AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Annonces du Conseil Ducal

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
Aller à la page : Précédent  1, 2, 3 ... 21 ... 40  Suivant
AuteurMessage
Argael



Nombre de messages : 4775
Localisation IG : Lyon/ Briançon
Date d'inscription : 30/10/2006

MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 18 Fév 2008 - 18:37

La foule commencé à se disperser, lorsque le porte parole revint une cuisse de poulet dans la main gauche et un verre dans la main droite.

Mille excuses a vous d’empressement j’ai omis de vous faire par d’une autre décision du conseil, croyez pas que l’on se tourne les pouces.

Il but avec plaisir dans son verre.

Permettez moi d’oublier le protocole, je n’ai pas le temps le sanglier m’attend avec une petite sauce, un délice.

Veuillez donc prendre acte, le conseil dans sa clairvoyance à une fois de plus amendé l’article sur les lances et corps d'armes. Je vous en fais lecture ici même rapidement.


Citation :
- IV.4.b Regroupement non autorisé de lances et corps d’armes
Seuls les citoyens du Lyonnais-Dauphiné ont le droit de constituer ou de maintenir une lance ou un corps d'armes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, dans une limite de 5 membres par lance ou corps d'armes (meneur compris).

Des lances de nombre supérieur (5 à 8 membres) pourront être constituées par:
- les membres des Compagnies d'Ordonnance en service commandé
- la noblesse Dauphinoise reconnue par la hérauderie

Les seuls lances et corps d'armes étrangers autorisés à entrer et à se déplacer librement en Lyonnais-Dauphiné sont :
- ceux des membres de la famille royale de France
- ceux des puissances liées au duché par un accord diplomatique stipulant cette autorisation, selon les conditions de l'accord

Les autres lances et corps d'armes étrangers devront demander et recevoir une autorisation des services de la maréchaussée :
- de la ville frontalière par laquelle ils comptent entrer sur le territoire Lyonnais-Dauphinois
- de la ville à partir de laquelle les membres comptent se constituer en lances ou en corps d'armes

Les autorisations devront être obtenues avant l'entrée sur le territoire ou la constitution du groupe. Les lances et corps d'armes étrangers dûment autorisés ne pourront en aucun cas excéder 5 membres (meneur compris).

Tout contrevenant se verra poursuivit en justice pour trouble à l'ordre public ou trahison selon la gravité des faits.
Revenir en haut Aller en bas
Argael



Nombre de messages : 4775
Localisation IG : Lyon/ Briançon
Date d'inscription : 30/10/2006

MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mar 4 Mar 2008 - 22:33

Citation :
De l'application de la loi royale dicte "des points d'état" et du financement de cette réforme.

Suite aux différentes mesures prisent par Sa Majesté Levan le Troisième concernant la réforme dicte "des points d'état", de l'instauration de la corruption et des frais de bouches, le Conseil ducal décide :

- Que chaque ville (excepté la capitale) devra fournir au duché 25 repas par semaine. Chaque repas pourra être composé d'un poisson, d'une viande, de deux légumes, de deux fruits, de trois miches de pain ou de six sacs de maïs. Le prix moyen des repas sera fixé par le Commissaire au Commerce en collaboration avec l'ensemble du Conseil ducal après consultation des maires.

- Que chaque ville devra participer aux frais de cette réforme à la hauteur d'une somme qui sera fixé chaque semaine par le Commissaire au Commerce en collaboration avec le Conseil ducal. La somme globale sera répartie entre les différentes villes à concurrence de 15,625% par ville, et de 6,25% pour la capitale. Les moyens pour payer cette somme seront laissés à la libre appréciation des maires avec l'accord du Commissaire au Commerce. Ils pourront, entre autres choses, consister en des réductions sur des marchandises fournies au duché, à des taxes sur le marché ducal ou encore à la levée d'impôts sur la population.

A Lyon au Castel de Pierre-Scize, le lundi 3 mars MCCCLVI
Revenir en haut Aller en bas
samarel



Nombre de messages : 4334
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 20/08/2006

MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 18 Mai 2008 - 22:52



Il est demandé à la prévôté d’accorder un délai de 10 jours pour permettre la baisse des denrées. Passé ce délai, la loi s’appliquera. Pour les salaires dès lundi la loi est effective.


Citation :
Livre V Droit économique

V.1 Trahison

- V.1.a Trahison

o V.1.a.i Déstabilisation économique : Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

V.2 Trouble A l’Ordre Public

- V.2.a De la douane
A son arrivée sur le territoire ducal, toute personne n'étant pas sujette du Lyonnais-Dauphiné a pour obligation de se présenter au poste de Guet, si elle ne peut prétendre à noblesse dûment reconnue par la Hérauderie de France, ou à autorisation ducale permanente ou temporaire.
Tout agent de la Prévôté est alors en droit de demander l'identité, la provenance, la destination et le but de la personne, dans la limite de la vie privée. Il peut être exigé également l'inspection de l'inventaire. Toute infraction se verra poursuivre pour Trouble à l'Ordre Public.

- V.2.b Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

V.3 Esclavagisme

- V.3. Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificience de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

- V.3.b Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public.


V.4 Escroquerie

- V.4.a Des tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.
Tout tavernier qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client, sera considéré comme escroc et jugé comme tel.


- V.4.b De la spéculation

o V.4.b.i La spéculation: A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

o V.4.b.ii Dépassement de la grille des prix maximaux: Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. Les prix suivants sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans.

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus



Prix des produits finis

bâton : 9.80

barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
juppe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus




- V.4.c De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné

[i]o V.4.c.i De la régulation du commerce intérieur
: Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant, a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraîchères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local.

o V.4.c.ii Des Marchands ambulants: Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

o V.4.c.iii Des marchandises réservées: Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.
[/quote]

modification du corpus des compagnies d'ordonnance du lyonnais dauphiné

Citation :
2. Organisation
a/ Conseil de Guerre
Sont membres de droit du Conseil de Guerre : le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, les Officiers Supérieurs nommés par le Conseil Ducal (Capitaine, Connétable, Prévôt), et Officiers de l’Ost nommés par le Capitaine (Grand Maitre des Lances, Conseillers militaires), le Seigneur de la Garde Ducale et le Major des Compagnies Nobiliaires.

Le Conseil de Guerre veille au bon fonctionnement des institutions de l'Ost, coordonne les actions de celui-ci sur les différents théâtres d'opérations et gère les différents dossiers que peut lui confier le Conseil Ducal.

Le Grand Maistre des Lances a toute autorité sur l'ensemble des instances de l'Ost, bien que restant subordonné au Gouverneur et au Capitaine. L'exercice de ses fonctions n'est pas limité dans le temps et son rôle est de seconder les différents Capitaines successifs, ainsi que de veiller au maintien des activités de l'Ost durant les périodes de transition entre les mandats ducaux.

Les conseillers militaires sont les plus hauts officiers des compagnies d'ordonnance, ce sont des soldats ayant une longue expérience du combat et de la direction de troupes, placés sous les ordres directs du Capitaine.
Ils peuvent se voir déléguer une partie des pouvoirs du Capitaine, du Connétable ou du Grand Maistre des Lances et recevoir des charges particulières (remplacement de Seigneur des Lances, de Maistre, commandement d'armée, ...).
Ils peuvent et doivent suivre les débats du Conseil de Guerre et de l'Office des Compagnies d'Ordonnance du Conseil Ducal.


b/ Conseil des Lances
Sont membres du Conseil des Lances : les membres du Conseil de Guerre, ainsi que les Officiers Subalternes de l’Ost (Seigneurs des Lances, Maistre Armurier, Intendant, Maistre Instructeur, Maistre Recruteur), et des Aides de Camp de chaque garnisons.

Le Conseil des Lances coordonne les actions des différentes garnisons quant à la sécurité intérieur, à leur disponibilité et à leur entraînement. Il réunit l'aspect opérationnel et l'aspect tactique de l'Ost.
Il optimise l'action des troupes à l'échelle tactique sur différents théâtres d'opérations et peut être amené à mener lui même des opérations militaires sous le commandement d'un officier de facto responsable ou désigné par le conseil de guerre pour cette tâche.
Il peut également se voir confier ou créer des projets touchant à l'Ost tout entier.


merci à tous les responsables de mettre à jour dans vos garnisons/bureaux

modification du corpus :

Citation :
V.1.av Trahison


Citation :
A l’exception des mairies et du duché, tout personne effectuant une tentative ou un acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.


Citation :
o IV.1.b.iii

Citation :
Toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché, sera considérée comme un acte de Trahison au Duché et pourra être poursuivie comme tel
Revenir en haut Aller en bas
samarel



Nombre de messages : 4334
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 20/08/2006

MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mar 27 Mai 2008 - 23:56

Citation :
Citation :
Paragr IV.1.D.iv (à créer)
L'exercice du droit bancaire est autorisé en Lyonnais Dauphiné.

Du droit d'usure.

Tout crédit fait par une personne, une ville ou le duché à une autre personne, ville ou duché est autorisé.

Un document écrit devra être établi entre les deux parties stipulant obligatoirement :

    - les noms de l'usurier et de l'emprunteur
    - la date de la ou des échéance(s) du remboursement.
    - le montant emprunté
    - l'objet du crédit.
    - une attestation sur l'honneur de l'emprunteur certifiant qu'il n'a pas contracté d'autres dettes.

Tout débiteur ne remboursant pas dans les temps sa dette sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public et d'une contrainte au remboursement.


Paragr IV.1.D.v
Pour exercer l'activité d'usure, le sujet dauphinois ne peut avoir eu de condamnation dans les 6 mois précédant son activité.
Les mairies peuvent prêter de l'argent, avec ou sans intérêts, à leurs habitants. L'usurier examine sur dossier la demande de l'emprunteur et peut refuser le prêt sans justification, par exemple pour les emprunteurs ayant un casier judiciaire.


Citation :
Paragr. IV.1.D.i La définition
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine
Revenir en haut Aller en bas
samarel



Nombre de messages : 4334
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 20/08/2006

MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mar 3 Juin 2008 - 22:24

Arrêté municipal concernant la BMM

Citation :
Statut du conseil d'administration

  • La nomination du banquier sera effectuée par le maire pour une durée indéterminée.
  • La nomination de deux assesseurs se fera après approbation d’une proposition du banquier par le maire.
  • Le cumul des mandats au sein du Conseil d’Administration est interdit.


Statut de l’emprunteur

  • L'emprunteur se doit d'être résident du village
  • L'emprunteur se doit de rester en ville durant la durée de l'emprunt.
  • L'accord ou refus du crédit est effectué par la commission bancaire (conseil d'administration)

  • L’emprunteur doit faire la preuve d’un apport minimum variable en fonction de la somme empruntée.

  • Durant la période du contrat, une hypothèque sur champ est également mise en place par le banquier. Elle n'est qu'une garantie pour celui ci.


