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 Annonces du Conseil Ducal

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Elisa de Malemort



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Localisation IG : Valence, Lyonnais et Dauphiné
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 20 Oct 2013 - 22:58


Citation :
ANNONCE DUCALE



    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire.


Salutations.


Qu'il soit su que, le Conseil Ducal à vote a onze voix pour et une voix sans avis.
Ainsi, Sa Grâce Samuel Rossal obtient l'autorisation pour construire un navire au sein de notre Duché.

Qu'il en soit ainsi, et heureusement !


Rédigé à Pierre-Scize, le vingtième jour du mois d'octobre de l'an de grasce MCDLXI.


Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.


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Elisa de Malemort



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mar 22 Oct 2013 - 7:35

Citation :

ANNONCE DUCALE


    Aux agents de la Prévôté,
    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    A tout ceux qui liront, ou se feront lire,


Salutations

Qu'il soit su qu'après réception de deux candidatures, et discussion avec les postulantes, moi, Gaëlle de Montestier, en ma qualité de Prévôt des Maréchaux, et en accord avec la Duchesse, ai décidé de nommer, Plume De Fairdowns, De Talleyrand, Vicomtesse de Royans, Baronne de Marsanne, Grand Officier de la Prévôté.

Les clefs pour mener à bien son travail lui seront, dès la présente annonce parue, dûment remises.

Fait au Castel de Lyon le vingtième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre cent soixante-et-un.

Gaëlle de Montestier, Prévôt des Maréchaux, et le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.



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Eléanna



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Ven 25 Oct 2013 - 21:46

Citation :



A tous les Lyonnais-Dauphinois, 
A tous ceux qui liront ou ouïront. 



Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 18 000 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.



Citation :
Frais prévus pour soixante jours et calculé à partir du 14 Août jusqu'au 14 octobre

- Frais de corruption : 21 100 écus (frais incompressibles)
- Prévôté : 5 560 écus
- Frais d'embauche pour les PE : 2 140 écus
- Repas ducaux : 21 600 écus (frais incompressibles)
- Achats de céréales : 34 011 écus
- Commerce: 5000 écus
- Budget Prestige : 3 255 écus
- Budget Ost :  8000 écus
- Salaire du RMI : 162.24 écus
- Agrandissement du port de Vienne : 7 670 écus

Total des dépenses :      108 498,24         écus

- Ventes de bétail : 35 375 écus
- Revenus miniers nets : 46 789,40 écus (calculés sur une base de revenu net de 776,49 écus journalier, moyenne depuis le 24/09, date de perte du dernier bonus sur les frais d'entretien des mines)
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports : 4 209,92 écus
- Revenus des taxes sur les transactions : 270,73 écus
- Frais électorales (municipales et ducales) : 3 700 écus


Total des revenus :     90 345, 05  écus

Soit une différence de  18 153,19 écus arrondie à 18 000 écus.
Montant nécessaire d'imposition : 18 153,19 écus


Nous précisons que le montant de l'impôt est de 18 000 écus et que le Conseil ducal n'a pas souhaité ajouter les 153,19 écus de plus du montant nécessaire d'imposition. 

Dans un souci de clarté, nous vous proposons les chiffres des possessions par ville ainsi que la répartition de l'impôt correspondante :



Citation :
Briançon : 86 possessions => 2 111,86 écus
Embrun : 88 possessions => 2 160,98 écus
Dié : 100 possessions => 2 455,66 écus
Lyon : 119 possessions => 2 922,24 écus
Montélimar : 71 possessions => 1 743,52 écus
Valence : 134 possessions => 3 290,59 écus
Vienne: 135 possessions => 3 315,14 écus
TOTAL = 18 000 écus
Ce qui nous fait un total de 733 possessions, soit 24,56 écus par possession.


Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

- un premier versement, quinze jours après l'élection du Duc soit le 22 Octobre, pour le quart de la somme attendue.
- un second versement trente jours après l'élection du Duc soit le 6 Novembre, d'un nouveau quart au moins.
- un troisième versement quarante-cinq jours après l'élection du Duc soit le 21 Novembre, le total versé devant être au moins égal aux trois quarts demandés.
- un quatrième versement soixante jours après l'élection du Duc soit le 6 Décembre, pour le solde dû.

Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que, et conformément à l'article III.a.ii du Coutumier, tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute-trahison.

Fait à Pierre-Scize, le vingt troisième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-et-un.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.


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Svetlna



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 28 Oct 2013 - 21:53

Citation :


A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.


Salutations.


Qu'il soit su que les mines dauphinoises connaissent à nouveau quelques changements à compter de ce jour.

Le besoin étant dorénavant que les mineurs se rendent principalement dans les mines d'Or, ont été opérés les deux changements suivants:
- La mine d'Or , sise entre Valence et Die, a été réouverte..
- Quant à la carrière de pierre, sise à Die, celle-ci a été fermée.

Il est donc vivement recommandé à l'ensemble de la population dauphinoise de préférer les mines d'Or durant les jours à venir.



Rédigé à Pierre-Scize, le vingt-troisième jour du mois d'octobre, de l'an de grasce mil quatre-cent soixante-et-un.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.



Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité les modifications opérées à la Charte des Collections Ducales, proposées par l'Intendant des Collections Ducales, Messire Helsinki, dont voici la version finale:


Citation :
Statuts des Collections Ducales,
Patrimoine Culturel Ducal du Lyonnais Dauphiné.


Préambule

Les Collections Ducales du Lyonnais-Dauphiné résident au Palais Sainct Pierre, lieu de culture et d'art au sein du Royaume de France. Ce lieu représente le Patrimoine culturel du Lyonnais-Dauphiné.

Chapitre 1 : Les Collections Ducales.

A- Composition des Collections Ducales

Les Collections Ducales sont ainsi organisées :

- Une salle d'accueil (avec un plan des collections ducales, un tableau d'affichage  présentant les évènements, un éphéméride des fêtes du Lyonnais-Dauphiné, etc ...)

- Une  bibliothèque comprenant une salle de conférence et une autre salle destinée à recevoir des ateliers ouverts à tous.

- Une salle d'exposition temporaire avec des thèmes précis. Les expositions se feront en ce lieu sur des périodes précises et auront pour vocation de faire connaître certaines disciplines aux Lyonnais-Dauphinois.

Et douze départements :

-Arts et littératures
-Histoire
-Géographie
-Gastronomie
-Sciences économiques et politiques
-Diplomatie
-Droit
-Arts religieux
-Arts militaires
-Langue
-Navigation
-Médecine

B- Des contributions aux Collections Ducales

Les Collections Ducales sont susceptibles d'accueillir un grand nombre d'ouvrages de nature différente. Ces œuvres peuvent être des écrits originaux ou des copies.
Ainsi, peuvent y figurer récits de voyage ou de cérémonies importantes, carnets de route, chroniques, guides des artisanats, des métiers et des arts, recueils de chants et de poèmes, hagiographies, livres d'heures, et de manière générale tout ouvrage ayant un intérêt culturel ou artistique tel que des portraits, paysages, plans architecturaux et cartes, scènes antiques et historiques, tableaux, fresques, tapisseries, enluminures ou tout autre support…

Les Collections Ducales ne sont pas un registre des actualités politiques ou municipales, Ainsi, n'y sont pas souhaités les divers outils de campagnes électorales ducales ou municipales (programmes, tracts, courriers), minutes de procès, annonces, comptes-rendus et décrets ducaux comme municipaux, livres de comptes et de raison, etc.

