malheureusement été brutalement frappé d'un mal mystérieux, qui le contraint à garder la chambre jusqu'à nouvel ordre; les plus fines autorités de la faculté son actuellement à son chevet, afin de se prononcer plus avant sur son état de santé.

La cérémonie de renouvellement des allégeances au nouveau Gouverneur commencera dès l'hommage du Gouverneur au Roy connu, demain après vêpres, par les allégeances des onze Conseillers Ducaux, et se poursuivra par l'ensemble des nobles personnes ayant fief en nostre duché.

Qu'on se le dise!


Dernière édition par le Jeu 12 Juil 2007 - 21:44, édité 1 fois
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Zwyrowsky



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Jeu 12 Juil 2007 - 20:14

Citation :
Au nom du Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné, je fais savoir ici à tous présents, pour qu'ils le répètent et le fasse connaitre par le Duché et au-delà, que dame Umiko, baronne de Varce, dame de Fontaine, élue Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné par ses pairs en le 8e jour de juillet peu avant laudes, vient de présenter son féal hommage à Sa Majesté Très Aristotélicienne Levan, roy de France, troisième du nom, par la missive officielle dont voici copie:

Il lut:

Citation :
Majesté,

Etant dans l'impossibilité de venir en personne, j'ai dépêché auprès de vous un héraut d'Armes qui vous fera lecture de mon hommage et de l'allégeance du Duché du Lyonnais Dauphiné.

Nous, Umiko, Baronne de Varces et Dame de Fontaine, légitimement reconnue Gouverneur du Lyonnais Dauphiné de part la volonté de Dieu et du peuple au travers du Conseil Ducal, pour assurer la régence du Duché du Lyonnais Dauphiné,
Nous prêtons à ce titre hommage au Très Aristotélicien Lévan le Troisième, Roy de France, et reconduisons l’allégeance du grand Lyonnais Dauphiné à la Couronne de France.

Fait à Lyon, le huitième jour du mois de juin de l’An de Grace Quatorze Cent Cinquante Cinq.
Par Umiko, Gouverneur du Lyonnais et Dauphiné.

Qu'on se le dise!

J'appelle à la suite les onze conseillers ducaux, ainsi que toute personne tenant fief dûment pourvu et reconnu en Lyonnais-Dauphiné, à se rassembler ici, afin que commence la cérémonie d'allégeance.


A ces mots, le carillon du château sonna, faisant part de la nouvelle et de la joie à toute la ville, et pour que de clocher en clocher, se répercute la nouvelle dans tout le Dauphiné.
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Zwyrowsky



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Jeu 12 Juil 2007 - 21:37

Le Douzième Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné

Fait connaitre à tous suite à la requête présentée par le sieur Saintclare,

Que la loi sur l’esclavagisme en son article IV.1.C se trouve modifiée ainsi que suit:


Citation :
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificience de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

Cet amendement a été approuvé par 11 voix et une abstention en Conseil Ducal.
Il entre en vigueur à compter du vendredi, 13e jour de juillet, à laudes sonnantes.
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Zwyrowsky



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 15 Juil 2007 - 21:20

Depuis quelques jours, les Lyonnais et Dauphinois passant devant le Château de Lyon avaient pu noter que des ouvriers travaillaient à la construction d’un petit ouvrage de pierre et de bois. La structure avait la forme d’un cube, haut comme un enfant, auquel s’appuyait un escalier destiné à parvenir à la plate-forme créée. Au pied, contre la face du cube tournée vers la place, un panneau de bois ouvragé portant peintes les armes du Duché avait commencé à recueillir les transcriptions des déclarations ducales.

En ce dimanche, après être allé à la messe, messire Zwyrowsky avait rejoint son bureau du château, où il s’était enfermé quelques heures, se faisant amener une liasse de dossiers par les clercs du Conseil. Ces dossiers étaient tous ceux qui avaient été ouverts ou modifiés pendant la semaine, c'est-à-dire depuis que l’élection avait eu lieu. Vers vêpres (dix-huit heures), il sortit, et gagna la porte qui permettait d’accéder à la nouvelle estrade. Il gravit les marches menant à celle-ci, suivi d’un sonneur de trompe, et se campa, respirant à fond. Son compagnon joua une fanfare pour ameuter les passants, avant de lui laisser la place. Sur la place, marchands, étrangers, paysans venus vendre leur récolte, artisans et étudiants en vadrouille s'étaient tournés vers lui. Il ne s'y ferait jamais. Mais voilà, il avait été nommé porte-parole, il fallait bien s'y tenir...


Oyez, Oyez, comment se mitonne chaque semaine le gratin dauphinois, selon la fameuse et inimitable recette du Château de Lyon!
(... découvrons ensemble les secrets de la cuisine du Duché 8) ...)


Chers Lyonnais, Chers Dauphinois !

A dater de ce jour, quinzième de juillet de l’an de grâce 1455, le Conseil ducal Dauphinois se propose de vous informer chaque semaine de ses travaux des jours précédents, afin que vous puissiez plus aisément faire part à l’un des Conseillers de vos remarques ou de vos suggestions.

Or donc, voici cette SEMAINE DU 6 AU 14 JUILLET riche en événements divers!


Les déclarations officielles :
(ou tout ce qu'il faut savoir sur le gratin dauphinois)


Les douze conseillers élus se sont réunis pour choisir le nouveau Gouverneur du Duché. Leur choix s’est porté vers dame Umiko de Varces. Dame Umiko a prêté allégeance à Sa Majesté Levan, troisième du nom, dans les délais et ainsi que le veut la loi du Royaume. Les Conseillers, dont les fonctions sont désormais connues, et tous les vassaux du duché ont prêté serment à Son Excellence le Gouverneur, ou sont en train de le faire.

L’état d’alerte qui pesait sur les villes de Lyon et de la vallée du Rhône a pu être heureusement levé ce mardi, grâce à la mobilisation efficace des Compagnies d’Ordonnances du Lyonnais-Dauphiné. Le Conseil, qui a supervisé l’ensemble des phases de l’établissement d’une défense adaptée à la situation, tient à féliciter tous les membres de l’Ost, de la Prévôté, et des Compagnies Nobiliaires, qui ont tous agit avec grande promptitude, dévouement, et sang froid.

Le Conseil tient à faire savoir et à saluer la présence en les terres dauphinoises de Sa Majesté la Reyne de France, de Son Altesse Royale le Dauphin, ainsi que de leur suite. Il salue également le retour en la même place de Son Altesse Royale le prince Morgennes de Mortain, duc des Dombes, et premier Gouverneur du Duché après la restauration de l’autorité royale en nos terres.

Travaux de la semaine :
(ou comment ne pas laisser attacher le gratin dauphinois)


Le Conseil a approuvé :
    - l’amendement de la Coutume Ducale portant sur l’esclavagisme (disponible ICI), proposé par le sieur SaintClare, de Valence
Le Conseil vote actuellement :
    - un projet d’amendement à la Coutume destiné à préciser la définition de l’attaque économique, pour faire face à une situation s’étant récemment présentée en les villes de Lyon, Vienne et Valence (proposé par la duchesse Mystère d’Hostun);
    - un projet d’amendement à la Coutume concernant la définition des troubles à l’ordre public, afin d’étendre sa juste protection à tous les hommes et femmes, et non seulement aux sujets dauphinois (proposé par la baronne Umiko de Varces);
    - un projet d’amendement au Concordat le liant à la Sainte Eglise Aristotélicienne, précisant les modalités de recours et d’usage des tribunaux ecclésiastiques pour ses sujets (proposé par le baron Demons de Salerans).
    Tous trois devraient être approuvés et proclamés dans les toutes prochaines heures.
Enfin, le Conseil travaille actuellement :
    - sur le projet de rénovation architecturale du Château de Lyon, dont la maquette est disponible ICI (proposé par le baron Zwyrowsky de Saillans, avec l’aide du baron Alynerion de Maubec, et des sires Walan, DeDelagratte et Samarel, ainsi que d’autres entreprenants sujets dauphinois) ;
    - sur le projet de sondages estivaux lancés par le Conseil Ducal (proposés par dame Umiko) ; auquel a été attaché un second projet, envisageant la création d’un comité attaché au Conseil chargé de manière permanente de ces enquêtes (proposé par la baronne Freyelda de Maubec sur une idée du seigneur Max de Mions, de Vienne) ;
    - sur le projet de loterie estivale (proposé par le duc Estalabou de Gap) ;
    - sur le projet d’augmentation de la solde des membres roturiers Compagnies Nobiliaires (proposé par messires Estalabou et Zwyrowsky) ;
    - sur le projet d’une prime d’études, versable aux étudiants dauphinois se rendant en d’autres universités que celle de Lyon afin d’y quérir des savoirs inconnus de nous (proposée par messire Estalabou) ;
    - sur le projet de Concordat avec l’Ordre du Saint-Esprit (proposé par la baronne Gem de Charpey) ;
    - sur le paiement des reliquats des soldes de nos valeureux soldats revenus d’Anjou et de Bretagne (proposé par les dames Gem et Freyelda).

Nous restons à votre écoute!
(ou comment dire au chef ce que vous pensez de son gratin Wink )


Le Gouverneur, dame Umiko, et moi-même, nous tenons à votre disposition pour répondre à vos questions, à vos critiques, à vos suggestions, mais éventuellement aussi à vos félicitations. Nos clercs recevront chacun de vos plis, et tâcheront d’y apporter une réponse aussi précise et rapide que possible, publique ou privée selon la nécessité.

Vous pouvez également nous interpeller publiquement :
    - Dame Umiko tiendra audience hebdomadaire en la salle des Doléances du Conseil, tous les mercredis soirs, autour de complies (de vingt à vingt-deux heures).
    - Pour ma part, les cavaliers au service du Porte-Parole relèveront quotidiennement les doléances exprimées dans les bureaux du Conseil situés dans chaque halle , et porteront sa réponse sans tarder. Si l’un de ces envoyés venait à être fainéant, et à trainasser en route, écrivez au Porte Parole, qui le châtiera sur le champ !

Icelieu restera réservé exclusivement aux annonces du Conseil, afin que tous puissent les consulter clairement et sans être interrompus

Qu’on se le dise !


Ayant beaucoup parlé, Zwyrowsky descendit de l’estrade, et accepta bien volontiers en échange de quelques sols, un verre de vin aux épices que lui tendit une marchande ambulante. Il savoura celui-ci, à la mesure de sa charge nouvelle, remercia, et rentra dans le château, suivit du héraut.
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Zwyrowsky



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 16 Juil 2007 - 21:42

Le Douzième Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné

Fait connaitre à tous:

Arrow Que la loi sur la déstabilisation économique (Livre IV, Chapitre 1, Article A, paragraphe v de la Coutume) se trouve modifiée ainsi que suit:


Citation :
La déstabilisation économique
Toute tentative ou acte d'attaque économique sur un marché local, mairie ou foire ducale, sera considéré comme un acte de trahison envers le Lyonnais-Dauphiné et condamné comme tel, l'attaque économique se définissant comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché.


Arrow Que la loi sur les troubles à l'ordre public (Livre IV, Chapitre 1, Article B, paragraphe iii de la Coutume) se trouve modifiée ainsi que suit:

Citation :
La violence verbale ou physique
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.


Ces amendements à la Coutume ont été chacun approuvés par 11 voix et une abstention en Conseil Ducal.
Ils entrent en vigueur à compter du mardi, 17e jour de juillet, à laudes sonnantes.
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Zwyrowsky



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Sam 21 Juil 2007 - 18:44

Oyez, Oyez, gens du Dauphiné et du Lyonnais! Cette semaine encore vous seront révélés les secrets de l'inimitable gratin dauphinois, dans sa douzième interprétation, sise sous l'autorité de la redoutable cuillère de bois de Dame Umiko!
(... découvrons ensemble les secrets de la cuisine du Duché 8) ...)


Chers Lyonnais, Chers Dauphinois !

Notre gazette hebdomadaire d'information sur le travail de votre Conseil Ducal suit son cours, et nous souhaitons qu'Aristote lui prête aussi longue vie que notre beau Duché! Et honni soit qui mal y pense!

Voici donc ce que fut en cuisine la SEMAINE DU 15 AU 22 JUILLET; moins épique que la précédente, mais non sans sel!


Les déclarations officielles :
(ou tout ce qu'il faut savoir sur le gratin dauphinois)


Le Conseil a accueilli cette semaine en son sein un porte-parole de la Sainte Eglise Aristotélicienne, qui sera amené à permettre de resserer encore les fidèles et fructueuses relations de notre Duché avec Rome. Le sieur Hermin a été choisi pour représenter le père Ingresstar1er, Ambassadeur Apostolique, et assistera à toutes mes séances consacrées à des sujets ayant trait à la Sainte Eglise ou à l'exercice du Culte. Bienvenue à lui!

Par ailleurs, en cette période propice à la méditation et à l'introspection, que nombre d'entre nous choisissent pour mener une retraite spirituelle et se rapprocher du Très-Haut et de Sa Grâce, nous signalons les absences suivantes au Conseil:
- Messire Heliorphée, Prévôt, est en retraite au monastère de la Grande Chartreuse depuis le 16 juillet, et le sera jusqu'au 22 de ce mois. Messire Estalabou, duc de gap, le remplace à son poste pendant cette période;
- Moi même, porte-parole, messire Zwyrowsky, baron de Saillans, serai accueilli au couvent des Cordeliers de Lyon à partir de demain, et jusqu'au dimanche 22. Il n'est pas prévu de remplaçant, mais les questions pourront être transmises au Gouverneur, dame Umiko de Varces, ou au Premier Conseiller, dame Gem, baronne de Charpey.
Ce faisant, la prochaine édition de la présente gazette paraitra avec quelques heures de retard, le lundi 30 juillet. Sur ma foi, le dimanche sera ensuite, et que nul ne s'en dédise, le jour du Gratin!

