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 Annonces du Conseil Ducal

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samarel

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 7 Icon_minitimeMer 11 Mar 2009 - 23:21

Lavoyageuse a écrit:
Voya arriva sur la place publique, elle prenait ses fonctions, elle était pour sa première annonce restée très discrète mais elle décida de parler plus fort pour se faire entendre. En plus, là il s'agissait d'un ami alors il était encore plus plaisant de faire une telle annonce, et si jamais elle se trompait et ne faisait pas son travail correctement, elle savait que le gouverneur râlerait et elle n'avait pas envie de ça.
Ainsi, elle se positionna au milieu de la place publique, les gens la regardèrent bizarrement se demandant ce que faisait cette femme seule plantée ici! Ils aperçurent le parchemin. La Porte Parole attendit que la foule se forme autour d'elle, puis contente d'avoir l'attention elle commença:


Oyez Oyez Lyonnais et Dauphinois, voici une annonce de notre Gouverneur Hardryan:

Citation :

Au peuple du Lyonnais-Dauphiné et à tous ceux qui ci-présent liront,

Qu'il soit su qu'en ce jour, après avoir pris connaissance et approuvé à regret la démission d'Espoire d'Amilly, Vicomtesse de Crots, de son poste de Chancelière de la diplomatie du Lyonnais-Dauphiné, nous, Hardryan, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné nommons messire Bastien d'Amilly dict Sagaben, Vicomte de Laragne-Montéglin, au poste de Chancelier.

Il entre en fonction dès ce jour.


Hardryan
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné

Faict au Castel de Pierre Scize, le deuxième jour du mois de mars de l'an de Grâce MCDLVII


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samarel

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 7 Icon_minitimeMer 11 Mar 2009 - 23:52

Citation :
TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE GUYENNE ET DE LYONNAIS DAUPHINÉ


Article Premier:
L'ambassade du duché de Guyenne en Lyonnais Dauphiné est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché de Guyenne. L'ambassade du duché du Lyonnais Dauphiné en Guyenne est considérée comme faisant partie du territoire souverain du Lyonnais Dauphiné .

Article 2-1:
L'ambassadeur de la Guyenne dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché du Lyonnais Dauphiné . L'ambassadeur du Lyonnais Dauphiné dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché de Guyenne.

Article 2-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de la Guyenne au Lyonnais Dauphiné, le duc de la Guyenne peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Lyonnais Dauphiné en Guyenne, le Gouverneur du Lyonnais Dauphiné peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

Article 3:
En cas de nécessité imminente, le duc de Guyenne peut exiger le départ de l'ambassade Lyonnais Dauphinoise. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Guyenne.

En cas de nécessité imminente, le Gouverneur du Lyonnais Dauphiné peut exiger le départ de l'ambassade Guyennoise. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Lyonnais Dauphiné .

Article 4:
Le duché de Guyenne autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Lyonnais Dauphiné .

Le duché du Lyonnais Dauphiné autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du duché de Guyenne.

Article 5:
Le duché de Guyenne s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Lyonnais Dauphiné sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Le duché du Lyonnais Dauphiné s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du duché de Guyenne sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article 6:
Si l'un des deux duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre duché.

Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier

Scellé et ratifié le Vingt deux Decembre mil quastre cent cinquanste six en le Castel de Bordeaux

Pour la Guyenne

Annonces du Conseil Ducal - Page 7 Sinopl10


Pour le Lyonnais Dauphiné

Sa Grâce, Hardryan, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
Annonces du Conseil Ducal - Page 7 Sceauurbs15sb

Son Excellence, Bastien d'Amilly, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné
Annonces du Conseil Ducal - Page 7 Sceauurbs31yx
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 7 Icon_minitimeLun 23 Mar 2009 - 10:58

Citation :
IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.


Faict au Castel de Pierre Scize le quinzième jour du mois de mars de l'an de grâce mil quatre cent cinquante et sept.

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 7 Icon_minitimeLun 23 Mar 2009 - 10:59

Citation :
Aux citoyens Lyonnais-Dauphinois,

En vertu des finances ducales et des besoins établis dans les différents domaines d'action du duché, le Conseil ducal a voté à la majorité la levée d'un impôt ducal.

L’imposition sera effective dans une semaine à compter de ce jour.

Les mairies ont à charge de recueillir les sommes qui leurs ont été demandées en fonction du recensement de la population qui a été établi et de la ventilation qui en est découlée.

Les mairies sont tenues de verser ladite somme au duché en deux fois. La première partie deux semaines après la publication de cette annonce; la seconde la semaine suivante.


Le Conseil ducal

Faict au Castel de Pierre Scize le vingt-deuxième jour du mois de mars de l'an de grâce mil quatre cent cinquante et sept.

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 7 Icon_minitimeMar 24 Mar 2009 - 11:36

Citation :
Livre V : Droit économique

V.4 : Escroquerie
V.4.a : Des tavernes
V.4.a.i : De la résidence des propriétaires
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le propriétaire désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.

V.4.a.ii : Des menus
Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Tout propriétaire qui proposera des menus dont la somme du prix des ingrédients excèdera la somme des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné pour ces mêmes ingrédients sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

V.4.a.iii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné doit s'acquitter chaque semaine d'une taxe au duché.

Attendu que leur "feuille d'impôt professionnel à payer" relève la date limite de paiement et le montant à payer, les propriétaires de taverne devront fournir, la preuve qu'ils s'acquittent de leurs versements.
Cette preuve sera apportée par une copie (screen) de leur "feuille d'impôt professionnel à payer" adressée deux fois par mois aux agents de la Prévôté de la ville.
Les remises des dites copies devront se faire entre le 10 et le 15 de chaque mois, et entre le 25 et le 30 de chaque mois.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.



Faict au Castel de Pierre Scize le vingt-troisième jour du mois de mars de l'an de grâce mil quatre cent cinquante et sept.

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 7 Icon_minitimeMar 31 Mar 2009 - 12:28

Compte rendu des activités du XXIIe Conseil Ducal

Me revoilà, presque un mois que notre conseil est au travail et beaucoup de choses se sont passées. Chacun a pris ses marques, tous se sont mis au travail, et voici le bilan !
Vos conseillers ont été actifs, les débats animés, les idées ont été échangées et beaucoup de projets ont vu le jour.


Mais commençons :

Les absences :

J’ai moi même été absente quelques jours, le sieur Phelim m’a fait manger du poussin farci, ce qui ma rendu malade, c’est donc Sam qui m’a remplacé.
Sinon quelques absences à droite à gauche mais rien qui n’ait empêché l’avancement du travail.

Changement de postes :

Et bien Sam m’a aidé à tenir mon poste lors de mon absence, il a aussi aidé d’autres conseillers lorsqu’ils en avaient besoin, mais tous les conseillers aiment leurs postes et y restent avec plaisir.

Votes :

Chambre des tribuns : ADOPTE
Lancement des impôts : ADOPTE
Budget Ost : ADOPTE
Loi sur le paiement de la taxe des tavernes : ADOPTE
Traité d’Ambassade avec la Guyenne : ADOPTE
Traité d’Ambassade avec la Savoie : ADOPTE
Loi sur le brigandage : ADOPTE

Diplomatie


Tout d’abord notre prestige est remonté. Nous restons prudent et ne souhaitons toujours pas dépenser trop dans le prestige, cependant nous faisons attention à le maintenir un minimum pour que notre duché ne soit pas pénalisé.

A ce sujet d’ailleurs, notre Chancelier Sagaben travaille avec le conseil Ducal et utilise la Diplomatie pour étudier la politique des autres duchés. Notre Chancelier part d’ailleurs en voyage Diplomatique, nous espérons qu’il nous trouvera beaucoup d’idées

*Le traité d’Ambassade avec la Savoie a été voté et adopté
*Le traité d’Ambassade avec la Guyenne a été voté et adopté
*Discussion en cours sur le changement du livre diplomatique


Economie

*Le décret pour prélever des impôts a été adopté. Les impôts vont être levés nous sommes tous à disposition pour répondre à vos questions, vous renseigner et vous écouter. N’hésitez pas à contacter vos conseillers ducaux.
Le système est simple nous demandons aux mairies une certaine somme qui correspond à une évaluation faite en fonction du nombre d’échoppes et de champs. Ensuite chaque mairie à le libre choix pour prélever, soit elle finance tout elle même, soit elle finance une partie, soit elle prélève tout auprès des habitants. A elle de voir comment elle réunit la somme.

*Un projet minier est en cours de discussion, il a été proposé par Anne de Culan notre CAM. Il vise à promouvoir les mines et inciter comme toujours les habitants du Duché à y aller.

*Notre CAC Zoyas vient de lancer un projet qui vise à anticiper la disparition de la foire ducale suite aux décisions de notre bon Roy Levan. La discussion est en cours et dès que nous aurons des solutions nous vous les communiquerons.

*Notre Capitaine Phelim a présenté un budget pour l’Ost, cela faisant longtemps que nous en parlions au conseil mais rien de concret n’avait encore été fait, maintenant nous avons un budget qui a été voté de façon a pouvoir allouer une somme à l’Ost, qui servira a payer nos soldats pour qu’ils s’entrainent et soient capables de défendre notre Duché et nos habitants en cas de problème.