Les galeries ducales ayant vocation à promouvoir la culture et les artistes locaux, seules les contributions ayant un lien avec le Lyonnais-Dauphiné pourront être recevables.
Cependant, une partie consacrée au Royaume de France dans son ensemble peut être aménagée.


C- Critères de sélection des Collections Ducales

L'ajout d'une contribution  au sein des collections ducales sera décidée par l'intendant des collections ducales et son ou ses collaborateurs au sein des collections ducales. Ses choix ne devront pas porter préjudice au Lyonnais-Dauphiné, ni à quiconque sur le sol du Lyonnais Dauphiné. Son choix devra demeurer objectif. En cas de contestation, il devra présenter au conseil les arguments ayant motivé son ou ses choix.

L’ensemble des Collaborateurs a pour rôle de s'assurer de l'adéquation des contributions proposées avec l'objectif des Collections Ducales ainsi que de veiller à la qualité des dites contributions.
Tout habitant du duché jugeant avoir en sa possession une œuvre enrichissante se verra invité auprès du ou des intendants pour présenter la dite œuvre.

Chapitre 2: Les Collaborateurs aux Collections Ducales.

A- L'Intendant des Collections Ducales.

De sa nomination :

L'Intendant des Collections Ducales est le gardien de ces dernières. Il est désigné par un vote à la majorité absolue du conseil ducal.

De ses responsabilités :

L’Intendant Ducal est responsable à part entière de l’ensemble des Collections Ducales, des bâtiments, et de l'activité de celles-ci. Il est chargé de la restauration des œuvres, de l'ajout des œuvres et de la promotion des collections ducales aussi bien dans le  duché qu'à l'extérieur. Il est l'acteur principal des Collections Ducales. Il doit donc gérer l'activité de celles-ci en relation avec les autres collaborateurs. L'intendant Ducal est le seul à posséder les clés des Collections Ducales et de leurs archives.
Chaque mois, il devra présenter un bilan de ses activités, comprenant les réalisations, les projets en cours, le travail à mettre en place.

Il peut nommer pour l'aider dans son travail des aides qui le seconderont dans son travail, à qui il déléguera des responsabilités et qui pourront être ainsi formés en cas de départ de l'Intendant.

L'intendant est libre de se décharger de ses fonctions à condition que sa démission ne porte pas préjudice à l'activité des collections ducales.

De sa destitution :

En cas de manquement à la présente Charte et s'il est avéré que le contenu apporté par ses soins aux Collections Ducales n'est pas approuvé par la majorité du Conseil avec une raison claire, explicite et basée uniquement sur le travail de l'intendant, le Duc peut demander sa démission avec approbation des deux tiers du Conseil Ducal.

B- Les collaborateurs des Collections Ducales.

Sont  :

- Le Duc
- Le Président du comité des fêtes (Comité des fêtes)
- Le recteur et les doyens de chaque université (Université)
- Le commandeur de l'ordre de saint Georges (Ordre de saint Georges)
- Le capitaine qui pourra être représenté par un de ses conseillers militaires. (Ost)
- Dauphiné qui pourra être représenté par son poursuivant ou son chevaucheur (Hérauderie)
- Directeur de l’institut (Institut politique)
- Les Maires de chaque ville du Lyonnais-Dauphiné
- L’Archevêché de Vienne (religion, art religieux)
- Un représentant de la Navigation Dauphinoise.


C- Le Comité des Collections Ducales.

Le Comité des collections  ducales se verra convié une fois par an pour un point sur la bonne marche des collections ducales. Devront être présents ou représentés :

- Le Duc
- Le Président du comité des fêtes
- Le ou les Intendants
- L’archevêché de Vienne
- Le Recteur
- Le Directeur de l’institut politique
- Le Commandeur de l’ordre de Saint Georges.

Ainsi, l’ensemble des collections peuvent être représentées.
Fait au Castel Pierre-Scize le second jour du mois de Octobre de l'An de grâce mil quatre-cent soixante-et-un.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.


Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.



Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité l'ajout ci-dessous apporté à l'article sept, de la Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :
Article 7 : Construction et entretien des bateaux.

7.1 Construction d'un bateau  

Pour toute construction d'un navire, il vous sera demandé de faire votre demande à l'Amiral du Duché du Lyonnais-Dauphiné, qui réalisera une étude afin de la soumettre au Conseil Ducal.

7.2. Des taxes sur construction

Le taux de la taxe pour les étrangers s'élève à 20 %. Le taux de la taxe pour les Lyonnais-Dauphinois est de 5%, bénéficiant d'un tarif réduit. Toutefois, dans les deux cas, les tarifs de construction sont moins importants, lorsque le futur propriétaire du bateau fournit une partie ou la totalité des matières premières nécessaires à la construction.


7.3 L'entretien des bateaux

En supplément du coût de réparation, le forfait pour chaque point de réparation à effectuer, sera de 30 écus à verser au Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Fait au Castel Pierre-Scize le vingt-quatrième jour du mois d'Octobre de l'An de grâce mil quatre-cent soixante-et-un.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.


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Svetlna



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 28 Oct 2013 - 22:05

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal tient à informer l'ensemble de la population Lyonnaise-dauphinoise qu'il est vivement déconseillé de s'empresser à changer d'échoppe. Nous ne pouvons que fortement vous conseiller de vous renseigner préalablement auprès de votre bourgmestre, afin d'éviter de créer d'autres pénuries.
En effet, actuellement, le Duché connait un début de pénurie de bois, qui ne fera que s'accentuer au fil des jours, et si les changements de métiers se font nombreux.

De ce fait, il est demandé aux villes non forestières de fournir en priorité le bois aux artisans boulangers, si nous ne voulons pas voir apparaître une pénurie de pains.
Nous demandons également aux Embrunais et aux Briançonnais de préférer le bûcheronnage à toute activité minière, afin de récolter le maximum de stères de bois possible.

Nous vous rappelons que le Duché recherche du bois. Si vous en possédez, nous vous demandons de prendre contact avec votre Bourgmestre pour lui vendre.

Nous vous remercions pour la solidarité donc vous saurez faire preuve.



Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-huitième jour du mois d’Octobre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-et-un.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.


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Elisa de Malemort



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Sam 2 Nov 2013 - 16:58

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal tient à informer l'ensemble de la population dauphinoise qu'il a été décidé d'interrompre temporairement les travaux du Chantier au port de Vienne, en raison de la récente pénurie de bois que le Duché connait.