Les travaux de la semaine :
(ou comment ne pas laisser attacher le gratin dauphinois, tout en lui laissant ce petit goût inimitable de caramel)


Le Conseil a approuvé :
    - un amendement à la Coutume Ducale portant sur la destabilisation économique
    - un amendement à la Coutume portant sur la définition du trouble à l'ordre public

    Tous deux sont disponibles plus haut ou ICI
Le Conseil vote actuellement :
    - un projet d’amendement au Concordat le liant à la Sainte Eglise Aristotélicienne, précisant les modalités de recours et d’usage des tribunaux ecclésiastiques pour ses sujets (proposé par le baron Demons de Salerans).
    Cet amendement attend l'aval de la Sainte Eglise, partie au Concordat.

    - le projet de loterie estivale (proposé par le duc Estalabou de Gap)
Enfin, le Conseil travaille actuellement :
    - sur le projet de rénovation architecturale du Château de Lyon, dont la maquette est disponible ICI (proposé par messire Zwyrowsky, avec l’aide du baron Alynerion de Maubec, et des sires Walan, DeDelagratte et Samarel, ainsi que d’autres entreprenants sujets dauphinois) ;
    - sur le projet de sondages estivaux lancés par le Conseil Ducal (proposés par dame Umiko) ; auquel a été attaché un second projet, envisageant la création d’un comité attaché au Conseil chargé de manière permanente de ces enquêtes (proposé par la baronne Freyelda de Maubec sur une idée du seigneur Max de Mions, de Vienne) ;
    - sur le projet d’augmentation de la solde des membres roturiers des Compagnies Nobiliaires (proposé par messires Estalabou et Zwyrowsky) ;
    - sur le projet de Concordat avec l’Ordre du Saint-Esprit (proposé par la baronne Gem de Charpey) ;
    - sur l'adaptation de l'activité des mines du duché à la demande d'emploi estivale (proposé par dame Umiko) ;
    - sur la création, à la demande de l'Eglise, d'une garde épiscopale, ou tout au moins d'une protection par l'Ost de toutes les personnalités ecclésiastiques (proposé par messire Zwyrowsky) ;
    - sur le paiement des reliquats des soldes de nos valeureux soldats revenus d’Anjou et de Bretagne, travail mené par dames Gem et Freyelda .
    - sur une procédure judiciaire d'urgence face aux menaces économiques, utilisable par les maires (proposé par dame Claraladouce d'Upaix)
    - sur la création d'un cimetière et d'un panthéon dauphinois (proposé par messire Estalabou)
    - et sur quelques questions posées sur le recrutement des maréchaux par le prévôt (messire Estalabou)


Nous restons à votre écoute!
(ou comment dire au chef ce que vous pensez de son gratin Wink )


Le Gouverneur, dame Umiko, et moi-même, nous tenons à votre disposition pour répondre à vos questions, à vos critiques, à vos suggestions, mais éventuellement aussi à vos félicitations. Nos clercs recevront chacun de vos plis, et tâcheront d’y apporter une réponse aussi précise et rapide que possible, publique ou privée selon la nécessité.

Vous pouvez également nous interpeller publiquement :
    - Dame Umiko tiendra comme la semaine dernière audience hebdomadaire en la salle des Doléances du Conseil, tous les mercredis soirs autour de complies (de vingt à vingt-deux heures)

Icelieu restera réservé exclusivement aux annonces du Conseil, afin que tous puissent les consulter clairement et sans être interrompus.

Qu’on se le dise !
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Zwyrowsky



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 29 Juil 2007 - 18:01

Zwyrowsky a écrit:
En ce dimanche soir humide, un roulement de tambour se fit entendre sur la place du château. Le porte parole, se tenait, comme huit jours plus tôt, sur l'estrade où se faisait désormais chaque semaine lecture publique des annonces ducales.
Messire Zwyrowsky était serein, détendu, le teint un peu plus pâle qu'à l'habitude, signe d'une retraite spirituelle intensément vécue dans la communion au Très-Haut.
Il n'eût pas besoin de tant d'effets que la dernière fois pour se lancer.


Oyez, Oyez, gens du Dauphiné et du Lyonnais!
Les secrets de l'inimitable gratin dauphinois, dans sa douzième interprétation. Ssurtout n'oubliez pas: pas d'oeuf dans le gratin!

(... découvrons ensemble les secrets de la cuisine du Duché 8) ...)


Chers Lyonnais, Chers Dauphinois !

Voici donc, après huit jours de retraite spirituelle du porte parole, la reprise de notre désormais célèbre Gratin, que bien des provinces nous envient, et que j'aurais donc le plaisir de vous faire parcourir chaque dimanche, croix de bois, croix de fer!

A quoi ressemblait donc la cuisine en cette SEMAINE DU 23 AU 29 JUILLET? Petit état des lieux en une visite guidée par un porte parole aussi intrigué que vous à son retour...


Les déclarations officielles :
(ou tout ce qu'il faut savoir sur le gratin dauphinois)


Le Conseil, comme chacun des Dauphinois et des Lyonnais, a pu découvrir les nouvelles cartes de leurs alentours, mises à leur disposition par Sa majesté levan le Troisième. Il est rappelé la défense faite par le Roy de copie et de remaniement de ces cartes, afin de préserver aux contrées lointaines leur mystères enivrants et leurs brumes chatoyantes!
(voici cependant, pour ceux qui le souhaiteraient, une carte des Royaumes).

Coïncidence? Nous nous réjouissons à l'avance de pouvoir célébrer le 16 août prochain le deuxième anniversaire du Duché. Les personnes intéressées par l'organisation de cet événement peuvent contacter dame Gem de Charpey pour se porter volontaire!

Par ailleurs, nous signalons à tous les sujets du Duché les retraites en cours des Conseillers:
- messire Regimon; parti depuis le 23e jour de juillet, revient ce jour ou demain, ainsi que Messire Heliorphée, et que votre serviteur;
- dame Claraladouce à compter d'hier jusqu'au 5 août;

En attendant, la composition du Conseil est remaniée de la façon suivante: messire Alynerion devient Procureur en lieu et place de dame Clara

Les travaux de la semaine :
(ou comment ne pas laisser attacher le gratin dauphinois, tout en lui laissant ce petit goût inimitable de caramel)


Le Conseil a approuvé :
    Un projet de loterie ducale dont la fréquence est à définir, et qui se tiendra dans toutes les villes du duché.

Le Conseil vote actuellement :
    - sur le principe de la création d'une institution de sondage, tel que proposé par messire Max de Mions;
    - sur une éventuelle modification de la solde des Compagnies Nobiliaires, quoi que le débat se prolonge;
    - sur une procédure judiciaire d'urgence face aux menaces économiques, utilisable par les maires

Enfin, le Conseil travaille actuellement :
    - sur le projet de rénovation architecturale du Château de Lyon, dont la maquette est disponible ICI (proposé par messire Zwyrowsky, avec l’aide du baron Alynerion de Maubec, et des sires Walan, DeDelagratte et Samarel, ainsi que d’autres entreprenants sujets dauphinois) ;
    - sur le projet de traité de coopération judiciaire avec le comté de Stafford, en le royaume d'Angleterre (proposé par dame Gem);
    - sur la création, à la demande de l'Eglise, d'une garde épiscopale, ou tout au moins d'une protection par l'Ost de toutes les personnalités ecclésiastiques (proposé par messire Zwyrowsky) ;
    - sur le projet de Concordat avec l’Ordre du Saint-Esprit (proposé par la baronne Gem de Charpey) ;
    - sur l'adaptation de l'activité des mines du duché à la demande d'emploi estivale (proposé par dame Umiko) ;
    - sur la transcription du corpus des lois dauphinoises en une version disponible pour tous dans leur vie quotidienne (IG) (proposé par dame Umiko);
    - sur les festivités souhaitables à l'occasion du deuxième anniversaire du Lyonnais-Dauphiné, à célébrer le 16 août prochain (sur une proposition de dame Gem)
    - sur la création d'un cimetière et d'un panthéon dauphinois (proposé par messire Estalabou);
    - sur un jumellage possible de villes dauphinoises avec d'autres villes du Royaume ou de l'Europe (proposition par dame Gem de Charpey)
    - enfin, a été remis sutr la table la question d'une prime d'enseignement destinée aux étudiants dauphinois hors de nos frontières.

Nous restons à votre écoute!
(ou comment dire au chef ce que vous pensez de son gratin Wink )


Le Gouverneur, dame Umiko, et moi-même, nous tenons à votre disposition pour répondre à vos questions, à vos critiques, à vos suggestions, mais éventuellement aussi à vos félicitations. Nos clercs recevront chacun de vos plis, et tâcheront d’y apporter une réponse aussi précise et rapide que possible, publique ou privée selon la nécessité.

Vous pouvez également nous interpeller publiquement :
    - Dame Umiko tiendra comme la semaine dernière audience hebdomadaire en la salle des Doléances du Conseil, tous les mercredis soirs autour de complies (de vingt à vingt-deux heures)
    - et vous retrouverez ce Gratin, mieux cuit, plus riche, plus savoureux que bien des pois, dimanche prochain (si vous le voulez bien)!
    Icelieu restera réservé exclusivement aux annonces du Conseil.


Qu’on se le dise !


Zwyrowsky réenroula le parchemin de notes qu'il avait déployé pour ne rien oublier, et descendit de l'estrade. Sept cavaliers étaient discrètement sortis du château, et n'attendaient que de recevoir de sa main le texte de la gazette, pour l'en aller publier de par le Duché, de la place de Lyon aux hautes murailles de Briançon.
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Zwyrowsky



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mar 31 Juil 2007 - 23:13

Le Douzième Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné

Fait connaitre à tous:

Arrow Que la loi sur les procédures d'urgences utilisables face aux destabilisations économiques (Livre III, Chapitre 2, Article B) se trouve modifiée ainsi que suit:


Citation :
Procédure d'urgence et cas exceptionnels
Lors de déstabilisation économique, comme stipulé dans le Paragr. IV.1.A.v ou lorsqu'un individu non Lyonnais-Dauphinois ne respecte pas les obligations sur la régularisation des ventes de marchandises importées, comme stipulé dans le Paragr. IV.1.G.iv , le maire de la ville où s'est produit l'acte, peut entamer une procédure d'urgence en lançant lui même une mise en accusation, grâce à un écrit "type" réalisé par le procureur. Cette procédure d'urgence devra tout de fois être validée par un acteur de la justice (procureur, juge, prévôt des maréchaux, lieutenant de la maréchaussée ou gouverneur) avant son lancement.
Lors d'acte de brigandage subit sur sa personne, comme stipulé dans l'Article IV.1.E, une victime peut contacter directement le procureur pour une mise en accusation plus rapide coupant alors la procédure habituelle.

Cet amendement à la Coutume a été approuvé par 10 voix et 2 abstention en Conseil Ducal.
Il entre en vigueur à compter du mercredi, 1e jour d'août, à laudes sonnantes.
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Zwyrowsky



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 5 Aoû 2007 - 21:22

Un héraut sortit comme chaque dimanche désormais, porteur d'un assez long parchemin, qu'il déploya devant lui sur l'estrade devant le château. S'étant râclé la gorge, il annonça d'une voix haute et claire:

Oyez, Oyez, gens du Dauphiné et du Lyonnais!
On nous l'envie de Brugges à Aix, de Brest à Troyes, voici le gratin dauphinois!

(... parcourons ensemble les secrets de la cuisine du Duché 8) ...)


Chers Lyonnais, Chers Dauphinois !

Semaine bien chargée pour vos conseillers ducaux que cette SEMAINE DU 30 JUILLET AU 5 AOUT, et je n'irai donc pas par quatre chemins pour en commencer le détail.


Les déclarations officielles :
(ou la petite pincée de muscade qui change tout...)


Sachez tout d'abord que suite aux départs en retraite et retours des mêmes, et par accord de l'ensemble de tous ses membres, la composition du Conseil a été remaniée en plusieurs postes, pour le mois à venir:
    Gouverneur: Dame Umiko
    Capitaine: Dame Gem
    Prévôt: Messire Alynerion
    Connétable: Messire Argael
    Commissaire au Commerce: Messire Héliorphée
    Bailli: Messire Pathan
    Procureur: Dame Maïryan, en attendant le retour de dame Claraladouce
    Juge: Messire Regimon
    Commissaire aux mines: Dame Freyelda, pui dame Maïryan
    Sans portefeuille: Messire Estalabou
    et votre serviteur, bien sûr, qui reste à son poste.

La seconde nouvelle concerne l'ouverture par les ingénieurs du Saint-Empereur LJS d'une route reliant Die à la capitale savoyarde, Chambéry.
Le Conseil Ducal se réjouit de cette relation possible avec un duché ami. Toutefois, il regrette de n'avoir pas été consulté sur le trajet, ni prévenu de l'ouverture de cette route, et regrette également le contournement de la ville de Grenoble, et la définition de la frontière à un noeud de Die seulement, qu'il estime peu en accord avec les cartes disponibles.

Enfin, le Conseil relève que des bruits persistants font état de l'arrivée prochaine en ses terres de la compagnie franche tourangelle dite "des lucioles", commandée par le sire Cuculus. Nous appelons chacun en Dauphiné au calme et à la vigilance face à la présence de cette compagnie. Le Conseil suit de très près la situation, et tiendra la population au courant des mesures à prendre: RESTEZ ATTENTIFS.