Justice :

*Une discussion a été lancée sur le cumul des fonctions par notre Gouverneur, mais elle n’a pas abouti. Nous estimons que les personnes qui cumulent plusieurs fonctions sont capables de le faire et l’assument très bien. En cas de problèmes nous prendrions les mesures qui s’imposent et il n’est donc point besoin de légiférer sur cela.

*Loi concernant la taxe des tavernes. Cette taxe est obligatoire depuis toujours. Dernièrement j’ai moi même envoyé un courrier aux propriétaires de tavernes pour le leur rappeler cela, surtout que cet argent, nous avons vérifié, rentre dans les caisses du duché.
Vous savez comme moi que nos finances ne sont pas extraordinaires alors le moindre denier est important, et au vu du nombre de tavernes qu’il y a en LD, cela fait une somme non négligeable. Notre gouverneur a relancé ce sujet qui était au conseil depuis longtemps et nous avons modifié le corpus. Ainsi les propriétaires de tavernes sont désormais tenus de payer cette taxe.

*Une discussion a été lancée par notre gouverneur concernant une proposition de loi pour obliger les étudiants étrangers à se présenter à notre Rectrice et lui demander l’autorisation pour pouvoir étudier dans notre duché. Les discussions sont animées, aucune décision n’a encore été prise.

*La dernière fois je vous parlais de l’idée de Messire Pouilleux d’ouvrir une salle où pourrait se dérouler certains procès, le projet vous sera bientôt présenté, il nous reste encore un ou deux détails à régler avant de le mettre au vote.


Sécurité

*Une discussion lancée par Jeremdehuit notre prévôt est en cours concernant un corps de réserve, là encore le débat est lancé.

*Une loi sur le brigandage vient d’être adoptée, elle avait été proposé par Messire Ericx. Elle est plus efficace contre les récidivistes et les punira plus sévèrement, les brigands n’ont qu’à bien se tenir.


Religion

*Le conseil va bientôt être béni car aucun d’entre nous ne souhaite se fâcher avec le Très Haut, c’est notre archevêque Méléagant qui s’occupera de cette bénédiction.

*Un contact a été établi avec les prélats du Lyonnais Dauphiné et nous devons discuter pour leur donner les clés de l’office ecclésiastique existant à Lyon. Les choses avance doucement mais surement.


Communication


Voici la partie qui me concerne le plus et que j’adore bien évidemment.

*Tout d’abord Messire Radoub avait proposé la mise en place de la chambre des tribuns. Cette salle a été mise en place et nous avons décidé d'en confier la gestion au Porte Parole. Cette salle est là pour créer un lien entre tribun afin qu’ils s’entraident et qu’un nouveau tribun ne se retrouve pas seul face à ces nouvelles fonctions. Elle est aussi là pour qu’ils échangent leurs idées et puissent améliorer leur poste et leur communication. Le Porte Parole n’est que modérateur et n’est là que pour surveiller qu’il n’y ait pas de dérives et qu’il puisse conserver les documents.
Cette salle est donc ouverte et nos tribuns commencent à prendre leurs marques.

*Les tenants postes quant à eux continuent de travailler avec moi pour dynamiser notre information, nous regardons à développer le rôle des tenants postes et à des manières de vous apporter une information claire et précise.

*En tant que Porte Parole, je vais contacter les maires et rouvrir le bureau du porte parole pour que le lien entre le conseil ducal et les maires soit renforcé. Notre CAC Zoyas a déjà un excellent contact avec nos maires pour l’économie, je vais donc rouvrir mon bureau pour tenir les maires informés des décisions du conseil mais aussi et surtout pour les écouter, leur répondre et transmettre leurs remarques au conseil.

*Enfin notre grand officier Kederick et moi même, nous allons mettre à jour notre coutumier afin que cela soit plus lisible pour vous tous et que l’on puisse s’y retrouver plus facilement.


Festivités
*Notre Gouverneur a proposé de fêter la St Georges, un projet est en train de se mettre en place.

Et voilà, comme je vous l’ai déjà dis, nous sommes à disposition pour vous répondre, vous écouter, vous pouvez nous écrire, vous pouvez nous contacter, nous vous écouterons c’est promis.
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 7 Icon_minitimeVen 3 Avr 2009 - 14:49

Et voici venue le temps des rires et des chants euh… non pardon des bilans de mi-mandat, soyons sérieux voyons ! Notre conseil comme je vous l’ai déjà dis à travailler dur et il est l’heure de leur donner la parole.
Messires Phelim (capitaine), Volverine (Juge) et Radoub (sans portefeuille) ne m’ont cependant pas remis leur bilan, je ne peux donc vous les transmettre, il est possible qu’ils soient en train de manger des poussins farcis, comme ils adorent ça ils ont du oublier de me donner leur bilan, trop occupé à déguster ! Remarquer il est aussi fort possible qu’ils se soient laissés détourner par quelques demoiselles sur le chemin pour venir m’apporter leur bilans.
Mais qui sait ? On peu imaginer ce qu’on veut et en attendant nous avons le bilans des autres conseillers à découvrir alors començons.



Il est ancien, mais porte toujours aussi bien le Kilt , voici Samarel (conseiller sans portefeuille) :
Citation :
chers sujets du Lyonnais Dauphiné. me voici devant vous afin de faire le bilan de mon action pour la 5eme fois. ce cinquième conseil est pour moi l'occasion de me concentrer sur les débats en cours car je n'ai pas de poste affecté. les pseudo négociations qui ont suivies les élections ont écarté l'apd de certains postes et j'ai préféré laisser les nouveaux talents de l'apd élus aux postes de porte parole et de cam car elles sont très compétentes. pour ma part, une fonction de simple conseiller me va très bien car ça me permet d'être vigilant sur toutes les discussions qui ont lieues dans les différentes salles du conseil. j'ai donc appuyé certains projets que je trouvais pertinents, même s'ils ne provenaient pas tous de mon parti.

- la création d'une chambre des tribuns doit permettre aux tribuns des sept villes de notre duché d'échanger leurs bonnes pratiques et offre un espace permettant d'archiver ce qu'ils souhaitent. j'espère de tout coeurs qu'ainsi, plus de vagabonds deviendront paysans et prendront plaisir à vivre sur la terre bénie du lyonnais dauphiné.

-le vote d'un budget de l'ost : bien que la somme soit bien inférieure à ce que j'ai demandé, ces montants permettront à notre armée de reprendre l'entraînement et permettent une reprise d'activité en douceur. le paiement d'une partie de nos soldes de la campagne bretonne par le domaine royal ajoute un souffle d'air frais pour nos soldats qui attendaient d'etre payé depuis des mois. je dis bravo ! ne manque plus que l'ordre du capitaine pour reprendre le travail.

- le vote sur le prix maximum des prix des tavernes. qui parait logique et était un oubli maintenant corrigé. la discussion originale portait sur le contrôle du versement de l'impôt au duché. rappelons à tous nos amis taverniers, que je béni pour leur métier formidable, que le fait de ne pas payer sa taxe interdit de devenir artisan ou érudit. vous vous piégez vous meme donc.

- le montant des impôts : pour avoir les moyens de faire une politique au service des sujets lyonnais dauphinois, il faut un budget. ceci passe par l'impot, malheureusement. nostre duché ne pouvait plus se permettre de faire la course avec d'autres duchés qui eux, en grande majorité, imposent leurs sujets. ce montant calculé au plus juste a pour vocation d'etre redistribué dans des actions qui servent les lyonnais dauphinois, que ce soit économiquement (rachats en vue d'exportation), militairement (défense de nostre territoire) ou pour la culture.

- l'établissement d'une nouvelle charte pour la création d'un collège nobiliaire (qui est discuté encore par l'assemblée nobiliaire mais sera présentée pour ratification dans la deuxième partie du mandat)

par ailleurs je me suis opposé à certains projets. je n'ai pas toujours eu gain de cause, malheureusement, mais j'ai pu influencer à certains moments :

- je me suis tout d'abord opposé au fait qu'on voulait légiférer pour que le duché se donne les moyens de poursuivre les brigands avec une armée. par principe, j'estime qu'il n'y a pas besoin d'une loi pour cela. nos forces armées sont souveraines dans l'exercice de leur missions de maintien de l'ordre et une loi serait forcément réductrice. après moultes discussions, le texte voté est suffisamment édulcoré pour permettre à nos forces de défense d'agir sans risquer de se faire menacer de procès à tout bout de champs. réglons ces problèmes de sécurité au coin d'un bois avec une corde et une branche solide ! c'set parfait ainsi ! le projet gold visant à créer un groupe de chasseurs de tètes est ainsi fort heureusement pour notre sécurité intérieure tombé à l'eau. cette loi votée début mars est donc un compromis parfaitement inutile qui ne fait qu'alourdir le corpus et disparaîtra sans doute dans les mandats prochains.