Le Chantier naval reprendra dès que le bois se fera moins rare sur nos marchés.

Nous profitons de la présente annonce, pour remercier les charpentiers qui ont fait le déplacement jusque Vienne, pour participer aux travaux, ainsi que pour leur assiduité.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le premier jour du mois de Novembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-et-un.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.


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Elisa de Malemort



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mar 5 Nov 2013 - 10:28

Citation :
ANNONCE DUCALE



    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire.


Salutations.


Qu'il soit su que, Lanfeust de Troy quitte sa charge de Procureur du Lyonnais Dauphiné pour prendre le rôle de Conseil Ducal Sans Portefeuille.
Celui-ci sera remplacé par sa fille Heloise de Troy d'Orsenac en tant que nouvelle Procureur du Lyonnais Dauphiné.

Nous le remercions pour le travail accompli durant toute cette moitié de mandat et nous souhaitons bonne chance à Heloise dans sa nouvelle charge ducale.

Qu'il en soit ainsi, et heureusement !


Rédigé à Pierre-Scize, le cinquième jour du mois de novembre de l'an de grasce MCDLXI.


Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.
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Elisa de Malemort



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mer 6 Nov 2013 - 22:46

Citation :


Aux habitantes, habitants de la ville de Vienne,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.



Qu’il soit su, que le Conseil Ducal tient à informer par la présente, la population viennoise, que la candidature de Cornazzano De Carafa Della Spina Di Traetto [Ig : Cornazzano ] à la mairie de Vienne est  illégale.
D'une part, au vu ses exactions passées commises à la mairie de Montpellier, il y a un an.
D'autre part, le sieur Cornazzano, n'est pas domicilié en Lyonnais-Dauphiné. De ce fait, et conformément au Coutumier, sa candidature est interdite.

Pour toutes ces raisons, sa candidature est illégale, et il est demandé de ne pas voter pour ce candidat durant ces élections municipales.


Rédigé à Pierre-Scize, le sixième jour du mois de Novembre de l'an de grace mil quatre cent soixante-et-un.


Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.
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Elisa de Malemort



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 10 Nov 2013 - 7:55



Citation :

ANNONCE DUCALE



    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire.


Salutations.


Qu'il soit su que, Dame Marsaly Bussière est nommée Rectrice de l'Université du Duché du Lyonnais-Dauphiné à compter de ce jour. Les Conseillers Ducaux ayant statués à neuf voix favorables, une contre et un non vote justifié.
Celle-ci sera secondée par Damwer de Kerbleiz, Dame de Saint Etienne les Remiremont, en tant que Rectrice Adjointe de l'Université du Duché du Lyonnais-Dauphiné.


Nous souhaitons bonne chance à ces dames dans leurs charges, et que l'apprentissage règne.



Qu'il en soit ainsi, et heureusement !


Rédigé à Pierre-Scize, le neuvième jour du mois de novembre de l'an de grasce MCDLXI.


Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.
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Svetlna



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Sam 16 Nov 2013 - 19:59

Citation :


A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.



Qu'il soit su que le commissaire aux mines et aux grands travaux tient à vous informer des changements que connaissent ou connaîtront nos mines:

Le besoin étant dorénavant que les mineurs se rendent principalement dans les mines de fer, et de pierre, ont tout d'abord été opérés les deux changements suivants dans la nuit du 11 au 12 Novembre et ce jusqu'au 16 Novembre :
- La mine d'Or , sise entre Valence et Die, a été fermée.
- La carrière de pierre sise à Die a été ouverte.

Il est donc vivement demandé à la population dioise de se rendre à la carrière de pierre autant que possible jusqu'au 17 Novembre.


Qu'également, dans la nuit du 16 au 17 Novembre,  la carrière de pierre dioise sera à nouveau fermée et la mine de fer sise entre Montélimar et Die ouvrira.

De ce fait, il est fortement conseillé à l'ensemble de la population de préférer les mines de fer durant cette période.

Qu'enfin, dans la nuit du 21 au 22 Novembre, la mine de fer sise entre Die et Montélimar fermera et la mine d'Or sise entre Valence et Die ouvrira de nouveau pour vingt jours.


Par avance, nous vous remercions infiniment pour votre aide.



Rédigé à Pierre-Scize, le quatorzième jour du mois de Novembre, de l'an de grasce mil quatre-cent soixante-et-un.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.
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Elisa de Malemort



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mar 19 Nov 2013 - 23:15

Citation :

ANNONCE DUCALE



    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire.


Salutations.


Qu'il soit su qu'une nouvelle loy a été approuvée à huit voix pour, une contre et un sans avis par le Conseil Ducal.

Citation :
V.3.j : De la prise non autorisée d'une embauche lors de Grands Travaux.

Tout artisan ou ouvrier prenant une embauche ne lui étant pas destinée par le chef de  port ou son adjoint sera poursuivi pour escroquerie.
L'application de cette loy est en vigueur selon le coutumier du Lyonnais-Dauphiné.



Qu'il en soit ainsi, et heureusement !


Rédigé à Pierre-Scize, le dix-neuvième jour du mois de novembre de l'an de grasce MCDLXI.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

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Elisa de Malemort



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Sam 23 Nov 2013 - 19:02

Citation :


A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.


Salutations

Qu'il soit su que le Commissaire au Commerce, ainsi que le Bailli, tiennent à vous informer que le Duché a toujours besoin de denrées telles que notamment la viande, le blé, le maïs, le pain, et encore les ressources naturelles : bois, fruits et poissons.

Si vous en possédez dans votre grenier, n'hésitez pas à les mettre en vente sur les marchés, ou à contacter votre Bourgmestre afin qu'il puisse les acheter.


Rédigé à Pierre-Scize, le vingt-deuxième jour du mois de Novembre, de l'an de grasce mil quatre-cent soixante-et-un.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.
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Svetlna



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 2 Déc 2013 - 1:22

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.



Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité le décret qui suit.


Citation :
Arrêté municipal sur les STERES de BOIS réservés à Briançon

Les stères de bois mis en vente à 3,80 écus et moins sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.


Faict à Briançon le 19 novembre 1461.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le premier jour du mois de Décembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-et-un.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.


Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.



Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité les modifications apportées à l'article IV.3 : Brigandage et Piraterie , extrait du Livre IV "Droit Commun", du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné.


Citation :
IV.3 : Brigandage et Piraterie

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme

Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

IV.3.c Piraterie classique

Les personnes accusées de piraterie, brigandage sur voie fluviale, à l'encontre d'un quelconque autre navire que ceux prévu à l'article IV.5, sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, seront poursuivies pour trouble à l'ordre public pour acte de piraterie et devront répondre devant la justice du chef d'inculpation brigandage.

IV.3.d : Piraterie d'un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné

Les personnes accusées de piraterie, brigandage sur mer ou voie fluviale, à l'encontre d'un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné et appartenant à une ville du Duché ou au Duché, seront poursuivies pour trahison pour acte de piraterie et devront répondre devant la justice du chef d'inculpation brigandage.
Fait au Castel de Pierre-Scize, le premier jour du mois de Décembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-et-un.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.


Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.



Qu'il soit su que, Dame Isabeau, Baronne de Hauterives a repris son poste de chef de port de la ville de Valence, alors remplacée, par Messire Bélibaste. Que le changement est effectif le même jour que la parution de la présente annonce.
Nous remercions infiniment Messire Bélibaste d'avoir assurer le remplacement ces deux mois durant.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le premier jour du mois de Décembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-et-un.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.


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bellabs



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Sam 7 Déc 2013 - 21:57

Citation :

    Oyez, oyez, Lyonnais-Dauphinois !

    Entendez ce jour les bilans de fin de mandat du Conseil Ducal précédent !


    Nous voici à la fin de ces deux mois de labeur, et c'est maintenant l'heure des bilans. Ainsi, afin de retracer ces 60 jours, certains conseillers ducaux, ainsi que Sa Grâce Svetlna ont couché leurs mots sur le vélin, pour vous.
    Nous vous souhaitons bonne lecture ou bonne écoute pour ces conclusions de notre équipe Ducale.



    • Nous commençons par le domaine de la sécurité, voici les paroles de votre Capitaine, Helsinki:

    Citation :
    Mon bilan sera en demi teinte car le poste de capitaine est particulièrement chrono-phage et contrairement à d'autres postes on a pas de modes d'emplois.
    Chaque capitaine organise comme il l'entend.
    Il doit mettre les défenses en place en s'assurant que tous les paliers soient bien présents en défense.
    Pour cela une réunion avec les maires a été mis en place.
    Il me semblait nécessaire d'avoir un contact avec les soldats, , Contact que je n'ai que très peu eu en fin de compte mis à part pour les ordres du soir. deux mois sont tés vite passés.
    Des contacts avec le capitaine et le connétable du bourbonnais Auvergne ont lieu actuellement pour la coordination de la douane. J'espère qu'elle aboutira et qu'il y aura coopération. j'ai joint d'autres capitaines d'autres provinces mais n'ai obtenu aucune réponse.
    Quand aux discussions sur la réforme des cold, je me suis aperçu de la difficulté de se saisir d'une réforme qui n'est pas la notre et de continuer le travail d'autres bien qu'ils soient intéressants mais on recommencerait toujours les discussions de bases sans qu'elles évoluent.
    Je remercie tous les conseillers ducaux qui se sont fait entendre autour de moi.

    • Nous poursuivons par le compte rendu de votre Connétable, Bounette :

    Citation :
    Bilan de fin de mandat.

    Le poste de connétable est peu mal connu pour les personnes qui n'ont jamais franchi la porte de l'ost .

    C'est un poste qui demande énormément de patience, car si nos valeureux soldats sont toujours prêt pour défendre nostre Duché ,ils restent plus pudique pour réclamer leur dut .

    Dès mon arrivée je me suis aperçu l'absence de l'intendant , pour moi ça ne posait pas de soucis vu que j'avais fait sans pendant mes précédents mandats à ce poste , mais qu'il soit parti avec le boulier concernant toutes les informations nécessaires pour travailler de suite à poser plus d'organisation et de sollicitation au près des fourriers .

    Mais ce n'est qu'un détail par rapport à ce qui m'attendait par la suite ...

    Pour solder les soldats il me fallait passer par le Commissaire du commerce après une longue attente dans son bureau ou seul le bailli intervenait je n'ai obtenu que des refus , des soupçons sur mes demandes bien que je l'ai invité cordialement à venir dans les bureaux de l'ost.

    Je vous épargnerai tout les détails mais ce mandat fut épuisant pour ma part pour en arriver à réussir à faire solder une grande partie d'eux en écus un grand merci au bailli une fois de plus.

    Pour conclure .

    UN SOLDAT AVEC UN VENTRE VIDE MÊME AVEC TOUTE LE COURAGE QU'IL A NE SERA JAMAIS UN SOLDAT PERFORMANT


    J'ai aussi participé activement aux autres discussions au sein du conseil mais ce qui va de soit pour un conseiller ducal


    • Nous poursuivons avec le bilan de votre Procureur, Heloise.Victoire et de votre Premier Procureur, Lanfeust86:


    Citation :
    Première partie de mandat: Sans portefeuille.

    Suite aux Negociations, je me suis retrouvée conseillère sans portefeuille au debut du mandat . Element benefique puisque j'ai pu decouvrir la politique Dauphinoise et m'investir notamment en aidant le chef de port de Vienne pour le recrutement des charpentiers . Dès que nos stocks de bois seront à nouveau acceptables , j'espère pouvoir continuer à aider de ce coté la.

    Seconde partie de Mandat : Procure :

    Ayant remplacé mon père au pied levé à mi mandat, j'ai eu quelques jours pour apprendre les bases. Je remercie d'ailleurs dame Huna, talentueuse procureur adjoint de m'avoir aidé. Pendant quasiment toute cette partie de mandat ce fut très calme. Quelques courriers envoyés à mes homologues afin de completer les procès en cooperation judiciaire. Ce fut sans compter sur les trois derniers jours du mandat ou pas moins de douze procès ont été lancé par mes soins. Un groupe de brigands sevissant sur nos routes est au tribunal afin de repondre de ses actes. La justice suit son cours, afin que nul ne passe entre les mailles de nos filets.

    Citation :


      Bilan de fin de mandat.

      En arrivant à ce conseil ducal j'ai été nommé procureur, tâche que je connais mais à laquelle je n'ai malheureusement pas pu consacré le temps que je voulais.
      Toutefois la situation étant plutôt calme, trop même, j'ai donc échangé avec des homologues sur quelques coopérations judiciaires.

      Préférant laisser cette fonction à un conseiller ayant plus de temps, j'ai donc laissé la place à Héloïse Victoire, pour devenir conseiller sans portefeuille.
      Durant cette période, j'ai dû remplacer en urgence le prévôt pendant une petite dizaine de jours pour l'envoi des offres et la mission est remplie, aucune ville n'est tombée. Je remercie le GO pour avoir râler pour les tâches administratives et la paperasse après que j'ai rendu le poste, cela aurait été mieux pendant et surtout plus utile.

      Mis à part cela j'ai tâché de participer au maximum aux discussions et débats du conseil ducal et surtout d'apporter mes conseils à la Duchesse au niveau du prestige avec le Bailli.
      Le prestige a été maintenu, il est même monter à trois, tout en respectant le budget.

      Pour ma part je vais me consacrer pour les deux mois à venir à la hérauderie dauphinoise.