Les travaux de la semaine :
(ou comment ne pas laisser attacher le gratin dauphinois, tout en lui laissant ce petit goût inimitable de caramel)


Le Conseil a approuvé:
    - une procédure judiciaire d'urgence face aux menaces économiques, utilisable par les maires.
    Le texte est disponible dans le corpus du Lyonnais-Dauphiné (III,2,B) ou ici

Le Conseil vote actuellement :
    - sur une éventuelle modification de la solde des Compagnies Nobiliaires: le débvat est toujours en cours, essentiellement sur la nature de cette augmentation (fruit ou maïs);

Enfin, le Conseil travaille actuellement :

SUR LA JUSTICE ET LOI
    - Réforme de la Justice : messire Alynerion nous a proposé un travail en trois axes, autour de la création d'un fond de solidarité aux victimes, d'une réforme du brigandage, et de l'ouverture au public du barreau;
    - Messire Estalabou n'a pas voulu être en reste, revenant sur un projet ancien de procédure de dédommagement amiable des victimes par les contrevenants à la loi;
    - Messire Zwyrowsky a déposé un amendement à la réglementation des lances et groupes d’armes en Dauphiné, dans le sens d'un meilleur contrôle des groupes étrangers pénétrant en nos terres;
    - enfin, et pas le moindre travail, dame Umiko a entrepris de mettre à jour du Corpus consultable par tous IG
SUR LA SECURITE ET LES AFFAIRES ETRANGERES
    - Poursuivant le travail énorme des dames Gem et Freyelda, les sires Argael, Pathan et Heliorphée poursuivent les procédure de paiement des soldes de nos vaillants soldats d'Anjou et de Bretagne;
    - La solde des Compagnies Nobiliaires est toujours discutées, et a été ajouté le problème du remboursement du coût des nuits
    - Dame Gem a soumis une proposition d'organisation des recruteurs dans l’ost;
    - Messire Zwyrowsky poursuit sa volonté d'instaurer une Garde épiscopale dont l'organisation sous la tutelle des Vidames soit conforme aux intérêts conjugués de la Sainte Eglise et du Duché;
    - Un bilan d'orientation de notre politique étrangère a également été soumis par messire Zwyrowsky;
    - Dame Gem a reçu une offre de traité commercial avec la Touraine;
    - Le traité de coopération avec le Staffordshire, reçu par dame Gem, est toujours à l'étude également;
SUR LA COMMUNICATION ET LA CULTURE
    - Messire Zwyrowsky a proposé une maquette complète destinée au nouveau Château de Lyon (visible ici, ouverte au public)
    - la création d'un bureau de sondage ducal est en discussion
    - de même que le principe proposé d'un cimetière et Panthéon Dauphinois
SUR LES FINANCES ET LE COMMERCE
    - Le point sur les échanges commerciaux avec Orléans, Savoie, et Languedoc a été initié par dame Umiko
    - et sur proposition de maitre Guidel, de Briançon, le duché s'est penché sur le principe d'une liste de prudhommes dans chaque ville, capables de sauvegarder la trésorerie municipale en cas d'alerte.

Nous restons à votre écoute!
(dites au chef ce que vous pensez de son gratin Wink )


Nul n'est censé ignoré la loi, mais encore faut-il que celle-ci soit disponible, et à jour. Aussi, un nouveau compte à été créé, permettant à tous les porte paroles à venir de mettre à jour dès parution des amendements le Corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné déjà rassemblé par messires Carnil et Demons.

Je rappelle également les deux événements importants de la semaine, comme chaque semaine:
    - l'audience publique de Dame Umiko, mercredi, 8e jour d'août, d'une heure avant complies à une heure après (20h à 22h), en la salle des doléances
    - et la parution du prochain épisode de ce merveilleux Gratin, dimanche, 12e jour de ce même mois.

Qu’on se le dise !


Ayant dit, il se retira. Dans la cour, des clercs achevaient de prendre copie des nouvelles, afin d'en transmettre le contenu aux messages ducaux, qui se rendraient dans la nuit les diffuser à toutes les villes du Lyonnais et du Dauphiné.


Dernière édition par le Sam 11 Aoû 2007 - 11:49, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mar 7 Aoû 2007 - 22:53

Un héraut en grande livrée écartelée de Lyonnais et de Dauphiné parut en cette fin de soirée sous les torches, précédé d'une escouade de tambours qui roulèrent quelques instants. La foule éparpillée s'étant ameutée à cet appel à une heure aussi insolite, le héraut déploya le parchemin qu'il tenait, et lut:

Citation :
A tous, qui liront ou ouïront ces mots, salutations!

Nous, Umiko, Gouverneur du Lyonnais et du Dauphiné, baronne de Varces et dame de Fontaine, rendons publics et faisons connaître les faits suivants, afin que nul en nos terres et en celles de nos amis, alliés et vassaux ne les ignore.



Nous déclarons avoir bien reçu message du sieur Cuculus, se disant porté à la tête d’une compagnie dite franche de trente à quarante chevaliers et cavaliers dite « des Lucioles » et dirigée vers nos terres à travers celles de nos voisins, pour un motif soi disant d’amitié et un autre destiné à notre capitaine-chambellan, Gem, baronne de Charpey et dame de Peyrins, et nul autre. Le sire réclamait par ailleurs audience privée avec nous, libre passage de ses lances sur nos terres, libre échange de ses biens et des biens de sa compagnie et affrètement d’une flotte de pêche sur le Rhône.

Nous déclarons avoir reçu peu de temps après, signée de la main de dame Lili La Justice, Vice-Chambellan de Touraine, un projet de traité économique associant ladite province avec d’autres, parmi lesquelles Berry, Orléans, Limousin, et Bourbonnais-Auvergne, et assurant à la capitale de ladite province un rôle central dans les échanges du royaume. Ce projet fut transmis à notre Conseil pour examen.

Nous déclarons de même et enfin avoir bien reçu, après en avoir porté la demande au sire Cuculus, missive au sceau de la duchesse de Touraine, dame Alexaria de Cassel, certifiant et authentifiant que ledit sire et sa compagnie étaient mandatés par elle pour des raisons dont le secret nous était à nouveau opposé.


Ayant médité et pris conseil, nous nous étonnons du fait que dame Alexaria de Cassel n’ait point pris contact avec nous directement ou avec notre Chambellan, par un simple messager, ainsi qu’il est de coutume pour traiter de telles affaires. Nous nous étonnons de l’escorte allouée au porteur d’un message que nous pensons de paix et d’amitié, ne nous souvenant pas que de mémoire d’homme, tant de nobles gens aient été mobilisés pour une telle cause aussi confidentielle soit-elle.

Nous nous étonnons à ce propos du titre de « compagnie franche » utilisé pour désigner la compagnie « des Lucioles » et son chef, et considérons que la présentation du sceau de la duchesse de Touraine les rends de facto gens d’armes au service dudit duché, avec toutes conséquences afférentes. Nous nous étonnons également que la missive marquée du sceau de la duchesse de Touraine ait suivi et non précédé notre refus d'accéder aux requêtes présentées par messire Cuculus, étant donné qu'il ne tient point fief dans le Duché du Lyonnais-Dauphiné, ne nous a point prêté allégeance et que la venue de la compagnie "des lucioles" n'a point été convenue au préalable avec une autre province.

Nous nous étonnons également de la simultanéité de la remise du projet de traité commercial, favorable à la province de Touraine, et de la mise en route de la compagnie au service de cette province, et espérons ne devoir y voir aucune sorte de tentative de pression que ce soit.

Nous nous souvenons également avoir entendu non sans quelque tristesse rapporter les agissements de notre ancien sujet, messire Cuculus, et de sa compagnie, au cours de ses pérégrinations.

Nous ne nous laissons pas nous remémorer enfin que par traîtrise fut prise la ville de Loches au duc de Berry, qui fut assez malheureux pour la perdre face à l’assaut de brigands, et assez infortuné pour découvrir que ces derniers, dont la provenance fut largement sujette à questions, remirent leur proie à la Touraine, qui la tient à ce jour sans remord.


Aussi, devant ces questions, et nous appuyant sur notre Conseil :

Nous avisons et demandons à son excellence Alexara de Cassel, duchesse de Touraine, de rappeler sans délai en ses terres la compagnie des « Lucioles », que nous considérerons dorénavant comme placée sous sa responsabilité et celle de son conseil à travers l'autorité de son chef;

Nous déclarons que, tant que de plus amples discussions n’auront pas été menées avec le conseil de Touraine qui a autorité sur elle, ladite compagnie ne sera plus autorisée à séjourner sur les terres du Lyonnais-Dauphiné;

Nous appelons son excellence la duchesse de Touraine à s’entretenir avec nous ou avec notre Chambellan aussi vite que possible, par le moyen qu’il lui plaira ;

Nous enjoignons enfin au peuple Lyonnais et Dauphinois de se tenir calme, attentif et vigilant au cours des prochains jours.



La présente lettre donnée en le château de Lyon, ce lundi, sixième jour d’août de l’an de Grâce 1455, et ainsi revêtue de notre sceau faite connaitre par nos hérauts à:
    - S.E. Juliano di Juliani, Grand Maistre de France
    - S.E. Kirah du Breuil, Premier Secrétaire d'Etat de S.M. Levan de France,
    - S.E. la duchesse de Touraine,
    - messire Cuculus et à sa Compagnie,
    - notre peuple et nos villes de Lyon , Vienne, Valence, Montélimar, Die, Embrun et Briançon.


Umiko, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné



Et des cavaliers partirent aussitôt, portant le message à ses destinataires légitimes
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Jeu 9 Aoû 2007 - 19:56

Le Douzième Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné

Fait connaitre à tous:

Arrow Que l'ordonnance sur la solde de l'ost a été modifiée et est désormais établie ainsi que suit (se rattachant au livre III du corpus des compagnies d'ordonnance, III.4):


Citation :
ORDONNANCE SUR LA SOLDE DES GENS D'ARMES DE L'OST LYONNAIS-DAUPHINOIS
(incise au livre III, chapitre III, alinéa 4 du corpus des Compagnies d'Ordonnance)


1. Une prime d'engagement d'un morceau de viande est accordée à tout Coutilier suite à son admission dans l'Armée.

2. Le montant de la solde est calculé en fonction du nombre de jours de service effectués. Par principe, la solde est payée en viande. Un militaire disposant de plus de 100 points de force pourra choisir parmi de la viande, du poisson, du lait, des fruits ou des légumes. Un militaire disposant de plus de 150 points de force pourra choisir parmi toutes les marchandises selon la liste des équivalences.

3. Le nombre de jours de service nécessaires pour obtenir une certaine marchandise est indiquée dans le tableau suivant:

A toucher auprès du responsable de la solde:
viande...............1
poisson..............1
lait....................1/2
légumes/fruits... 1/2
miches de pain...1/3

A toucher auprès de la Mairie pour 1 écu:
bois..................1/4
chemise............6 1/4
braies...............3 3/4
bas...................2 1/2
chausses...........1 1/2
ceinture............2 1/4
chapeau............3
mantel..............13 3/4
houppelande.....13 1/4
petite échelle.....1 1/2
grande échelle...4 1/2
barque..............6 3/4
couteau.............1
seau.................2 1/2
hache...............9 1/4

4. Les nuitées dans les capitales, seront remboursées en écus via le fourrier en même temps que la solde.

5. En cas de procès, dans le cadre de mission officielle à l'étranger, si les officiers jugent que le soldat n'en est pas responsable, les amendes dues à ces procès seront remboursées en écus, via le fourrier en même temps que la solde.

Cet amendement a été approuvé par 12 voix en Conseil Ducal.
Il entre en vigueur à compter duvendredi, 10e jour d'août, à laudes sonnantes.
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Sam 11 Aoû 2007 - 1:13

En début de matinée de ce samedi d'août, alors que le soleil perçait doucement la chappe de nuages qui pesait depuis quelques jours sur la ville, messire Zwyrowsky parcourut les couloirs l'amenant à la grand salle du Conseil. La salle était vide. L'été ne se prêtait guère aux mondanités: nobles et étudiants étaient pour beaucoup parti se réfugier en des retraites plus ou moins spirituelles; bourgeois et paysans avaient gagné les coins ombragés de leurs domaines plutôt que de rester à la ville.

Aussi décida t'il de se rendre plutôt à l'estrade où il faisait désormais lecture de son bulletin hebdomadaire, et qui était mieux située, au vu de tous ceux qui au gré de leurs occupations étaient restés dans la ville. Il fit signe au héraut qui l'accompagnait de le suivre, et ils débouchèrent au lieu dit.

Le héraut appela la foule, avant que le baron de Ribiers ne prit la parole.


Oyez, Oyez, nobles gens et gens du peuple Lyonnais et Dauphinois!

Voici porté à vos oreilles le bilan que chacun des conseillers que vous avez élu a souhaité faire de son action, désormais parvenu à la moitié de son mandat.

A tout seigneur toute honneur, voici d'abord la communication de dame Umiko de Varces, notre Gouverneur:


Citation :
Un certain nombre de conseillers ducaux ayant été malades ou ayant dû se retirer à l'Eglise quelques temps en début de mandat, il a fallu assurer les postes essentiels pour le bon fonctionnement du duché en composant avec les conseillers présents. Maintenant à mi-mandat, l'ordre est revenu et la répartition des postes ne devrait plus avoir à changer jusqu'au prochain conseil et le conseil ducal devrait gagner en efficacité.

En plus d'animer et de participer aux différentes discussions en salle du conseil, je tiens audience tous les mercredis soir en salle des doléances. Malgré les chaleurs qui commencent (enfin), le conseil s'active et un certain nombre de projets sont en discussion, comme il est possible de le lire chaque semaine dans le Gratin publié par le Porte-Parole.

Le projet de sondage proposé en début de mandat a évolué suite à la présentation au conseil du projet de messire Max69lyon et j'espère que nous pourrons bien avancer pendant le temps qu'il nous reste.