- le fait de vouloir fermer nostre université aux étrangers. je trouve ceci proprement scandaleux. sachez que jamais l'apd ne votera une telle loi. actuellement la part d'estrangers suivant des cours en lyonnais dauphiné avoisine les 2 %. pourtant, notre gouverneur, gones, souhaite leur interdire l'accès. Ceci va à l'encontre de la stratégie d'ouverture et d'hospitalité de nostre duché qui règne au sein de l'université. Ulan, baronne de Montfort, nostre rectrice, et monseigneur Ingresstar1er ont travaillé des années à faire que la réputation de nostre université dépasse nos frontière et est reconnue comme une des meilleure d'Europe. ne gâchons pas tout. ne foulons pas du pied l'image de nostre beau duché ! malheureusement, ce texte semble estre sur le point de passer.

bien d'autres discussions ont eues lieux et ont lieux actuellement meme si je trouve l'activité du conseil assez peu fourni. Ce qui ne signifie pas que les conseillers ne travaillent pas. ils se concentrent sur de gros chantiers et font un travail important pour la gestion quotidienne de vos intérêts. élu, je reste à vostre disposition par courrier personnel, dans la salle de doléances ou à l'hostel de l'APD.


Il ne fait pas tout un Ka de certaines affaires et voit au Ka par ka pour d’autres voici vous l’aurez deviné : Ka notre Bailli qui ne passe pas son temps à bailler :
Citation :
Dauphinoises, Dauphinois,

Voici déjà 3 mandats que je vous accompagne. Cette fois en la qualité de Bailli.

Je me suis donc cette fois-ci attaqué au volet économique de nostre Duché. Concernant les fonctionnaires, il est vrai qu'actuellement, après l'apparition de la classe Aristocrate (>niv4), ces derniers viennent plus aisément se présenter à l'institut d'état contrairement à autrefois. Je me suis donc attelé à la création d'un tableau clair et concis afin de pouvoir se rendre compte d'un bref coup d'oeil des meilleurs fonctionnaires.

Concernant les animaux, je m'efforce à continuer d'utiliser le blé à leurs naissances afin de contrer les surplus.

Concernant les finances, nombreux sont ceux qui, depuis des mois, s'efforcent à produire un budget prévisionnel. Chose des plus complexes par le nombre d'éléments variables dans notre économie. J'ai donc décidé de prendre le problème dans le sens inverse; en effet, j'ai rassemblé tous les chiffres et données que nous possédons sur au moins les 5 derniers mois afin d'établir un bilan moyen de nos finances! Cela a ensuite permis à l'équipe économique au complet de produire ce budget prévisionnel. Et donc notamment de déterminer la somme nécessaire lors de la prochaine imposition. Somme que nous avons bien évidement réduit au maximum.

Nous eûmes également en tout début de mandat, faire remonter nostre prestige ! Ce qui m'a permis de réduire les frais de fonctionnaires. L'objectif étant de trouver l'équilibre entre embauche des fonctionnaires et notre armée reluisante.

De par ma précédente fonction de prévôst, j'ai également apporté quelques petits conseils à notre actuel nommé. Je suis toujours très attentif aux débats se déroulant à l'office des COLDS. Intervenant dans les débats traitants nostre Ost et nostre Prévôté. Néanmoins, même si j'y suis très attentif, je m'abstiens maintenant de participer aux débats tenus au conseil militaire. Ayant pour avis personnel que ce dernier est grotesque.

Une proposition à également été déposée à l'office de la justice. Celle-ci visant à interdire le cumul de plusieurs fonctions importantes tel que Grand-Officier et conseiller ducal.

Pour le reste évidement je ne peux m'empêcher à l'accoutumée de donner mes avis dans les divers débats.

Le Bailli. Ka.


Sa douceur et sa gentillesse n’ont d’égal que sa beauté, une touche féminine dans ce conseil de brutes voici Zoyas notre Commissaire Au Commerce
Citation :
Habitants de nostre duché,

Je vous présente à vous tous ce jour ce que j'ai pu retenir de ce troisième moi aux commandes du commerce de nostre duché.

Tout d'abord, je continue de remercier tous les maires pour le travail quotidien qu'ils fournissent, que ce soit en déposant leurs statistiques, afin que nous tentions tous ensemble de trouver des solutions aux surproductions par l'export, ou que ce soit par des réflexions menées entre eux et moi.
Mais également leur aide financière parfois, car si de temps à autre le duché est amené à aider une ou plusieurs villes, comme Briançon par exemple, les maires aident leur duché et répondent toujours présents.

Quelques contrats ont pu être négociés en début de mandat, mais aussi surtout une nouvelle revalorisation de notre contrat fer avec la Champagne, qui devrait nous permettre de gagner chaque mois 320 écus de plus en regard de l'ancien contrat.
Si tant est que nous ayons du fer à leur fournir, aussi, j'appuie dès le début de mon premier mandat les travaux des conseillers aux mines et vous encourage à produire pierre fer et or.

J'ai pu également m'exprimer concernant le vote des impôts, et l'équipe économique dans son entier, s'étant concertée, a tenté par des calculs nombreux d'être justes envers chacun de vous, aidés en cela par tous les conseillers.
Je vais moi même payer, comme chaque villageois d'Embrun, une somme totale de 32 écus pour les deux mois de ce mandat, ce qui me reviendra à 0.54 deniers par jour...

Plusieurs autres projets ont été traités, qui vous seront mieux expliqués par chacun des conseillers qui les ont portés et que nous avons voté ou non.

Je me réjouis de la création de la chambre des tribuns, poste que j'ai occupé jadis pour mon grand bonheur.

Enfin, je remercie une nouvelle fois les marchands ambulants, qui, payés peu, vont tous les jours risquer leur vie aux quatre coins du Royaume afin de leur faire parvenir de la marchandise de chacun des marchés de vos villes, grâce aux contrats export.
Je remercie donc Tomek, qui se sort toujours admirablement de ses missions, et j'ai une pensée actuellement pour Hazram qui tente de vendre notemment des articles de la boulasse issus de vos nuits de beuveries à des duchés moins heureux, opération conseillée par Phelim.

Je renouvelle ce jour mon serment de porter aide et conseil au duché, ainsi qu'à chacun de vous.
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 7 Icon_minitimeVen 3 Avr 2009 - 14:51

Il distribue les soldes avec joie, il adore les sardines et les poussins farcis de Phelim, voici Ericx Notre Connétable :
Citation :
Mon premier mandat de Connétable a commencé par la nomination d'un nouvel Intendant de l'Ost, messire Madmaxikki, choix que je ne regrette pas du tout. Celui-ci a désormais bien pris en main l'Intendance et nous travaillons de concert, avec tous les fourriers, pour arriver aux meilleurs résultats.

Les relances de l'Intendance Royale ont fini par porter leurs fruits, la livraison d'une première partie de la dette de Guerre du Domaine Royal ainsi que l'utilisation du grenier de l'Ost à Dié aura permis de gonfler l'inventaire de l'Ost.

Durant ce premier mois de mandat, c'est plus de 670 jours de solde qui ont été distribués à nos troupes par tous les moyens possibles (fourriers, maires, mandats de ravitaillement), rattrapant ainsi une bonne partie du retard accumulé au cours de l'année dernière.
De la nourriture a été distribuée, mais également un bon nombre d'armements et de vêtements.
On pourra dire à la fin de ce mandat (à une ou deux exceptions près pour lesquelles cela s'avère impossible IG) que les arriérés de soldes de la guerre de Bretagne sont enfin tous remboursés.
L'effort soutenu sera maintenu pour la deuxième partie du mandat, cela reste l'objectif principal.

Le vote par le Conseil Ducal d'un budget concret et raisonnable pour l'Ost permettra de mettre en place une reprise d'activité normale, mais sans excès, pour nos troupes.
Il permettra également un suivi plus clair et précis des dépenses militaires de notre Duché pour plus de transparence.

Un recensement des armes de nos soldats a été effectué par l'arsenal et l'ensemble des armuriers.
Des objectifs de recrutement ont été fixés, et des missions spéciales pour les recruteurs ont été affectées pour cela, un bilan sera fait en fin de mandat.

Je passe donc beaucoup de temps à Grenoble depuis un mois.
Concernant le travail de conseiller ducal au castel de Lyon, participation aux débats, avis, vote, proposition de lois ou de modification de lois. Je suis de près les offices économiques et militaires. Que du bonheur quoi !

Votre conseiller, Ericx


Il gère les dossiers pour les refiler au juge et malgré son nom reste tout à fait présentable voici notre procureur Pouilleux
Citation :
Quand le Gouverneur m'a signalé que je devais écrire mon bilan de mi-mandat, je fus étonné qu'un mois se passât si vite. Ce début de premier mandat fut pour moi intéressant et très instructif, mais compliqué. Tout suivre et tout comprendre demande bien souvent du temps, de la persévérance et des amis d'expérience. Mais je pense avoir compris ce que l'on pouvait attendre d'un Conseiller ducal.

J'ai également découvert une nouvelle vocation, dans la justice. Le poste de Procureur est à la fois passionnant et répétitif. Les procès pour escroquerie, ou esclavagisme, sont, certes, nécessaires, mais ne sont pas passionnants à instruire. On est ainsi toujours dans l'attente d'une affaire intéressante à suivre avec attention. Et les malfrats du Duché ont régulièrement réussi à en créer.
Je suis d'ailleurs content de voir que la grille des prix est plus respectée qu'auparavant, et j'encourage chaque Dauphinois à persévérer.