    • Passons maintenant à celui de votre première Conseillère sans portefeuille, Ledzeppelin :


    Citation :
    Bilan de fin de mandat

    Première Conseillère sans portefeuille

    Mandat ou l'essentiel s'est déroulé dans des discussions économiques. J'ai travaillé sur le projet de la Vox Populi mais sans en être tribun Contacts pris toutefois avec le chef Tribun pour proposer mon aide pour réactiver la chambre et permettre aux jeunes tribuns d'avoir des outils et un lieu d'échange.
    Des discussions aussi menées au sujet de la navigation ou avec la duchesse nous avons tenté de contacter quelques étudiants de la navigation pour le jour probable ... ou pas ou nous en aurions besoin.
    J'ai demandé pour effectuer des remplacements pour ne pas rester sans travail mais nous étions assez pour que il n'y aie pas besoin de moi.

    Je rend hommage à Gaelle notre douanière qui nous quitte après des années de bons et loyaux services

    C'est bien la première fois que je rend un rapport si vide. Mes bons voeux à tous pour ce dernier mois de l'année !

    Vive le Lyonnais Dauphiné !


    • Place maintenant au domaine de l'économie et l'on commence par le bilan de votre commissaire aux mines, Matom :


    Citation :
    Un bilan rapide pour moi.

    Sur le plan minier, il est bon, j'ai mis en place ce que j’appellerais, le calendrier minier, une rotation de 30 jours afin d'essayer de maximiser la production et de répondre aux besoin facilement et rapidement.
    Bien sur, au moment où je pars, on découvre une mine d'argile. Vous en saurez bientôt plus, venant juste de la découvrir, nous ne pouvons pas encore vous la proposez pour que vous vous amusiez dedans.

    Sur le plan ducal, mon bilan est déplorable. Les mines ont pomper 99% de mon énergie et il m'était quasiment impossible de venir au château. Je m'en excuse encore auprès de mes collègues. J'ai tout de même toujours participer aux discussions essentielles, et ce par pigeon.

    Je souhaite bonne chance et bon courage aux nouveaux conseiller ducaux.

    Matom
    Commissaire aux mines

    • Nous continuons avec notre Commissaire au Commerce, Tork :


    Citation :
    A mon tour,

    Voici 2 mois qui s'achèvent. Deux mois de découverte pour moi.
    Le poste de CaC est vraiment très prenant, qui s'articule autour de 2 axes principaux.

    D'une part la relation avec les municipalités : Le commerce Intérieur
    Ce point n'a pas toujours était facile, la conjoncture actuelle de pénurie globale n'aidant pas.
    Le travail principal étant d'aider les maires à conserver au maximum les produits de première nécessité tout en acquérant les ceux obligatoires à la bonne gestion du duché.

    D'autre part la relation avec les autres duchés : L commerce Extérieur
    De ce coté, j'ai pu prendre contact avec tous nos voisins. Proches et moins proches. j'ai entretenu de bonnes relations commerciales, parfois concrétisées par des contrats, parfois juste des échanges d'informations, principalement avec la Champagne, la Bourgogne, la Savoie et la Provence.


    Le contexte dans lequel c'est déroulé ce mandat était difficile, et pas seulement dans le duché.
    De multiple pénuries ont ponctué les échanges commerciaux.
    Les céréales, qui permettent de vous faire manger, mais aussi le fermage des animaux que chaque éleveur achète
    La viande, dont 20 morceaux sont dépensés pour les repas ducaux de façon incompressible.
    Mais la pénurie la plus importante est celle de bois. Tous les royaumes en cherchent suite à l’avènement des charpentiers qui se lance dans la menuiserie pour meubler nos maisons. Notre duché a réussi grâce aux efforts de ses deux villes forestière et aux restrictions imposées aux autres villes, à maintenir un stock de pain sur les marchés. Cela n'a pas été sans sacrifice non plus pour le conseil qui voulait poursuivre l'agrandissement d'un de nos ports. La priorité absolue étant donné aux boulangers pour nourrir la population.



    Au delà de ces taches habituelles et normales pour un commissaire au commerce j'ai voulu œuvrer à la recherche de solutions durables.

    En entente avec les maires, nous nous sommes accordés sur une gestion de mandats plus simple pour tout le monde, plus rapide, plus souple, plus sûre. Même si quelques réglages et quelques stocks ducaux seraient encore nécessaires pour une gestion optimale, je crois fortement en ce système qui redonne aux maires un maximum d'aisance et de possibilités commerciales.

    Un contrat d'échange régulier de pierre contre du fer était envisagé avec la champagne. Qui aurait permis d'importer les quintaux de pierre dont nous manquons régulièrement à très bon prix, et d'exporter nos éventuels surplus de fer. Malheureusement, la champagne est tombée...

    Voilà pour les grandes lignes de mon travail de cac. Bien sur je ne me suis pas cantonné à ca, j'ai également tenté de conseiller la duchesse, mais il semblerait que nos visions étaient trop divergentes sur la quasi totalité des interventions que des propositions que j'ai pu mener...

    Tork Guerrero

    • Et pour finir, celui de Sa Grâce Svetlna :


    Citation :
    A tous ceux qui me liront,

    A l’heure où je vous écris, je ne suis plus la régnante. Il faut croire que j'ai sans cesse repoussé, la rédaction de ce bilan…
    Pour être tout à fait franche, ce mandat est passé horriblement vite. Un peu trop à mon gout. Ce qui me laisse une légère impression d’inachevé, n'ayant pas pu certaines choses avancer, comme je l'aurai souhaité.

    Tout n’a pas été tout blanc, ni tout noir. Il y a eu, sans aucun doute, des hauts et des bas.
    Cela est certain, quelques tensions se faisaient sentir. Et tout cela, est fort fatiguant, et pensant. J’ai fait ce que j’ai pu, pour ma part, pour ne pas envenimer la situation, lorsque l’ambiance devenait désagréable. Cependant, lorsque je voyais qu’il n’y avait aucun effort de fait, en face, pour assainir les relations et arranger les choses, plutôt que d'empirer, je n’en ai pas fait davantage -d'efforts-, et j’ai même utilisé le même langage avec lequel on me parlait, n’ayant plus aucune envie de tendre l’autre joue une nouvelle fois de plus ou de trop.
    Si des reproches me sont faits, le premier serait sans doute, que je n’ai pas su faire preuve de patience, et je le reconnais.

    Je vous propose de commencer par l’économie du Duché. Globalement, je dirai qu’à ce niveau-là, le bilan est plutôt positif. Cependant, si on creuse un peu plus, on se rend vite compte, que nous rencontrons quelques lacunes. Une pénurie de bois a en effet commencé au cours de ce mandat, ce qui nous a conduits, fort malheureusement, à interrompre les travaux d’agrandissement du port de la ville de Vienne, dans l’espoir que ladite pénurie s’atténue. Etant donné que ce n’est pas encore tout à fait cela, nous n’avons pas repris le chantier au cours du mandat.
    En début de mandat, notre Commissaire au Commerce a conclut deux contrats, afin que nous nous ayons de la marge, notamment au niveau de la pierre.
    Le système des mandats a été revu par deux fois, par notre Commissaire au Commerce, et Bailli. Passant d’un mandat effectué trois fois par semaine, à un seul mandat par semaine. Je crois que l’on sait mon avis assez explicite sur l’une comme l’autre méthode, l’idéal étant pour moi d’avoir une régularité plutôt, pour constituer doucement un stock de chaque marchandise dont le Duché, comme les villes auraient besoin.
    Passons à nos mines. Qui furent très bien gérées par notre Commissaire aux mines, et je l’en remercie. Ce dernier a mis en place un système dont il parle dans son propre bilan, inutile de se répéter donc !