Recours juridiques de la banque

  • Toute fraude à la banque réalisée par le banquier ou un de ses assesseurs sera passible de poursuites judiciaires pour escroquerie à caractère aggravant.
  • Mettre la banque en banqueroute sera passible de Haute Trahison.

  • En cas de non remboursement, l’emprunteur sera poursuivi pour escroquerie à caractère aggravé.
  • En cas d’hypothèque non solvable ou non remise, l’emprunteur sera poursuivi pour escroquerie à caractère aggravé.
  • En cas de fuite avec l’argent emprunté, l’emprunteur sera poursuivi escroquerie à caractère aggravé.





Revenir en haut Aller en bas
Argael



Nombre de messages : 4775
Localisation IG : Lyon/ Briançon
Date d'inscription : 30/10/2006

MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Ven 20 Juin 2008 - 15:51

Citation :
Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné

Titre I : De la compétence des autorités judiciaires

Article I : L’organe de droit commun compétent pour juger les infractions en premier ressort est le tribunal du Lyonnais-DAuphiné, représenté par le Juge. Il est compétent pour juger toutes les infractions, à l’exception de celles qui sont réservées à des juridictions spécialisées. Son siège est fixé en la ville de Lyon.
La cour d'appel du royaume est seule compétente pour connaître des appels formés à l'encontre des jugements rendus par le tribunal du Lyonnais-Dauphiné.

Article II : Par exception, certains tribunaux spéciaux peuvent rendre des décisions de justice. Il en est ainsi de la cour martiale de l’Ost et des juridictions ecclésiastiques, pour les personnes relevant de leur compétence.

Article III : Par exception, dans le cadre de la justice de proximité, pour les délits de nature financière de faible ampleur (escroquerie et esclavagisme), les services de la maréchaussée ont le pouvoir de proposer une amende minorée à l’accusé reconnaissant les faits, ceci sans jugement ni intervention d’une quelconque autorité judiciaire, à l’exception des marchands ambulants qui ne dépendent que de la compétence du tribunal pénal du Lyonnais-Dauphiné.

Article IV : Toutes les décisions des juridictions spéciales doivent être validées par le juge en cas de condamnation à des peines pécuniaires ou privatives de liberté. Le juge dispose du droit de vérifier leur conformité à la charte des juges et aux lois. S’il considère que la peine prononcée est illégale, il peut refuser de la valider. Par contre, le juge ne dispose d’aucun contrôle en matière d’opportunité sur les peines et sur leur quantum tant que celui-ci est conforme au droit.

Article V: Le tribunal du Lyonnais-Dauphiné est compétent pour juger toute personne qui a commis une infraction en Lyonnais-Dauphiné, qu’elle soit ou non ressortissante des terres Lyonnais-Dauphinoises. Il a également compétence pour juger des personnes se trouvant sur le sol Lyonnais et ayant commis une infraction sur une terre avec laquelle un traité d’entraide judiciaire a été adopté.
Cependant, le Gouverneur en exercice n'est pas justiciable du tribunal du Lyonnais-Dauphiné, incompétent,au profit de la Cour des Pairs.

Article VI: Toute exception d’incompétence doit être soulevée lors de la première défense de l’accusé, ou lors du témoignage de la victime. S’il s’avère que le tribunal du Lyonnais-Dauphiné est incompétent matériellement ou territorialement pour connaître de l’affaire, le juge doit prononcer la relaxe et inviter les parties à s’adresser devant un autre tribunal. Le juge statue souverainement sur sa propre compétence, mais il n’est pas contraint de le faire d’office. Il peut soulever d’office son incompétence, mais n’est jamais contraint de le faire.

Titre II : Du statut des magistrats

Chapitre I : Du statut du juge

Article I: Le juge est un membre du conseil Ducal, désigné par le Gouverneur pour exercer cette fonction.

Article II : Le juge est, dans le cadre de sa fonction, indépendant, et ne peut recevoir le moindre ordre du Conseil Ducal ou du Gouverneur. Il statue en son âme et conscience.

Article III : Le juge ne peut être démis de ses fonctions que pour faute ou insuffisance dans sa fonction, par décision du conseil Ducal. Une demande motivée en ce sens peut être déposée par n'importe quel conseiller Ducal et donne lieu à un vote du conseil à la majorité des 2/3 des votants avec un minimum de 8 participants au vote.
Le Gouverneur dispose d’une voix comptant double en cas d’égalité entre les votants.

Article IV : Le juge peut se voir remplacer temporairement par un autre conseiller Ducal en cas d’empêchement dans l’accomplissement de sa tâche. Ce changement peut se faire à la demande du juge. Dans ce cas, le Gouverneur décide seul du changement temporaire. Si la demande émane d’un conseiller, le changement ne peut intervenir qu’après un vote du conseil. Ce changement ne peut avoir lieu que pour des raisons d’impossibilité à tenir la charge de juge par son titulaire.

Article V : En cas de suspicion légitime, une partie au procès peut demander à ce que le juge soit écarté d’une affaire précise. Cette suspicion doit être étayée par des éléments sérieux. En cas d’une telle demande, le conseil Ducal doit se prononcer sans délai sur le remplacement temporaire du juge. Ce dernier continue à intervenir dans les autres affaires en cours.
Le nouveau juge nommé ne peut intervenir que dans le cadre de l’affaire pour laquelle le juge titulaire a été écarté.

Article VI : La fonction de juge est incompatible avec celle de Procureur, celle d’agent de la maréchaussée, celle de maire, de prévôt ainsi qu’avec celle de juge ou procureur d’une juridiction d’exception.
La fonction de juge est également incompatible avec l'exercice de la fonction d'avocat mais ne remet pas en cause son appartenance au barreau du Lyonnais-Dauphiné.
Toute autre fonction au sein d’une organisation est compatible avec la fonction de juge mais pourra donner lieu à une requête en suspicion légitime le cas échéant.

Article VII : Lorsque le juge est mis en cause dans une procédure pénale, il peut sans délai demander à être remplacé temporairement par un autre membre du conseil, et ceci pour toute affaire en cours. Il en fait la demande auprès du Gouverneur, qui doit procéder automatiquement au remplacement. S’il ne formule pas cette demande, le Gouverneur peut procéder, de son initiative, à la demande de toute personne y compris extérieure au conseil, à ce remplacement temporaire, sauf si la plainte lui apparaît manifestement dilatoire ou infondée. Le juge doit être réintégré dans ses fonctions si à l’issue de la procédure, aucune condamnation n’est prononcée à son encontre.

Chapitre II : Du statut du procureur

Article I:
Le procureur est désigné par le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné parmi les membres du conseil Ducal. Il est seul compétent pour gérer les plaintes et introduire les procès, à l’exception des affaires d’intérêt local pour lesquelles le maire peut saisir,avec son avis ou à défaut celui du batonnier, le tribunal.

Article II :
Le procureur est parfaitement indépendant, et ne peut recevoir le moindre ordre du Conseil Ducal. Le Gouverneur peut adresser des directives de politique pénale au procureur, mais il ne peut en aucun cas lui donner des ordres précis dans tel ou tel dossier.
Cependant, le Gouverneur peut interdire au procureur d’ouvrir un procès lorsqu’il a utilisé son droit de grâce à l’égard du mis en cause.

Article III :
Le procureur ne peut être démis de ses fonctions que pour faute ou insuffisance dans sa fonction, par décision du conseil Ducal. Une demande motivée en ce sens peut être déposée par n'importe quel conseiller Ducal et donne lieu à un vote du conseil à la majorité des 2/3 des votants avec un minimum de 8 participants au vote
Lorsqu’il y a égalité dans les votes, le Gouverneur dispose d’une voix comptant double.

Article IV :
Le procureur peut se voir remplacer temporairement par un autre conseiller comtal en cas d’empêchement dans l’accomplissement de sa tâche. Ce changement peut se faire à la demande du procureur. Dans ce cas, le Gouverneur décide seul du changement temporaire. Si la demande émane d’un conseiller, le changement ne peut intervenir qu’après un vote du
conseil. Ce changement ne peut avoir lieu que pour des raisons d’impossibilité à tenir la charge de procureur par son titulaire.

Article V :
En cas de suspicion légitime, une partie au procès peut demander à ce que le procureur soit écarté d’une affaire précise. Cette suspicion doit être étayée par des éléments sérieux. En cas d’une telle demande, le conseil comtal doit se prononcer sans délai sur le remplacement
temporaire du procureur. Ce dernier continue à intervenir dans les autres affaires en cours.
Le procureur nouvellement nommé ne peut intervenir que dans le cadre de l’affaire pour laquelle le procureur titulaire a été écarté.

Article VI :
La fonction de Procureur est incompatible avec celle de Juge, celle d’agent de la maréchaussée, celle de maire, celle de Prévôt ainsi qu’avec celle de juge ou procureur d’une juridiction d’exception.
La fonction de procureur est également incompatible avec l'exercice de la fonction d'avocat mais ne remet pas en cause son appartenance au barreau du Lyonnais-Dauphiné.
Toute autre fonction au sein d’une organisation est compatible avec la fonction de juge mais pourra donner lieu à une requête en suspicion légitime le cas échéant.

Article VII :
Lorsque le procureur est mis en cause dans une procédure pénale, il peut sans délai demander à être remplacé temporairement par un autre membre du conseil, et ceci pour toute affaire en cours. Il en fait la demande auprès du Gouverneur, qui doit procéder automatiquement au remplacement. S’il ne formule pas cette demande, le gouverneur, sur son initiative, ou à la demande de toute personne, y compris extérieure au conseil, peut procéder à ce remplacement temporaire, sauf si la plainte lui apparaît manifestement dilatoire ou infondée. Le procureur doit être réintégré dans ses fonctions si à l’issue de la procédure, aucune condamnation
n’est prononcée à son encontre.

Titre III : Du statut des auxiliaires de justice

Chapitre I : Le greffier du tribunal

Article I :
Le juge peut nommer un greffier afin de l’assister. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix du greffier. Le juge informe le conseil de son choix. Néanmoins, ce dernier sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

Article II :
Le greffier doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge un casier vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

Article III:
Le Greffier prête serment de fidélité auprès d’Aristote et du Gouverneur .

Article IV:
Le Greffier est placé sous l'autorité directe du Juge Dauphinois

Article V :
Le greffier peut être révoqué par le juge sans motif à tout moment. Le juge informe de sa décision le conseil. Le greffier peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au juge, qui ne peut la refuser.

Article VI :
Le greffier a pour tâche l’archivage des décisions de justice et l’affichage des jugements dans les différentes villes concernées. Il gère également le casier judiciaire. Il est tenu au secret
professionnel et à un devoir de réserve.

Article VII :
Par principe, le greffier ne peut etre membre du conseil Ducal. Néanmoins, en cas de vacance ou d’absence de candidature, la fonction sera tenue par un conseiller ducal en exercice nommé par ses pairs

Article VIII :

Le greffier aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Gouverneur lui demande.

Article IX :
La fonction de greffier est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.