A bientôt !


Il chasse les brigands et les escrocs, il ne s’arrête jamais voici notre Prévôt des Maréchaux Jeremdehuit.
Citation :
Ce premier mois a été des plus palpitants pour un ancien soldat. Il est difficile de prendre ses marques au début mais on s'y fait assez rapidement.
L'avantage du poste de Prévôt des Maréchaux c'est que l'on touche à tout.
Les lois, les accusations et autres.

Durant ce premier mois une campagne de recrutement ducal qui concerne uniquement la Prévôté a été lancée.
Cette campagne a été fructueuse et va pouvoir permettre de grossir les rangs dans les postes de polices.
Le nouveau Grand Officier a également été nommé suite au départ de Dame Espoire d'Amilly.

A bientôt !

Sa jeunesse est une véritable source d’énergie, elle est la preuve que la valeur n’attend pas le nombre des années, voici la deuxième touche féminine de ce conseil : Anne de Culan notre Commissaire Aux Mines

Citation :
Je tiens tout d'abord à remercier Messire Ericx pour l'aide qu'il m'a apportée en début de mandat, ce qui m'a permis de me familiariser très vite avec la gestion des mines. Merci aussi à Messire Ka d'avoir accepté de se charger de mon travail lors de mon absence de samedi dernier.
A quatre reprises, des dégâts mineurs ont eu lieu, pour des raisons indépendantes de notre volonté. Ils ont pu être immédiatement réparés, grâce à une étroite collaboration entre Dame Zoyas, notre CaC et moi-même.

Mon objectif premier était d'amener un maximum de Lyonnais-Dauphinois à fréquenter la mine. Dans cette optique, deux actions ont été lancées, l'une à destination des Lyonnais, l'autre vers tous les vagabonds du Duché. La première n'a pas porté les fruits escomptés. Le bilan de la seconde est encore en cours d'analyse.
La fréquentation est à peu près stable, de l'ordre de 73 %, toutes mines confondues, avec une baisse significative le dimanche.
Je remercie tous ceux qui descendent régulièrement à la mine. Une fréquentation plus assidue permettrait une plus large aisance financière du Duché, ce qui ne pourrait qu'être bénéfique pour tout le monde.

Anne de Culan, Commissaire aux Mines


Elle aime à parler et bavarder, elle voyage dans les couloirs du château de Lyon pour porter les informations, là il s’agit de moi, Lavoyageuse votre fidèle Porte Parole

Citation :
Déjà un mois de passé ! J’avoue que ce poste me plait tellement, que je prends plaisir à travailler et que je ne vois pas le temps passer.
Pour ce deuxième mandat ducal, j’ai tout de suite pris mes marques, il faut avouer que Porte Parole me correspond mieux que Connétable !
J’ai donc tout d’abord embauché des tenants postes dans la ville de Montélimar, la mairesse m’aidait, aujourd’hui elle a un tenant poste qui travaille avec elle. Je cherche encore du monde pour les villes de Dié et Lyon. Je vais d’ailleurs me déplacer pour aller voir sur place si je peux trouver quelqu’un, souvent les gens pourraient être intéressés mais n’osent pas se proposer imaginant quelque chose de beaucoup plus compliqué qu’il n’y paraît, à moi de leur donner confiance et de leur montrer que ce poste est intéressant et qu’il ne prend pas beaucoup de temps.

Ensuite, je suis donc modérateur de la chambre des tribuns, je surveille que tout se passe bien et actuellement, je les aide à se lancer après avoir invité les tribuns à y venir je vais en relancer deux ou trois à venir discuter. Nous savons tous qu’il n’est pas forcément évident et facile de prendre la parole devant les autres, alors à moi de les encourager.

Concernant les bilans, afin de laisser les conseillers débattre et les projets avancer, je fournis des bilans tous les 15 jours et non toutes les semaines comme je l’aurai souhaité au départ, ainsi je tiens les habitants aux courants de l’avancer des projets. Je suis également à l’écoute et lorsqu’un habitant vient me parler, je l’écoute et je prends du temps pour transmettre sa demande ou lui répondre, bref je suis à disposition des habitants.

Actuellement je suis surprise je dois l’avouer, le conseil est actif et beaucoup d’idées sont proposées, des projets intéressants voient le jour et je suis optimiste pour la suite. En tant que Porte Parole je vais tout faire pour être encore plus proche du peuple et apporter l’information dans toutes les chaumières. Je vais également continuer de travailler sur le projet de donner accès aux prélats à Lyon dans la salle qui leur est réservée. Je vais aussi mettre à jour le coutumier avec Messire Kederick Grand Officier de la prévôté. Je suis encore plus motivée pour avancer et travailler et Phelim n’aura pas eu raison de moi avec ses poussins farcis !


Enfin pour la fin, il descend de la montagne à cheval pour se rendre à Lyon, il n’est pas aussi dur que son nom pourrait le faire croire, voici notre Gouverneur Hardryan.
Citation :
Le printemps vient d'arriver, la mi-mandat aussi et donc l'heure du bilan. Je vais vous épargner l'interminable pavé qui est devenu la norme depuis bien longtemps et que j'ai moi-même appliqué précédemment et j'irai à l'essentiel. Les bilans des conseillers ducaux ne sont pas faits pour rien de même que le rapport des activités du conseil.

Pendant ce premier mois donc nous avons travaillé sur bon nombre de sujets, la réflexion sur l'impôt ayant occupé beaucoup de notre temps malgré le travail que le précédent conseil avait pu réaliser. Je suis conscient que cet impôt n’est pas populaire, mais il était inévitable pour assurer un certain dynamisme à notre duché, tous ou presque s’entendent là-dessus.

Je tenais par la même à remercier tous les habitants du duché pour leur confiance, pour leur compréhension, malgré les quelques réfractaires. Nous apprenons de cette première et nous travaillerons sur certains points du code fiscal afin que les choses se passent mieux pour tous advenant une autre levée d’impôt dans le futur.

D’un point de vue personnel je tente au cours des débats et discussions de rester au plus près des aspirations du peuple tout en tentant de trouver un équilibre avec les besoins du duché et en restant en accord en mon âme et conscience en sachant pertinemment que tout le monde ne peut pas être d’accord sur tout.

La Sainct-Georges dont les festivités débuteront bientôt sera pour nous tous une occasion de nous réunir et de laisser nos soucis de côté pour un temps. J’invite donc tout le monde à participer le plus possible, à fraterniser avec les habitants de toutes les villes pour raffermir les liens qui nous unissent tous.

Enfin en ces temps troubles où notre duché s’est vu menacé par des individus sans scrupules, je tiens à remercier les soldats et les membres des Compagnies Nobiliaires, de même que les agents de la Prévôté qui montrent encore et toujours leur grande réactivité et qui sont autant de fleurons de notre cher duché. Je leur fais part de ma fierté à les voir porter dignement les armes comme ils le font.

Hardryan
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 7 Icon_minitimeJeu 9 Avr 2009 - 13:36

Citation :
Habitants du Lyonnais-Dauphiné !

Suite aux découvertes faites par quelques mineurs, le
conseil a décidé dans sa sagesse de nommer immédiatement 3 experts géologues
qui seront chargés d’étudier les sols de nostre duché.

Ils seront les interlocuteurs privilégiés des contremaîtres,
et le lien direct entre ceux-ci et le conseil.

Dans chaque ville sera par ailleurs nommé un contremaître qui sera chargé de répertorier
chaque jour le nombre de mineurs, ainsi que de vérifier auprès de la population
si des pierres ont été trouvées.

Compte tenu de l’importance des faicts, l’ouverture aux
candidatures pour les 10 postes ne durera que 4 jours, leur nomination se faisant
le 5ème à partir de cette annonce.


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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 7 Icon_minitimeJeu 9 Avr 2009 - 14:17

Citation :
Des procès publics en Lyonnais-Dauphiné

1 : Le jury
Désormais, lors des procès pour trouble à l'ordre public, trahison et haute trahison, dans son acte d'accusation, le procureur devra énoncer la possibilité du déroulement d'un procès en place publique avec l'assistance d'un jury. Le procureur, le plaignant et l'accusé pourront tous trois demander un procès public, mais seul le juge peut accepter ou décliner la demande.

1.a : De sa Composition
Le jury sera composé :
-d'un membre du clergé
-d'un membre de la noblesse
-d'un membre du tiers-état

1.b : Rôle
o 1.b.i : Durant le procès
Ils suivront attentivement le procès, mais resteront muets, pour ne pas troubler l'audience.

1.b.ii : A la fin de la dernière plaidoirie de la défense
Ils délibèrent sur la culpabilité de l'accusé dans une salle secrète ouverte par le juge. A la fin, chacun d'eux vote "coupable" ou "innocent" et le membre de la noblesse a le devoir de transmettre le résultat du vote au juge.

1.c : L'obligation des jurés
Ils ne doivent pas être de la même ville ou de la même famille que l'accusé, ni avoir un lien de vassalité ou suzeraineté avec l'accusé.