    Concernant, la défense et la sécurité de notre Duché, je remercie beaucoup notre Capitaine, Helsinki, qui fut toujours très disponible lorsque l’on avait besoin de lui, et qui a très bien assuré la sécurité de nos villes.
    La situation du Royaume était pourtant pour le moins dangereuse, avec les fatums qui prirent Rouen, puis Reims en l’espace d’un mois. Pour aider la Couronne de France, le Conseil ducal a voté à la majorité l’envoie d'un don de miches de pain. Je remercie le Bourbonnais-Auvergne, qui accepté de les récupérer, et de les transporter à bon port, ainsi que Tazspike, et son épouse Vanesfagg Gardenia, pour avoir transporter tout cela jusque Montbrisson.


    Concernant la navigation, j’ai lancé un débat concernant la formation de capitaine, et l’acquisition d’un bateau ducal. Malheureusement, nous avons débuté ce débat en tournant en rond, et en rond…Pour finalement, ne pas avoir beaucoup avancé. J’espère que le prochain Conseil reprendra la suite.
    Il a été également voté à la majorité, quelques ajouts ayant trait à ce domaine : les pourcentages de bénéfice pour toute demande de construction de bateau, sont désormais fixés et inscrits dans la charte de l’Amirauté.

    Concernant notre université, à présent. Suite à la démission d’Axel d’Irrisari, nous avons donc du envisager son remplacement rapidement.
    Je profite pour lui souhaiter un bon rétablissement et la remercier une nouvelle fois, pour son investissement à l’université, un appel à candidature a donc été lancé.
    J’ai donc nommé en remplacement, Marsaly Bussière, et suite à la réception des candidatures, d’un commun accord avec les postulantes, il a été convenu et décidé de nommer Marsaly Bussière en tant que rectrice, et Damwer en tant que rectrice adjointe. Je leur souhaite réussite dans leurs charges respectives.


    J’ai, durant ce mandat, repris la discussion sur la dette royale, avec Dame Erraa de la Huchandière, l’actuelle surintendante des finances, et je l’en remercie beaucoup. Un accord a finalement été conclu, pour qu’une partie de la dette nous soit remboursée prochainement.
    De plus, j’ai repris avec grand plaisir, l’initiative d’Elisa de Malemort Baccard, lors de son mandat à la tête du Duché, à savoir présenter la candidature de Walan de Meyrieux à la Pairie. Le dossier a été dûment transmis, et j’espère sincèrement que cette candidature saura attirer l’attention de nos Pairs de France.



    D’un point de vue relationnel, il est évident que je ne me suis pas faite des amis… Mais c’est cela aussi être régnant je crois, qu’on ne peut pas contenter tout le monde, et ce n’est pas le but. J’ai durant ce mandat fait ce qui me semblait le plus juste. Le mieux pour le Duché avant tout.

    Je tiens à remercier tous les conseillers ducaux sans exception, les nobles qui ont répondus présents à mes demandes, les conseillers militaires, le Major, l’Amiral, le Grand officier, ainsi que Gaelle, qui, depuis près de deux années, s’est occupée de la douane. J’espère n’avoir oublié personne.

    Je vous quitte sur ces remerciements, et souhaite bon courage au Conseil Ducal nouvellement élu. Pour ma part, il est temps pour moi de prendre un petit peu de repos.

    Que le Très-Haut vous garde.

    Merci infiniment de m’avoir lu,

    Rédigé à Risoul, le cinquième jour du mois de Décembre.

    Svetlna Pelevinne, dite la Discrète, Dame de Risoul.

      Fait au Castel de Pierre-Scize, le 7ème jour du mois de Décembre de l'an de grâce MCDLXI.
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 8 Déc 2013 - 13:46

Citation :








                  ANNONCE DUCALE



    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire.


Salutations.

Qu'il soit su que, la mine d'or (5), soit la mine entre Valence et Dié, sera fermée à compter de ce jour.
En contre partie, la mine de pierre (2), soit la mine de Dié sera ouverte.

Nous invitons donc les villageois de Dié à se rendre à la mine de pierre (2) et les habitants de Valence et de Vienne prioritairement dans la mine d'or (6).

Qu'il en soit ainsi, et heureusement !

Rédigé à Pierre-Scize, le huitième jour du mois de décembre de l'an de grasce MCDLXI.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Jeu 12 Déc 2013 - 0:28

Citation :
                  ANNONCE DUCALE


A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.


Salutations.

    Qu'il soit su que, les Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais Dauphiné sont à la recherche d'un Maitre Douanier. Celui-ci sera chargé de faire le suivi des personnes dans le Duché. Ce poste nécessite d'être disponible, travailleur et consciencieux. Vous serez amené à travailler sous le sceau du secret.

    Pour les personnes souhaitant postuler, les candidatures sont à adresser par courrier à Helsinki, Capitaine du Lyonnais-Dauphiné.

    Nous tenons également à préciser que les candidatures seront examinées par le Conseil des Compagnies d'Ordonnance.


Rédigé à Pierre-Scize, le onzième jour du mois de décembre de l'an de grasce MCDLXI.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Jeu 12 Déc 2013 - 23:27

Citation :
            ANNONCE DUCALE


A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire.


Salutations et Paix.

    Qu'il soit su que, la mine de pierre (2), se situant à proximité de Dié, sera fermée à compter de ce jour.
    En contre partie, la mine de fer (3), se situant entre Dié et Montélimar sera ouverte.

    Qu'il en soit ainsi !


Rédigé à Pierre-Scize, le douzième jour du mois de décembre de l'an de grasce MCDLXI.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.
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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 16 Déc 2013 - 8:41

Citation :


ANNONCE DUCALE

    A tous les Lyonnais-Dauphinois,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,


Salutations.

    Après réflexion, négociation et deux jours de scrutin, les conseillers ducaux ont décidé que Sa Grasce Cécilia von Wittelsbach-Frayner, Duchesse de Remiremont & noble de maintes autres terres serait la nouvelle Duchesse du Lyonnais-Dauphiné pour ce mandat ducal de fin d'année MCDLXI.