Chapitre II : Le Procureur Adjoint

Article I :
Le Procureur peut nommer un assistant afin de l’aider. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix de l'assistant. Le procureur informe le conseil de son choix. Néanmoins, cet assistant sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

Article II :
L'Assistant du Procureur doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandage.

Article III:
L'Assistant du Procureur prête serment de fidélité auprès d’Aristote et du Gouverneur .

Article IV:
Le Procureur-Adjoint est placé sous l'autorité directe du Procureur Dauphinois

Article V :
L'Assistant du Procureur peut être révoqué par le Procureur sans motif à tout moment. Le Procureur informe de sa décision le conseil. L'Assistant du Procureur peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au Procureur, qui ne peut la refuser.

Article VI :
Procureur-Adjoint a pour tâche de suppléer le Procureur dans sa mission. Il a pour principale tache de préparer les actes d’accusation et les requisitoires que le Procureur contrôle avant de lancer les poursuites. Il est tenu au secret professionnel et a un devoir de réserve.

Article VII :
L'Assistant du Procureur aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le Juge, le Procureur ou le Gouverneur lui demande.

Article VIII :
La fonction de Procureur-Adjoint est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.
Revenir en haut Aller en bas
Walan



Nombre de messages : 12451
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/06/2006

MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Jeu 3 Juil 2008 - 14:13

Sitôt les votes tombés, Walan alla aux écuries du castel de Pierre Scize et s'entretint rapidement avec les différents messagers désormais à sa disposition pour faire entendre la voix du Conseil Ducal. Il leur donna à chacun un parchemin, assorti de quelques mots :

Allez déclamer puis afficher ceci dans toutes les villes et cités du Lyonnais Dauphiné afin que tous soient informés.

Il resta un moment à observer les messagers enfourcher leurs montures avant de se diriger aux portes du palais ducal, d'où il déclama d'une voix forte en lisant le parchemin qu'il avait préparé :

A tout ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A l'ensemble du peuple du Lyonnais Dauphiné,


A la suite des élections du premier jour du mois de juillet de cet an mil quatre cent cinquante et six, vos voix ont été comptées, entendues, et le dix-huitième conseil ducal du Lyonnais Dauphiné a été nommé.

Les douze nouveaux représentants du Duché se sont immédiatement exprimé quant à celui d'entre eux qui prendrait la tête du Conseil en tant que Gouverneur, de la manière suivante :

Citation :
Elorane : Elorane
Phelim : Elorane
Shinji : Elorane
Nynaeve87 : Elorane
Walan : Walan
Ingresstar1er : Walan
Lady_antlia : Walan
Tandark : Abstention
Vitruve : Walan
Bordatbenoit : Elorane
Vanack : Walan
Rebaile : Elorane

Dame Elorane deviendra ainsi, dès lors qu'elle aura prêté allégeance auprès des représentants de notre Roy Levan III, Gouverneur du Lyonnais Dauphiné par la Grasce d'Aristote et des hommes.

Les différents autres postes du Conseil ont été attribués comme il suit :
Dame Nynaève87 continuera d'exercer les fonctions de Connétable,
Dame Lady_Antlia prendra le poste de Capitaine,
Le Baron de Chaponnay et Archevêque de Vienne, Ingresstar1er aura le rôle de Bailli,
Le Seigneur Shinji de Bocsozel siégera comme Juge,
Le Seigneur Vanack de La Terrasse exercera comme Prévôt des Maréchaux,
Messire Phelim se voit confier la charge de Commissaire au Commerce,
Messire Vitruve sera Commissaire aux Mines,
Messire Bordatbenoit exercera comme Procureur,
Dame Rebaile et messire Invictus n'auront pas de charge particulière,
Enfin, moi même, Walan, seigneur de Meyrieu, serai Porte Parole.

La cérémonie d'allégeance et de prestation de serments aura lieu dans la Grande Salle du Castel de Pierre Scize dès lors que l'hommage de Dame Elorane aura été reconnu.

Que cela soit dit et su !


L'annonce faite, Walan se dirigea vers le panneau prévu a cet effet et y afficha le parchemin, que chacun puisse en prendre connaissance à sa guise, puis regagner le château afin d'y préparer la cérémonie d'allégeance.
Revenir en haut Aller en bas
Walan



Nombre de messages : 12451
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/06/2006

MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Jeu 3 Juil 2008 - 22:55

Citation :
A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,

Selrach, maire de Valence, a démissionné de ses fonctions il y a désormais trois jours, laissant sa ville sans personne pour la diriger.
Aujourd'hui, preuve est faite qu'il a en outre vidé caisses et entrepôts de ladite ville, seul ou avec des complices.

Qu'il soit su que le sieur Selrach est désormais accusé de Haute Trahison et que, bien qu'il soit signalé en Languedoc, les accords entre nos provinces sont tels que la Justice le retrouvera où qu'il soit et le condamnera à l'aune de ses crimes.

Etant donné la faiblesse économique dans laquelle se trouve actuellement la ville de Valence, le Conseil Ducal lance un appel à la générosité des autres villes et de toute personne souhaitant aider afin de redonner suffisamment de fonds à la mairie de Valence pour qu'elle puisse recommencer à gérer le marché de la ville.

Faict au Castel de Pierre-Scize le troisième jour du septième mois de l'an mil quatre cent cinquant et six.
Revenir en haut Aller en bas
elorane



Nombre de messages : 2383
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 27/08/2007

MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Sam 5 Juil 2008 - 13:39

Citation :
Livre V Droit économique

V.1 Trahison

- V.1.a Trahison

o V.1.a.i Déstabilisation économique : Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

V.2 Trouble A l’Ordre Public

- V.2.a De la douane
A son arrivée sur le territoire ducal, toute personne n'étant pas sujette du Lyonnais-Dauphiné a pour obligation de se présenter au poste de Guet, si elle ne peut prétendre à noblesse dûment reconnue par la Hérauderie de France, ou à autorisation ducale permanente ou temporaire.
Tout agent de la Prévôté est alors en droit de demander l'identité, la provenance, la destination et le but de la personne, dans la limite de la vie privée. Il peut être exigé également l'inspection de l'inventaire. Toute infraction se verra poursuivre pour Trouble à l'Ordre Public.

- V.2.b Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

V.3 Esclavagisme

- V.3. Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificience de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

- V.3.b Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public.


V.4 Escroquerie

- V.4.a Des tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.
Tout tavernier qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client, sera considéré comme escroc et jugé comme tel.


- V.4.b De la spéculation

o V.4.b.i La spéculation: A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exeption est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal, afin de réguler leur marché

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Fer:20 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Pain: 8 écus Selon la loi Royale
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus


Deuxièmement :
Pour les produits suivants, les prix conseillés sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous :

Les prix sont indicatifs. Un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.

Prix des produits finis

bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
jupe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus

- V.4.c De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné

[i]o V.4.c.i De la régulation du commerce intérieur
: Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant, a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraîchères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local.

o V.4.c.ii Des Marchands ambulants: Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

o V.4.c.iii Des marchandises réservées: Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.
[/quote]
Revenir en haut Aller en bas
elorane



Nombre de messages : 2383
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 27/08/2007

MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Sam 5 Juil 2008 - 13:41

Voici l’article actuel :

Citation :
IV.1.b.iii Révolte non autorisée contre une mairie: Toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché, sera considérée comme un trouble à l'ordre public et pourra être poursuivie comme tel.


qui est remplacé par

Citation :
IV.1.b.iii Révolte non autorisée contre une mairie: Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché, sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel
Revenir en haut Aller en bas
elorane



Nombre de messages : 2383
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 27/08/2007

MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Sam 5 Juil 2008 - 13:42

[quote="Lady_Antlia"]Une loi royale avait disparu comme par enchantement, contraignant le Consei ducal à rechanger la grille de prix .
Alors elle avait repris un velin et tout repris. Ils avaient certes fait une erreur mais savaient les reconnaitre.
Elle retira l'ancien avis puis colla le suivant .

Citation :
Livre V Droit économique

V.1 Trahison

- V.1.a Trahison

o V.1.a.i Déstabilisation économique : Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

V.2 Trouble A l’Ordre Public

- V.2.a De la douane
A son arrivée sur le territoire ducal, toute personne n'étant pas sujette du Lyonnais-Dauphiné a pour obligation de se présenter au poste de Guet, si elle ne peut prétendre à noblesse dûment reconnue par la Hérauderie de France, ou à autorisation ducale permanente ou temporaire.
Tout agent de la Prévôté est alors en droit de demander l'identité, la provenance, la destination et le but de la personne, dans la limite de la vie privée. Il peut être exigé également l'inspection de l'inventaire. Toute infraction se verra poursuivre pour Trouble à l'Ordre Public.

- V.2.b Des marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

V.3 Esclavagisme

- V.3. Esclavage actif
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum


Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificience de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

- V.3.b Esclavage passif
Toute personne prenant régulièrement des offres d’embauche illégales se verra poursuivie pour Trouble à l’ordre public.


V.4 Escroquerie

- V.4.a Des tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.
Tout tavernier qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client, sera considéré comme escroc et jugé comme tel.


- V.4.b De la spéculation

o V.4.b.i La spéculation: A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie, exeption est faite aux maires qui ont la possibilité de vendre à 0,01 au dessus du prix maximal, afin de réguler leur marché

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Fer:20 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus


Deuxièmement :
Pour les produits suivants, les prix conseillés sont basés sur un salaire de 25 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous :

Les prix sont indicatifs. Un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.

Prix des produits finis

bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
jupe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus

- V.4.c De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné

[i]o V.4.c.i De la régulation du commerce intérieur
: Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant, a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraîchères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local.

o V.4.c.ii Des Marchands ambulants: Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

o V.4.c.iii Des marchandises réservées: Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.
Revenir en haut Aller en bas
Walan



Nombre de messages : 12451
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/06/2006

MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Jeu 10 Juil 2008 - 11:23

Citation :
A tous les habitants de Valence,

Au vu de l'enchaînement d'évènements et des circonstances ayant conduit à l'accession au poste de maire de messire Humbertos,
Au vu de la gravité de la situation économique de la mairie de Valence,
Au vu des réactions du conseil municipal de Valence en place sur ces évènements et après consultation de celui-ci,
Au vu des résultats des différents débats et discussions ayant eu lieu dans les autres endroits concernés que sont l'Ost et le Conseil Ducal,

Le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné autorise à ce qu'une révolte organisée soit menée à Valence afin de placer messire Volverine sur le siège de maire.

Que cela soit dit et su !
Faict au Castel de Pierre Scize le sixième jour du mois de juillet de l'an mil quatre cent cinquante et six.


Revenir en haut Aller en bas
Walan



Nombre de messages : 12451
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/06/2006

MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 13 Juil 2008 - 11:57

Citation :
Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XVIIIe Conseil Ducal et la fabuleuse histoire des douze !

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce treizième jour du mois de juillet, et chacun des dimanches qui suivront, la geste de vos vaillants conseillers dans leur queste du Duché parfait (ou "comment chacun fait de son mieux pour que tout aille bien pour tout le monde") !