2 : Déroulement du procès
La procédure judiciaire suit un protocole précis et chaque intervenant a deux jours pour se prononcer, sans quoi le juge pourra choisir de passer à l'intervention suivante.

2.a : L'acte d'accusation
Rédigé par le procureur, il permet de débuter le procès.

2.b : Le choix des jurés
Parmi la liste des volontaires, il sera tout d'abord retiré tous les jurés ne pouvant pas respecter les obligations énoncés au point 1.c.
La liste ainsi obtenue est la liste des jurés présélectionnés sur laquelle le juge tirera au sort les jurés jusqu'à ce que le jury réponde aux critères du point 1.a.
L'avocat et le procureur peuvent demander que le jury soit renvoyé ou qu'un juré soit changé, mais seul le juge peut accepter ou refuser cela.

2.c : Les témoignages
Ils sont limités au nombre de deux par partie] avec la possibilité d'appeler des témoins supplémentaires, sous réserve de l'accord du juge.
Les témoins peuvent être appelés à tout moment lors de la plaidoirie de l'accusation ou de la défense. Ils auront deux jours pour intervenir après avoir été appelés, sans quoi le juge pourra choisir de ne pas les entendre.
o 2.c.i : Les témoignages de l'accusation
Les témoins de l'accusation sont les premiers appelés.
Le procureur pose le premier ses questions, puis l'avocat. Le procureur peut demander à réinterroger le témoin suite aux questions de l'avocat à condition que le juge lui en donne l'autorisation.
Le juge peut interroger le témoin.
2.c.ii : Les témoignages de la défense
L'avocat pose le premier ses questions, puis le procureur. L'avocat peut demander à réinterroger le témoin suite aux questions du procureur à condition que le juge lui en donne l'autorisation.
Le juge peut interroger le témoin.

2.d : Du rappel d'un témoin
Sous réserve de l'autorisation du juge, un témoin peut être rappelé à la barre.

2.e : Les débats
Ils comprennent les plaidoiries, les réquisitoires et les témoignages. Ils commencent après l'acte d'accusation, avec la première plaidoirie de la défense. Puis vient le réquisitoire de l'accusation, puis la seconde plaidoirie de la défense.

2.f : Le prolongement du procès
A partir de la fin de la première plaidoirie de la défense jusqu'à la fin du procès, le juge peut annoncer le prolongement du procès d'un nombre défini de réquisitoires et plaidoiries.
Il pourra réexécuter cette opération, pouvant ainsi prolonger le procès autant de fois qu'il le désirera.


2.g : La sentence
Le juré noble donne le résultat du vote au juge. Ce dernier lit le résultat du vote au public puis décide ensuite de l'amende et des peines de prison.
L'avis du jury est simplement un avis consultatif pour le juge.

3 : La constitution des listes des jurés potentiels

3.a : L'ouverture officielle des listes
Sur la place publique de chaque ville du Dauphiné, le juge annoncera l'ouverture officielle des listes pour participer à un jury.

3.b : La contribution des mairies
Il sera ensuite demandé aux maires de mettre un mot au sujet de la constitution des listes en évidence sur le panneau d'annonce de la mairie pour la durée d'une semaine et de recevoir les inscriptions de leurs villageois.

3.c : L'inscription
Le volontaire devra envoyer un message au maire en précisant son souhait d'être sur les listes et ses fonctions, et s'il appartient au clergé, à la noblesse ou au tiers-état.

3.d : La liste
Le maire affichera la liste des jurés potentiels de sa ville en place publique (sur un nouveau sujet ou en annonce mairie) et sera chargé de l'entretenir régulièrement en informant le juge des changements.
La liste ducale des jurés potentiels sera placardée au château de Lyon.


Faict au castel de Pierre Scize le neuvième jour de l'an de grâce mil quatre cent cinquante et sept

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Modification des articles 1 1.a , 1.b , 1.b.ii , 1.c , 2 , 2.a , 2.b , 2.c , 2.g , 3.c
Ajout des articles 2.e , 2.f
Abrogation des articles 2.e , 2.f , 2.g

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 7 Icon_minitimeVen 17 Avr 2009 - 20:41

Citation :
Oyez Oyez Lyonnais et Dauphinois

Le Conseil ducal fait scavoir,

Que le sieur Pouilleux à du démissionner du conseil ducal pour des raisons spirituelles, il aurait du être remplacé par le sieur Fontvell mais ce dernier est parti en Gascogne pour soigner des blessés, ainsi c’est donc Dame Bounette qui prend place au conseil.

Que le sieur Radoub a démissionné du conseil suite à des soucis de santé et que c’est Dame Pénélope de Barsac, Dame de Neuville sur Saone qui le remplace au conseil

Que Sa Grasce, Hardryan, a décidé de nommer le sieur Samarel, Barron de Bourdeau au poste de Procureur en remplacement du sieur Pouilleux.


Faict au Castel Pierre Scize, en l'an quatorze cent cinquante-sept, du mois de janvier le treizième.

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 7 Icon_minitimeVen 17 Avr 2009 - 21:24

Citation :
À tous les Lyonnais et Dauphinois,
À tous les ressortissants officiels étrangers, présents en terres dauphinoises ou non,

Par la présente, le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné annonce que les frontières lyonnaises et dauphinoises sont de nouveau ouvertes.

Que cela soit dit et su !

Faict au Castel de Pierre Scize le dix-septième jour du mois d’avril de l'an mil quatre cent cinquante et sept

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 7 Icon_minitimeDim 26 Avr 2009 - 17:36

Compte rendu des activités du XXIIème Conseil Ducal
Chères Lyonnaises, chers Lyonnais,
Chères Dauphinoises, chers Dauphinois,


Le mandat ducal touche à sa fin et avant que vous découvriez les bilans de chaque conseiller sous peu, je viens vous présenter mon dernier compte rendu. Alors que le mandat avait commencé doucement, le rythme de travail s’est accéléré au milieu voyant naitre beaucoup d’idées, puis s’est maintenu tout a fait correctement en fin de mandat.
Regardons tout cela de plus près,

Les absences :

Quelques absences à droite et à gauche, moi même tout d’abord pour des raisons de santé, Messire Ka qui a du à faire pour des raisons personnelles s’est absenté, messire Samarel également. Sinon, rien de très significatif, et soyez sûr que le travail du conseil n’a pas été impacté.

Les changements de postes

Et bien pour pallier ces quelques jours d’absences, certains conseillers en ont remplacés d’autres, mais ce qui est à noter est en deuxième partie de mandat : la démission du conseiller Radoub pour des raisons de santé et du conseiller Pouilleux pour des raisons spirituelles, le sieur Fontvell qui aura du prendre place parmi nous suite à ces démissions a du se rendre en Gascogne soigner des blessés, ainsi c’est Dame Bounette et Dame Pénélope de Neuville sur Saone qui ont pris place au conseil en tant que conseiller sans portefeuille pour terminer ce mandat.
Quant à messire Samarel il a été nommé procureur.

Malgré tout cela, nos conseillers ont su s’adapter et le travail a continué.

Les votes qui ont été proposés :
Proposition de modification du livre de la diplomatie, partie Quarte : ADOPTE
Création d’une salle pour les témoignages multiples : ADOPTE
Modification de la loi pour les procès publics : ADOPTE
Modification sur le cumul des postes dans la prévôté : ADOPTE
Vote pour le traité d’Ambassade avec la Champagne : EN COURS
Vote pour un article sur la corruption : EN COURS


Diplomatie
Tout d’abord notre prestige se maintient dans la moyenne, nous sommes restés prudents et nous avons réussi à le maintenir. A noter que le prestige de notre duché est toujours fonction de ce que dépensent les autres provinces en prestige, ainsi nous n’avons pas forcément dépensé plus d’argent qu’avant mais celles-ce en ont dépensé moins.

Notre chancelier Sagaben a effectué un voyage diplomatique et nous est revenu, tout s’est bien passé, nos relations avec nos alliés sont renforcées.

En retour, la vice Chancelière de Champagne nous a rendu visite, nous lui avons fait honneur et l’avons accueilli comme il se doit.

Enfin, concernant la diplomatie toujours la partie Quarte du livre de la diplomatie après un vote a été modifiée suite à une demande de notre Chancelier.

Economie
Les impôts comme prévu ont été prélevés, et voici un dessin explicatif fait par Messire Ericx pour vous montrer la ventilation de l’argent que nous avons prélevé :

Annonces du Conseil Ducal - Page 7 Ventilation2

Nous restons à la disposition de tous pour vous répondre, comme d’habitude, donc n’hésitez pas à poser vos questions.

Ensuite, la foire ducale que nous connaissons actuellement et qui permet l’échange des denrées entre CAC et Maires est amenée à disparaître, notre bon Roy Levan en a décidé ainsi.
Dame Zoyas en tant que CAC et donc directement concernée a réfléchi aux moyens de palier cette disparition, elle a donc présenté au conseil ducal et aux maires un projet. Ce dernier est donc à l’étude et en discussion.

De plus il semblerait que certaines pierres précieuses aient été trouvées dans nos mines, alors pour en savoir plus et suivre tout cela, en plus de lire les annonces du conseil, allez voir la Demoiselle de Culan notre Commissaire aux Mines. Elle sera heureuse de vous en dire plus.