Messire Alynerion de Maubec est désormais notre Prévôt, mais son rapport concerne son activité jusqu'à la semaine dernière, en tant que conseiller sans protefeuille puis procureur:

Citation :
Après une semaine d’absence pour cause de maladie, je suis revenu à la vie politique avec, je dois l’avouer, une grande surprise et une grande inquiétude. N’occupant aucun poste pendant une dizaine de jours, je me suis affairé à rattraper mon retard dans un premier temps, puis à intervenir sur les sujets soumis au Conseil Ducal. J’occupe depuis deux jours les fonctions de Procureur en l’absence de Dame Claraladouce, et essaye de faire de mon mieux pour accomplir la Justice dans notre grand Duché en attendant son retour.

Messire Argael décrit son poste de Connétable:

Citation :
Pour ma première participation au conseil ducal, j’ai été nommé au poste de Connétable du duché. Apres une prise en main rapide de mes fonctions et une familiarisation plus longue concernant tous les nouveaux accès du château, j’ai commencé à me mettre au travail. J’ai remis à jours tous les fourriers et leurs aides dans chaque garnison, en leur donnant leur accès pour travailler.
J’ai soumis au conseil de guerre et au conseil ducal une révision concernant les soldes de nos soldats. J’ai participe autant que possible au différent débat du conseil, donnant mon avis, en œuvrant pour le bien du duché.
Depuis maintenant quelques jours, je me suis attelé à enfin payer nos valeureux soldats partis en Bretagne, les premières soldes ayant été verse.

Dame Freyelda de Maubec, quant à elle, a occupé pendant un mois le poste difficile de Commissaire au Commerce, avant de reprendre les mines ducales. Ecoutons son opinion, toujours précise comme il sied à de tels postes:

Citation :
Reconduite dans mes fonctions de Cac intérimaire en début de mandat, je me suis, comme auparavant, aquittée de ma tâche avec le plus grand sérieux avec trois objectifs principaux en plus d'assurer les échanges quotidiens entre mairies et duché.

Premièrement, la mise en place d'un nouveau système d'organisation des ventes et achats mairies-duché simplifié qui ne rend plus obligatoire la présence simultanée des maires et du CaC, allégeant ainsi considérablement le travail, tant des bourgmestres que du CaC.

Deuxièmement, la reconstitution progressive mais active des stocks ducaux, par des achats équitables aux différentes mairies et ce en prévision des pénuries pouvant survenir pendant la période estivale, de la fin des paiements des soldes de Mont Aiguille et de la future loterie ducale.

Troisièmement, la re-négociation du contrat d'exportation de pierre avec l'Orléanais et l'envoi d'un marchand ambulant (actuellement sur la route du retour) afin d'honnorer le susdit contrat.

C'est avec une pointe de regret et un pincement au coeur à l'idée de quitter mes petits maires adorés (qui a dit que j'étais une maman poule ?) mais avec un grand soulagement du fait de mon état de fatigue avancé que j'ai laissé ma place à la tête du Commissariat au Commerce à Heliorphee. Mon long intérim touchait à sa fin : je suis redevenue CaM l'espace que 3 petits jours nostalgiques avant de retrouver ma tout première place de simple conseillère.

Je compte ainsi maintenant me pencher plus avant sur les nombreux débats du conseil ducal, auquel je n'avais jusque là pas assez de temps pour m'y intéresser autant que je le souhaitais, bien que je ne les eusse point négligés pour autant.

Je vais surtout profiter de cet allégement prtiel de mon emploi du temps pour essayer de faire aboutir le projet de mon ami Max69lyon de Mions quant à la création d'un observatoire de la vie dauphinoise.

Messire Pathan participe lui aussi à l'économie du duché par son poste de bailli:

Citation :
J’ai eu la chance d’être nommé Bailli, mais en quoi consiste le travail du Bailli ?

Et bien durant tout le mois passé, j’ai aidé des veaux, moutons et porcelet à venir au monde afin que chaque éleveur de notre région puisse en acheter à tout moment. J’ai aussi regardé de prés les finances du duché.

Oui regardé est bien le mot, car je n’ai aucun pouvoir de renflouer les caisses du duché.

Mon travail consiste aussi à fournir des écus chaque semaine au Connétable, afin que les maréchaux puissent être payés.

Et chaque jour, je rends compte de ma journée passé au conseil en faisant un rapport minutieux, ce rapport reprend notamment les finances du duché avec le calcul des ventes et achats ainsi que la rentabilité des mines.

Dernièrement, et avec l’aide du CAC et du Connétable, j’ai commencé le payement des soldats partis, il y a déjà un petit temps, à la guerre. Ce payement n’est hélas pas encore fini mais nous y travaillons tous trois d’arrache pied.

Mais voilà que je radote, bon il est temps pour moi de retourner travailler.

Pathan, Bailli du Dauphiné

Quant à lui, messire Heliorphée a repris la charge de Commissaire au Commerce, après avoir occupé celle de Prévôt. Il nous parle des deux:

Citation :
Début de mandat assez étrange car c'était mon premier mandat ducal , mais aussi car c'est la première fois que je dis "je suis pas là deux semaines" et où on me donne quand même un poste important.

Donc un début en tant que Prévot. Un poste interessant, peuplé de miliciens, de chef-maréchaux et de maréchaux à engager et payer, soupoudrer de plaintes. Un travail exigeant mais avec lequel je me suis fait assez vite, malgré une bévue en fin de parcours.

Revenu de retraite, role de prévot une journée avant le changement pour un poste que je convoitais: CAC. Franchement je suis pas dessus, il faut être très présent, à l'écoute de tous, surveiller une trésorerie assez importante... bref du travail à la pelle chaque jour.

Sinon les votes de lois et autres discussions importantes font mon quotidien de conseiller. C'est un investissement qui m'interesse qui rend la vie ducale plus stimulante que jamais. Je pense que cette fragile coalition tient bien pour le moment et que notre travail porte leur fruit pour le bien-être des dauphinois.

Dame Maïlys (mais peut-être la connaissez vous comme Dame Maïryan) a elle assuré la tâche ingrate de Commissaire aux Mines, avant de remplacer le Procureur absent; elle est désormais revenue aux mines. C'est de ce poste obscur, mais précis, à l'instar de nos vaillants mineurs, qu'elle nous parle:

Citation :
Bonjour.... Mon travail n'a consisté qu'à entretenir les mines de notre duché afin qu'elles soient rentables et sans danger pour les mineurs... La période estivales étant, comme chacun le sait, une période difficile économiquement parlant, nous avons dû limiter les places dans les mines afin de ne pas dépenser inutilement nos ressources....

Mon but actuel est de parvenir à remettre les mines à un niveau de stabilité parfait

Un appel au civisme a été fait dans certaines villes du duché (villes des mines de pierre) afin de se mobiliser pour un rendement optimal. Je remercie d'ailleurs ces villes pour son investissement.


Messire Regimon de Rives a été depuis un mois notre juge. Voici son bilan:

Citation :
Au cours de ce premier mois de mandat, la cour a rendu 34 verdicts dont 30 condamnations et 4 relaxes. Actuellement, 6 procès sont en cours d’instruction. Voici le détail par chef d’inculpation :


Esclavagisme : 10 culpabilités, 2 relaxes et 2 procès en cours
Escroquerie : 9 culpabilités, 1 relaxe et 2 procès en cours
TAOP : 9 culpabilités, 1 relaxe et 2 procès en cours
Trahison : 2 culpabilités (dont 1 pour la Confédération Helvétique dans le cadre de la coopération judiciaire).

Bien entendu, j’ai participé également aux différents sujets de discussions du conseil, et j’ai notamment aidé notre Procureur Claraladouce pour la révision de l’article III.2.B relatif à la procédure d'urgence et cas exceptionnel (concernant les mises en accusation).

Il était assisté dans l'exercice de la justice par dame Claraladouce d'Upaix, en tant que procureur:

Citation :
Pour ce deuxième mandat de procureur, je me suis tout d’abord chargé de recruter notre nouvelle greffière dame Nethaa qui a prit place au sein de la cour de justice et qui accomplit sa tache avec sérieux et application.
J’ai également proposé une modification de la loi concernant la procédure d’urgence avec une possibilité pour les maires de mettre en procès un individu non Lyonnais-Dauphinois qui ne respecte pas les obligations sur la régularisation des ventes de marchandises importées.
J’ai poursuivi la gestion quotidienne des dossiers et suivi les différentes discussions ouvertes au conseil.
Messire Alynerion puis dame MaÏlys se sont succédés à mon poste lors de ma petite retraite spirituelle de fin juillet et je les en remercie.

Dame Gem de Charpey, notre chère Capitaine au long cours, et messire Estalabou de Gap, conseiller sans poste, ont vu hélas leur bilan retenu par diverses circonstances indépendantes de leur volonté. Ces bilans vous seront communiqués par mes soins dès que possible, et avec toute la pompe nécessaire.

Quant à votre serviteur, enfin, en tant que porte-parole:


Citation :
Ayant été nommé porte-parole, j'ai eu à organiser la prestation de serment des nouveaux conseillers, ainsi que celle des nobles, toujours en cours (et j'en profite pour rappeler qu'elle est impérative, des seigneurs aux ducs tenant fiefs en Lyonnais ou Dauphiné). Je me suis ensuite préoccupé de faire connaitre aux sujets du Duché le travail effectif du Conseil, le plus régulièrement possible, en publiant comme d'habitude les textes de loi votés, mais surtout en créant un bulletin d'information hebdomadaire, permettant à chacun d'être au courant des sujets discutés, et ainsi de pouvoir écrire aux conseillers ducaux si nécessaire.
J'ai également entrepris de mettre à jour les compilations des textes de loi entreprises par messires Carnil et Demons avant moi, et de faire en sorte que désormais celles-ci puissent être faites au jour le jour, et disponibles pour tous en gargotte, et dans les halles: pour que nul ne puisse ignorer la loi.
J'ai enfin travaillé, avec d'autres, à la maquette et à la mise en place du nouveau château de Lyon, que vous avez pu découvrir il y a quelques jours.

J'ai par ailleurs participé aux discussions du Conseil, initiant quelques sujets sur l'application du Concordat et les relations avec l'Eglise, sur la solde des compagnies nobiliaires, ou sur la réglementation des lances, projets en cours de discussion et liés à mon intérêt pour la sécurité et la force de ce duché que nous aimons tous.

J'aurais le plaisir de revenir demain soir en cette même place, afin de vous faire lecture de notre désormais rituel Gratin Dauphinois!

Vive le Lyonnais-Dauphiné!


Sur ces mots qu'il trouva résonner un peu ampoulés - mais ils étaient dit, il se retira, et rentra dans l'enceinte du château afin de reprendre l'étude des projets en cours.
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Zwyrowsky



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Sam 11 Aoû 2007 - 12:18

Quelques heures à peine après avoir donné lecture du bilan de mi mandat de chaque conseiller, messire Zwyrowsky pénétra à nouveau dans l'office des hérauts, une pile de parchemins sous le bras, et annonça:

Dans une demi-heure... Sur le parvis.

Après quoi il tourna les talons, et s'en retourna dans son bureau.
La demi-heure passé, il ressortit, ne tenant plus qu'un unique parchemin, dont son clerc était entrain de réaliser des copies. Le héraut qui l'accompagnait attendait devant la porte, et le suivit quand il prit le chemin du parvis du château.
Arrivés là, le héraut fit sonner sa trompe pour ameuter les passants, et laissa la place au conseiller- porte parole.


Oyez, Oyez, gens du Dauphiné et du Lyonnais, les nouvelles du gratin dauphinois!
(... parcourons ensemble les secrets de la cuisine du Duché 8) ...)


Amis Lyonnais et Dauphinois,

Après une dure semaine dojnt j'ai déjà eu l'occasion de vous parler, il semble que la moiteur de cette SEMAINE DU 6 AU 12 AOUT ait poussé, comme nombre d'entre vous, nos conseillers à prendre quelques heures de méditation. Nous le verrons, le Conseil n'est pourtant pas resté inactif!


Les déclarations officielles :
(ou la petite pincée de muscade qui change tout...)


Nous avons d'abord eu la joie, le plaisir et l'immense privilège de découvrir le château de Lyon, enfin restauré, dont l'architecture et la décoration sont, nous l'espérons, enfin dignes d'un duché comme le notre. Si ce n'est déjà fait, nous vous invitons à le découvrir ICI.
Le Conseil Ducal remercie notamment messires Zwyrowsky de Saillans et Alynerion de Maubec, et maitre Walan, principaux artisans de ce renouveau.
De tels travaux peuvent cependant entrainer parfois quelques désagréments: si cela devait être le cas, nous vous invitons à les signaler soit au Porte-Parole par missive privée, soit ICI.

Les travaux de la semaine :
(ou comment faire dorer le gratin, sans le laisser attacher)


Le Conseil a approuvé:
    - la nouvelle ordonnance sur la solde de l'Ost.
    Le texte est disponible dans le corpus du Lyonnais-Dauphiné ou ici
    - parmi les publications disponibles IG, l'article I.1 de la coutume, définissant le territoire du Lyonnais.

Le Conseil vote actuellement :
    - sur une éventuelle modification de la solde des Compagnies Nobiliaires: le débvat est toujours en cours, essentiellement sur la nature de cette augmentation (fruit ou maïs);
    - sur une clarification des autorisations de déplacement en lances et groupes d'armes dans le duché;
    - sur un arrêté municipal proposé par le maire de Briançon, maitre Hardryan, réglementant le commerce du fer en sa bonne ville;
    - sur l'inscription du rôle des recruteurs dans le corpus de l'Ost;
    - parmi les publications IG, sur l'article I.2 définissant le territoire du Dauphiné.