Le premier chapitre de cette épopée fait état des événements s'étant déroulés entre le troisième et le douzième jour de ce septième mois et s'intitule : Comment nos douze héros découvrirent leurs compagnons, se répartirent les postes et débutèrent leur œuvre.

Evénements et déclarations :

Pour bien commencer leur mandat, les conseillers se sont réunis afin de désigner le Gouverneur et la répartition des différents postes.
Le Conseil a donc désigné dame Elorane comme Gouverneur du Lyonnais Dauphiné et les différents postes ont été attribués. Allégeance a été faite au Roy Levan III par la nouvelle Gouverneur et chacun des conseillers a pu ensuite lui prêter serment -avec parfois quelques difficultés-, les nobles dauphinois étant encore en train de le faire. Ajoutons que la bénédiction du nouveau Conseil aura lieu aujourd'hui en la Cathédrale de Vienne.

Par ailleurs, les douze se sont vu confronter pour leur début à divers problèmes d'importance :
  • La démission et la fuite du maire de Valence, Selrach, après avoir pillé sa ville de sa trésorerie et de ses biens. Il est actuellement accusé de Haute Trahison et recherché dans le Dauphiné et toutes les provinces qui lui sont alliées. La situation à Valence a été quelque peu chaotique durant plusieurs jours mais l'ordre revient petit à petit et le Conseil Ducal a autorisé l'organisation d'une révolte pour placer messire Volverine à la tête de la mairie, afin qu'il puisse utiliser son expérience à ce poste pour redresser la situation de la ville.
  • L'amélioration non souhaitée de l'ensemble des mines du Duché suite à un sursaut d'enthousiasme du nouveau Commissaire aux Mines. Ces améliorations ont engendré une surconsommation de pierres et de fer et n'étaient pas nécessaires car les mines étaient à leurs niveaux optimaux. Le Conseil Ducal discute des différentes solutions à adopter et laquelle d'entre elle choisir.

En ce qui concerne les absences et changements de postes :
  • Messire Tandark a démissionné de son poste dès la nomination du Gouverneur effectuée, ne pouvant cumuler un poste de maire et de conseiller ducal. Il a laissé sa place à messire Invictus.
  • Messire Phelim, qui était également maire jusqu'au 11, mais ayant demandé et reçu du Conseil précédent l'autorisation de cumuler les deux fonctions à la condition d'être sans portefeuille, était resté sans poste jusqu'à présent. Il occupera désormais le poste de Commissaire au Commerce dont moi-même, messire Walan, étais jusqu'à présent et temporairement en charge.
  • Notre Capitaine, dame Lady_Antlia a dû se rendre chez les moniales du 7 au 11, afin de se mettre en condition spirituelle pour exercer son rude poste.
  • Messire Bordatbenoit, exerçant au poste de procureur, a été agressé dans les bois et est contraint de rester alité depuis le 9 de ce mois. Dame Rebaile le remplace donc à son poste le temps qu'il puisse de nouveau plaider.

Travaux en cours :

Le Conseil a voté et approuvé :
  • L'autorisation de révolte à Valence pour y placer messire Volverine au poste de maire.

Le Conseil vote actuellement sur :
  • Un traité d'ambassade avec la Franche Comté (fruit du travail de nos ambassadeurs)
  • Un traité d'ambassade avec le Duché de Milan (de même)
  • L'ajout d'un article au droit politique instituant une déontologie des conseillers ducaux (proposé par messire Walan)

Le Conseil travaille actuellement sur :
  • En économie et finances : un tour de table sur la grille des prix (débat soulevé par messire Invictus), une adaptation du prix maximum du blé pour qu'il cadre avec les possibilités de rachats automatiques des mairies (proposé par dame Elorane), l'étude et la recherche de solutions concernant le début de pénurie de viande qui commence à sévir (problème évoqué par messire Walan), la mise au point des différents mandats attribué par le Duché (relancé par monseigneur Ingresstar1er), l'étude d'une proposition d'arrêté municipal sur le fer de Briançon (transmis par messire Walan).
  • En justice : la modification de la loi sur l'inéligibilité (proposé conjointement et de deux manières différentes par messires Invictus et Walan), la révision de la procédure d'exception en cas de brigandage (proposé par messire Invictus) et une mesure d'exception concernant les sanctions à prendre envers les personnes soutenant la Bretagne en taverne (proposé par messire Invictus).
  • En matière de sécurité : la prévention d'un attaque organisée sur l'une des villes du Duché par un groupe hostile (information transmise par le conseiller militaire Salah'ad Din) et la poursuite du soutien aux soldats envoyés en Bretagne par la publication de leur hauts faits (dirigé par dame Lady_Antlia)
  • En diplomatie : une étude de la proposition de projet d'occitanie effectuée par nos alliés languedociens (transmise par la chancelière, dame Espoire, et le vice chancelier, messire Kernos).
  • En terme de festivité : une discussion sur les effectifs du Comité des fêtes ducal (problème soulevé par la présidente du comité, dame Umiko).

La vie du Conseil :

Suite à l'élection du Conseil, certains curieux avaient tenté d'écouter aux portes pour en savoir plus sur la nomination du Gouverneur, mais ils furent repoussés sans ménagement par des gardes à la mine patibulaire, aussi en sont ils toujours à élaborer des hypothèses quant à la manière dont les votes sont menés.
Certains parlent de tirage à la courte paille, d'autres de combats dans la boue entre représentantes de la gente féminine pendant que les hommes s'affrontent au bras de fer et d'autres encore affirment que c'est à celui qui a la plus bonne descente de clairette.
Ne les écoutez pas, ce ne sont que des bêtises ... tout le monde sait bien que ça se joue aux dés.

Bref, les douze élus avait été désignés. Pas onze, pas treize, juste douze. Pourquoi ? L'origine de ce chiffre se perd dans la nuit des temps ... ou presque. Peut être est-ce parce que c'était le nombre de doigts du premier à instaurer un Conseil et qu'il trouvait ça facile pour faire l'appel, qui sait ?
Toujours est-il que douze hommes et femmes étaient à nouveau réunis, pour le meilleur et pour le pire. Leur mission, qu'il n'avaient plus le droit de refuser après avoir signé au bas du parchemin en oubliant de lire cette clause écrite en petits caractères : veiller au bien du Duché et tenter encore et toujours d'améliorer la vie de ses habitants.

Et vue les caractères de certains, ça allait être joyeux. Nul besoin d'être très au courant des choses pour connaître ou remarquer les inimités légendaires qu'avaient réunis le destin (aidé en cela d'un fabuleux coup de pouce des électeurs) et si aucun effort n'était fait, nul doute qu'il n'aurait pas fallu plus d'une journée avant de retrouver la moitié du Conseil baignant dans son sang après que chacun soit sauté à la gorge de l'autre.

Si cela avait été le cas, il n'y aurait eu ni saga, ni queste et l'histoire ce serait arrêtée là, mais fort heureusement, les douze savaient que leur mission importait plus que les rancœurs personnelles, aussi les mirent-ils autant que possible de côté pour se concentrer à leur tâche de longue haleine et commencèrent-ils à travailler de concert ... ou du moins en ne tirant pas tous dans une direction différente.

Voici donc comment, en vérité, l'impétueuse Elorane, la calme Lady_Antlia, la fringante Nynaève, la jeune Rebaile, le pieux Ingresstar, le sage Shinji, le provocant Invictus, le combatif Vanack, le pugnace Phelim, le discret Vitruve, le captieux Bordatbenoit et votre humble serviteur commencèrent ou continuèrent à œuvrer ensemble pour le Duché.

Rencontrer le Conseil :

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le chapitre suivant de la saga des douze !
Revenir en haut Aller en bas
Walan



Nombre de messages : 12451
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/06/2006

MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 14 Juil 2008 - 17:20

Oyez, oyez !
Que chacun apprenne que le conseil s'est exprimé par 8 voix pour, 2 voix contre et 2 abstentions sur la modification de l'article III.5 suivante [HRP : les modifications sont en gras] :
Citation :
III.5 Trouble à l'Ordre Public
III.5.a Présentation d'une candidature électorale non conforme
Toute candidature en violation avec l'article III.1 maintenue après remontrance publique issue du Gouverneur ou du Juge en fonction pourra voir le fautif et le responsable de la liste présentée poursuivis au chef de trouble à l'ordre public.

III.5.b Cumul de charges
Il est interdit de cumuler un poste de conseiller ducal et un poste de maire, sous peine de poursuites pour trouble à l'ordre public.

III.5.c Attitude des conseillers ducaux.
Les conseillers ducaux se doivent d'avoir une attitude digne, respectueuse et faisant honneur à leur fonction de représentants de l'ensemble du peuple lyonnais-dauphinois, par leurs actes ou par leurs paroles, dès lors qu'ils sont dans l'exercice de ladite fonction.
Un conseiller ducal qui persiste à avoir un comportement inapproprié après remontrance du Gouverneur pourra voir se lever l'immunité dont il bénéficie et être poursuivi pour trouble à l'ordre public.




Faict au Château Pierre Scize de Lyon, en l'An de Grasce quatorze cent cinquante six, du mois de juillet, le quatorzième.
Revenir en haut Aller en bas
Walan



Nombre de messages : 12451
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/06/2006

MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 14 Juil 2008 - 18:01

Citation :
A tous les Lyonnais et Dauphinois qui liront ou se feront lire,

Suite à la nomination de dame Rebaile au poste de Procureur et conformément à la Charte de l'Organisation Judiciaire du Lyonnais Dauphiné, le poste de Greffier de la Cour est à nouveau vacant.
Appel à candidatures est donc lancé pour une durée d'une semaine. Toute personne peut se présenter à ce poste, avec une expérience de la justice préférable mais non obligatoire.
Les personnes intéressées peuvent adresser leurs candidatures, associées de leurs motivations et références éventuelles, au Juge Shinji par missive privée.