Enfin, nous avons entamé une nouvelle réflexion lancée par notre Bailli Messire Ka pour aider les villes à bois à faire face au déficit que peut parfois représenter le prêt de haches et le souci concernant le prix du bois. Nous espérons réussir à trouver une solution.


Justice
Nous avons rajouté un article dans l’organisation de la charte judiciaire, suite à la proposition de Messire Pouilleux, procureur à l’époque, créant ainsi une salle pour des témoignages multiples et permettant une meilleure gestion pour le juge et le procureur.

La loi sur les procès publics a également été modifiée, également proposée par notre Procureur en fonction à ce moment là : Pouilleux


Sécurité

Nous avons pendant ce mandat vécu l’Etat de Siège, les brigands une fois de plus ont été attirés par notre beau duché, mais le travail de notre Capitaine Phelim, du conseil de guerre, et de la prévôté a permis une bonne gestion de cet Etat de siège désormais derrière nous.

Pour la prévôté, une réflexion amenée par notre prévôt des maréchaux Jeremdehuit a été entamée pour créer un corps de réserve pour la prévôté.
D’ailleurs concernant la prévôté, une cérémonie pour récompenser les agents de la prévôté est en cours à l’heure où j’écris ce rapport.


Communication/ Religion/ Festivités
Les discussions avec les prélats Dauphinois ont été entamées, Messire Ericx a fait une proposition de modification du corpus pour donner l’accès aux représentants de l’église à la salle ecclésiastiques du conseil ducal. Nous attendons désormais une réponse de leur part pour que l’on puisse voter et adopter cette modification.

Concernant l’Assemblée du Peuple, comme je vous l’avais annoncé, notre tribun Géronimo a démissionné de ses fonctions, ainsi nous sommes à la recherche d’un nouveau tribun, dès que celui-ci aura été trouvé nous vous l’annoncerons.

Pour les relais-postes, nos tenants postes et moi même avons préparé une animation pour rendre les annonces plus attrayantes et pour motiver les habitants de toutes les villes aussi loin soient-elles à lire les annonces du conseil et surtout à les comprendre. Je laisse le soin à mon successeur de le mettre en place. Tout est prêt il n’y aura plus qu’à réaliser.

Messire Kederick, Grand Officier de la prévôté, a mis à jour notre coutumier avec mon aide. Je vous invite donc à vous y référer pour toutes questions sur nos lois.

Enfin, le meilleur pour la fin, les festivités de la St Georges ont commencé, n’hésitez pas à venir y participer.


Voilà ainsi se termine ce mandat, le conseil a été actif, le travail continu et le prochain Porte Parole ne manquera pas de vous informer ce qui se passe au château.


Lavoyageuse, votre fidèle Porte Parole.
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 7 Icon_minitimeLun 27 Avr 2009 - 13:18

Citation :
Le Conseil Ducal a adopté ce jour :

Citation :
o III.1.a.iii : De la corruption
Tout candidat à une élection municipale ou ducale surpris à user de moyens de corruption auprès d'un ou de plusieurs électeurs deviendra inéligible. Sera considérée comme corruption l'offre d'argent, de marchandises, de tous services ou de toutes denrées offertes à un électeur par un candidat à une élection municipale ou ducale contre une promesse de vote en sa faveur.

Faict au castel de Pierre Scize le vingt-septième jour d'avril de l'an de grâce mil quatre cent cinquante et sept

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 7 Icon_minitimeMar 28 Avr 2009 - 21:38

Et voilà un mandat ducal qui s’achève et avant qu’un autre commence nos chers conseillers vous font part de leur bilan :

Commençons avec notre capitaine qui ne vous a pas oublié, Phelim :

Citation :

Dauphinois, Dauphinoises,

Tout d'ailleurs, veuillez m'excuser pour l'absence de bilan de mi mandat, mais en période d'état de siège, j'avais prévenu le gouverneur que je n'avais pas le temps de le faire, du moins pas quelque chose de correct.

Durant ce mandat, nous avons réformé le fonctionnement de la douane puis l'avons mis en place. Ce projet, qui demande un travail du côté de la prévôté et de l'ost, réclamait une bonne communication entre les différents acteurs y travaillant dessus. Communication, il y avait, je regrette cependant que le prévôt n'ait pas suffisamment supervisé le travail produit par ses douaniers.

J'ai pu obtenir un budget pour l'ost auprès du conseil, puis je l'ai ensuite redistribuer entre les différentes garnisons. Les Seigneurs des Lances auront à les gérer, à choisir eux même les exercices qu'ils souhaitent faire à leurs hommes pour les entrainer. Nous leur donnons ainsi une certaine liberté quand à la formation de leurs soldats, sous la supervisation du Capitaine et du Grand Maistre des Lances et j'espère qu'ils ne nous décevront pas au niveau de leurs nouvelles responsabilités.

Bien, au niveau du conseil, ambiance pas top, usante .... L'énergie qu'avait su donner Nyna sous sa gouvernance ... n'était plus là.

Enfin, je remercie l'ost en entier pour sa présence lors de l'état de siège. Je suis satisfait que dans l'ensemble les opérations aient pu se dérouler correctement.
Je remercie aussi Lady_Antlia qui a pris ses fonctions de Maistre des Correspondances sous mon mandat, pour sa présence et son travail quotidien. Et puis aussi ce bon vieux Thierry, parce qu'il est extra.

Pour finir, j'estime que si mon passage à la tête de l'ost a pu apprendre quelque chose à celui-ci (en bien), mon mandat aura été réussi.

Phelim.


Continuons par l’écossais du conseil qui porte toujours le kilt, Samarel:
Citation :

Et voilà deux mois supplémentaires qui se sont écoulés. Que dire de ce dernier mois ? Alors que durant le premier, j'étais sans affectation particulière, je me suis retrouvé procureur. C'est un métier qui demande rigueur et attention. J'ai déclenché de nombreux procès en Lyonnais Dauphiné ainsi que dans les duchés ou leurs maréchaussées m'ont averti de la présence de personnes recherchées. Par ailleurs, j'ai continué à suivre et intervenir dans les différents débats qui ont eu lieu au conseil ducal. Ces débats furent bien moins fournis que lors du premier mois. A titre personnel, j'ai commencé il y a deux mois à travailler sur un outil qui doit servir aux futurs conseils ducaux permettant de gérer les budgets prévisionnels et réalisés, mais la tâche est ardue pour un viel écossais comme moi, et je n'aurais pas terminé avant la fin du mandat. qu'importe ! Même si je ne suis plus élu, je continuerai à travailler dessus et le laisserait à disposition des gouvernements qui vont suivre. C'est ça, servir le duché.


Notre Bailli, qui aime les Karamel, Ka :
Citation :

Dauphinoises, Dauphinois,
Du point de vue de ma fonction, ce mandat fût particulièrement bénéfique à nostre économie. En effet, grâce à l'imposition menée, nous fûmes à même de mener le budget établi en début de mandat grâce à mes moyennes statistiques basées sur les mois précédents. Nostre Ost pût recevoir le budget demandé. Cela nous a également permis de maintenir en équilibre nostre prestige. Cela afin de permettre à la fois à nostre Ost de briller en le duché, mais à la fois à nos fonctionnaires de pouvoir travailler suffisamment afin d'évoluer vers l'Aristocratie.
En la deuxième partie de mandat, j'eus consommé plus de maïs qu'en la première partie afin de permettre la naissance des animaux, les stocks de cette denrée commençant à être en surplus dans certaines de nos villes. En tout le mandat, une soixantaine d'animaux de chaque espèce furent disponible chaque jour.
Grâce également aux réponses rapides et à l'assiduité de nos fonctionnaires, nous avons également toujours été en mesure de faire fonctionner parfaitement nos institutions.
Je tiens d'ailleurs à remercier tout particulièrement le Messer Radoub d'avoir assuré mes fonctions durant un week-end d'absence, et également Dame de Culan pour avoir fait de même lors de ma semaine où je fus atteint de maladie.

D'un point de vue personnel, j'ai proposé en début de mandat un projet interdisant le cumul de différentes fonctions en nos institutions. Il en est abouti une loi portant sur le non-cumul des fonctions de l'Ost et des fonctions de la prévôté. En effet, ces cumuls seraient illogique.
Avec l'appui du gouverneur, nous avons également récemment lancé une expérience test à Briançon afin de rentabiliser l'entretien des haches. Si cet expérience est concluante elle pourrait être appliquée dans nos villes à bois.

J'ai également comme à l'accoutumée, participer aux débats d'autres nombreux sujets, mais néanmoins je me dois d'avouer que mon enthousiasme à la participation a fortement périclité au fur et à mesure qu'avançait ce mandat avec pour cause le peu de participation de nombres de mes homologues conseillers ducaux. Pour nombre d'entre eux, de mon point de vue, il y eût un désintéressement particulier vis-à-vis des débats ne concernant pas directement leurs fonctions contrairement à mes deux mandats précédents où chacun y allait de son avis à chacun des débats. Pour d'autres, le dialogue paraissait quelquefois impossible.

