| Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] | |
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Espoire
Nombre de messages : 2700 Age : 38 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 29/04/2007
| Sujet: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Ven 14 Déc 2007 - 13:46 | |
| Plainte déposée par le sergent Anastasie91 - Citation :
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- Citation :
- Expéditeur : Kahera
Date d'envoi : 2007-12-12 18:02:37 Effectivement je viens de voir que j'avais été racketté. Le problème c'est que je ne me souvient pas combien d'écus j'avais sur moi. Au moin une centaine ça c'est certain, 126 je crois.
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Fredido
Nombre de messages : 1578 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 28/07/2006
| Sujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Ven 14 Déc 2007 - 14:33 | |
| Hors duché,
Je vois pour une demande de CJ | |
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Phelim
Nombre de messages : 9994 Age : 36 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/09/2005
| Sujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Lun 7 Jan 2008 - 14:14 | |
| Actuellement elle est sur un noeud. | |
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Phelim
Nombre de messages : 9994 Age : 36 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/09/2005
| Sujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Jeu 10 Jan 2008 - 19:15 | |
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Phelim
Nombre de messages : 9994 Age : 36 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/09/2005
| Sujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Jeu 10 Jan 2008 - 22:21 | |
| Courrier confié à Salade. - Citation :
- Nous, Phelim, procureur du Lyonnais-Dauphinais chargeons Salah ad'hin, ambassadeur du ducato di Milano de transmettre la lettre qui suit au procureur du ducato di Milano.
[[[Sieur ou dame + nom de proc]]], procureur en votre duché,
En vertue du traité de coopération judiciaire signé et qui lie le duché du Lyonnais Dauphinois et le ducato di Milano,
Nous, Phelim, procureur du Lyonnais Dauphinois, demandons à ce que soit assigné à résidence, la dame Papagena (Alessandria)
En effet, elle est accusée de brigandage. Pourriez vous me faire parvenir votre accord de coopération afin de vous joindre au plus vite l'acte d'accusation et les preuves concernant cette affaire.
Bien à vous.
Phelim Procureur du Lyonnais Dauphiné. | |
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Phelim
Nombre de messages : 9994 Age : 36 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/09/2005
| Sujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Dim 13 Jan 2008 - 0:06 | |
| La réponse transmis par l'ambassadrice. - Claudis a écrit:
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- Citation :
- Traité de coopération judiciaire entre le Duché de Milan et le Duché de Lyonnais Dauphiné
Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries KleeOtr, Duc de Milan, et dame Freyelda, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné ont souhaité mettre par écrit le présent traité de coopération judiciaire liant leurs états.
Article I - Du principe de coopération Tout individu ayant commis un délit ou un crime au regard de la loi et du coutumier applicable dans le territoire d'un contractant devra être, sur demande, recherché, appréhendé, mis en accusation et jugé par le contractant sur le territoire duquel l'individu se trouve ou est soupçonné de se trouver.
Article II - De l'application du droit du requérant L' enquête, l'arrestation, la mise en accusation, le jugement étant réalisé pour et par délégation du contractant ayant émis la requête (appelé requérant), le contractant sur le territoire duquel ces démarches sont effectuées s'engage à respecter le droit du contractant requérant (sur le territoire duquel a eu lieu l'infraction).
Article III - De la procédure de jugement Le Procureur du requérant rédige l'acte d'accusation en prenant soin d'y faire paraître les lois ou coutumes sur lesquels l'acte repose. Il le transmet à son homologue, qui rendra le réquisitoire en le suivant.
Le Juge requérant doit recevoir les minutes du procès.
Le Juge du requérant rédige l'acte de jugement en prenant soin d'y faire paraître les lois ou coutumes sur lesquels l'acte repose. Il le transmet à son homologue pour avis. Ce dernier reste souverain dans son jugement, et motivera celui-ci à l'aide de la loi et du coutumier du requérant.
Article IV - De la coopération des Prévôtés et des Cours de Justice Les membres des Prévôtés et Cours de Justice des Hautes Parties Contractantes (Prévôts, Lieutenants et Sergents des Prévôtés, Juges, Procureurs et Greffiers) s'engagent à collaborer activement:
- en partageant leurs renseignements sur les individus ou groupes d'individus identifiés comme potentiellement dangereux. Ils avertissent ainsi, en émettant un Avis de mise en garde, de tout trouble pouvant affecter un contractant sur son territoire;
- en saisissant la Justice lorsqu'un délit ou crime a été commis et que le prévenu est sur le territoire d'un contractant. Ils émettent alors un Avis de recherche, qui est une requête destinée à procéder à l'enquête, à l'arrestation, l'inculpation et le jugement de la personne incriminée.