Que cela soit dit et su !
Faict au Castel de Pierre Scize le quatorzième jour du mois de juillet mil quatre cent cinquante et six.
Revenir en haut Aller en bas
Walan



Nombre de messages : 12451
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/06/2006

MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Jeu 17 Juil 2008 - 20:03

Citation :
A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous les ressortissants officiels étrangers, présents en terres dauphinoises ou non,

Par la présente, le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné déclare que, suite à la prise de Montpellier, capitale du Languedoc, ce jour, l'état de siège est déclaré sur l'ensemble du territoire Lyonnais-Dauphinois.
Cet état de siège entre en vigueur immédiatement et est régit par l'article du Coutumier suivant :
Citation :
III.3.c : Etat de siège
Dans le cas d'un péril imminent et grave pour sa sécurité ou celle du territoire du Lyonnais-Dauphiné dont il devra justifier, le Gouverneur peut décréter l'Etat de Siège sur le territoire pour une durée de sept jours, renouvelable par le Conseil Ducal. Cet état de siège implique, outre les dispositions particulières qui seraient prises dans le décret l'instituant:

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

o III.3.c.ii : Dans le cadre des Compagnies d'Ordonnance ducales
- L'appel quotidien des gens d'armes présents ;
- Le retard automatique de la prise d'emploi des gens d'armes jusqu'à la huitième heure du soir ;
- Le retour dans les meilleurs délais à leur garnison ou poste de prévôté de tous les gens d'armes permissionnaires.

o III.3.c.iii : Dans le cadre des Conseils Municipaux:
- L'attribution par le Bourgmestre dans les villes frontalières ou menacées de mandats sauvegardant tout ou partie de la trésorerie et des stocks municipaux à des membres de confiance des Compagnies d'Ordonnance ducales ou des Compagnies Nobiliaires, issus de garnisons ou des postes étrangers auxdites villes.

o III.3.c.iv : Dans le cadre du Conseil Ducal
- La constitution d'un conseil de crise autour du Gouverneur, réunissant au moins le tiers du Conseil Ducal, ayant autorité pour prendre les dispositions les plus urgentes à l'unanimité ;
- L'ouverture des votes de l'ensemble des décrets nécessaires réduite à un délai de trois jours, y compris le renouvellement de l'état de siège en cours ;
- La possibilité d'un veto de l'Etat de siège par un vote du Conseil Ducal à la majorité des inscrits ;
- L'attribution par le Commissaire au Commerce et le Bailli, au cas où la ville de Lyon serait menacée, de mandats sauvegardant tout ou partie de la trésorerie et des stocks ducaux à des membres de confiance des Compagnies d'Ordonnance ducales ou des Compagnies Nobiliaires, issus de garnisons ou des postes étrangers aux villes frontalières ou menacées.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre Scize le dix-septième jour du mois de juillet mil quatre cent cinquante et six.
Revenir en haut Aller en bas
Walan



Nombre de messages : 12451
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/06/2006

MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 20 Juil 2008 - 11:01

Citation :
Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XVIIIe Conseil Ducal et la fabuleuse histoire des douze !

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce vingtième jour du mois de juillet, et chacun des dimanches qui suivront, la geste de vos vaillants conseillers dans leur queste du Duché parfait (ou "comment chacun fait de son mieux pour que tout aille bien pour tout le monde") !

Le second chapitre de cette épopée fait état des événements s'étant déroulés entre le treizième et le dix-neuvième jour de ce septième mois et s'intitule : Comment nos douze héros ont vu ressurgir leurs antagonismes avant de devoir affronter ensemble leur premier défi.

Evénements et déclarations :
Jeudi, dix-septième jour du mois de juillet, le château de Montpellier est tombé aux mains d'une coalition de brigands. De part les liens entre le Lyonnais Dauphiné et le Languedoc mais aussi vu la proximité géographique de faits et la gravité de la menace, l'état de siège a été déclaré.

Ceci implique de nombreuses mesures prévues par l'article III.3.c du coutumier, toutes rappelées dans la déclaration instituant cet état de siège déclamée dans chaque ville du Duché, dont notamment :
  • La fermeture aux étrangers de toutes les frontières du Duché.
  • La restriction au minimum de tous les déplacements internes au Duché.
  • La mobilisation des Compagnies d'Ordonnance dans leur entier et l'appel à la défense aux conseil municipaux.
  • La constitution d'un conseil de crise au sein du Conseil Ducal réunissant dames Elorane, Lady_Antlia et Nynaève, ainsi que messires Shinji, Vanack et moi-même.


Cependant, avant que cette alerte ne se déclenche, d'autres faits sont à citer :
  • La bénédiction du Conseil Ducal a eu lieu le dimanche 13, sous l'égide de l'archevêque Ingresstar1er.
  • Les mines retrouvent petit à petit leurs niveaux optimaux, mais le travail est encore en cours.
  • Le coutumier s'est vu intégralement mis à jour dans sa présentation. Il se veut désormais plus constant dans sa mise en page et plus lisible (restauration proposée et effectuée par messire Walan).

En ce qui concerne les absences et changements de postes :
  • Messire Vitruve s'est vu contraint d'effectuer une retraite spirituelle du 12 au 20 de ce mois. Monseigneur Ingresstar1er, de part son poste de Bailli, se charge de l'entretien de nos mines.
  • Messire Vanack a également pu passer moins de temps au sein du Conseil du 12 au 14.
  • Messire Bordatbenoit, après s'être remis de sa rencontre forestière, s'en est lui aussi allé rendre visite aux moines, du 16 au 19 juillet.

Travaux en cours :

Le Conseil a voté et approuvé :
  • Un traité d'ambassade avec la Franche Comté (fruit du travail de nos ambassadeurs)
  • Un traité d'ambassade avec le Duché de Milan (de même)
  • L'ajout d'un article au droit politique instituant une déontologie des conseillers ducaux (proposé par messire Walan)
  • Une proposition d'arrêté municipal sur le fer de Briançon (transmis par messire Walan).

Le Conseil vote actuellement sur :
  • La levée de l'immunité de l'un de ses membres suite à des agissements jugés non convenables pour un conseiller ducal (problème soulevé par dame Elorane).
  • Une révision de la grille des salaires visant à supprimer le salaire intermédiaire (proposé par messire Invictus).
  • Un traité d'ambassade avec le Comté du Périgord-Angoumois (toujours fruit du travail de nos ambassadeurs).
  • Un traité d'ambassade avec le Comté de Toulouse (de même).

Le Conseil travaille actuellement sur :
  • En économie et finances : un tour de table sur la grille des prix (débat soulevé par messire Invictus), un bilan sur la situation économique des villes et du Duché (lancé par monseigneur Ingresstar1er et messire Phelim) et une modification de la grille des prix afin qu'elle s'applique également aux tavernes (proposé par dame Elorane).
  • En justice : la modification de la loi sur l'inéligibilité (proposé conjointement et de deux manières différentes par messires Invictus et Walan) et la création d'un livre de jurisprudence (proposé par messire Shinji)
  • En matière de sécurité : les mesures à prendre suite à la prise du château de Montpellier, et la poursuite du soutien aux soldats envoyés en Bretagne par la publication de leur hauts faits (dirigé par dame Lady_Antlia)

La vie du Conseil :
Après avoir mis de côté tant bien que mal préjugés initiaux et vieilles rancunes, les douze commencèrent donc leur cheminement en quête du Duché parfait.
Si les premiers pas furent faciles, quoique un peu hésitants, il advint vite qu'il faudrait déterminer dans quelle direction emprunter, quel cap prendre, quel chemin arpenter ... ce qui n'alla pas sans poser quelques soucis.

Certains souhaitaient aller de ville en ville et de taverne en taverne, afin de montrer leur proximité avec le peuple ainsi que ses us et coutumes éthyliques ; d'autres souhaitaient marcher calmement à travers la campagne et les montagnes, pensant qu'un peu de hauteur les aideraient à y voir plus clair et seyait mieux à la recherche de la pureté nécessaire à l'accomplissement de la quête ; d'autres enfin n'avaient cure de tout ceci et avanceraient peu importe le chemin pourvu qu'il mène au but.

Évidemment, ces différents points de vue, associés aux divers inconforts du périple, ravivèrent immédiatement tensions et discordes et certains des douze que l'on aurait donné pour frères par le passé en vinrent à échanger des mots. Des alliances improbables se firent et se défirent au fur et à mesure des débats et il sembla que si les douze continuaient ainsi jamais ils n'avanceraient sur la longue route qui les attendait.

Mais c'était sans compter sur le monde qui s'étendait autour d'eux. Alors qu'ils étaient en marche depuis près de deux semaines, il advint qu'ils passèrent auprès d'une ferme. Ils auraient continué leur chemin comme à l'accoutumée s'ils n'avaient été abordés par un homme affolé qui quémanda leur aide, leur apprenant qu'un métairie voisine s'étaient vue pillée par quelques malfrats et qu'ils menaçaient de s'en prendre à sa ferme et sa famille.

Dès lors, n'écoutant que leur courage, les douze oublièrent leurs querelles et unirent leurs capacités afin d'aider le brave homme. Certains d'entre eux établirent ensemble barricades, fossés et palissade autour du bâtiment pendant que les autres faisaient en sorte d'aider le métayer à récupérer son bien ...

Voici donc comment, en vérité, l'impétueuse Elorane, la calme Lady_Antlia, la fringante Nynaève, la jeune Rebaile, le pieux Ingresstar1er, le sage Shinji, le provocant Invictus, le combatif Vanack, le pugnace Phelim, le discret Vitruve, le captieux Bordatbenoit et votre humble serviteur, continuèrent leur route et en vinrent à affronter leur premier adversaire.


Rencontrer le Conseil :

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le chapitre suivant de la saga des douze !
Revenir en haut Aller en bas
Walan



Nombre de messages : 12451
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/06/2006

MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Sam 26 Juil 2008 - 21:46

Le conseil ducal a accepté à la majorité la proposition de décret municipal de messire Volverine pour Valence :
Citation :
En raison du prix de la miche de pain trop élevée, moi, Volverine dict le bourrel des cœurs brisés, prend l'arrêté qui suit :
"Il sera, un jour franc après cette déclaration, interdit de vendre du pain au dessus du prix de 6.55 écus.
De même, le sac de farine ne devra pas excéder le prix de 15.35 écus
Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie."

Faict au chateau de Pierre-Scize le vingt et unième du mois d'juillet de l'an quatorze cent cinquante six,
Revenir en haut Aller en bas
Walan



Nombre de messages : 12451
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/06/2006

MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 27 Juil 2008 - 11:03

Comme tous les dimanches, Walan s'avança sur l'esplanade devant le Castel de Pierre-Scize pour y déclamer le compte-rendu des activités du Conseil Ducal :
Citation :
Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XVIIIe Conseil Ducal et la fabuleuse histoire des douze !

Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce vingtième-septième jour du mois de juillet, et chacun des dimanches qui suivront, la geste de vos vaillants conseillers dans leur queste du Duché parfait (ou "comment chacun fait de son mieux pour que tout aille bien pour tout le monde") !

Le chapitre tierce de cette épopée fait état des événements s'étant déroulés entre le vingtième et le vingt-sixième jour de ce septième mois et s'intitule : Comment nos douze héros sont sortis vainqueurs de leur premier affrontement et ont repris leurs chemin et prises de bec.

Evénements et déclarations :
Les événements se calmant lentement, l'état de siège décrété le jeudi 17 est désormais levé. L'état d'alerte est cependant maintenu pour les membres des compagnies d'ordonnance.

Dans les faits moins marquants mais à noter tout de même, la nomination de dame Chloris au poste de greffier du Lyonnais Dauphiné.

En ce qui concerne les absences et changements de postes :
  • Le Prévôt, messire Vanack, a été obligé de rester au lit du lundi 21 au vendredi 25 pour raisons de santé.
  • Le Commissaire aux Mines, Messire Vitruve, a du quant à lui rejoindre les moines pour la durée de ce week-end.