Après ces 6 mois passés au conseil ducal, je pense qu'il est temps pour moi de me retirer quelques temps de la politique ducale. Cela afin de revenir les bras chargés de projets à mon retour. Cela fût une magnifique expérience que ces 6 mois à vous servir.

Cordialement,
Ka dict de Brugeliete, seigneur de Saint-Véran, Bailli en Lyonnais-dauphiné.


Elle jongle avec les contrats et les mandats, notre Commissaire Aux Commerce : Zoyas

Citation :
Voici donc la fin de mon deuxième mandat.
Toujours avec les clés de notre grenier ducal, j'ai continué de signer quelques contrats avec mes homologues, ou des marchands de passage.
Mais j'ai pu constater que le surplus se généralise dans le Royaume, entrainnant des baisses de prix effarantes dans certaines villes hors de nos frontières.

Il est donc inquiétant de constater que les marchandises ne se vendent plus, même moins chères. Il ne faut pas non plus baisser trop le prix de vente, car c'est le salaire, donc la qualité de vie des villageois qui en pâtiraient.
Je conseille donc pour ma part de laisser parfois les champs en jachère, comme je le fais moi même et nombre d'habitants conscients du surplus.

J'ai également constaté une baisse notoire des débats et des échanges de points de vues, qui font pourtant la richesse du conseil, certains se désintéresant souvent de sujets "hors de leur domaine".
Encore en temps d'alerte, l'on peut comprendre que certaines forces vives soient accaparées par la défense, autant en période plus calme, peut être des palabres auraient été de bon goût.

Moi même, je regrette de n'avoir pas pu être plus présente.
J'ai, le dernier mois de ce mandat, par innatention, laissé descendre plus que de raison le stock de pierre. Aussi, les quelques améliorations dont parle Anne, notre Cam, ont été plus coûteuses que normalement.
Si j'ai pu faire gagner de la richesse au duché, j'en ai fait perdre une petite partie malheureusement.

De plus, je remercie grandement demoiselle Anne et Phelim pour leur intervention à ce moment où ma présence était intermittente. Ils ont contribué à remonter ce stock.
Enfin, Encore une fois, j'ai été ravie de travailler avec les maires toujours aussi soucieux du bien être de leur ville et du duché en général.

Zoyas, Dame de Marcieu.
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 7 Icon_minitimeMar 28 Avr 2009 - 21:39

Il s’y connaît, il maitrise son sujet, notre Connétable, Ericx :

Citation :
Des soldats repus ! Plus que de belle paroles, les chiffres parlent d'eux même.
637 jours de solde distribués au mois de Mars et 624 jours de solde distribués au mois d'Avril 1457, essentiellement grâce à un travail acharné de l'Intendance. Du jamais vu dans l'histoire de notre Ost.
Les retards de solde sont donc quasiment résorbés, mais il ne faudrait pas s'endormir sur les lauriers.

Afin de ravitailler nos armées, le grenier de l'Ost s'est remit à fonctionner à plein régime ce mois ci, faisant bénéficier aux soldats volontaires de quelques débouchés intéressants. Les mairies ont également été sollicitées pour fournir poissons et fruits en grande quantité, faisant ainsi circuler l'argent et tourner les économies municipales.

Un recrutement qui a porté ses fruits, mais qu'il va falloir continuer et intensifier, particulièrement dans certaines garnisons, à cause de quelques départs soudains et imprévisibles.
Un nouveau Maistre Recruteur vient d'être nommé et il a cette problématique bien en tête.

Lors de l'alerte sur le Lyonnais Dauphiné, tous les soldats mobilisés avaient, ou bien ont reçu, un armement de pointe, épées et boucliers soigneusement entretenus. Notre Ost peut être fier de son Arsenal.

J'ai pu découvrir un poste qui m'a beaucoup plu, un poste où il faut communiquer, prévoir, gérer les stocks, connaître les soldats, veiller à ce que tout aille au mieux pour que l'Ost puisse fonctionner.

Concernant le Conseil Ducal, les débats ouverts ont souvent amené à un rapide consensus de l'ensemble des élus, tous partis confondus. D'autres débats ont duré des lustres et ont fini par perdre de leur intérêt.
L'ouverture des pour-parlers avec les prélats de l'Eglise Aristotélicienne a vite tourné court, je ne sais trop pour quelle raison, les voies du seigneur sont impénétrables !
Une ambiance propice au travail plus qu'aux brises de bec et c'est tant mieux.


Notre Prévôt des maréchaux, jeremdehuit :

Citation :

Bonjour à tous !

Deux mois déjà...Que dire...Ce fut une formidable expérience d'être aux commandes de notre Prévôté et de commander des agents aussi compétents qui soit.

Une Chef douanière a été nommée afin de surveiller le travail des douaniers et d'assurer une meilleure sécurité.

Nos agents ont fait un travail remarquable lors de l'état de siège, les malfrats tentants de désobéirent aux instructions ont été jugés et condamnés. Au moins la prochaine fois ils ne recommenceront pas...Du moins je l'espère.

Au cours de ce second mois les soldes en retards ont commencées à être distribuées aux agents ainsi que leur salaire.
Une cérémonie en l'honneur de la Prévôté a également été commencée afin de féliciter et décorer les agents méritants.

Passons maintenant au Conseil ducal.

J'ai proposé un projet concernant un corps de réserve pour la Prévôté. En effet le mois dernier une campagne de recrutement a eu lieu, elle a portée ses fruits, notre école a dut temporairement fermée suite au sur-effectif qu'elle a subit.
Ce projet est toujours en débat et j'espère qu'il aboutira de manière positif.

A la revoyure !


Elle est petite par la taille, mais grande par l’esprit, notre Commissaire
Aux Mines, Anne de Culan :
Citation :

Durant ces deux mois, nos mines et carrières ont subi des dégâts mineurs, qui ont été réparés sitôt que constatés, et n'ont pas constitué de risques pour la sécurité des mineurs.
Je remercie les maires et tribuns d'avoir bien voulu communiquer aux populations la nécessité de se rendre régulièrement aux mines. En effet, elles constituent une richesse pour notre Duché. Les revenus générés par le travail des mineurs, en tombant dans les caisses du Duché, permettent son fonctionnement : paie des maréchaux, soldes de l'ost, volant de manœuvre pour la Commissaire au Commerce, dépenses de prestige, etc... Un duché aux mines bien fréquentées est un duché qui peut agir sur les marchés, et contribuer au bien-être de l'ensemble de ses habitants.
Hélas, trop peu l'admettent, et la fréquentation des mines est loin d'atteindre son maximum.

Merci également à Messires Erix et Ka pour l'aide apportée tout au long de ce mandat.

Je partage l'avis de Messire Ka quant au désintérêt apparent de certains pour les sujets ne concernant pas directement leur fonction. Il s'en est suivi une certaine langueur des débats, et un retard dans les décisions, peu propice au dynamisme du Conseil.


Elle est arrivée au conseil juste avant la fin, Pénélopedefrance


Citation :
Chères Dauphinoises et chers Dauphinois,

Quand le Gouverneur m'a demandé d'écrire mon bilan de fin de mandat, je fus fort étonnée n'ayant rejoint le Conseil Ducal que depuis deux semaines. Deux semaines,.......ridicule pensez-vous et pourtant ces deux semaines là furent tres enrichissantes pour moi.

Je tiens avant tout à remercier l'accueil que m'a réservé l'ensemble du Conseil, Conseil dans lequel je me suis plongée rapidement.

Appelée à succéder à Radoub démissionnaire, j'ai d'abord pris connaissance des différents débats, trouvé cela interressant et formateur, et comme vous pouvez l'imaginer, mes yeux curieux ont été peut-être plus attirés par les dossiers concernant les Compagnies d'Ordonnance.
Mais je n'ai pas pour autant négligé le reste, j'ai lu, et même relu l"ensemble des dossiers.

J'ai aussi remplacé Messire Ka notre Balli, le temps d'une journée où je me suis familiarisée avec cette fonction.

En conclusion je me contenterai de noter la bonne entente qui règne au sein du Conseil et remiercier notre Gouverneur qui a su me faire confiance.

Pénélope de Barsac


La petite dernière arrivée, Bounette :

Citation :
Je ne suis resté que deux semaines à ce conseil , après la retraite de sieur Pouilleux.
Il n'est donc pas facile de faire un réel bilan .
J'ai fait une approche du travail effectué au sein du conseil , après avoir vu les dossiers qui m'intéresse le plus je me suis mise à étudier des sujets ou il me manque des connaissances.

J'ai constaté le travail fourni tout le gouverneur et tout les conseillers , l'esprit d'équipe pour faire tout pour que la vie dans se duché soit la plus agréable pour tout les habitant de notre duché.

Enfin, votre fidèle Porte Parole que vous connaissez bien, moi, Lavoyageuse :
Citation :

Lyonnais et Dauphinois, bonjour,

Voilà un mandat qui se termine, en tant que fidèle Porte Parole, je vous ai menez les infos les unes après les autres, je vous ai fais des rapports régulier pour que vous puissiez suivre ce qui se passait au conseil.
Comme j’ai remarqué que beaucoup ne lisait pas les annonces, souvent parce que ces dernières leur semblent incompréhensibles, avec les tenants postes nous avons décidé de mettre un jeu en place pour motiver les gens à lire ces annonces, et pour qu’elles soient plus faciles à comprendre nous proposons de faire un rp explicatif. Tout est prêt, le prochain Porte Parole n’aura plus qu’à mettre tout cela en place.