Enfin, le Conseil travaille actuellement :

SUR LA JUSTICE ET LOI
    - Réforme de la Justice : messire Alynerion nous a proposé un travail en trois axes, autour de la création d'un fond de solidarité aux victimes, d'une réforme du brigandage, et de l'ouverture au public du barreau;
    - enfin, et pas le moindre travail, dame Umiko a entrepris de mettre à jour du Corpus consultable par tous IG
SUR LA SECURITE ET LES AFFAIRES ETRANGERES
    - Poursuivant le travail énorme des dames Gem et Freyelda, les sires Argael, Pathan et Heliorphée poursuivent les procédure de paiement des soldes de nos vaillants soldats d'Anjou et de Bretagne;
    - Messire Zwyrowsky poursuit sa volonté d'instaurer une Garde épiscopale dont l'organisation sous la tutelle des Vidames soit conforme aux intérêts conjugués de la Sainte Eglise et du Duché; les entretiens avec messire Hermin, prote-parole de l'ambassadeur apostolique, le père Ingresstar1er, prgressent rapidement;
SUR LA COMMUNICATION ET LA CULTURE
    - Les fêtes de l'anniversaire du Dauphiné ont été évoquées sur une proposition de dame Gem.
SUR LES FINANCES ET LE COMMERCE
    - dame Maïlys, messire Pathan et dame Umiko se sont penché sur l'adaptation de l'embauche des mineurs en cette période estivale: une mine ducale a été fermée, et d'autres embauches réduites, tentant compte des retraites spirituelles nombreuses à) cette époque;
    - le paiement d'arriérés de solde des maréchaux a également fait l'objet de discussions.

Nous restons à votre écoute!
(dites au chef ce que vous pensez de son gratin Wink )


Nul n'est censé ignoré la loi: celle-ci est disponible, et à jour dans: le Corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné (ICI).

Je rappelle également les deux événements importants de la semaine, comme chaque semaine:
    - l'audience publique de Dame Umiko, mercredi, 15e jour d'août, d'une heure avant complies à une heure après (20h à 22h), en la salle des doléances (ICI)
    - et la parution du prochain épisode de ce merveilleux Gratin, dimanche, 19e jour de ce même mois.

Qu’on se le dise !


Ayant dit, il se retira. Dans la cour arrivait à cet instant le clerc, ayant terminé ses copies, et qui en remit un exemplaire à chacun des cavaliers chargés de diffuser ces nouvelles par le duché.
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Zwyrowsky



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 13 Aoû 2007 - 19:43

Citation :
A l’attention la compagnie franches des Lucioles et de la confrérie Libertad,

Nous Umiko de Varces, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, constatons, avec regret, que la compagnie franche conduite par Messire Cuculus n’a pas pris soin de respecter les consignes décrétées par le Lyonnais Dauphiné, terre d’origine de celui-ci et dont il dit venir en qualité d’ami. Attendu que les Lucioles ont délibérément enfreint plusieurs lois du Duché et se conduisent comme des conquérants alors qu’elles ne sont que visiteurs ici lieu, nous demandons la clarification de leur situation.

Aussi nous demandons à ce que la compagnie franche fasse part des motifs exacts de sa visite au Conseil Ducal, qu’elle respecte la Coutume locale comme l’exige par ailleurs la bienséance, et l’arrêt des déplacements des Lucioles ainsi que la dissolution des lances, ce n’est qu’après ces formalités remplies, signe de bonne foi et de paix, que nous autoriserons Messire Cuculus à se présenter en audience.

Concernant la confrérie Libertad qui jusque là avait choisi de ne pas se différencier de la compagnie franche des Lucioles, nous l’enjoignons également de respecter la Coutume locale comme l’exige la bienséance ainsi que la dissolution des lances. Comme cela fut accordé à dame Rufuzz, dame Sélène peut être escortée par ses compagnons jusqu’à Valence.

De plus, il sera fort apprécié que les missives devant parvenir au conseil ne le soient pas une fois le fait accompli, cela devrait pouvoir éviter à l'avenir des éventuels procès.

Dans l'attente de la régularisation de toutes les personnes concernées et d'une possible ouverture pour tous,

Fait à Lyon le treizième jour du mois d’août de l’an de grâce 1455,

Umiko, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné

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Zwyrowsky



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 13 Aoû 2007 - 20:54

Le Douzième Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné

Fait connaitre à tous:

Arrow Un décret municipal concernant la ville de Briançon, à la demande de son maire, maitre Hardryan:


Citation :
Arrêté municipal
Les kilos de minerai de fer en vente sur le marché mairie sont exclusivement réservés aux forgerons de Briançon.
Les haches à aiguiser à 123 écus en vente sur le marché mairie sont exclusivement réservés aux forgerons de Briançon.
Les haches à 150 écus en vente sur le marché joueur sont exclusivement réservés à la mairie.

Cet amendement a été approuvé par 8 voix contre 1 et 3 abstentions en Conseil Ducal.


Arrow Un amendement à la Coutume (livre IV, chapitre 1, paragraphe B) concernant la réglementation des lances et groupes d'armes sur notre territoire:


Citation :
Paragr. IV.1.B.v Les corps d’armes et lances non autorisés
Il est strictement interdit de constituer ou de maintenir sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné tout corps d’armes comprenant plus de 5 membres, ou toute lance sans exception, sans autorisation spéciale du Conseil Ducal, sauf dans les cas suivants :
- service commandé des Compagnies d'Ordonnance ducales;
- appartenance du chef de la lance ou du groupe à la noblesse lyonnaise ou dauphinoise, dûment validée par l'allégeance au Gouverneur en fonction;
- reconnaissance de la lance ou du groupe par une puissance avec laquelle est conclu traité ou concordat autorisant de telles formations.

Cet amendement a été approuvé par 9 voix et 3 abstentions en Conseil Ducal.


Arrow Un amendement à l'ordonnance des Compagnies nobiliaires, portant sur la solde de celles-ci:


Citation :
Droits et devoirs
(...) Lors d'un engagement ordonné par le Duché, les Compagnies Nobilaires se placent sous le commandement du Conseil de Guerre. Les membres des Compagnies Nobilaires sont alors soumis aux droits et devoirs des gens d'armes des Compagnies d'Ordonnance. Par conséquent, ravitaillement et équipement sont assurés par les Compagnies d'Ordonnance pour la durée de la mission. S'agissant d'un service volontaire, la solde équivaut à une miche de pain et d'un sac de maïs par personne et par jour de mobilisation, même si des primes peuvent être accordées exceptionnellement.

Cet amendement a été approuvé par 6 voix contre 6 en Conseil Ducal, l'avis du Gouverneur emportant la décision.


Arrow Un amendement au corpus des Compagnies d'Ordonnance ducales (livre III), portant sur le recrutement:


Citation :
Livre III: Ordonnance de fonctionnement de l'Ost du Lyonnais Dauphiné
3. Recrutement
Le Connétable est responsable, en fonction des besoins, de l'organisation du recrutement de l'Ost et est assisté dans cette tâche d'un Maître Recruteur, qui a le rang de sous officier.
Le Connétable ainsi que le Maître Recruteur peuvent nommer en concertation avec les Seigneurs des lances des Recruteurs dans les garnisons.

Cet amendement a été approuvé par 10 voix et 2 abstentions en Conseil Ducal.


L'ensemble de ces textes modifiés entrent en vigueur à compter du mardi, quatorzième jour d'août, à laudes sonnantes.
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Sam 3 Nov 2007 - 22:12

La loi sur le cumul des postes à l’OST a été modifiée

Citation :
8. Non cumul des postes
Afin d’assurer la continuité du service et d’éviter la concentration des pouvoirs civils et militaires, il est interdit à un membre des Compagnies d’Ordonnance de cumuler les fonctions suivantes :
- une fonction de rang supérieur à Seigneur des Lances inclus, exception faite du rang de Conseiller Militaire, avec une mairie ou un siège de Conseiller Ducal ;
- une fonction de l’Ost, quelque soit son rang, avec le poste de Sergent ou Lieutenant de la Prévôté.
Dans un tel cas, l’inscription à la Réserve de son unité, ou la démission du Gens d’Armes, est exigée.

Devront être inscrit en compagnie nobiliaire, provisoirement, et dès dépôts de candidature à une élection, tout prétendant au conseil ducal dans les 5 premiers de chaque liste, et les prétendant à la mairie.

Le poste vacant sera alors occupé par la doublure officielle du candidat : Aide fourrier, aide armurier ou aide de camp.

Une fois, les résultats connus, les personnes non élues au conseil ducal ou à la mairie retrouveront leur statut.

Cet amendement a été approuvé par 8 voix pour et 4 abstentions en conseil ducal.

************************************************************

La loi Concernant les élections ducales a été votée

Citation :
Lors des élections ducales du Lyonnais Dauphiné les personnes ayant un casier judiciaire et souhaitant se présenter sur les listes ducales doivent prouver leur bonne foi de la manière suivante :

1- Ne pas avoir commis plus d’une infraction durant les six mois précédents les dépôts de candidatures.
2- Avoir obtenu de l'Eglise Aristotélicienne le pardon pour ses fautes après une pénitence publique ordonnée par les autorités ecclésiastiques dont il dépend.

Exception : Il est interdit à toute personne ayant été condamnée pour trahison ou haute trahison dans le duché du Lyonnais Dauphiné de se présenter aux élections ducales

Cet amendement a été approuvé par 7 voix pour et 1 Contre et 4 abstentions a en conseil ducal.

************************************************************

La loi sur le non cumul Duché/Mairie a été modifiée

Citation :
Paragr. IV.1.A.vii Le cumul des mandats
Il est interdit de cumuler un poste de conseiller ducal et un poste de maire, sous peine d'être accusé de trahison.

Cet amendement a été approuvé par 9 voix pour et 3 abstentions a en conseil ducal.
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Espoire



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Sam 3 Nov 2007 - 22:13

Oyez Oyez nobles gens du Lyonnais Dauphiné


Citation :
Le conseil ducal sous la gouvernance de Pathan a voté a la majorité la reconnaissance ducale de l'ordre des sages comme d'utilité publique sur le territoire du Lyonnais Dauphiné a 7 voix pour, 3 sans avis et 2 abstention

- Pathan, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 14 Jan 2008 - 20:21

Oyer Oyer, veuillez entendre le Porte Parole du Conseil Ducal, vous présentant un état des lieux de ce qui se passe au conseil.

Le Conseil vous adresse en premier lieu ses meilleurs vœux pour l’année 1456.

Le Conseil réfléchit actuellement à plusieurs dossiers pour le bien du duché et de ses habitants.

Les projets en discussion au conseil sont de plusieurs natures.

Concernant la communication, une réflexion s’est engagée sur l’ouverture d’un cahier de doléances, afin d’offrir la possibilité aux habitants du duché de s’exprimer de manière plus concrète.

Pour la diplomatie une requête permettant au Chancelier d’avoir accès à l’office d’intendance du duché est à l’étude.

La réflexion sur la création d’armées permanentes, sur les avantages et bénéfices à en tirer est en discussion.

Concernant l’office ecclésiastique, la proposition de la création d’un budget « charité » est en cours.

La Justice n’est pas en reste, une large réflexion sur les institutions judiciaires est à l’étude notamment sur les points suivant :
- le greffier: son rôle et ses responsabilités
- les prescriptions
- la mise à jour du casier judiciaire public
- les condamnations

Dans le même temps, des projets sont déjà soumis au vote du Conseil Ducal :

La mise en place d’une nouvelle loterie ducale est soumise à l’approbation du Conseil

L’approbation d’une modification du traité sur la Garde Episcopale est également au vote.

Le Conseil à également le plaisir de vous annoncer que le projet de modification des soldes de l’Ost, incluant la possibilité de se voir rémunéré sous la forme d’arme, a été voté et validé a l’unanimité, cette modification rentre en compte dès ce jour.


Citation :
ORDONNANCE SUR LA SOLDE DES GENS D'ARMES DE L'OST LYONNAIS-DAUPHINOIS
(incise au livre III, chapitre III, alinéa 4 du corpus des Compagnies d'Ordonnance)



1. Une prime d'engagement d'un morceau de viande est accordée à tout Coutilier suite à son admission dans l'Armée.

2. Le montant de la solde est calculé en fonction du nombre de jours de service effectués. Par principe, la solde est payée en viande. Un militaire disposant de plus de 100 points de force pourra choisir parmi de la viande, du poisson, du lait, des fruits ou des légumes. Un militaire disposant de plus de 150 points de force pourra choisir parmi toutes les marchandises selon la liste des équivalences.

3. Le nombre de jours de service nécessaires pour obtenir une certaine marchandise est indiquée dans le tableau suivant:

A toucher auprès du responsable de la solde:
viande...............1
poisson..............1
lait....................1/2
légumes/fruits... 1/2
Pain.................. 1/3

A toucher auprès de la Mairie pour 1 écu:
bois..................1/4
chemise............6 1/4
braies...............3 3/4
bas...................2 1/2
chausses...........1 1/2
ceinture............2 1/4
chapeau............3
mantel..............13 3/4
houppelande.....13 1/4
petite échelle.....1 1/2
grande échelle...4 1/2
barque..............6 3/4
couteau.............1
seau.................2 1/2
hache...............9 1/4
bouclier............2 1/2
baton...............1/2
épée................10 1/2
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Argael



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 21 Jan 2008 - 23:01

Oyé Oyé peuple du Lyonnais-Dauphiné !

Voici ici présenté devant vous le compte-rendu de la semaine écoulée.

La semaine a été l’occasion pour le conseil Ducal de lancer de multiples réflexions, outre les discussions se poursuivant sur la Justice et sur une éventuelle Assemblée du Peuple, présentées la semaine dernière lors du précédent compte rendu ducal.

Le Conseil a ouvert des discussions sur d’éventuels débouchés de marchandises à l’extérieur du Lyonnais Dauphiné. De plus suite à la demande faite au Conseil ducal, sachez que le cas des marchandises réservées est soumis à discussion.

Concernant l’Ost, une révision de l’armement, une révision du corpus des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné, et la mise en place d’une cour martiale sont à l’étude.

Concernant la Religion, le conseil discute d’un nouveau Concordat avec l’Eglise Aristotélicienne.