    Qu’il soit su, dans le Duché et au delà, la répartition des postes au sein du conseil Ducal :

      Duchesse: Sa Grasce Cécilia von Wittelsbach-Frayner, Duchesse de Remiremont & noble de maintes autres terres
      Premier Conseiller & Prévôt: Sa Grandeur LedZeppelin de Villareal, Comtesse de Saint Rémy de Provence, Dame de Mondragon
      Porte-Parole: Dame Bella Baldéras de Villaréal [IG: Bellabs], Dame d'Eygallières

      Commissaire au Commerce: Dame Damwer de Sevillano [Ig: Damwer71], Dame de Saint Etienne les Remiremont
      Bailli: Dame Eleanna, Dame de Brindas & de Creyssint
      Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux: Dame Constance d'Orsenac [IG: Constance..], Dame de la Moutade

      Procureur: Dame Héloïse Victoire de Troy d'Orsenac [Ig: Heloise.victoire], Dame de Saint Bonnet Près Riom
      Juge: Monseigneur Endymion d'Abbadie, Archevêque de Vienne, Vicomte de Mehaine, Seigneur d'Arcangues

      Capitaine: Messire Helsinki, Baron de Bressieux, Seigneur de Saint Eusèbe
      Connétable: Dame Bounette de Marcieu, Dame de Marcieu

      Conseillers sans portefeuilles: Sa Grasce Arwel Chanvigny-Dagincourt, dicte la Bienveillante, Duchesse de Clérieux, Baronne de Lentilly, Dame de Meyzieu et de Brunsel & Sire Tork Guerrero


Qu'il en soit ainsi, et heureusement !

Rédigé le treizième jour du mois de Décembre de l'an de grâce MCDLXI, par Bella Baldéras de Villaréal, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé et Scellé par Sa Grasce Cécilia von wittelsbach-Frayner, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Dim 22 Déc 2013 - 12:52

Citation :


Annonce Ducale Mine

    A tous les habitant du Lyonnais Dauphinois,
    A tous ceux qui se feront lire ou liront ceci.


Salutation et paix!

    Qu'il soit su que certaines mines subiront quelques modifications à compté de ce soir.

    Ainsi la mine d'or (5), sise entre Dié et Valence sera réouverte.
    Et la mine de fer (3), se situant entre Dié et Montélimar sera fermée.


Qu'il en soit ainsi!

Fait par votre Porte-Parole Bella au Château de Pierre-Scize le vingtième jour du mois de Décembre de l'an MCDLXI
Signé et scellé par Sa Grasce Cécilia von wittelsbach-Frayner, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mar 24 Déc 2013 - 5:49

Citation :

                  ANNONCE DUCALE
                  *°*FESTIVITES*°*


A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux voulant festoyer,
A tous ceux qui se feront lire ou liront ceci!


Chaleureuses salutations.

Par la présente, nous faisons savoir le programme des festivités de fin d'année 1461.

  • Ainsi vous pourrez apprécier la chasse aux conseillers. Celle-ci consiste à livrer une bataille de boules de neige sur vos conseillers afin que ceux-ci payent vos impôts. Vous voulez en savoir plus?
    Rendez-vous à cette adresse: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2157426
  • Poursuivons par la course d'âne à venir. Rire et compétition sont de mises! Soyez ambitieux et stratégique afin de gagner de nombreux lots.
  • Qui n'a pas rêver à l'approche de noël, d'un peu de douceur et d'évasion? Le concours d'écriture vous permettra de dévoiler vos talents de poète ou de compteur d'histoire.
    Venez vite vous inscrire ici: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2157413
  • Enfin nous terminerons ces festivités par un bal costumé. Vous pouvez désormais vous ruer dans les nombreux atelier de coutures du royaume pour vous parer de vos plus beaux atours. Ambiance agréable assurée.


Nous vous attendons nombreux!
Que le Très-Haut vous guide et vous protège.
Vos conseillers Ducaux.

Rédigé au château Pierre-Scize par votre Porte Parole Bella, le vingt-deuxième jour du mois de décembre de l'an MCDLXI.
Signé et scellé par Sa Grasce Cécilia von wittelsbach-Frayner, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Ven 27 Déc 2013 - 20:23

Citation :


Annonce Ducale


    A tous les habitant du Lyonnais Dauphinois,A tous ceux qui se feront lire ou liront ceci.


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 19 800 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées, voté à la majorité des conseillers ducaux.

Citation :
Frais prévus pour soixante jours et calculé à partir du 15 octobre jusqu'au 14 décembre

- Frais de corruption : 21 100 écus (frais incompressibles)
- Prévôté : 7 686 écus
- Frais d'embauche pour les PE : 2 700 écus
- Repas ducaux : 21 600 écus (frais incompressibles)
- Achats de céréales : 26 932,80 écus
- Budget Prestige : 3 800 écus
- Budget Ost : 5 000 écus
- Salaires miniers : 101 098,45 écus
- Entretien des mines : 0 écus
- Salaire du RMI : 633,96 écus écus

Total des dépenses : 190 551,21 écus

- Ventes de bétail : 39 650 écus
- Création monétaire : 122 046,24 écus
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports : 5 265,53 écus
- Revenus des taxes sur les transactions : 61,96 écus
- Frais électorales (municipales et ducales) : 3 700 écus

Total des revenus : 170 723,73 écus

Soit une différence de 19 827,48 écus arrondie à 19 800 écus.

Montant nécessaire d'imposition : 19 800 écus

Dans un souci de clarté, nous vous proposons les chiffres des possessions par ville ainsi que la répartition de l'impôt correspondante:

Citation :
Lyon: 105 possessions -> 3 385,20 écus
Vienne: 108 possessions -> 3 481,92 écus
Valence: 123 possessions -> 3 965,52 écus
Montélimar: 52 possessions -> 1 676,48 écus
Dié: 73 possessions -> 2 353,52 écus
Briançon: 73 possessions -> 2 353,52 écus
Embrun: 80 possessions -> 2 579,20 écus

Ce qui nous fait un total de 614 possessions soit 32,24 écus par possession.

Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :


    - un premier versement, quinze jours après l'élection du Duc soit le 18 décembre, pour le quart de la somme attendue
    - un second versement trente jours après l'élection du Duc soit le 2 janvier, d'un nouveau quart au moins
    - un troisième versement quarante-cinq jours après l'élection du Duc soit le 17 janvier, le total versé devant être au moins égal aux trois quarts demandés
    - un quatrième versement soixante jours après l'élection du Duc soit le 28 janvier, pour le solde dû.


Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que, et conformément à l'article III.a.ii du Coutumier, tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute-trahison.

Fait à Pierre-Scize, le vingt-troisième jour du mois de décembre de l'an MCDLXI.
Signé et scellé par Sa Grasce Cécilia von wittelsbach-Frayner, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Sam 28 Déc 2013 - 22:46

Citation :

                  ANNONCE DUCALE


A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou qui se feront lire la présente,

Salutations !


    Qu'il soit su de tous, qu'en ce vingt-huitième jour de décembre, Dame Eleanna a démissionné du Conseil Ducal. Elle sera remplacé par Dame Svetlna Pelevinne qui occupera dés à présent la charge de Commissaire au Commerce. Nous la remercions pour le travail accompli durant cette moitié de mandat.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le XXVIII ème jour du mois de décembre de l'an de grâce MCDLXI.


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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Mar 31 Déc 2013 - 19:11

Citation :

                  ANNONCE DUCALE


A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou qui se feront lire la présente,

Salutations !