J’ai également comme promis réouvert mon bureau pour avoir une communication avec les maires, non économiques bien entendu puisque le CAC est là pour ça. Les maires peuvent donc venir dans le bureau du porte parole pour poser des questions ou transmettre des informations.

La chambre des tribuns dont je m’occupe marche bien, les tribuns ont prit leur marques même si je regrette l’absence d’un ou deux, ils avancent et travaillent ensemble, je pense que rapidement ils pourront mettre beaucoup de choses en place. L’entente avec les tribuns a été très bonne.

De plus j’ai comme d’habitude participé aux différents débats, même s’ils ont moins été animés en deuxième partie de mandat. J’ai avec Kederick, Grand Officier de la Prévôté, remis le coutumier à jour.

Ainsi se termine ce mandat, je suis prête à travailler encore très dur au prochain mandat et continuer de m’investir pour mon duché.

Lavoyageuse, votre fidèle Porte Parole
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 7 Icon_minitimeMar 5 Mai 2009 - 21:39

A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Comme vous le savez sans doute, une armée étrangère est passée sur les terres du Duché entre vendredi dernier et hier, pour les quitter ce jour, en direction de la Provence.

Cette armée n’était pas autorisée par le Conseil Ducal. Néanmoins, dès qu'il a été averti, celui-ci est entré en contact avec les représentants de cette armée par l'intermédiaire du Capitaine et de moi-même, et le Conseil de Guerre a immédiatement pris des mesures.
Suite à ces discussions et aux prises de renseignement auprès de la Bourgogne, dont l'armée arborait les couleurs, nous avons exigé la dissolution de cette armée. Le Duc de Bourgogne a compris nos raisons et inquiétudes et nous a assuré que l’armée serait dissoute.
La dite armée ne nous a cependant pas laisser le temps de réagir et a quitté nos terres avant que nous ne puissions forcer ses dirigeants à s'exécuter.

Nous avons prévenu nos voisins au fur et à mesure des évènements, aussi ont-ils eu le temps de se préparer. Quant à nous, si l’armée devait reculer et entrer à nouveau sur le territoire dauphinois, les mesures ont été prises et nous serons prêts à l’affronter.

Soyez assurés que malgré la surprise initiale, nos villes ont été largement défendues dès le premier soir par nos soldats et les compagnies nobiliaires, de manière à contrer toute tentative d'acte hostile. Celles-ci n'ont pas eu lieu, ce dont nous nous réjouissons, mais nous saluons néanmoins ici la rapidité de réaction et le dévouement de ceux qui ont passé journées et nuits à se relayer sur les remparts.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre Scize le 5e jour du mois de Mai de l’an de Grace mil quatre cent cinquante sept.
Lavoyageuse, Gouverneur su Lyonnais Dauphiné

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 7 Icon_minitimeMer 6 Mai 2009 - 14:05

"Dame Lavoyageuse à prêter allégeance au Roy et attend son assentiment, dès lors qu'elle l'aura reçu, la cérémonie de l'allégeance du Conseil Ducal et des nobles dauphinois au Gouverneur suivra".

Citation :
Répartition du XXIIIe Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné

Sa Grasce Lavoyageuse, Gouverneur.

Messire Ericx, Connétable et Premier Conseiller.
Messire Argael de Saint-Giraud, vicomte de Monestier-les-Briançon
Dame Bounette, Porte-parole.
Messire Jeremdehuit.
Damoiselle Anne de Culan, Commissaire aux mines.
Messire Matom, Juge.
Dame Penelopedefrance, Dame de Neuville sur Saone, Capitaine.
Messire Dedelagratte, Prévôt des Maréchaux.
Messire Pouilleux, Bailli.
Dame Aldraien, Commissaire au Commerce.
Messire Xyphos, Procureur.


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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 7 Icon_minitimeJeu 7 Mai 2009 - 13:26

Citation :
À tous les Lyonnais-Dauphinois et à tous les étrangers,

L’arrivée massive de gens peu recommandables en notre terre fait en sorte que la sécurité de notre duché est compromise.

Nous déclarons le Lyonnais-Dauphiné en État de siège ce qui implique:

- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit dans le coutumier lyonnais-dauphinois après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Ce décret est en vigueur pour une durée de sept jours, après quoi le Conseil ducal jugera de la nécessité de le reconduire ou non.

Nous insistons sur le fait que les déplacements des étrangers pour quitter le duché doivent s'effectuer de la ville où ils se trouvent à la ville frontalière la plus proche puis de celle-ci à l'extérieur des frontières lyonnaises-dauphinoises. Un déplacement contraire à cette logique pourrait s'avérer lourd de conséquences pour la vie de ceux qui s'y risqueraient. Que cela soit su.

Nous enjoignons les maires et les habitants du duché de même que les Compagnies nobiliaires à se tenir prêts à toutes éventualités.

Qu'il soit su, que le Lyonnais-Dauphiné ne laissera jamais quiconque lui porter atteinte de même qu'à ses citoyens, et que toute personne osant s'attaquer à eux ne pourra trouver la paix en ce duché et par-delà.

Qu'on se le dise ! Par Sainct Georges et Dalphiné !


Le Capitaine du Lyonnais-Dauphiné
Pénélope de Barsac

Le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
Lavoyageuse

Faict à Lyon le 07 mai de l'an de grâce mil quatre cent cinquante et sept

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 7 Icon_minitimeLun 11 Mai 2009 - 19:19

Citation :
Habitants du Lyonnais Dauphiné

Qu’il soit su en ce 11e jour du mois de mai de l’an de grasce mil quatre cent cinquante sept que le sieur Dedelagratte, prévôt des maréchaux doit s’absenter pendant quelques jours et qu’il sera donc remplacer par le sieur Jeremdehuit. Messire Dedelagratte reprendra ses fonctions dès son retour parmi nous.

Faict au Castel de Lyon.


Pour le conseil ducal
Bounette, Porte Parole

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 7 Icon_minitimeLun 11 Mai 2009 - 19:20

[quote]Chapitre VII.3 : Du rôle de l'église dans l'organisation temporelle du Duché

Article VII.3.g
Un interlocuteur privilégié entre le Gouverneur et l'épiscopat du Lyonnais Dauphiné sera désigné par les prélats. Il représentera l'Eglise Dauphinoise auprès du Gouverneur, il sera chargé d'assurer une bonne communication entre pouvoirs temporels et spirituels.

Remplacé par :

Article VII.3.g
Les prélats Dauphinois auront un accès à l'office ecclésiastique du conseil ducal afin de faciliter la communication entre l'épiscopat et le conseil ducal.

Faict au Castel de Pierre Scize le 11e jour du moi de mai mil quatre cent cinquante sept

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 7 Icon_minitimeLun 11 Mai 2009 - 19:21

Citation :
III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
-
L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
-
La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
-
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.


Faict au castel de Pierre Scize le 11e jour du moi de mai mil quatre cent cinquante sept
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 7 Icon_minitimeMar 12 Mai 2009 - 8:43

Habitants du Lyonnais Dauphiné

Ce n'est pas de gaieté de coeur que je me présente ce jour devant vous, . Le conseil a jugé indispensable à l'intérêt du duché de prélever un impôt pendant ce mandat .

Ainsi, le duché demandera à chaque ville une somme globale calculée en appliquant lesdits montants au nombre de champ et d'échoppes possédés par les habitants actifs de la ville. Chaque maire, détenteur de l'outil fiscal, sera ensuite libre de définir les modalités exactes de cette imposition: répartition par type de culture ou d'échoppe, avance par la mairie d'une partie des sommes si elle le désire, etc...

Je suis pleinement consciente de l'effort que nous demandons là aux habitants du duché. et nous vous remercions d'avance


Le Conseil ducal

Faict au Castel de Pierre Scize le douzième du mois de mai de l'an de grâce mil quatre cent cinquante et sept.

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 7 Icon_minitimeMar 12 Mai 2009 - 9:55

Oyez Oyez Lyonnais et Dauphinois

Le Conseil ducal fait scavoir,

Que le sieur Erixc a démissionné du conseil ducal pour des raisons personnelles, il sera remplacé par le sieur Phelim .

Faict au Castel de Pierre Scize le douzième du mois de mai de l'an de grâce mil quatre cent cinquante et sept.

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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 7 Icon_minitimeJeu 14 Mai 2009 - 9:06

À tous les Lyonnais-Dauphinois et à tous les étrangers,


le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné annonce que, le délai légal de l'état de siège étant achever , des personnes non désirables restent sur notre territoire malgré les nombreux courriers reçus de la prévôté.
le Conseil ducal s'est donc majoritairement prononcé pour la reconduction de celui-ci, l'état de siège est maintenu pour une période de sept jours.



Faict au Castel de Pierre Scize le quatorzième jour de mai de l'an mil quatre cent cinquante et sept

Bounette porte parole


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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Annonces du Conseil Ducal - Page 7 Icon_minitime

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