Travaux en cours :

Le Conseil a voté et approuvé :
  • Un traité d'ambassade avec le Comté du Périgord-Angoumois (fruit du travail de nos ambassadeurs).
  • Un traité d'ambassade avec le Comté de Toulouse (de même).

Le Conseil a voté et rejeté :
  • La levée de l'immunité de l'un de ses membres suite à des agissements jugés non convenables pour un conseiller ducal (problème soulevé par dame Elorane).
  • Une révision de la grille des salaires visant à supprimer le salaire intermédiaire (proposé par messire Invictus).

Le Conseil vote actuellement sur :
  • La levée de l'immunité de l'un de ses membres suite à des agissements jugés non convenables pour un conseiller ducal (problème soulevé à nouveau par dame Elorane).

Le Conseil travaille actuellement sur :
  • En économie et finances : la mise au point des différents mandats attribué par le Duché (relancé par monseigneur Ingresstar1er et dame Nynaève), un bilan sur la situation économique des villes et du Duché (lancé par monseigneur Ingresstar1er et messire Phelim), le traitement d'une demande d'aide en minérais de la part du Languedoc (transmis par dame Elorane), un problème de ravitaillement des soldats en Bretagne (soulevé par messire Phelim), le traitement du remboursement des frais de guerre par le Domaine Royal (évoqué par mesire Phelim) et le traitement des frais engendrés par la récente alerte (soulevé par dame Nynaève).
  • En diplomatie : la correction d'une coquille dans le Coutumier concernant le texte "De l'exercice de la diplomatie en Lyonnais Dauphiné" et la corrections d'erreurs de transcription dans le Livre VII du Coutumier liant l'Eglise et le Duché (les deux points proposés par messire Walan).
  • En matière de sécurité : les mesures à prendre suite à la prise du château de Montpellier et la levée de l'état de siège, et l'organisation du retour de nos soldats depuis la Bretagne.
  • Au niveau des festivités : l'appui du Conseil Ducal pour les festivités organisées à Die (sur demande de la présidente du comité des fêtes ducal, dame Umiko) et l'organisation commune de festivités pour fêter le retour des soldats de Bretagne (par dames Umiko et Lady_Antlia)
  • En justice : la modification de la loi sur l'inéligibilité (proposé conjointement et de deux manières différentes par messires Invictus et Walan).


Rencontrer le Conseil :
Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi même pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.
A dimanche prochain pour le chapitre suivant de la saga des douze !
Revenir en haut Aller en bas
Walan



Nombre de messages : 12451
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/06/2006

MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 28 Juil 2008 - 0:24

Citation :
III.1 : Eligibilité à une fonction politique
III.1.a : De la moralité des candidats
o III.1.a.i : De l'existence d'un casier judiciaire
Seront déclarés inéligibles aux élections ducales comme municipales :
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison au nom de la justice dauphinoise dans les 6 mois précédents le jour de l'élection. Aucune dérogation ne sera possible. De plus, la candidature d'une personne ayant été condamnée pour haute trahison au nom d’une cour de justice non-dauphinoise devra être approuvée par le Conseil ducal à la majorité absolue.
- toute personne ayant subi une condamnation pour trahison ou brigandage au nom de la justice dauphinoise dans les 3 mois précédents le jour de l'élection.

Il n’y aura pas de déclaration d’inéligibilité concernant les autres chefs d’accusation. La prévôté aura la possibilité d’afficher publiquement, de manière absolument neutre, le contenu du casier judiciaire du candidat.
L'inéligibilité d'un candidat peut se voir levée à la suite d'un vote majoritaire du Conseil Ducal et après avoir fait pénitence auprès de l'église Aristotélicienne.

o III.1.a.ii : De la procédure en cas d'élection d'un inéligible
Tout candidat à la Mairie ne remplissant pas les conditions de conformité pour être Maire :
  1. Devra retirer son programme et sa candidature dans les 48h suivant la réception du courrier de la Prévôté, sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public.
  2. S'il est élu, le Gouverneur et le Capitaine donneront l'ordre de reprendre la Mairie, le jour même de son élection.
  3. Le maire déposé sera jugé pour haute trahison. L'éventuel pillage ou amoindrissement du patrimoine de la mairie ainsi que la défense indue de celle-ci pourront être considérés comme circonstances aggravantes.


Tout candidat aux élections ducales ne respectant pas les conditions d'éligibilité :
  1. Devra demander à être retiré de sa liste s'il n'est pas tête de liste ou, s'il est tête de liste, modifier son annonce pour faire part de son inéligibilité.
  2. S'il est néanmoins élu, il devra démissionner du Conseil Ducal dès l'issue des élections.
  3. S'il n'effectue aucune de ces actions, il se verra accusé de haute trahison et n'obtiendra aucune des clés données aux Conseillers Ducaux, quelle que soit l'instance du Duché (castel de Lyon, de Grenoble, domaine de Mercurol).


III.1.b : De l'origine des candidats.
Il est interdit à toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné de participer à des élections, municipales ou ducales.

Faict au château de Pierre-Scize, le vingt-septième jour du mois de juillet de l'an MCCCCLVI



Revenir en haut Aller en bas
Walan



Nombre de messages : 12451
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/06/2006

MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 28 Juil 2008 - 0:54

Citation :
A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous les ressortissants officiels étrangers, présents en terres dauphinoises ou non,

Par la présente, le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné annonce que, le délai légal s'étant écoulé et aucun membre du Conseil ne souhaitant reconduire celui-ci, l'état de siège levé le dix-sept du mois de juillet se voit lever dès à présent.
Les frontières lyonnaises et dauphinoises sont donc réouvertes à toutes personnes honnêtes et respectueuses des lois du Duché, mais l'état d'alerte est toujours maintenu parmi les Compagnies d'Ordonnance du Duché.

Que cela soit dit et su !
Faict au Castel de Pierre Scize le vingt-septième jour du mois de juillet de l'an mil quatre cent cinquante et six.
Revenir en haut Aller en bas
Walan



Nombre de messages : 12451
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/06/2006

MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mar 29 Juil 2008 - 13:14

Citation :
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Ce jour, le conseil ducal a voté la levée de l'immunité du conseiller ducal Invictus et le retrait de ses droits d'accès, d'expression et de vote au Conseil Ducal et à tous les lieux dont l'accès lui était donné de part cette fonction, conformément à l'article III.3.d du coutumier du Lyonnais Dauphiné :
Citation :
III.3.d : Des conseillers ducaux
Tout conseiller ducal jouit d'une immunité par protection du Gouverneur tout au long de son mandat. De ce fait, il ne peut être mis en accusation.

Néanmoins, le Gouverneur peut à tout moment lever l'immunité d'un conseiller pour faute grave, incurie, abandon de poste ou tout autre acte qui mettrait la stabilité du Duché en danger. Il doit pour cela obtenir l'accord de 2/3 des conseillers votants. Le dit conseiller se verra retirer toute fonction, son droit de vote, son immunité ainsi que les clefs du château. Il pourra, de ce fait, être poursuivi pour les délits qui lui sont reprochés.
Il lui a été reproché entre autres choses plusieurs infractions au droit économique, un manque de respect pour le Duché, ses institutions et ses confrères ainsi que la profération de menaces envers le Conseil Ducal, certains de ses collègues conseillers et certains Lyonnais-Dauphinois.

Que cela soit dit et su !
Faict au Castel de Pierre Scize le vingt-neuvième jour du mois de juillet de l'an mil quatre cent cinquante et six.
Revenir en haut Aller en bas
Walan



Nombre de messages : 12451
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/06/2006

MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Jeu 31 Juil 2008 - 22:40

Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XVIIIe Conseil Ducal et les bilans des douzes à la moitié de ce mandat !

Commençons par celui de notre Gouverneur, l'impétueuse Elorane :
Elorane a écrit:
Chers habitants et habitantes du Lyonnais-Dauphiné

Voilà mon 5eme bilan, mais cette fois avec la lourde charge de la Gouvernance. Ce début de mandat commença en plein pendant la "crise de Valence" comme l'a appelée Walan, que je remercie ici pour tout le dévouement et la disponibilité dont il a fait preuve.

J'ai beaucoup travaillé auprès de mon Capitaine, et heureusement qu'elle était la, car malgré le fait que j'ai été "homme d'armes", le commandement de l'Ost était tout nouveau pour moi. Il a fallu discuter du retour de nos hommes (et femmes!) et cela nous a valu des heures de négociations et de discussions avec le Connétable de France. Je suis bien heureuse qu'ils plient enfin le campement à Fougère et surtout impatiente comme vous tous certainement du retour de nos valeureux soldats.

Mon attention fut aussi portée sur l'état de nos mines. Avec les beaux jours, nos chers mineurs préfèrent rester sous le soleil ce qui nous fait perdre énormément de fer et de pierre... Je profite donc de ce bilan pour passer un petit message:

Chers habitants du Lyonnais-Dauphiné, venez donc passez quelques heures par jours au frais au fond de nos mines, nous avons besoin de fer et de pierres!

Et sans pierres et fer, le duché perd un lourd revenu, pour notre plus grand malheur.
Notre bailli a réussi à remettre l'état de la mine 7 à son rendement maximum, non sans quelques prières de ma part! Reste encore les mines 4, 5 et 6 à remettre au bon rendement, mais nos finances ne nous le permettent pas pour le moment.

Je tenais aussi à remercier tous les membres du Conseil Ducal, qui travaillent d'arrache-pied, pour le bon fonctionnement de notre duché. Un merci tout particulier à Rebaile, qui a su prendre au vol le poste de procureur et abattre un travail considérable avec l'aide de son adjoint Fhar et du Juge Shinji, ainsi qu'à Nynaeve qui sert du thé à tout le monde pour calmer les esprits, et qui passe ses journées à courir d'une salle à l'Ost à une autre au castel de Lyon, à Vanack qui a su trouver sa place dans la prévôté et qui a su mettre son expérience de Seigneur de Lances pour maintenir l'ordre, ainsi qu'à Phelim qui délaisse sa fiancée pour trouver de nouveaux contrats.

Continuons avec notre Capitaine, la calme Lady_Antlia :
Lady_Antlia a écrit:
Dauphinoises, Dauphinois ,

Voici un mois que j'occupe le poste de Capitaine de l'Ost, et je dois reconnaitre que cela est passé très vite.
Mes missions étant entre autre, la protection du DUché mais aussi de mes soldats , je me suis attachée à ces deux rôles.
Depuis le premier jour, j'ai donc enchaîné la crise de Valence, la mise en état d'alerte générale du Duché suite à la prise du Chateau de Montpellier .
Avec l'aide de différents Conseillers, nous n'avons pas laissé nos soldats en Bretagne mais avons oeuvré pour que leur retour soit annoncé.
Aussi, trève puis traité ayant été annoncés pour la Bretagne, le retour de nos soldats est organisé .
Nous les verrons donc reouvrir leur maison, retourner auprès de leur famille avec joie .
Lors de la mise en état d'alerte générale du Duché, j'ai demandé l'ouverture d'une salle de liaison entre les maires et moi-même, afin de les informer de l'état d'alerte de leur ville, mais aussi connaitre les ordres donnés aux garnisons en cas d'alerte, voir l'état des Compagnies Nobiliaires.