Le conseil veut offrir au peuple une fête pour le mardi gras et y travaille, vous serrez informé le moment venu. Dans le même temps la mise en place d’un Comité des Fêtes Ducales est à l’étude pour répondre au mieux aux attentes du peuple.

Enfin, sachez que le conseil a voté la mise en place d’une nouvelle loterie ducale qui devrait voir le jour prochainement.
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Sam 26 Jan 2008 - 20:51

Héraut du Dauphiné a écrit:
DE L'EXERCICE DE LA DIPLOMATIE EN LYONNAIS-DAUPHINE


PARTIE PREMIERE: LE CHANCELIER.

Le Chancelier est nommé directement par le Gouverneur, après consultation si possible de son prédecesseur. Le Conseil Ducal dispose à tout moment d'un droit de veto sur cette nomination, à la majorité absolue des avis exprimés.

Le Chancelier mène la diplomatie du Lyonnais-Dauphiné, et est responsable du bon fonctionnement des services diplomatiques et de l'exécution des consignes données par le Gouverneur, et des orientations données par le Conseil Ducal, sous forme d'avis votés à la majorité absolue des suffrages.

Le Chancelier est responsable de ses actions devant le Gouverneur, sous la supervision du Conseil Ducal, qu'il informera en temps réel des travaux en cours et dont il requerera les avis à chaque fois que nécessaire.

PARTIE SECONDE: LE VICE CHANCELIER.

Le Vice-Chancelier est nommé directement par le Chancelier, après consultation du Gouverneur. Il est issu des ambassadeurs en fonction au moment de sa désignation.

Le Vice-Chancelier conseille, assiste et en cas d'absence supplée le Chancelier dans sa tâche.

En cas de manquement à ladite tâche, le Vice-Chancelier est responsable des ses actions devant le Chancelier, qui peut le révoquer en justifiant sa décision auprès du Gouverneur.

PARTIE TIERCE: L'AMBASSADEUR.

I/ Rôle

L'ambassadeur représente Le Lyonnais-Dauphiné, son peuple et ses institutions politiques auprès d'une autre Province, ceci avec honneur, dignité et respect.
Il doit se présenter à sa province d'affectation muni de ses lettres de créances, délivrées par la chancellerie, avec toutes les règles de bienséance requises.
Il communique les informations politiques, économiques, militaires et religieuses qui concernent la province qu’il a à sa charge. Il doit également transmettre les informations que ses supérieurs lui fourniraient.

II/ Nomination et Affectation

L'ambassadeur est nommé discrétionnairement par le Chancelier.
Toute personne désireuse d'intégrer le prestigieux corps des ambassadeurs devra procéder ainsi : elle devra envoyer une lettre de présentation et de motivation au Chancelier.

Une fois nommé, l’ambassadeur est affecté à une région du royaume de France ou de l’étranger. Cette affectation est choisie par le Chancelier discrétionnairement et peut être modifiée n’importe quand sur l’ordre de ce dernier, après consultation des interessés.

III/ Responsabilité de l'Ambassadeur

L'Ambassadeur est responsable de son action devant le Chancelier et le Vice-Chancelier, qui peuvent le destituer en cas de manquement à ses obligations.

L'ambassadeur peut à tout moment renoncer à ses fonctions, en en informant le Chancelier. Dans un souci de respect et d'honneur, il se devra également d'informer le Chancelier ou Chambellan de sa Province d'affectation.

V/ Devoirs et Obligations

Un Ambassadeur ne peut être domicilié dans une autre province que le Lyonnais-Dauphiné et la province d'affectation.
Il ne doit pas avoir été condamné par un tribunal quel qu’il soit.

L'Ambassadeur s'engage à respecter les Institutions qu'il représente et les Institutions de sa province d'affectation, ainsi que toute Institution étrangère.

L’Ambassadeur ne peut amender, accepter ou revenir sur un texte signé, sans en avoir averti son supérieur au préalable et avoir obtenu l’accord écrit de celui-ci.

Le secret s'impose à l'Ambassadeur vis à vis de toute autre autorité que celle de Chancelier, du Vice-Chancelier ou d'un membre du Conseil Ducal, sur tout ce qu'il aura appris sur le Duché ou sur sa Province d'affectation, sauf autorisation explicite de l'une des autorités ci-avant.

L'ambassadeur prête serment suivant au Duché : « Moi… jure de servir le Duché du Lyonnais-Dauphiné avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes Supérieurs. Sous peine de trahison, jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la charte qui me régie afin d’assurer la grandeur et l’éclat du Duché dans le Royaume et à l’étranger. Je le jure. Qu'Aristote m'en soit témoin et m'assiste dans cette tâche. »
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Argael



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mar 29 Jan 2008 - 21:20

Oyez ! Oyez ! Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
Venez prendre connaissance du travail réalisé par votre Conseil Ducal.

Cette semaine fut l’occasion pour le Conseil d’ouvrir les discussions sur l’intérêt de posséder un stock de vivre, afin de subvenir plus efficacement au besoin du Duché en cas de guerre.

Toujours dans le domaine des finances, un projet permettant de contrôler la taxe portant sur les tavernes a été lancé, afin que celle-ci soit enfin effective dans un soucis d’équité pour les propriétaires.

En ce qui concerne la révision du Corpus des Compagnies d’Ordonnances du Lyonnais-Dauphiné, le Conseil poursuit actuellement ses débats et ses réflexions.

Cette semaine fut également l’occasion de soumettre de nombreux sujets au vote du Conseil Ducal.
Ainsi, les livres I et II de la Coutume sont en cours de relecture et de révision.
Le Conseil, suite à la demande formulée par certains sujets lyonnais-dauphinois, a soumis au vote une éventuelle modification concernant la loi sur les marchandises réservées.

La mise au vote des obligations douanière est également soumit a approbation.

Enfin, à la demande du Bourgmestre de Briançon, Sieur Hardryan, le Conseil délibère actuellement au sujet de deux arrêtés municipaux, l’un sur le prix et l’achats des haches à Briançon, l’autre concernant le bois pour la ville sus-nommée ainsi que celle d’Embrun.

Pour conclure, le Conseil vous informe de l’adoption de la possibilité de procès en place publique, ainsi que la mise en place d’une Cour Martiale, dont voici le détail :


Citation :
DES PROCES PUBLICS EN LYONNAIS-DAUPHINE


I : Le jury


Désormais, dans son acte d'accusation, le procureur devra énoncer la possibilité du déroulement d'un procès en place publique avec l'assistance d'un jury.


I.a : De la Composition
Le jury sera composé :
-d'un membre du clergé : ces sages érudits sauront lire dans le coeur du prévenu s'il est ou non coupable
-d'un membre de la noblesse : ils sont habitués à gérer des hommes et par conséquent à rendre la justice sur leurs terres.
-d'un membre du tiers-état : vagabonds, paysans, notables, étudiants, tous les épris de justice, prouveront leur dévouement pour le Duché en participant aux affaires de la justice.

I.b : Rôle

I.b.1 : Durant le procès
Ils sont censés suivre paisiblement le procès, cependant, le procureur, l'avocat et l'accusé ne cesseront de les regarder du coin de l'oeil, guettant le moindre signe dans les jurés qui leur donneraient un avis sur leur position dans cette affaire.

I.b.2 : à la fin de la dernière plaidoirie de la défense
Ils délibèrent sur la culpabilité de l'accusé, par courriers rapides grâce aux MéSaNges ou dans une salle secrète ouverte par le juge. A la fin, chacun d'eux votent "coupable" ou "innocent" et le membre de la noblesse a le devoir de transmettre le résultat du vote au juge.

I.c. : l'obligation des jurés
Ils ne doivent pas etre de la meme ville, etre de la meme famille ni avoir un lien de vassalité ou suzeraineté avec l'accusé.


II : Déroulement du procès


N'oublions pas : La procédure judiciaire suit un protocole précis et chaque intervenant a deux jours pour se prononcer sans quoi le juge pourra choisir de faire passer l'intervention.

II.a : L'acte d'accusation
Fait par le procureur, il permet de débuter le procès.

II.b : Le choix des jurés.
Parmi la liste officielle des volontaires, il sera tout d'abord retiré tous les jurés ne pouvant pas respecter les obligations énoncés au point I.c.
La liste ainsi obtenue est la liste des jurés présélectionnés sur laquelle le juge tirera au sort les jurés jusqu'à ce que le jury réponde aux critères du point I.a.
L'avocat et le procureur peuvent demander que le jury soit renvoyé ou qu'un juré soit changé, mais seul le juge peut accepter ou refuser cela.

II.c : Les témoignages

Ils sont limités au nombre de deux par parti avec la possiblité de pouvoir appeler des témoins supplémentaires sous réserve de l'accord du juge.

II.c.1 : Les témoignages de l'accusation
Les témoins de l'accusation sont les premiers appelés.
Le procureur pose le premier ses questions puis l'avocat. Le procureur peut demander à réinterroger le témoin suite aux questions de l'avocat à condition que le juge lui en donne l'autorisation.
Le juge peut interroger le témoin.

II.c.2 : Les témoignages de la défense
L'avocat pose le premier ses questions puis le procureur. L'avocat peut demander à réinterroger le témoin suite aux questions du procureur à condition que le juge lui en donne l'autorisation.
Le juge peut interroger le témoin.

II.d : Du rappel d'un témoin
Sous réserve de l'autorisation du juge, un témoin peut être rappeler à la barre.

II.e : La première plaidoirie de la défense
L'avocat (ou le cas échéant l'accusé) récite les circonstances atténuantes ou démontre en quoi le prévenu est innocent.

II.f : Le réquisitoire de l'accusation
Le procureur réclame la peine ou la relaxe en tenant compte de la nature du délit, de la defense de l'accusé, des temoignages, des faits aggravants et des circonstances atténuantes.

II.g : La seconde plaidoirie de la défense
L'avocat (ou le cas échéant l'accusé) a une dernière fois la parole pour tenter de disculper l'accusé ou d'amoindrir sa faute. Dans ce dernier cas, il peut, comme le procureur, suggérer à son tour la peine lui paraissant adaptée.

II.h : La sentence
Le juré noble donne le résultat du vote au juge. Ce dernier lit le résultat du vote au public puis décide ensuite de l'amende et des peines de prison.
Attention : le juge qui n'appliquera pas la décision du jury se verra poursuivre pour haute trahison.


III : La constitution des listes des jurés potentiels


III.a : L'ouverture officielle des listes
Sur la place publique de chaque ville du dauphiné, le juge annoncera l'ouverture officielle des listes pour participer à un jury.

III.b : La contribution des mairies
Il sera ensuite demandé aux maires de mettre un mot au sujet de la constitution des listes en évidence sur le panneau d'annonce de la mairie pour la durée d'une semaine et de recevoir les inscriptions de leurs villageois.

III.c L'inscription
C'est très simple, le volontaire devra envoyer un message au maire en précisant son souhait d'être sur les listes et ses fonctions, parti politique et bien évidemment s'il appartient du clergé, de la noblesse ou du tiers-état.

III.d La liste.
Le maire affichera la liste des jurés potentiels de sa ville en place publique (sur un nouveau topic ou en annonce mairie) et sera chargé de l'entretenir régulièrement en informant le juge des changements.
La liste ducale des jurés potentiels sera placardée au chateau de lyon.
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Argael



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mar 29 Jan 2008 - 21:21

Citation :
CORPUS EXECUTIF DE L'OST DU LYONNAIS-DAUPHINE
LIVRE V : CODE DE PROCEDURE DE LA COUR MARTIALE DU LYONNAIS-DAUPHINE


I- La Cour Martiale

La Cour est composée uniquement de membres des Compagnies d'Ordonnance.
Elle est présidée par un Officier général des Compagnies d'Ordonnance, assisté du Grand Maistre des Lances, et d'une Commission.

La sécurité de la cour martiale est assurée par les membres de la garde ducale, sous la responsabilité du Seigneur de la Garde Ducale.

1- L'Officier général
L'un des trois officiers généraux de l'Ost est choisi par ses pairs (Capitaine, Prévôt ou Connétable) pour présider la Cour.

Il peut:
- procéder à un interrogatoire de l'accusé devant la cour martiale, selon les les méthodes et les moyens qu'il jugera bon;
- exaucer ou de rejeter les demandes de la défense;
- accepter ou rejeter des pièces du dossier;
- procéder à des mesures préventives à l'encontre du ou des accusés;
- rendre un procès public;
- autoriser des tiers à accéder au statut d'observateur lors d'un procès.

Il doit:
- rédiger le compte rendu du procès et de le joindre au dossier pour les archives;
- nommer un conseiller militaire pour composer la Commission;
- faire régner la discipline et de préserver l'honneur de l'Ost du Lyonnais-Dauphiné dans sa prise de décision;
- assurer la confidentialité des débats.

2- Le Grand Maistre des Lances
Le Grand Maistre des Lances du Lyonnais-Dauphiné représente l'accusation. Il constitue le dossier à l'encontre de l'accusé, et c'est lui qui en lit l'acte d'accusation.

Il peut:
- ajouter des pièces au dossier;
- interroger qui il jugera bon, selon les méthodes et avec les moyens qu'il jugera bon, pour faire avancer le dossier et d'y inviter les membres de la cour à y assister;
- déléguer la charge de l'enquête à un ou plusieurs officiers de son choix;
- convoquer des tiers à charge de témoin;
- proposer des mesures préventives à l'encontre du ou des accusés.

Il doit:
- nommer un conseiller militaire pour composer la Commission;
- faire régner la discipline et de préserver l'honneur de l'Ost du Lyonnais-Dauphiné dans sa prise de décision;
- assurer la confidentialité des débats.

3- La Commission
La Commission est composée de deux conseillers militaires ou officiers des Compagnies d'Ordonnance, l'un choisi par l'Officier général, l'autre par le Grand Maistre des Lances avant le début du procès. Elle participe aux délibérations.

Elle peut:
- questionner le ou les accusés, au cours d'un interrogatoire ou durant le procès.
- soumettre une question au procureur;
- demander la révision d'une pièce du dossier par le juge;
- s'adresser au juge et/ou procureur.

Elle doit:
- écouter et questionner tous les intervenants;
- faire régner la discipline et de préserver l'honneur de l'Ost du Lyonnais-Dauphiné dans sa prise de décision;
- assurer la confidentialité des débats.

4- La défense
La défense est composée uniquement de l'accusé.
S'il y a plusieurs accusés lors du même procès, chacun devra se défendre individuellement.
La Cour n'accepte aucun avocat pour représenter la défense.
En cas de non réponse de l'accusé à sa convocation, la Cour pourra juger par contumace: s'il est noble, il sera alors représenté symboliquement par son blason; autrement, par une chaise vide.

La défense peut avec l'autorisation de l'Officier général:
- appeller un témoin;
- apporter des pièces au dossier.

La défense doit:
- répondre sur son honneur aux questions qui lui sont posées;
- se soumettre aux interrogatoires.

Tout manquement à ces devoirs pourra être sanctionné par un retrait d'une partie ou d'une totalité des droits de la défense et/ou pourra être considéré comme un fait aggravant.

5- Les observateurs
Les observateurs sont des tiers ayant fait part au Capitaine de leur désir d'assister au procès.
Ils n'ont strictement le droit que de regarder et d'écouter les échanges lors du procès.
Ils peuvent être révoqués ou congédiés par l'Officier présidant la Cour, définitivement ou temporairement, sans justification et à n'importe quel moment.


II- Procédures suivies par la Cour Martiale

1- Cas particuliers attenant à la réunion de la Cour
Un procès en cour martiale peut-être conduit en tout lieu, seule la réunion de l'Officier général présidant, du Grand-Maistre et de la Commission sont des conditions nécessaires à sa validité.

Dans le cas où les Officiers généraux des Compagnies d'Ordonnance seraient absents ou mis en accusation, le Gouverneur en fonction nommera, à la requète du conseil de guerre, un Officier supérieur des Compagnies d'Ordonnance pour présider la cour martiale

Dans le cas où Grand-Maistre serait absent ou mis en accusation, il sera replacé par un Officier supérieur ou subalterne des Compagnies d'Ordonnance, nommé par l'Officier général présidant la Cour.

Dans le cas où l'accusé serait de manière notoire en retraite spirituelle au jour de sa convocation, son procès peut-être retardé de trois semaines maximum.

2- Juridiction de la Cour
La Cour est compétente pour juger tout membre des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné pour des faits survenus pendant ou en lien avec son service.

La Cour est compétente pour juger tout civil dans les cas suivants:
- pouvoir spécial donné par le Conseil Ducal
- l'accusé était soldat au moment des faits
- l'accusé est sous le coup de poursuites pour désertion
- l'accusé a nui par ses actes au fonctionnement des forces armées
- l'accusé est soupçonné d'espionnage

Enfin, la Cour est compétente pour juger les militaires étrangers non-alliés et prisonniers de guerre, sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné ou en campagne, pour les faits commis à son endroit.

3- Délibérations
Lorsque la cour se déclare satisfaite des éléments obtenus, elle se retire pour délibérer.
Si le procès se prolonge sans que la cour martiale n'arrive à se déclarer unanimement satisfaite des éléments obtenus, l'Officier général présidant peut décider d'entamer les délibérations.

Les délibérations réunissent l'Officier général, le Grand Maistre et la Commission.
Si les quatre membres de la Cour s'accordent, leur décision est appliquée sans être soumise à vote.
En cas de divergence, trois propositions au maximum (décidées par le président) sont soumises à un vote à main levée, chaque voix étant pondérée: ainsi la voix de l'Officier général présidant est égale à 2 voix, celles du Grand Maistre et de chaque conseiller de la Commission à une chacun.

4- Verdict
Les verdicts rendus ne peuvent faire l'objet d'appel de la part des accusés.

Chaque procès sera archivé dans son intégralité. Ces archives ne seront accessibles qu'au Conseil de Guerre, qui peut décider d'en révéler le contenu, en intégralité ou en partie, si on lui en fait la demande.

La Cour se réserve le droit de réétudier toute condamnation ou de réintégrer l'accusé dans son honneur si des faits nouveaux venaient à le disculper. Elle peut ordonner alors notamment la suppression de la mention de la condamnation de son dossier militaire, et la restitution ou la compensation des avantages et honneurs perdus.


III - Des Crimes

Les crimes constituant des chefs d'accusation devant la Cour Martiale sont définis ci-après et assortis de leur sanction maximale:

1- Violation de la Charte des gens d'armes
Toute violation de la charte des gens d'armes du Lyonnais-Dauphiné (Livre II du présent corpus) non prévue ci-après pourra être étudiée par la Cour.

En temps de paix: 30 coups de fouet ou 3 jours de pilori ou suspension de solde.
En temps de guerre: peine capitale.

2- Désertion
La désertion est l'abandon non autorisé du service.

En temps de paix: 30 coups de fouet ou 3 jours de pilori ou suspension de solde.
En temps de guerre: peine capitale.

3- Insubordination
L'insubordination est la contestation de l'autorité d'un supérieur, hors des procédures prévues à cet effet.

Insubordination mineure (contestation, critique outrancière): corvées
Insubordination majeure (injures directes, provocation, ...): 30 coups de fouet, cachot.

4- Manquement au devoir
Le manquement au devoir est l'abandon non autorisé d'une mission avant son accomplissement.

En temps de paix: amende au duché.
En temps de guerre: peine capitale.

5- Dégradation du matériel
La dégradation de matériel est la vente, l'usage non autorisé, ou tout détournement, du matériel ducal fourni aux soldats.

En temps de paix: bannissement.
En temps de guerre: peine capitale.

6- Mutinerie
La mutinerie est l'agression physique de tout supérieur, ou tout abandon de poste assorti de violence envers un quelconque gens d'arme des Compagnies d'Ordonnance, ou tout obstacle volontaire et délibéré mis au fonctionnement des Compagnies d'Ordonnance.

Peine capitale.

7- Intelligence avec des puissances étrangères
L'intelligence avec des puissances étrangères (ou espionnage) est la fourniture à toute province ou ordre étranger au Lyonnais-Dauphiné de toute information concernant le nombre, la position, les moyens, l'identité ou les projets de quelque partie que ce soit de ses Compagnies d'Ordonnance.

Peine capitale.


IV- Des Châtiments

Toute liberté est laissée à la Cour Martiale dans l'application des peines infligées, notamment leur caractère public ou interne à l'Ost.

Par ordre de gravité décroissante pour chacune des catégories:

1- Peines infligeables par le Juge du Lyonnais-Dauphiné, sur réquisition de l'Officier général présidant au nom de la Cour Martiale des Compagnies d'Ordonnance (ig)
- peine capitale
- bannissement
- emprisonnement
- amende au duché

2- Peines infligeables par l'Intendance des Compagnies d'Ordonnance: (ig)
- amende aux Compagnies d'Ordonnances par privation de solde

3- Peines infligeables par la hierarchie des Compagnies d'Ordonnance (rp)
- bastonnade (une peine au-delà de cinquante coups de verge équivalent à une peine de mort, sera exécutée par les instances ducales par l'intermédiaire du Juge ducal)
- flagellation (une peine au-delà de cent coups de fouet équivalent à une peine de mort, sera exécutée par les instances ducales par l'intermédiaire du Juge ducal)
- exposition au pilori (une exposition au-delà de cinq jours consécutifs équivalent à une peine de mort, sera exécutée par les instances ducales par l'intermédiaire du Juge ducal)
- retrait d'honneurs consentis
- cachot
- exercices physiques et militaires
- corvées d'utilité commune

Enfin veuillez savoir que le conseil de guerre a décidé de nommer Carnil, duc d'hostun, major des compagnies nobiliaires.
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Argael



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Sam 2 Fév 2008 - 15:29

Oyer oyer,
Veiller trouver les arrêtés concernant les villes de Briançon et d’Embrun

Citation :
Arrêté municipal pour la commune de Briançon
Article 1
1.a Les kilos de minerai de fer en vente sur le marché de Briançon sont exclusivement réservées aux forgerons de Briançon.
1.b Les haches à aiguiser à 123 écus vendues par le maire sont exclusivement réservées aux forgerons de Briançon.
1.c Les haches à 150 écus sont exclusivement réservées à la mairie.
1.d Les forgerons achetant les haches non aiguisées à 123 écus de la mairie ont l'obligation de rendre les haches aiguisées dans les 3 jours suivant l'achat.
Article 2
Toute infraction à l'article 1 pourra être poursuivie au chef d'escroquerie.

Citation :
Arrêté municipal pour les communes de Briançon et Embrun
Article 1
Toute stère de bois affichée au prix de 3,80 écus sur le marché des communes de Briançon et Embrun est exclusivement réservée à la mairie ou aux personnes munies d'autorisation municipale.
Article 2
Toute infraction à l'article 1 pourra être poursuivie au chef d'escroquerie.
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 4 Fév 2008 - 22:23

Oyer, Oyer Peuple du Lyonnais-Dauphiné

Veuillez entendre le compte-rendu du conseil de la semaine écoulée.
Cette semaine a vu les discussions s’articuler autour de deux grands thèmes: l’aspect festif et l’aspect judiciaire.

Le Conseil Ducal poursuit sa réflexion sur la mise en place d’un comité des fêtes ducal. Dans le même temps, le conseil planche sur la mise en œuvre d’un musée ducal, et sur le développement d’un mécénat ducal qui serait une fenêtre ouverte sur le royaume de France pour le Lyonnais-Dauphiné.

Le deuxième axe de réflexion s’organise autour de la justice. Le Conseil procède à une relecture complète de la coutume, à ce stade le livre III, IV, V, et VI sont en révision. Une réflexion c’est mise en place sur une normalisation des mesures à prendre en cas d’état de siège d’un village de notre duché ou lors d’une intrusion d’unités ennemies.

Concernant les votes en cours, le conseil ducal doit se prononcer sur la mise en œuvre du comité des fêtes, et sur le traité de la garde épiscopale. Concernant la coutume l’heure est aujourd’hui venue pour nous de valider les livres I et II.

Sur le thème de l’économie, le conseil ducal vote sur des modifications concernant la douane et ses obligations. Enfin les marchandises réservées sont soumises à un deuxième vote puisque les avis sont partagés
Veuillez trouver également les bilans de mi mandat.

Citation :
Zwyrowsky, Gouverneur

Le premier rôle du Gouverneur après son élections est de nommer ses conseillers, et de veiller à ce que chacun exécute une tâche à la mesure de ses moyens et de ses possibilités. C'est ainsi que la composition initiale du Conseil a été modifiée autour du 20 janvier, en accord avec le Premier Conseiller Argael, en raison de l'alitement subit et imprévisible de deux d'entre nous. Dame Selene a été remplacée au poste de Commissaire au Commerce par messer Sagaben; et dame Axel2fersen a cédé sa place de Connétable à messer Feanaro.

Hélas, ces remplacements ont désorganisé quelques jours le Conseil ducal à cette période, occasionnant quelques dégâts à des projets commerciaux imprudemment lancés; la perte sèche a été d'environ 800 écus pour le Duché, excluant les contrats à renégocier. Cependant, les mesures nécessaires ont désormais été prises par le Commissaire au Commerce et notre Bailli et Commissaire aux Mines, le bon père Muad_dib, afin de retrouver nos débouchés sans mettre en péril nos approvisionnements miniers et municipaux.

Le second rôle du Gouverneur est de veiller à l'ordre du jour, à la bonne tenue des débats et à la bonne entente des différents membres du Conseil. Il n'y a pas été dérogé, et je dois dire ici à quel point je suis satisfait de l'ambiance qui règne en ce XVe Conseil Ducal. A mon sens, une des meilleures depuis fort, fort longtemps. Cela tient certainement aux efforts et à la bonne volonté de tous, et je remercie donc ici mes collègues.

Parmi les sujets de travail proposés à l'ordre du jour, vous noterez:

- la refonte de la Coutume en vue d'une plus grande accessibilité à tous;
- des amendements de celle-ci sur des sujets aussi divers que l'obligation douanière, les échanges de marchandises, ou la tenue des lances d'armes;
- la validation d'amendements municipaux demandés par Briançon et Embrun;
- la création d'une Cour Martiale destinée à l'Ost;
- la réglementation des procès publics;
- la création d'une assemblée populaire;
- l'organisation d'une nouvelle loterie ducale, et la question de savoir si elle participerait ou non à l'amélioration de nos finances;
- l'étude des taxes appliquées aux tavernes;
- l'amélioration des stocks ducaux, notamment en matières premières et en ravitaillement militaire;
- la réorganisation d'un conseil des fêtes ducal en vue de différents événements comme la fête des fous, ou le soutien aux artistes de Dauphiné et de France;
- l'étude d'un traité final, après plus de six mois d'effort, avec l'Eglise et ses différentes composantes, afin de légaliser l'existence de la Garde Episcopale en Dauphiné.

Le Gouverneur est également responsable, par l'entremise experte de son Chancelier (dame Espoire pour ne pas la nommer) de la diplomatie ducale:
- un traité d'amitié avec le Périgord-Angoumois a été signé;
- le traité d'amitié prévu avec Provence, Languedoc et Bourbonnais-Auvergne ont été abandonnés par nos interlocuteurs.

Enfin le Gouverneur est le chef suprême des Compagnies d'Ordonnance, et tout à été fait afin de renforcer et promouvoir ces dernières, avec le Capitaine Samarel et le Prévôt Donlope. La situation dans notre sud est à l'étude, concernant notre réponse à la présence et aux exactions d'une troupe nombreuse de soldats perdus et de brigands de grands chemins, de ceux que l'on nomme "écorcheurs" dans toute la France depuis un siècle.

