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Office de la Justice

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Bureau du Juge

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, ... , 9, 10]		235Gabriel d'Amilly2583Lun 19 Aoû 2019 - 14:26
Flavie Voir le dernier message
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[ Sondage ]

De l' âge pour accéder à une fonction politique

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		29penelope307Mar 19 Avr 2011 - 11:14
Invité Voir le dernier message
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Arrêtés municipaux Valence

 		11penelope130Mar 19 Avr 2011 - 11:13
Invité Voir le dernier message
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[ Sondage ]

De l' âge minimum pour accéder à une fonction politique

 		16penelope215Lun 4 Avr 2011 - 3:09
penelope Voir le dernier message
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Modifications Livre III - Corpus des COLD

 		18Leovigilde221Jeu 31 Mar 2011 - 2:45
penelope Voir le dernier message
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arrêt municipal Diois

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		44bounette386Lun 21 Mar 2011 - 15:45
_geoffroy_ Voir le dernier message
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Nul n’est sensé ignorer la loi !

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		55bounette523Mar 15 Mar 2011 - 4:19
penelope Voir le dernier message
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[ Sondage ]

Projet de création d'une cour de justice seigneuriale pour la basse justice

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3, 4]		90Kernos1092Lun 14 Mar 2011 - 22:49
penelope Voir le dernier message
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[ Sondage ]

Revue de la cour martiale

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		73Ka Devirieux976Sam 12 Mar 2011 - 14:19
_geoffroy_ Voir le dernier message
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[ Sondage ]

Des accès à l'Office de la Justice

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3, 4]		85Hardryan1009Jeu 10 Mar 2011 - 0:36
penelope Voir le dernier message
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Demande de decret du maire Viennois.

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		27Nathiavel326Sam 5 Mar 2011 - 20:27
_geoffroy_ Voir le dernier message
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[ Sondage ]

problème dans les changements de textes de loi

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		41dame-isabeau436Mar 1 Mar 2011 - 19:21
Héloïse Voir le dernier message
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Nouveau décret

 		17penelope198Lun 28 Fév 2011 - 2:00
penelope Voir le dernier message
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des accés à la cour de justice

 		11dame-isabeau225Sam 26 Fév 2011 - 21:54
Antoine de Sevillano Voir le dernier message
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Greffier du Tribunal : suite et fin

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		31_geoffroy_398Jeu 24 Fév 2011 - 20:51
Antoine de Sevillano Voir le dernier message
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[ Sondage ]

Le statut du LD

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, ... , 5, 6]		147Ka Devirieux1265Jeu 17 Fév 2011 - 0:14
penelope Voir le dernier message
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[ Sondage ]

Modification III.1 : Eligibilité à une fonction politique

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		38Hardryan395Mar 15 Fév 2011 - 20:49
Terwagne Voir le dernier message
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Demande de decret du maire Valentinois.

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		25Nathiavel310Mer 9 Fév 2011 - 21:56
bounette Voir le dernier message
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Procès de Ghell

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		73Hardryan571Mar 1 Fév 2011 - 18:44
bounette Voir le dernier message
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Plume Tierce repetita

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		69penelope650Sam 22 Jan 2011 - 20:42
Hardryan Voir le dernier message
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Nouveau Greffier

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		72Hardryan635Mar 18 Jan 2011 - 19:19
Terwagne Voir le dernier message
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La justice va mal

 		17dame-isabeau214Mer 5 Jan 2011 - 18:49
Héloïse Voir le dernier message
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Modification Livre IV

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		66Thiberian713Mar 4 Jan 2011 - 17:41
Ka Devirieux Voir le dernier message
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Coutumier

 		7penelope131Mar 4 Jan 2011 - 16:37
penelope Voir le dernier message
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Timbi et Lateigne

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		29penelope247Mar 4 Jan 2011 - 15:12
Héloïse Voir le dernier message
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Justice Renaissante et affichage du coutumier

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		33Ka Devirieux351Mar 28 Déc 2010 - 20:49
Antoine de Sevillano Voir le dernier message
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Relancons le barreau des avocats

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		46Lightwarrior510Jeu 23 Déc 2010 - 19:38
Terwagne Voir le dernier message
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Modification article III.2.c

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3, 4]		92Thiberian795Mer 22 Déc 2010 - 21:03
Terwagne Voir le dernier message
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[V.4.c.iii] - Marchandises réservées

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		31Plumedange319Lun 20 Déc 2010 - 21:46
Terwagne Voir le dernier message
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[Coutumier des institutions] I.2

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		36Plumedange418Lun 20 Déc 2010 - 21:45
Terwagne Voir le dernier message
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[CD-Grande Salle]Grâce Ducale

 		11Thiberian178Dim 19 Déc 2010 - 19:09
Ka Devirieux Voir le dernier message
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D'une justice sans sorcellerie

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		68Lightwarrior671Lun 13 Déc 2010 - 18:49
_geoffroy_ Voir le dernier message
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petite rectification

 		19dame-isabeau234Mer 8 Déc 2010 - 19:51
bounette Voir le dernier message
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Modification article V.4.c.i

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		45Thiberian457Mer 8 Déc 2010 - 19:32
Milyena Voir le dernier message
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modification V.4.b : De la spéculation

 		8bounette118Lun 6 Déc 2010 - 0:49
Ka Devirieux Voir le dernier message
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Modification Droit de Congé

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		30Thiberian404Dim 5 Déc 2010 - 21:23
Walan Voir le dernier message
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Suppression article V.4.c.ii

 		11Thiberian163Dim 5 Déc 2010 - 20:45
Ka Devirieux Voir le dernier message
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Suppression article Réserve

 		10Thiberian166Jeu 2 Déc 2010 - 0:56
Thiberian Voir le dernier message
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Réforme des CJ

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		27Sagaben465Sam 27 Nov 2010 - 12:56
Sagaben Voir le dernier message
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Les procés pour non paiement d'impôts

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		26dame-isabeau276Jeu 25 Nov 2010 - 17:38
_geoffroy_ Voir le dernier message
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Suppresion article Armement

 		9Thiberian139Mar 16 Nov 2010 - 1:36
Milyena Voir le dernier message
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encore et toujours les Cj

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		37dame-isabeau366Sam 13 Nov 2010 - 14:47
dame-isabeau Voir le dernier message
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Modification du Corpus

 		22_geoffroy_282Ven 12 Nov 2010 - 13:23
Thiberian Voir le dernier message
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Mily aimerait qu'on l'entende!! Merci

 		21Milyena203Mer 10 Nov 2010 - 13:54
Milyena Voir le dernier message
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Modification articles V.4.b.ii et V.4.b.iii

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		52Thiberian532Ven 5 Nov 2010 - 15:01
Milyena Voir le dernier message
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Modification Chapitre I.5

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		42Thiberian360Mar 2 Nov 2010 - 22:38
Plumedange Voir le dernier message
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Suppressions articles III.3.a et III.3.b

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		42Thiberian395Mar 2 Nov 2010 - 15:16
Arwel Voir le dernier message
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Modification Article III.2.a

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		48Thiberian389Ven 29 Oct 2010 - 23:56
Thiberian Voir le dernier message
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Modification de l'article V2.b

 		15Lightwarrior178Ven 29 Oct 2010 - 23:56
Thiberian Voir le dernier message
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Modification article III.2.d

 		18Thiberian198Ven 29 Oct 2010 - 0:59
Milyena Voir le dernier message
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[Les tavernes] Economie/Justice je sais pas ou le mettre alors sa va la

 		23Plumedange164Mer 27 Oct 2010 - 23:02
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