De nombreux projets internes à l'Ost sont en passe d'être réalisés, et je tiens à féliciter chaleureusement mes Conseillers Militaires pour leur aide .

Mes derniers mots reviendront aux soldats : Je suis fière de vous et les Dauphinois peuvent l'être également !

Restont dans le domaine militaire, en écoutant la fringante Nynaève, notre Connétable :
Nynaève a écrit:
Voici l’heure du bilan de mi-mandat, trois mois maintenant au poste de connétable.
Un fort bel uniforme dans lequel j’ai maintenant bien pris mes marques.
Le travail à l’intendance meuble la plupart de mes journées au coté de l’intendant Géronimo qui abat un travail phénoménal afin d’assurer un quotidien décent à tous nos soldats et surtout à ceux qui sont loin encore, là-bas, en Bretagne mais qui ne sauraient tarder à reprendre le chemin du retour.
Je remercie aussi Phelim, notre commissaire au commerce qui tend à se rendre le plus disponible possible pour nos demandes de nourriture.
J’ai aussi d’étroite relation avec Lady Antlia notre Capitaine qui assure d’une main ferme et compréhensive la bonne marche de ses troupes afin d’assurer une cohésion dynamique et sereine.
J’ai toujours autant de plaisir à travailler avec mes divers collègues conseillers, malgré les divers remous provoqués par un mal appris du mauvais genre, et participe le plus possible aux divers débats proposés au château.
J’aime le Lyonnais –Dauphiné et les gens qui l’habitent, fiers et droits pour la plupart toutes idées confondues, je m’attacherais toujours à défendre un vrai droit attaché à des valeurs humanistes, respectueuses et tolérantes au sein de toutes nos institutions.

Puis, pour en terminer avec les dames, voici maintenant le tour de la jeune Rebaile, notre Procureur :
Rebaile a écrit:
Rebaile s’approcha de la barre et s’apprêta à énoncer son réquisitoire. Un coup d’œil machinal autour d’elle la fit s’arrêter. La Gouverneur la regardait d’un œil bizarre, le Capitaine s’amusait visiblement, tout comme le reste de ses collègues. Seule Nyna l’observait d’un air bienveillant. Elle mit quelques secondes à réaliser qu’elle n’était pas au tribunal….
Elle se racla la gorge et alla droit au but concernant son bilan.


Ce mandat était donc mon premier. Nous n’en sommes qu’à la moitié mais j’ai déjà appris beaucoup. J’ai tout d’abord été un électron libre, remplissant principalement des tâches administratives dans l’ombre, puis procureur par intérim, pendant l’absence de Bordatbenoit. Celui-ci ne pouvant plus assumer ce rôle pour des raisons personnelles, j’ai dont été finalement nommée Procureur à plein temps vers la mi-juillet.
Je tiens avant tout à souligner le travail incroyable que fait, depuis plusieurs mois déjà, le procureur adjoint Fhar d’Ecully, peu connu du grand public mais beaucoup des malfrats, car œuvrant uniquement dans le calme des tribunaux. J’étais hésitante au début, ne maitrisant pas bien les rouages de ce travail, ni le coutumier. Mais le temps a fait son oeuvre, et le procureur adjoint était là. Merci donc à lui qui m’a tout appris pour débuter dans ce métier et qui continue de le faire.
Avant de m’arrêter car plus c’est long moins c’est lu, je rends hommage à ce Conseil, dans sa majorité écrasante, pour la solidarité dont il a fait et fait toujours preuve, malgré les désaccords réels pouvant exister. Au-delà des querelles de partis, les personnes présentes ici œuvrent réellement pour le Duché, et c’est le principal.
Revenir en haut Aller en bas
Walan



Nombre de messages : 12451
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/06/2006

MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Jeu 31 Juil 2008 - 22:40

Continuons avec les représentants masculins et notre Bailli, le pieux Ingresstar1er :
Ingresstar1er a écrit:
Durant ce premier mois de nombreuses missions m'ont été attribué au cours des évènements , une fois de plus on ne m'a pas désigné Capitaine, je ferai donc mon travail au sein du Pôle économique en tant que Bailli mais aussi en tant que Commissaire aux mines intérimaire durant de nombreux jours tout de même.

Concernant la partie minière, elles representent la principale ressource de nostre Duché , son faible taux de remplissage dû à la période estivale nous a imposé un travail rigoureux avec les municipalités pour diriger au mieux les mineurs vers les mines les plus adéquates avec nos contrats d'exportation de fer et de pierres.
Notre travail a fortement été handicapé par une erreur de compréhension du CAM le premier jour qui a modifié le niveau de toutes nos mines.
Aujourd'hui ces niveaux sont normalisés pour 4 de nos 7 mines ce qui a nécessité d'ailleurs un travail périlleux pour l'une d'elle.

La deuxième forte activité de ce mandat a concerné l'embauche de fonctionnaires pour veiller au bon fonctionnement de nostre Duché.
De très nombreux fonctionnaires ont pû pour la première fois travailler pour le Duché , c'est une bonne chose d'avoir un éventail large de fonctionnaire pour répondre à nos besoins quotidiens.
Par contre, il est regrettable que de très nombreux étudiants voie de l'ETAT ne comprennent pas l'importance de terminer leur cursus universitaire afin de pouvoir offrir leurs compétences au Duché ou à leur ville.

Une grosse partie de mon temps a également consisté à anticiper le retour des soldats de Bretagne d'un point de vue logistique.
Grace au travail de recensement réalisé par la Connétable, nous espérons pouvoir participer au retour dans les meilleures conditions possibles de nos valeureux soldats.
Ils possédent tous de très nombreuses marchandises qui sont stockées dans leur propriété, avec le travail précis fait par l'intendance , nous nous mettons en capacité de racheter l'intégralité de ces marchandises.

J'ai également participé à la Bénédiction du Conseil Ducal, la présence des conseillers ducaux étaient indispensables , la mienne tout particulièrement aux dernières rumeurs , parole d'Archeveque ...

Je concluerai par le travail de base du Bailli , la naissance de vos vaches, cochons, moutons.
Lorsque vous venez me voir pour les acheter , je dois auparavant avoir été livré en blé ou mais pour permettre leurs naissances.
La situation initiale était précaire les deux premiers jours par un approvisonnement insuffisant en blé ou maîs.
Le travail effectué avec Walan dès le début du mandat pour racheter tous les stocks de blé ou mais qui stagnaient sur certains marchés Dauphinois ainsi que la participation active des mairies pour poursuivre cet effort a permis à notre Duché de fournir sans discontinuer depuis le premier samedi de ce mandat vaches, cochons, moutons.
Ceci faciltera d'ailleurs la production de carcasses que nous recherchons activement pour nourrir les soldats.

Qu'Aristote veille sur le Lyonnais Dauphiné et allez à la mine, d'ailleurs moi j'y vais très régulierement

Avant de passer au sage Shinji, notre Juge :
Shinji a écrit:
J’ai repris en main la justice succédant ainsi à Dame Elorane qui a pris la charge de Gouverneur. Ayant été juge par le passé, il n’a pas été difficile pour moi de prendre le train des affaires en marche. J’ai été en contact permanant avec le procureur qui fut Bordabenoit dans un premier temps puis remplacé par Rebaile.

Concernant les affaires, j’ai jugé 52 personnes. Pour le détail : j’ai 9 condamnations pour esclavagisme, 26 condamnations pour escroquerie, 6 condamnations pour TAOP, 3 condamnations pour trahison, 3 relaxes et 5 décès.

J’ai pu engager dame Chloris comme greffière. Après de longues discutions avec le Procureur adjoint, messire Fhar, nous nous sommes mis d’accord sur la création d’un livre de jurisprudence. Cet ouvrage, disponible aussi pour les avocats, peut permettre à terme une uniformisation de la jurisprudence Lyonnais-Dauphinoise. Le juge n’étant pas la simple bouche de la loi, il peut user de cet ouvrage. Les avocats aussi peuvent l’utiliser, même si le juge n’est pas tenu par l’ouvrage, afin de convaincre celui-ci.

J’ai exercé la charge de prévôt en tant qu’intérimaire du fait de son absence. Je pense avoir fait le travail nécessaire durant les 3 jours où j’ai remplacé le Prévôt habituel : Messire Vanack. Je vais laisser d’ici la fin de la semaine la place à messire Bordatbenoit pour cause de retraite. Retraite qui durera 15 jours.

Continuons avec notre Prévôt, le combatif Vanack :
Vanack a écrit:
Un mois de passé au sein du Conseil ducal , premier conseil pour ma part et premier mois qui ne fut pas de tout repos.
J'ai endossé depuis maintenant un demi-mandat ( mis à part 4 jours ou messire Shinji m'a remplacé et je l'en remercie ) la tenue de Prévôt. Poste auquel je n'avais pas songé et donc je ne connaissais rien.
J'ai ramé pendant quelques jours pour me familiariser avec la Prévôté et la Maréchaussée, je remercie d'ailleurs messire Féanaro et tout particulièrement Dame Espoire pour leurs aides et leurs conseils sans qui j'aurais sans aucun doute eu nettement plus de mal.

J'ai donc mis en place chaques jours les maréchaux en poste, en palliant ici ou là les différentes absences, ce qui n'est pas toujours aisé en période estivale.

J'ai du apprendre comment travaillait la Prévoté, comment se montaient les dossiers afin de pouvoir vérifier ceux que j'ai transmis au bureau du procureur quotidiennement.

Le début de mon mandat a coincidé avec la mise en état d'alerte du Duché, une fermeture des frontières ayant même été décretée. J'ai, avec l'aide des agents de la prévoté et du Conseil, controlé ( le plus possible ) les personnes souhaitant franchir la frontière et pris les dispositions nécessaires à la sureté du Duché. La réouverture des frontières vient d'être décretée il y a peu.

J'ai également du travailler sur le cas Valence, qui se trouvait sans agent lors de mon entrée en fonction et qui, après quelques péripéties qu'il n'est point nécessaire de rappeler, se trouve désormais en de bonnes mains.

J'ai également remplacé messire Le_troll au poste de Lieutenant durant son absence durant une quinzaine de jours avec l'aide précieuse de la mairesse Lavoyageuse qui se chargeait de débusquer les escrocs sur son marché.
J'ai également monté différents dossiers pour le procureur notamment lors de révolte à Dié ou de brigandages et j'aide actuellement messire Raithuge a remettre de l'ordre dans son marché.

J'ai également donné mon avis sur le maximum de points évoqués au Conseil Ducal sauf lorsqu'il s'agissait de sujets purement économiques, cela n'étant pas ma tasse de thé.

