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 Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"

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Hardryan
colombine d'Albon
Maximien
bounette
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Terwagne
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AuteurMessage
Terwagne

Terwagne


Nombre de messages : 5108
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 02/06/2009

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MessageSujet: Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"   Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Icon_minitimeSam 2 Oct 2010 - 13:57

Fait suite à cette discussion : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/office-de-la-justice-f29/modification-chapitre-i5-t22456.htm

(inutile de tout vous copier-coller, je présume^^)



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Terwagne

Terwagne


Nombre de messages : 5108
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 02/06/2009

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MessageSujet: Re: Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"   Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Icon_minitimeSam 2 Oct 2010 - 13:58

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Kernos

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Nombre de messages : 3801
Age : 48
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 05/04/2007

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MessageSujet: Re: Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"   Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Icon_minitimeSam 2 Oct 2010 - 14:02

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bounette

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Nombre de messages : 13996
Age : 107
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

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MessageSujet: Re: Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"   Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Icon_minitimeSam 2 Oct 2010 - 14:24

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Maximien

Maximien


Nombre de messages : 1313
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 30/09/2009

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MessageSujet: Re: Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"   Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Icon_minitimeSam 2 Oct 2010 - 14:43

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colombine d'Albon

colombine d'Albon


Nombre de messages : 5819
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 25/10/2008

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MessageSujet: Re: Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"   Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Icon_minitimeSam 2 Oct 2010 - 14:45

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Hardryan

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Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 20/04/2007

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MessageSujet: Re: Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"   Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Icon_minitimeSam 2 Oct 2010 - 17:15

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ericx

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Nombre de messages : 4186
Age : 40
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 18/11/2007

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MessageSujet: Re: Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"   Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Icon_minitimeSam 2 Oct 2010 - 18:13

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Milyena

Milyena


Nombre de messages : 1235
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 26/12/2009

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MessageSujet: Re: Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"   Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Icon_minitimeSam 2 Oct 2010 - 19:28

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Sacha

Sacha


Nombre de messages : 254
Localisation IG : briançon
Date d'inscription : 15/01/2010

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MessageSujet: Re: Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"   Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Icon_minitimeSam 2 Oct 2010 - 19:31

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Soleil

Soleil


Nombre de messages : 582
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 24/09/2009

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MessageSujet: Re: Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"   Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Icon_minitimeMar 5 Oct 2010 - 7:08

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Terwagne

Terwagne


Nombre de messages : 5108
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 02/06/2009

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MessageSujet: Re: Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"   Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Icon_minitimeMer 6 Oct 2010 - 13:40

10 pour, 1 sans avis

Majorité absolue atteinte.

Y a plus qu'à annoncer, en expliquant le pourquoi. ^^
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Kernos

Kernos


Nombre de messages : 3801
Age : 48
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 05/04/2007

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MessageSujet: Re: Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"   Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Icon_minitimeVen 8 Oct 2010 - 23:14

Citation :
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté à la majorité absolue la modification suivante:

Citation :
Chapitre I.5 : Les sujets Lyonnais et Dauphinois
Est considéré comme sujet Lyonnais ou Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.

Citation :
Chapitre I.5 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois
Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.

Notre Duché est né de l'union de deux terres, le Lyonnais et le Dauphiné, malgré nos différences nous ne formons qu'un seul et même peuple, cette distinction symbolique entre gens du Lyonnais et gens du Dauphiné devait prendre fin au coeur même de nos lois. De même, le statut de sujet étant différent de celui de vassal, nous avons décidé de réunir ces deux conditions dans un seul et unique statut: Lyonnais-Dauphinois.

Ainsi, toutes les anciennes mentions "sujet(s)" et "Lyonnais et/ou Dauphinois" figurant au sein du Coutumier et tout autre texte de loi du Duché seront remplacés par le statut de "Lyonnais-Dauphinois" nouvellement adopté.

Que l'on vienne de Lyon, de Die, de Briançon, de Montélimar, Valence, Embrun ou Vienne, que l'on soit humble roturier, bourgeois ou vassal du Duché, nous sommes tous unis sous la même bannière, celle du Lyonnais-Dauphiné.

Sainct Georges et Dalphiné!

Fait au castel de Pierre-Scize le huitième jour d'octobre mil quatre cent cinquante et huit.

[scel d'or]
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Terwagne

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MessageSujet: Re: Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"   Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Icon_minitimeVen 8 Oct 2010 - 23:55

Parfait! Merci! Voila qui me rendrait presqu'heureuse... Rolling Eyes

A afficher en gargote par le porte-parole si il veut bien. Merci.
(attention à bien modifier partout dans le coutumier et les textes institutionnels du coup Wink )
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Terwagne

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Localisation IG : Vienne
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MessageSujet: Re: Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"   Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Icon_minitimeSam 9 Oct 2010 - 18:39

Affiché, je verrouille. Wink
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MessageSujet: Re: Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois"   Modification globale de "sujet Lyonnais et Dauphiné" en "Lyonnais-Dauphinois" Icon_minitime

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