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 MO/C36/Trahison - Elo72 (N-C)

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3 participants
AuteurMessage
lion20031111

lion20031111


Nombre de messages : 843
Age : 45
Localisation IG : Montélimar et briançonnais de coeur
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MessageSujet: MO/C36/Trahison - Elo72 (N-C)   MO/C36/Trahison - Elo72 (N-C) Icon_minitimeMer 12 Aoû 2009 - 15:56

Citation :
accusé:Elo72
infraction: abus de pouvoir
victime:ed]]Vrael56
[i]plaignant:
Mimmome
dossier en charge: Lieutenant Lion20031110

fiche du contrevenant
MO/C36/Trahison - Elo72 (N-C) 090812035510255253

les faits: Lors des élections municipale Dame Elo72 a commis une infraction en utilisant les outil dont un maire a sa disposition et en fessant de la publicité pour un candidat.

preuve
MO/C36/Trahison - Elo72 (N-C) Screenelo

article de loi
Citation :
o IV.1.b.iv : Abus de pouvoir
Il est interdit à tout Lyonnais ou Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d�user de sa charge
ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction.

dépôt de plainte
Citation :
Bonjour,

Vous avez abuser de votre pouvoir avec les outils a votre disposition

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Trahison.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Lieutenant Lion20031110 de Montélimar
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Plumedange

Plumedange


Nombre de messages : 12302
Localisation IG : Dans un confortable sofa
Date d'inscription : 16/05/2008

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MessageSujet: Re: MO/C36/Trahison - Elo72 (N-C)   MO/C36/Trahison - Elo72 (N-C) Icon_minitimeJeu 13 Aoû 2009 - 10:19

Transmis
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http://leniddesdelachambre.forumactif.com/index.htm
zoyas

zoyas


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Age : 48
Localisation IG : embrun
Date d'inscription : 26/03/2007

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MessageSujet: Re: MO/C36/Trahison - Elo72 (N-C)   MO/C36/Trahison - Elo72 (N-C) Icon_minitimeVen 4 Sep 2009 - 14:27

Kederick a écrit:
mon jugement

Citation :
En ce jour du 17 Août 1457,

Nous,
Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom
Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant la Dame Elo72 :

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé de Trahison.

Vu
l’article IV.1.b.iv des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif à
l’abus de pouvoir des Dauphinois investis de prérogatives de puissance
publique.

Considérant que Dame Elo72 , Bourgmestre de Montélimar
aurait usé des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait
à sa fonction, en tentant de faire réélire la Baronne de Montfort,
ancien Bourgmestre de ladite ville.

Considérant que la prévenue s’est présentée devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Considérant que Nul n’est censé ignorer les dites lois en Vigueur en notre Duché.

Entendu les Témoignages des parties au procès.

Entendu
le Témoignage de la Dame Barsac et de Neuville sur Soane, Capitaine de
l’Ost Dauphinois et plus spécifiquement sur la qualité des intimants.

Considérant
que ces personnes sont reconnues comme dangereuses pour le Duché par
les instances sécuritaires du Lyonnais-Dauphiné et qu’il ne fait donc
aucun doute de leur dangerosité.

Entendu le Réquisitoire éclatant de Messire Hazram, Procureur du Lyonnais-Dauphiné .

Vu les pièces rapportées au Dossier par le Sire Mimmome.

Considérant que ladite Dame Elo72 a effectivement violé les lois en Vigueur en notre Duché.

Mais
considérant que lorsque deux intérêts supérieurs du Duché sont mis en
balance – à savoir la Loi dauphinoise et la Sécurité des
Lyonnais-Dauphinois, l’intérêt des sujets Lyonnais-Dauphinois prime.

Considérant
qu’en l’espèce, l’existence d’un danger avéré pour la cité et ses
habitants justifie les moyens employés par l’autorité Municipale pour
la Défense du pouvoir.

Que dans ces conditions, la Dame Elo72
ne saurait être inquiétée ayant agi, certes maladroitement, mais dans
l’intérêt de la population de nos braves Lyonnais-Dauphinois.

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné relaxons la Dame Elo72.

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !

Cependant,
je souhaiterais rajouter certaines choses. Dame Elo72, si les
circonstances particulières liées à la sécurité de la ville de
Montélimar vous sauve, les méthodes employées ici sont tendancieuses !
Ne vous avisez plus jamais de recommencer ! Il serait dommage de finir
un mandat dans les geoles dauphinoises !

Maintenant, disparaissez !

Maintenant,
j’appelle le Lieutenant Lion à la Barre ! Messire, vous avez trahi
votre serment de la Prévôté. Votre manque de Neutralité dans cette
affaire est intolérable. Vu vos relations avec la Bourgmestre de
Montelimar, vous auriez du vous écarter de cette affaire et ne point
compromettre votre fonction et le duché. Aussi, je vous condamne à un
Travail d’interét général à savoir une astreinte de 15 jours à seconder
le Prévôt des maréchaux dans sa gestion quotidienne. En outre, afin que
vous prouviez a tous que vous avez a cœur d’exercer au sein de la
prévoté en toute intégrité, je vous enjoins de prononcer de nouveau
solennellement votre serment sur la place Publique de Montélimar pour
que vous le gardiez toujours a l’esprit !

Qu’il en soit ainsi !



A archiver, merci Razz
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MessageSujet: Re: MO/C36/Trahison - Elo72 (N-C)   MO/C36/Trahison - Elo72 (N-C) Icon_minitime

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