Article V - De la requête Emise par un fonctionnaire du contractant, elle est formulée comme suit:
Duché/Comté de______________
Nature de la requête: Avis de recherche/Avis de mise en garde
Emetteur (Nom, Fonction):
Date d'émission:
Individu(s) incriminé(s) (Noms):
Descriptif du délit/crime ou de la dangerosité:
Localisation du délit/crime et du ou des individus:
Articles de loi sur lesquels s’appuie la requête: (uniquement en cas d'avis de recherche)
Fiche d'identité du ou des individus:
Article VI - Des dispositions annexes Les modalités annexes, notamment celles relatives aux droits des inculpés seront discutées par les Juges, Procureurs et Prévôts des contractants. Les Greffiers des contractants procèderont à l'archivage des procès.
Article VII - De l'entrée en vigueur du traité Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la ratification par les contractants, qui engage leurs provinces et leurs peuples. Le présent traité est écrit en deux versions, une italienne et une française. Les deux versions ont la même valeur et efficacité.
Article VIII - Des manquements au traité Tout manquement au présent traité ou annulation de ce dernier non conforme à l’article ci-après peut ouvrir le droit à un dédommagement négocié de la partie lésée.
Article IX - De la modification du traité L'annulation ou l'amendement du traité peuvent se faire par consentement mutuel. Dans le cas de son annulation, les parties contractantes s’engagent à publier un déclaration officielle signifiant l'abrogation du contrat.
Article X - De la procédure de dénonciation du traité En l'absence d'accord mutuel sur l'aborgation du présent traité, le contractant souhaitant y mettre fin devra faire parvenir une lettre officielle de dénonciation à l'autre contractant. Ce dernier dispose de quatre jours ouvrables pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent contrat est réputé nul passé ce délais.
Signé à l’Ambassade de Milan à Lyonnais-Dauphiné le 4 décembre 1455
Au nom du Duché de Lyonnais-Dauphiné: Francesca-Amalya d'Avencourt, Gouverneur Jean Zwyrowsky, Chancelier
Au nom du Duché de Milan: KleeOtr, Duc du Duché de Milan Claudis de' Medici Estense, Ambassadrice du Duché de Milan
Le PM demande l'acte d'accusation officiel et les prouves | |
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Phelim
Nombre de messages : 9994 Age : 36 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/09/2005
| Sujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Dim 13 Jan 2008 - 0:09 | |
| Acte d'accusation normalement transmis à Salade - Citation :
- Le 13 du mois de janvier de cet an de grâce 1456.
La cour de justice du Lyonnais Dauphiné est sous l'autorité du juge Volverine .
Accusé : Papagena Victime : Kahera
Nous, Phelim, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Papagena pour brigandage donc pour trouble à l'ordre publique
Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention. Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Voici la preuve : https://2img.net/r/ihimizer/img170/9871/kaheracz9.png
Vous avez ainsi enfreint cette loi : Article IV.1.E Le brigandage Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.
Alors mademoiselle, on croit qu'il suffit de partir à l'étranger pour échapper à la justice dauphinoise? Vous pouvez voir qu'il n'en est rien ! | |
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Phelim
Nombre de messages : 9994 Age : 36 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/09/2005
| Sujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Jeu 17 Jan 2008 - 18:11 | |
| Procès annulé puisque l'accusé s'est installé en république de genêve. | |
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Phelim
Nombre de messages : 9994 Age : 36 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/09/2005
| Sujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Mer 13 Fév 2008 - 22:44 | |
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Phelim
Nombre de messages : 9994 Age : 36 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/09/2005
| Sujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Dim 2 Mar 2008 - 17:36 | |
| Courirer envoyé au procureur de genêve : - Citation :
- Bonjour messire procureur,
Actuellement, j'attends le témoignage de l'avocate pour vos procès qui se déroule en Lyonnais-Dauphiné.
Sinon, j'aimerais savoir si vous pourriez à votre tour lancé un procès pour moi en genève.
J'espère que vous accepteriez et je vous transmes déjà l'acte d'accusation au cas où pour ne pas perdre de temps :
- Citation :
- Le 2 du mois de mars de cet an de grâce 1456.
La cour de justice du Lyonnais Dauphiné est sous l'autorité du juge Volverine .
Accusé : Papagena Victime : Kahera
Nous, Phelim, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Papagena pour brigandage donc pour trouble à l'ordre publique
Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention. Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Voici la preuve : https://2img.net/r/ihimizer/img170/9871/kaheracz9.png
Vous avez ainsi enfreint cette loi : Article IV.1.E Le brigandage Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.