Notant un discret essouflement de nos travaux ces derniers jours, je ne peux que souhaiter que la deuxième partie de mandat soit aussi intéressante et pacifiée que la première. Je ferai tout pour qu'il en soit ainsi!

Sainct Georges et Dalphiné!

Citation :
Argael 1er Conseiller et Porte parole

Cette première partie de mandat Ducal fut prolifique. De nombreux sujets ont été abordés, étudies et votés également. Je tiens ici à souligner que le Gouverneur et le 1er Conseiller ont eu l’occasion de travailler de concert en parfaite transparence ce qui est fort appréciable.

Maintenant en temps que Porte parole, conséquence directe de tout cela, je me suis attaché à retransmettre à chaque fois et une fois par semaine un compte rendu du travail au conseil ducal que j’ai posté en gargote, sur chaque halles, sur le château du duché et réalisé un envoie à chaque Bourgmestres.

Parallèlement, j’ai entrepris de mètre à jour la coutume du Duché gros travail qui est à ce jour presque fini mais qui reste en suspend puisque une relecture de celle-ci est en cours au Conseil.

Sans revenir sur les propos de notre Gouverneur, sachez juste que vos maire ont reçut un courrier leur demandant de nous fournir les noms de personnes à mandater afin que la loterie ducale puisse voir le jour.

Durant cette première partie de mandat, et suite aux réorganisations du Conseil j’ai retrouvé avec nostalgie une place de Connétable afin de permettre au prévôt des maréchaux d’avoir les finances nécessaires pour mener à bien ses embauches.

Sainct Georges et Dalphiné

Citation :
Samarel Capitaine du Duché

voici le temps de regarder derrière soi pour voir ce qui a été accompli. l'ost est en pleine effervescence et l'effort lancé il y a trois mois sur le recrutement commence à porter ses fruits. continuons sur notre lancé. un corps d'arme de sergents recruteurs a été créé et prend forme sous la férule d'un maistre instructeur.

par ailleurs notre armée a du faire face un plusieurs menaces successive dont une majeure en la présence sur nos terres des écorcheurs. aujourd'hui les soldats de tout le lyonnais dauphiné sont mobilisés et actifs, prets à repousser l'ennemi hors de nos frontières.

celà n'a pas empéché l'ost de poursuivre sa restructuration et son évolution. le conseil a voté le texte de loi sur la cour martiale, un texte ajoutant certaines denrées à la distribution de la solde et planche actuellement sur la refonte du corpus des compagnies d'ordonnances du lyonnais dauphiné. vaste chantier.
enfin un nouvel intendant a été nommé et un travail a été initié sur la tenue des comptes de ce service.
faire face à une menace n'a pas ralenti non plus les travaux du chateau de grenoble qui avancent à grands pas. je ne désespère pas de nous voir emmenager d'ici peu. en attendant, l'ensemble des troupes s'est vu remettre de nouveaux uniformes qui sont tout simplement splendides.
il y eu bien sur d'autres sujets et travaux dont je ne peux pas parler ici pour raisons évidentes de sécurité.

mon travail de capitaine ne s'est pas résumé à l'ost et j'ai mis un point d'honneur à participer activement à tous les sujets de discussions. appuyant certains, m'opposant à d'autres. j'ai pris bien plus de plaisir à travailler avec ce conseil qu'avec le précédent. je ne doute pas de pouvoir mener à bien ma mission : vous défendre et vous doter de la meilleure armée du monde.

ce bilan n'est pas uniquement mon bilan. c'est aussi celui d'une équipe. équipe de conseillers ducaux qui travaille en bonne intelligence et équipe de soldats compétents, motivés et disponible sans qui rien ne se ferait. merci à eux

Citation :
Feanaro56 Connétable du Duché

J'ai commencé mon troisième mandat ducal sans poste.
J'ai ainsi pu essayer d'intervenir dans les différentes discussions commencé au conseil.

J'ai lancé une discussion sur la révision des COLD qui n'a pas encore abouti.

J'ai ensuite reprit le poste de connétable car notre confrère et surtout grande amie doit se reposer ayant quelques soucis de santé.
Depuis je continue à gérer les stocks d'armes et je continue de donner l'argent dont à besoin le prévot pour embaucher les maréchaux ...

Citation :
Don Lope, Prévôt des Maréchaux

Dès le début de ma prise en charge de la fonction de Prévôt des Maréchaux, j'ai du faire face à un effectif nul à Montélimar.
Grâce au maire et à l'Ecole de la Prévôté, un sergent s'occupe de Montélimar, aidé par le Prévôt, en place à Montélimar.

J'ai nommé Espoire au rang de Grand Officier de la Prévôté. Les effectifs de la Prévôté croit, dans l'ensemble.

La surveillance des marchés, des embauches et de la douane a ainsi été réalisée, grâce à mes agents, que je remercie tous sincèrement.

Parallèlement, au niveau du Conseil Ducal, j'ai participé aux débats, remanié le texte au sujet de la loterie ducale pour relancer ce projet, qui devrait aboutir très prochainement.
Une discution à propos de l'amélioration de la douane a été lancée et est sur le point d'aboutir.

Citation :
Sagaben Commissaire au commerce

Première expérience au conseil ducal pour moi et j'ai déjà écumé deux fonctions. Je passerai sous silence la première qui est reprise depuis près de deux semaines par Muad dib.

J'ai remplacé dame Selene au pied levé voici une grosse dizaine de jours. Il a fallu s'adapter à cette fonction qui n'est certes pas évidente. Je pense être maintenant dans le bain.

Des réserves sont en train d'être constituées pour mettre au duché d'avoir une plus grande marge de manoeuvre. Un travail d'équipe important est réalisé en collaboration avec le bailli et commissaire aux mines. Cela est très important pour pouvoir évaluer les dépenses faisables pour les réserves précitées.

Les rapports avec les maires sont excellents. Les rachats se font correctement journalièrement et les échanges entre mairies ne posent pas non plus de problème.

Cette dernière semaine a également servi à stabiliser notre commerce extérieur. Certains contrats ont été revus et d'autres sont en cours de réalisation. La place du Dauphiné dans le commerce du royaume ira en s'agrandissant. Outre cela, les contrats feront également plaisir au bailli car ils rapporteront des devises.

Citation :
muad_dib bailli du Duché

voici donc enfin le temps de premier bilan.

Le temps est passé bien vite. Pour mon premier mandat au conseil j'ai commencé avec le poste de Commissaire aux mines. Aucun souci majeur, une amelioration effectuée sur la mine 4 (mine de fer du noeud 247) le 9 Janvier.
J'ai egallement fourni au Commissaire au commerce des estimations de productions hebdomadaires afin d'ajuster au mieux nos exportations et nos besoins. J'ai aussi demandé la creation d'une reserve de 800qx de pierre et de 800kg de fer afin d'assurer l'entretien des mines en cas de probleme.

Le projet des 'maisons d'Aristotes" proposé lors de la campagne a vu le jour a Montelimar afin de tester la reaction des habitants.

Suite a a l'absence de Selene j'ai ensuite été nommé Bailli a la place de messire Sagaben lui meme remplacant de dame Selene. Je continue cependant mon travail de commissaire au mines. Le bureau et le travail de Sagaben etant parfait j'ai donc essayé de continuer sur sa lancé grace a ses conseils avisés. Je travail donc de concert avec notre Commissaire au commerce afin d'assurer au duché une economie florissante et assurer au mieux la santé financiere du duché.

Sans rentrer dans les chiffres je peux vous assurer que le duché n'a pas de probleme finincier et que nous avons de quoi voir venir et assurer sans probleme les besoins du duché en liquidité.

Les finances sont stables, bien que la tresorerie soit en legere diminution. Ceci vient de notre ardeur a remplir les greniers et de nous assurer une autonomie en cas de coup dur.

Citation :
Volverine Juge du Duché

Condamnations !!
Acquittements !!!

Taxer les indigents !!
Dépouiller les cadavres !!
Emprisonner les petites gens !!

Liberer les grandiloquents !!
Accepter les bourses bien remplies !!

Voila le travail de la Justice !!

Et pour le moment , ceci est bien fait !!!

Sauf avis du bourrel qui trouve que le juge est trop tendre !!

Citation :
Phelim Procureur du Duché

Alors pour commencer, j'ai été très content d'être procureur pendant ce mois-ci entouré des meilleurs élements en justice qu'on puisse trouver, c'est-à-dire Donlope comme prévôt des maréchaux et Volverine comme juge.

Je dirai que grâce à notre trio, la filière justice n'a connu aucune crise !

Enfin pour ceux qui croient que le travail du procureur n'est visible qu'à la cour de justice, je vais devoir les démentir.
Dès mon arrivée, j'ai remis les dossiers de la procure à jour, beaucoup trainés à cause de l'absence du procureur précédent.
Pour les dossiers avec des brigands, forcément ils avaient filés loin, j'en ai débusqués certains dans les duchés les plus au nord du Royaume et même un qui s'était caché en Italie.
Pour ce dernier, rien n'aurait été possible sans l'aide de l'ambassadeur du duché de Milan, Salah ad'hin, qui traduisait mes courriers et les transmettait (je suis sur qu'il en a profité pour draguer son homologue féminin. Wink )

J'ai été souvent en contact avec le bureau de liaison pour la recherche d'individus et même avec le capitaine d'une armée. Après tout, tout les moyens sont bons pour arrêter un criminel !

Enfin, j'ai toujours répondu présent aux demandes d'informations complémentaires du juge.

J'ai rédigé le texte de loi sur les procès publiques, il ne manque plus qu'à le mettre en route, jai également veillé à suivre tout les débats du conseil et j'aitoujours donné mon avis !
Avec la coopération de la prévoté Lyonnaise, j'ai donné les limités de la juridiction dauphinoise et retransmis les affaires bourguignones à qui de droit.
Je me suis aussi donné en devoir d'aller embêter tout les conseillers ducaux qui s'ennuyaient Very Happy

Enfin je remercie le prévôt pour avoir répondu à toutes mes demandes pour des compléments d'enquête, dieu sait à quel point je l'ai souvent dérangé !
Je remercie également mon réseau des procs frontaliers, les procurettes dame Bettym et dame Poussdelaroch respectivement du Bourbonnais-Auvergne et de la Bourgogne ainsi que les procs messire Lub et messire Eliox, respectivement de la Savoie et du Languedoc. Grâce à eux, aucun n'a pu échapper à la justice dauphinoise !

Voilà, je vous donne rendez-vous pour mon bilan mi-mandat !
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Argael



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 17 Fév 2008 - 21:51

Oyer, Oyer gens du peuple,
veuillez entendre le compte rendu ducal en ce jour 17eme du mois de février de l’an 1456.

Le Roy dans sa grande sagesse vient d’apporter à la connaissance de son peuple, la modification du système de gestion des institutions ducales. C’est pourquoi afin de prévenir au mieux des conséquences de cela, le conseil se concentre sur une gestion optimisée du duché pour la grandeur de celui-ci.

Parallèlement à cela, le conseil vote actuellement un texte sur les mesures à prendre en cas de siège, afin de répondre au mieux à l’agresseur félon en gentihommes que nous sommes.


Le porte parole marqua une pose s’assurant de l’écoute de l’assemblée pour ce qui aller suivre.

Est porté à la connaissance de tous qu’en se jour, le conseil ducal à accepté les modifications dut à la relecture de la coutume, en validant le livre III, IV et V. La coutume est consultable en gargote dauphinoise qu’on se le dise.

J’attire particulièrement votre attention a vous les propriétaires de taverne tenez vous au courant voici rajoute cet adendum à l'article V.4.a de notre nouvelle coutume:


Citation :
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné doit s'acquitter chaque semaine d'une taxe au Duché.

Attendu que leur feuille d'impôt relève la date de la taxe payée la plus ancienne, les propriétaires de taverne devront fournir, la preuve qu'ils s'acquittent de leurs versements.
Cette preuve sera apportée par une copie (screen) de leur feuille d'impôt adressée deux fois par mois au bureau de la prévôté de la ville, en halle.
Les remises des dites copies devront se faire entre le 10 et le 15 de chaque mois, et entre le 25 et le 30 de chaque mois.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.
.

Veuillez également savoir que votre serviteur ici présent sera en charge de manière officiel de la conservation et du rangement des ecrits ducaux dans la bibliotheque ducale. Je vous redonne ici les termes de ma fonction.

Citation :
Oyez, Oyez, nobles sujets du Lyonnais-Dauphiné!

Le Dauphiné a bénéficié des lumières de plusieurs érudits de grande valeur - de la sagesse immense de feu frère Nico, à l'entreprise livresque et historique d'Urbs de Serves.
Leurs oeuvres, et d'autres, dorment et s'empoussièrent dans un recoin de Lyon!
Parce que nous voulons faire connaitre nos auteurs à tous nos concitoyens, parce que nous voulons que le Dauphiné devienne une terre de culture, nous devons entretenir et faire connaitre ce patrimoine, et l'enrichir!

Il nous faut Dépoussiérer, faire connaitre et enrichir la Bibliothèque et la Galerie Ducale!

Argael Seigneur de Saint Giraud sera officiellement connu comme Recteur des Collections Ducales; et, sous la responsabilité du Recteur de l'Université de l'entretien, il sera chargé de la mise en ordre et la diffusion des ouvrages et œuvres présentes et à venir de la bibliothèque et de la galerie ducale. Il participera au comité des fêtes ducales, et à tout projet ayant trait à l'enrichissement de notre créativité et de notre science!

Qu'on se le dise!



La loi concernant les marchandises reservés a vus le jour je vous en fait lecture ici même

Citation :
Paragr. IV.1.D.iii Les marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.
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