    Suite aux retards pris pour la réclamation des impôts, le Conseil Ducal a décidé après consultation des maires de la suppression de la moitié du premier quart en guise de compromis.

    La seconde moitié de ce premier quart sera quant à elle, étalée sur les trois versements restants prévus et dont les versements seront à effectuer le 2, le 17 et le 28 janvier 1462. Après suppression de la moitié du premier quart, la nouvelle répartition des impôts est la suivante:


    Citation :
    Lyon: 105 possessions => 2 962.05 écus
    Vienne: 108 possessions => 3 046.68 écus
    Valence: 123 possessions 3 469.83 écus
    Montélimar: 52 possessions 1 466.92 écus
    Dié: 73 possessions 2 059.33 écus
    Briançon: 73 possessions 2 059.33 écus
    Embrun: 80 possessions 2 256.80 écus
    TOTAL = 17 320.94 écus

    Ce qui fait une imposition de 28.21 écus par possession après suppression de la moitié du premier quart.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le trentième jour du mois de décembre de l'an de grâce MCDLXI.


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bellabs



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 6 Jan 2014 - 22:49

Citation :

                  ANNONCE DUCALE
                  ¤¤Recrutement¤¤



A tout les Lyonnais-Dauphinois,
A tout ceux qui se feront lire ou liront ceci!

Salutations et paix!


Par la présente nous vous faisons part de la démission de Plume de Fairdowns-Talleyrand, Vicomtesse de Royans, Baronne de Marsanne à la charge de Grand Officier de la prévôté. Nous la remercions pour son investissement et lui souhaitons bonne continuation.

Ainsi, nous vous faisons part de la vacance du poste de Grand Officier de la prévôté. Si cette charge vous intéresse veuillez adresser votre candidature à votre Porte Parole Bella Baldéras de Villaréal (IG: Bellabs).

Pour rappel, voici un extrait du Livre IV "Ordonnance de la Prévôté", du Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné:

Citation :
IV.1.a.iii : Le Grand Officier de la Prévôté

Il est en collaboration directe avec le Prévôt qui lui délègue la gestion de l'école et la formation des futurs agents avec l'aide des instructeurs sous sa responsabilité. Il est nommé par le prévôt avec approbation du Duc.
Le Grand Officier de la Prévôté devra rendre compte au Prévôt du fonctionnement de l'école et de l'avancée des élèves en formation.
S'il est membre de la prévôté il retrouve en dehors de l'école son grade d'agent.

Nous attendons vos vélins!
Que le Très-Haut vous protège.


Rédigé au château de Pierre-Scize par votre Porte Parole Bella Baldéras de Villaréal le sixième jour de janvier de l'an MCDLXII.
Signé et scellé par Sa Grasce Cécilia von wittelsbach-Frayner, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné



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bellabs



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MessageSujet: Re: Annonces du Conseil Ducal   Lun 6 Jan 2014 - 22:52

Citation :

                  ANNONCE DUCALE
                  ~~Médecine~~


A tout les Lyonnais-Dauphinois,
A tout ceux qui se feront lire ou liront ceci!

Salutations et paix!

Voilà maintenant plusieurs jours que la maladie gagne petit à petit nos foyers, voici donc quelques recommandations sanitaires que nous propose la Faculté de Médecine, afin de vous aider à gérer la maladie, autant que faire se peut.


Citation :
Peuple du LD, Oyez oyez!!!

    Si le vin nouveau a sa saison propre, l’hiver, lui, se démarque avec le retour des maladies


A ce jour, 3 maladies ont été répertoriées dans tout le royaume.

Après consultations poussées, effectuées par nos divers médecins, une seule maladie a été identifiée dans le duché. La bonne nouvelle c’est que tous les diagnostics sont identiques, l’épidémie qui gagne le LD n’est autre que la grippe d’Alexandrie contre laquelle nous avons déjà dû faire face.

Petit rappel pour tous :
Les symptômes associés sont la fatigue, la fièvre, les maux de tête, courbatures et gêne respiratoire.
Les inconvénients liés varient légèrement et sont le plus souvent :


    ¤Une difficulté à garder ses repas, dans ce cas privilégiez le maïs qui reste l’aliment le mieux toléré par le corps malade. (risque donc de perte de caractéristiques mais rien d’insurmontable)

    ¤Une impossibilité de se déplacer ou de travailler : bah quand on est malade on reste tranquille au lit et pi c’est tout


Si cette grippe est moyennement offensive, elle est grandement contagieuse.
Les miasmes se répandent partout, sur le marché, et surtout dans les tavernes, où elles résident dans l’air. Elles peuvent contaminer un sujet sain environ 30 minutes après le départ des lieux du malade.
La seule chance de passer au travers est de survoler très vite tous les endroits publics et puis si vous êtes à votre tour contaminé, vous subirez les inconvénients sus nommés, ce qui, ma foi, n’a pas de raison non plus de vous mettre en plus la rate au court bouillon.


Pour les plus pressés, prenez donc votre mal en patience en attendant que nos médecins concoctent les remèdes radicaux, si vous n’en trouvez pas de suite, il sera toujours à temps d’en prendre une pour la crise suivante qui ne manquera pas de vous rappeler à l’ordre.

J’attire tout de même votre attention sur le fait que seules les potions curatives éradiqueront la maladie. Assurez-vous qu’elles soient nommées pour la maladie dont vous souffrez (en passant la souris sur le produit du marché) les potions de bases que vous pourrez aussi trouver n’auront qu’un pouvoir de soulagement éphémère de 24H et seront bien plus utiles aux médecins confirmés qui gagnera ainsi du temps dans toute l’élaboration de ce processus de fabrication complexe que sont les remèdes curatifs.

J'en appelle aussi à la raison les cueilleurs de simples, à savoir qu'une seule potion curative pour cette simple maladie, (je n'ose imaginer les autres à venir) nécessite un mélange de 48 potions de bases soit 48 simples issus de 5 plantes différentes qui sont en vente à des prix irréalistes comme 20 écus. Imaginez un remède dont la seule fabrication reviendrait à 960 écus sans compter les 6 jours de travail. Irréalisable..... Indécent! A en tirer donc les conclusions qui s'imposent.

Pour terminer, j’ai débuté ce message en évoquant 3 maladies, possibles, aussi dans l’intérêt général car on est jamais assez prudent... la grippe a bien voyagé depuis Alexandrie…
Je m'adresse aux grands voyageurs souffrants, ceux qui bourlinguent par monts et par vaux, dans des contrées plus lointaines, de prendre rendez-vous pour une consultation poussée afin de pouvoir identifier et de travailler sur une éventuelle autre maladie.


Merci de votre attention et …courage, on en a vu d’autres

Dame Isabeau de Hauterives
Doyenne de la faculté de médecine
Médecin chef de l’hospital du Rhône

Fait au Castel de Pierre-Scize, le sixième jour de janvier de l'an MCDLXII.


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