Alors mademoiselle, on croit qu'il suffit de partir à l'étranger pour échapper à la justice dauphinoise? Vous pouvez voir qu'il n'en est rien ! Cordialement, Phelim, Procureur du Lyonnais-Dauphiné. Je remets le dossier dans les affaires en cours | |
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Phelim
Nombre de messages : 9994 Age : 36 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/09/2005
| Sujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Dim 2 Mar 2008 - 23:32 | |
| - Citation :
- De: petitced
A: Phelim. Posté le: Dim Mar 02, 2008 10:47 pm Sujet: Re: Procès Je peux essayer de mettre ceci en proces a geneve si' j'en ai l'accord du Maire. Soyez convaincu que je ferai tout pour. Je vous tiens au courant. Par contre ce proces ne pourra aller jusqu'au tribunal federal sauf si des accords de collaboration existent. Je vous en tiens au courant
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Kederick
Nombre de messages : 1099 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 01/01/2008
| Sujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Jeu 8 Mai 2008 - 14:40 | |
| cette personne se trouve actuellement a Arls, je vais essayer de relancer l'affaire | |
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Kederick
Nombre de messages : 1099 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 01/01/2008
| Sujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Mer 25 Juin 2008 - 22:07 | |
| mon acte d'accusation transmis a Messire fra_diavolo, procureur languedocien - Citation :
- En ce jour du 22 Juin 1456,
Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Papagena
Vous êtes accusé d'avoir racketté Kahera le 12 Décembre 2007. En voici la preuve !! https://2img.net/r/ihimizer/img170/9871/kaheracz9.png
Vu l’article IV.3 du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au brigandage qui dispose que : « Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. »
Vu l’article IV.4.a du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif a la Violence qui dispose que : « Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »
Considérant qu’en vertu de ces textes, vous vous seriez rendu coupable de Trouble a l’Ordre Public, nous vous demandons de venie vous expliquer et d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
Faict a Lyon le 25 Juin 1456.
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Matom
Nombre de messages : 2380 Age : 35 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 31/07/2007
| Sujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Mar 11 Nov 2008 - 23:33 | |
| - Citation :
- En ce jour du 11 Novembre 1456,
Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kederick à l’encontre de Dame Papagena.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN
Vous êtes accusée d'avoir agressé le 12 Décembre 1455 sire Kahera dans un lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 126 écus comme en atteste le depot de plainte de la victime.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
(trop anciens, screens effacés)
Vu l’article- IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage. « Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense. | |
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Matom
Nombre de messages : 2380 Age : 35 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 31/07/2007
| Sujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Mer 12 Nov 2008 - 22:08 | |
| L'accusation a appelé Anastasie91 à la barre - Citation :
- Dame et messire de la cour,
Nous sommes ici pour savoir si Papagena est coupable ou non de trouble à l'ordre public, autant dire brigandage.
Nous avons une victime qui s'est fait connaitre auprès des gens d'armes de Lyon, donc entre autre à moi, et une personne que la victime a pu nous d'écrire sans difficulté.
Donc oui Papagena est coupable de s'en prendre aux braves gens qui se promènent sur les chemins.
Merci de m'avoir écouter | |
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Matom
Nombre de messages : 2380 Age : 35 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 31/07/2007
| Sujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Lun 24 Nov 2008 - 23:42 | |
| - Citation :
- Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.
Attendu que dame Papagena a racketté messire Kahera. Que selon la loi, cette dernière s’est rendue coupable de trouble à l’ordre Public.
Attendu que l’accusée ne s’est point presenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.
Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons monsieur le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !
Aussi, Réclamerons-nous une amende exemplaire d’un montant de ? écus à l’encontre de dame Papagena.
Que justice soit rendue! | |
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dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
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dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Mer 10 Déc 2008 - 15:01 | |
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Kederick
Nombre de messages : 1099 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 01/01/2008
| Sujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Mar 23 Déc 2008 - 15:52 | |
| Je relaxe pour vice de procedure, ne bougez pas. | |
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Kederick
Nombre de messages : 1099 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 01/01/2008
| Sujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Mar 23 Déc 2008 - 16:52 | |
| mon jugement - Citation :
- En ce jour du 22 Décembre 1456,
Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant la dame papagena : Considerant que la dame papagena fait déjà l’objet d’une procedure judiciaire dans un autre duché. Considérant que le principe non bis in idem doit etre observé. Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné relaxons la Dame papagena.
*Le juge donna un coup de marteau vif* Qu’il en soit ainsi.
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dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Dim 28 Déc 2008 - 11:52 | |
| He bien, monsieur le juge? Où avez vous la tête en ce moment? On fait trop la fête? (Ce jugemement aussi n'a pas été posté IG) | |
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Kederick
Nombre de messages : 1099 Localisation IG : Montélimar Date d'inscription : 01/01/2008
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| Sujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] | |
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