Je tiens à remercier l'ensemble des agents de la Prévoté ainsi que les maréchaux pour leur disponibilité durant ces mois ensoleillés, ce n'est pas toujours facile......sauf ceux qui sont partis en retraite sans prévenir, ceux la je vais les **censure**.

Vanack

Passons ensuite au discret Vitruve, Commissaire aux Mines :
Vitruve a écrit:
Cette première moitié de mandat s'achève, ainsi que le mien, car j'ai le regret d'annoncer ici ma démission du Conseil, devant m'absenter durant une période indéterminée, car je suis demandé auprès de mon frère Ownvan, qui se meurt. Préférant qu'un autre membre de la liste ducale du LDL me remplace et puisse prendre part aux débats, je démissionnerais donc.
Pour faire un point sur ce mois au service du duché je dois commencer par dire que j'ai été nommé Conseiller aux Mines par nostre bienfaitrice Duchesse Elorane sans qu'on l'on m'en parle, et que j'ai accepté cette fonction pour le bien du duché, bien que n'étant ni formé ni expérimenté dans la gestion des mines. Aussi ceci fut la cause d'une erreur de ma part en tout début de mandat, que je commis après un calcul faussé m'ayant conforté dans l'idée de devoir améliorer les mines, ce qui ne pouvait en fait que diminuer leur optimalité. Pour rattraper l'erreur, voire produire plus qu'avant, il a fallu veiller impérativement à ce que les mines soient bien remplies, ce à quoi je me serais efforcé durant ce mandat, ce fut ma priorité. Les choses se sont vite améliorées avec le retour à la normale d'une des mines, et un remplissage satisfaisant.
Mais ce dernier est vite devenu préoccupant, faute des nombreuses retraites prises en cette période (mie-juillet ) par les Dauphinois. Devant honorer une commande pour un duché en contrat avec le Dauphiné, il a fallu faire un appel aux braves gens, vagabonds et autre sans-professions pour qu'ils se dirigent vers les mines en foule, et que le son sec de leur pioche résonne encore et encore. Car leur labeur devait servir la grandeur du Duché. Je transmis donc une première consigne aux Bourgmestres pour qu'ils lancent cet appel dans leurs villes.
Enfants, hommes, femmes et bêtes, tout a travaillé de concert pour que le rendement augmente. Mais quelques jours plus tard la fréquentation des mines a encore chuté, et il a fallu faire un nouvel appel aux bourgmestres, ainsi qu'aux tribuns à qui j'envoyai une missive. Aujourd'hui j'ai appris que le remplissage des mines s'améliorait, je crois que nos efforts réunis commencent à payer.
En sus, j'ai rempli mon devoir en participant aux votes qui ont eu lieu au sein du conseil. Mais participer aux débats et proposer une autre approche de l'administration du duché ne fut pas chose aisée, tant les idées du LDL sont éloignées de celles de la majorité des autres conseillers, et que bien souvent, l'opposition se trouvait ostracisé et dans une position de faiblesse, c'est pourquoi nous n'avons pu fait valoir au mieux nos idées. Je reste confiant dans la suite des évènements, même si les troubles qui ont secoué le duché doivent nous enseigner d’être encore plus vigilants et surveiller de près nos frontières.
Il ne me reste plus qu’à dire : Longue vie au Roy et au Duché, Patria Nostra !

Et enfin, passons au captieux Bordatbenoit, conseiller sans portefeuille :
Bordatbenoit a écrit:
Ce mandat inaugure pour moi une nouvelle vie, une nouvelle vision de notre Duché.
J'ai appris à comprendre le fonctionnement économique et les procédures, divers protocoles liés à la fonction.

Mes débuts se sont passés dans le domaine de la justice ou j'ai exercé en tant que Procureur mais malheureusement pour des raions de santé et suite à mon agression dans des bois proches de Lyon je n'ai pu réintégrer cette fonction ou j'ai pris a coeur de pratiquer cette fonction avec humilité et indépendance. J'apporte beaucoup d'importance au respect de l'indépendance de le Justice et je ne peux que constater et crier haut et fort que notre sysytème judiciaire est équitable, sain.

Concernant les lois votées, je retiendrai surtout celle concernant ce que j'appellerai un code d'honneur des conseillers ducaux ou selon moi, l'immunité d'un conseiller doit avoir ses limites. Les conseillers ducaux sont le reflet du pouvoir et doivent être les premiers à montrer l'exemple, à servir d'exemple aux concitoyens.

Je retiendrai aussi la grande solidarité du conseil durant cette période trouble ou notre duché etait sous la menace de vils brigands, l'entraide à été naturelle entre tous.

Enfin, concenrant mes propositions je m'attache à travailler sur une loi et un embargo sur tous les produits et autres dérivés bretons qui polluent et nuisent à notre santé selon certains médecins que j'ai rencontré, j'ai appris que les galettes de sarrazin provoqueraient de graves problèmes mentaux...

enfin j'espere pouvoir participer avec sieur shinji à certaines propositions et améliorations pour la justice.

Du provocant Invictus et du pugnace Phelim, Commissaire au Commerce, nul rapport. L'un parce qu'ayant été exclut du Conseil Ducal il s'est vu dispensé de rendre compte de son activité et l'autre parce qu'il n'a pas cru bon faire part de son bilan en temps et en heure à votre serviteur.

Et pour terminer, voici donc le rapport de votre Porte Parole, Walan :
Walan a écrit:
Ce début de troisième mandat aura été placé sous le signe du changement en ce qui me concerne. Laissant la place de Capitaine que j'avais occupé jusqu'alors à Dame Lady_Antlia, j'ai porté durant la première huitaine du mandat la double casquette de Porte Parole et de Commissaire au Commerce, le temps que messire Phelim soit disponible pour exercer ce second poste, avant de ne plus être chargé que de la fonction de Porte Parole, que j'occupe toujours actuellement.

Durant une semaine, j'ai donc noué des liens plus serrés avec l'économie dauphinoise et j'ai pu travailler avec les différents maires -retrouvant par là une partie de l'ambiance que j'avais connue il y a un peu moins d'un an de cela lors de ma propre expérience de maire- ainsi qu'en collaboration avec le bailli, monseigneur Ingresstar1er. Le renouvèlement des stocks ducaux entamé pendant ce temps fut ponctué de divers problèmes de pénuries au niveau des mairies.

Durant cette même période est survenue que ce qu'il convient d'appeler la crise de Valence, durant laquelle j'aurai été l'interlocuteur du Conseil Ducal auprès des échevins valentinois et où j'aurai essayé en collaboration avec eux de trouver une solution satisfaisante pour tous aux différents problèmes.

A l'issue de cette période quelque peu chargée, puisque ayant également été celle de la cérémonie d'allégeance au Gouverneur, j'ai pu commencer à me concentrer à la tâche de Porte Parole. Ainsi, j'ai rédigé et transmis dans les villes dauphinoises -et parfois sur l'ensemble des gargotes de France et du SRING- les diverses annonces du Conseil Ducal, annoncé les résultats des votes de celui-ci, mais aussi tenté de donner (ou redonner) une nouvelle forme aux comptes rendus hebdomadaires de l'activité du Conseil. Dans l'exercice de ce poste, j'ai également travaillé sur une rénovation complète de la mise en forme du Coutumier, ainsi que la correction de certaines erreurs et coquilles y figurant.

Enfin, en tant que conseiller, j'ai également comme à mon habitude participé de mon mieux à l'ensemble des débats et discussions animant le Conseil Ducal, quels qu'en soit les sujets ou les domaines.

Que cela soit dit et su !
Revenir en haut Aller en bas
Walan



Nombre de messages : 12451
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/06/2006

MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Sam 2 Aoû 2008 - 18:16

Citation :
A sa Grandeur Aubane Sandrelune, Comtesse régnante du Maine,
A Messire Felix1942, Lieutenant-Général de l'Ost du Maine,
Aux autres membres de l'Etat-Major comtal du Maine,
Et à tous ceux qui liront la présente lettre, salut!

C'est avec une grande incompréhension et une grande colère que le Lyonnais-Dauphiné a appris l'attaque au petit matin, aux environs de Laval, de leurs Seigneuries Antoine et Numalane de Massigny, Pairs de France, de Messire Guidel de Mont-Dauphin, Héraut du Lyonnais-Dauphiné, Dame Altéa, Médecin de son état, et des trois soldats de l'Ost du Lyonnais-Dauphiné qui les accompagnaient, par une armée du Comté du Maine menée par Messire Magistere de Plessis-Macé, Conseiller Comtal mainois, alors qu'ils regagnaient leur Duché après des mois de campagne.

Comment une armée mandatée par un Comté appartenant au Domaine Royal a pu commettre une faute d'une telle ampleur ? Comment une armée au service du Roy a pu s'attaquer à de si fidèles et loyaux sujets qui ont quitté terres et familles pour défendre les terres et les droits de Sa Majesté Levan le Troisième, qui ont exposé leurs vies au danger des combats et qui ont versé leur sang pour la France ? Comment le Maine a pu perpétrer de telles exactions à l'encontre de personnes qui ont accouru à son secours lorsque les armées bretonnes envahirent ses terres ?

Le Lyonnais-Dauphiné aimerait comprendre ce qui s'est passé. Notre Duché veut savoir pourquoi le sang de ces fidèles sujets, de ces loyaux et braves serviteurs de la Couronne a été répandu par les armes mainoises. Le Duché du Lyonnais-Dauphiné demande une réponse et que réparation soit faite.

C'est pourquoi, nous demandons que toute la lumière soit faite sur ce crime infâme. Nous désirons que justice soit faite, que les responsables subissent juste châtiment et que nos sujets soient dédommagés pour les violences qu'ils ont injustement subi. Notre Duché promet de tout mettre en oeuvre pour y parvenir, car pareil forfait ne peut rester impuni.

Nous remercions Sa Grasce la Comtesse Aubane pour les excuses qu'elle a présentées aux victimes, et l'invitons ainsi que les autorités du Comté du Maine à se mettre prestement en contact avec notre Gouverneur, Sa Grasce Elorane, notre Capitaine, Dame Lady-Antlia, et notre Premier Conseiller, Messire Walan de Meyrieu, afin que l'affaire soit traitée le plus rapidement et le plus rigoureusement possible.

Faict au Castel de Pierre-Scize, en la ville de Lyon, le 2e jour du mois d'Août de l'an MCCCCLVI,


Elorane Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné

Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Aujourd'hui à 13:25

Revenir en haut Aller en bas
 
Annonces du Conseil Ducal
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 2 sur 40Aller à la page : Précédent  1, 2, 3 ... 21 ... 40  Suivant
 Sujets similaires
-
» Bilans du Conseil Ducal
» (Normandie) Le Conseil Ducal de Normandie
» Conseil Ducal et autres personnes importantes
» [Caduc] 1458 - Décret d'exclusion de Gnaazdemozgoard du conseil ducal
» Demande au conseil ducal du Berry

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 0 - Enceinte :: Les portes de la ville - Orientation générale-
Sauter vers: