Bureau des peines - MAJ le 20/12/1461

Citation :

VI.3.f : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

JUGEMENTS :

DIE
Demzim : 3 jours de mine (9/08) quitte
VALENCE :
Draconero : 5 jours de mine (9/08)(retraite)
Rom177: 3 jours de mine (27/08) quitte
Paprika2: 10 jours de mine (28/08) + excuses publiques 5 jours effectués, excuses quitte
EMBRUN
Kikine05 : 2 jours de mine (19 Juillet) quitte
Guet: 10 jours de mine (31 Août) quitte
Volgur: Indemnisation à la victime de 5 écus (4/09) quitte

MONTELIMAR
Vrael: 3 mois de bannissement du duché (à partir du 16 Septembre) quitte

Bertrandlebel: 54 écus d'amende au duché (31/08) (retraite)
paix à son âme

ETRANGERS AU DUCHE:
Doria1: 8 jours de mine (27/08) quitte

Jugements Octobre

Briançon:
6 Amazone9: 5 jours de mine (12/10) délai 1 mois QUITTE
Montelimar
Leclou: 5 jours de mine(10/10) QUITTE

Valence
Lexibur: 10 jours de mine (15/10)nouveau procés pour TAOP
Ludomonaco: 10 jours de mine(23/10) délai 1 mois + restitution des marchandises détournées de l'ost
Lexibur : 300 écus à payer à Embrun (édit Isa: Valence) (jusqu'au 10/11) QUITTE

Die
Vilya: Remboursement des marchandises détournées de l'ost (22/10)nouveau procés pour TAOP

Vienne
Crao: paiement des taxes tavernes (16/10) nouveau procés pour TAOP
Dragon13z: 5 jours de mine (22/10) délai 15 joursNouveau procés pour TAOP

Citation :

JUGEMENTS DECEMBRE

DIE:
Vilya: Banissement du duché pour 3 mois - Procès lancé en TAOP le 05/01/1457

Kp12 : 2 jours de mine + excuses privées (20/12) (rappel le 10/01/1458)

JUGEMENTS JANVIER

DIE:
Sweetmoon : 1 semaine à la mine (avant le 20/01/1458)

Stabella : 3 jours de mine-délai 12 Janvier

LYON:
aurelien_marcus : 8 jours à la mine (avant le 25/01/1458)

VALENCE:
Ericx : payer sa taxe de taverne + 20 écus avant le 10 janvier 1458

Ludomonaco : restituer le mandat moins de quatre jours après sa sortie de retraite (le délai comprend les deux jours de voyage)

MAJ au 14/01/1458

Citation :

JUGEMENTS DECEMBRE

DIE:
Vilya: Banissement du duché pour 3 mois - Procès lancé en TAOP le 05/01/1457

Kp12 : 2 jours de mine + excuses privées (20/12) (rappel le 10/01/1458)

JUGEMENTS JANVIER

DIE:
Sweetmoon : 1 semaine à la mine (avant le 20/01/1458)

Stabella : 3 jours de mine-délai 12 Janvier

Link38 : Payer ses impots à la ville, soit 136,91 écus (avant le 08/02/1458)

LYON:
aurelien_marcus : 8 jours à la mine (avant le 25/01/1458)

VALENCE:
Ericx : payer sa taxe de taverne + 20 écus avant le 10 janvier 1458

Ludomonaco : restituer le mandat moins de quatre jours après sa sortie de retraite (le délai comprend les deux jours de voyage) Procès lancé le 12/02/1458

JUGEMENTS FEVRIER

Embrun:
Tandark : couper et vendre 10 stères de bois à la ville d'embrun à 3.80 écus.

Tikild de Zeedam: 10 stères de bois à couper et en faire don à la mairie, avant le 10 mars 1458

Valence:
Ceilb: Fermeture de sa taverne


Briançon:
Anzu : payer une amende à la ville de Briançon en achetant un pain de 50.01 écus.

Dié:
Vilya : Payer ses impôts de 154 écus

MAJ au 23/02/1458

Maj au 2/04


Embrun:
Tandark : couper et vendre 10 stères de bois à la ville d'embrun à 3.80 écus.
Chiwoing;(11/03) paiement impôts délai 11/04
Tikild de Zeedam: 10 stères de bois à couper et en faire don à la mairie, avant le 10 mars 1458

Valence
Exor6:(jug.du 24/05) 1er réglement/impots avant le 24/03 + solde avant le 24/05


Dié:
Vilya : Paiement impôts


Vienne
Gaths: (jug.26/02) paiement des impots + amende/achat d'un pain à Vienne à 21,55

Montelimar:
Gabe69 (jug:11/03) paiement taxes tavernes 50 écus /délai 25/03

JUGEMENTS D AOUT 1458

BRIANCON

Thiriétus:4 j de mine (délai 13/08)
Rose_des_sables: 11 bois à 3,80 à la mairie+10 écus d'amende (délai 12/08)
Anzu: excuses publiques en halle (délai 13/08)
Enadine5: revente s'1 sac de blé à 11 écus à la mairie (délai 14 Août)

MONTELIMAR

Tatasuzanne: (jug 8/07) impôts à régler retraite

le point parceque là, j'arrive à m'y perdre

Vienne
Trystan:(jug:03/05 Verser à Dame Kika33 la somme de 850 écus avant le 10/05 A REJUGER

MONTELIMAR
Tatasuzanne: (jug 8/07 ) impôts à régler (pas de délai) R A SUIVRE pas payé à ce jour
Dernière connexion le 28 Juillet 2010 à 05h24

Elviralarouge (jug. du 20 Juin) le juge n'a pas mentionné le paiement dans son jugement (impots depuis Mars non payés) à rejuger à sa sortie de prison (bloquée depuis) avec un nouveau dossier prévôté

Je pense que c'est bon, les autres ont été rejugés ou en cours

MONTELIMAR:
Cams : impôts (jug du 3/09) 50% /délai 1 mois/ paiement total 2 mois

VIENNE:
Jacksparrow : (jug 27 août) 7 jours de mine (délai 10 septembre)

MONTELIMAR:

Cams : impôts (jug du 3/09) 50% /délai 1 mois/ paiement total 2 mois R
Shadryu : Impots (jug du 23 Juin) R
Tatasuzanne : impots (jug. du 8 Juillet) + procés pour NAP

VIENNE :

Trystan:(jug:03/05 Verser à Dame Kika33 la somme de 850 écus avant le 10/05 en prison pour 3 jours (Nouveau procés en cours)

JUGEMENTS OCTOBRE

VIENNE

Anne Blanche : (jug du 18/10) amende de 250 écus au duché

BRIANCON

Thomas.Zwyrowsky (jug du 27/10) 79 sacs de maïs à 10 écus au duché [/quote]

MISE A JOUR

JUGEMENTS ANTERIEURS NON RESPECTES

EMBRUN
Rose:(jug du 28/05/57, NAP du 28/10/57, NAP du 11/06/58) restitution de mandat municipal

JUGEMENTS OCTOBRE

BRIANCON
Thomas.Zwyrowsky (jug du 27:10) 79 sacs de maïs à 10 écus au duché (en cours)

JUGEMENTS NOVEMBRE

LYON
Ramouta :(jug du 21/11) rachat mairie de 14 poissons à 18,40

VALENCE
Navigator: (jug du 21/11) excuses publiques en halle (sans délai) [/quote]

JUGEMENTS DECEMBRE

VIENNE
Trystan.kerloch :jug du 11/12 : amende ducale : 100 écus délai 29/12, 2900écus délai 16 Janvier

DIE
Tandark (jug du 22/12) 2 jours de mine : délai 5/01

AVRIL

Longjohncolombo : MO /**/ Escroquerie - 2 Avr
-> Paiement de la totalité de ses impôts dans les deux mois suivant le verdict (dernier délai : 2 jun)

+

Cenine: DI /**/ Trahison - 15 Avr
-> Deux jours de travaux publics dans nos mines dauphinoises.

+

Wess : LY /**/ TAOP - 7 Avr
-> 5 jours de travaux forcés dans les mines dauphinoises, et confiscation de son épée qui devient propriété du Lyonnais Dauphiné. (2 mois de délais pour application de la peine : dernier délai le 7 jun)

Wess : VI /**/ TAOP - 29 Avr
-> 3 mois de bannissement (du 29 avr au 29 jul)

+

Tatasuzanne : MO /**/ Escroquerie - 18 Avr
-> 3 mois de bannissement (du 18 avr au 18 jul)
+ Rembourser ses impayés auprès de la mairie


MAI

Nopus : DI /**/ Escroquerie - 15 Mai
->Excuses publiques auprès des villageois de Dié.

+

Trystan. : VI /**/ TAOP - 31 mai
-> 5 jours de travaux d'intérêts généraux.


JUIN

Peluchette : LY /**/ Haute Trahison – 3 Juin
->bannissement de nos terres de 3 mois. (du 3 jun au 3 sept)

+

Debrinska : MO /**/ Escroquerie - Lun 20 Juin
-> Payer ses impôts dans les deux mois suivant le verdict. (dernier délai le 20 aoû)

+

Camus92 : DI /**/ Escroquerie - 29 jun
-> 5 jours de travaux généraux en nos mines

JUILLET

Lora85 : EM /**/ Esclavagisme - Lora85 - 3 jul
-> 3 jours de travaux généraux en nos mines FAIT

+

Heratus : VA /**/ Esclavagisme - 3 jul
-> 3 jours de travaux généraux en nos mines (A exécuter avant le 3 août)

+

Cderkharn : VA /**/ TAOP - 10 jul
-> 3 jours de travaux généraux en nos mines

NOVEMBRE

LD - TAOP - Brigandage - Malthusa - Mer 9 Nov :
Restitution de 15 pains avant le 9 déc 1459 => Relance faite le 17/02/1460 => demande de procès de 20 mar 1460

DECEMBRE

VA - Escroquerie - Marine_de_lavoyer - Ven 2 Déc :
paiement impot pour premier février 1460. => Relance faite le 17/02/1460

JANVIER

MO - TAOP - Shadryu - Lun 23 Jan :
excuses publiques sur la gargote Dauphinoise au peuple de ce duché avant le 1er février 1460. => Relance faite le 17/02/1460

VA - Trahison - Como - Lun 23 Jan :
mine d'or ou de pierre de son choix dans ce duché pour piocher durant 2 jours avant le 1er février 1460. => Relance faite le 17/02/1460 => procès - Décès! Paix à son âme.

LD - TAOP (brigandage)- Agna - Lun 23 Jan :
restituer les biens volés au sieur Dominic, soit 60 ecus 3 miches de pain 10 mais et 2 viandes avant le 1er février 1460. => Relance faite le 17/02/1460

LY - Escroquerie - Wess - Lun 23 Jan :
piocher 5 jours à la mine d'or placée entre Lyon et Vienne avant le 1er février. => Relance faite le 17/02/1460

FEVRIER

EM // TAOP - Violence - Nico_le_bien_heureux - Mar 14 Fév :
4 jours de mine

VI - TAOP - Brigandage - Lateigne - Ven 17 fév :
bannissement de 2 mois des terres Lyonnais-Dauphinoises. (à/c du 18 fev jusqu'au 17 avril 1460). => lettre d'avertissement pour NAP le 19 mar 1460, à la suite de quoi il a fui à Mâçon.
EN COURS DE MAJ

MAJ + relances faites à ceux qui ne se sont pas encore acquittés de leur peine, faites le 17 fév 1460.

AVRIL

EM - Escroquerie - Kayden - 2 avr :
versement de 35 écus à la mairie d'Embrun avant le 10 Avril 1460. => courrier de relance le 18 avril 1460

Citation :

AVRIL 1461:

Cams : Paiement des impôts dus à la ville de Montélimar. Relance effectuée. Procès lancé le 12 Mai pour non application des peines.

Keryen : 50 coups de fouet en place publique. Hors du LD

Naudin: 30 coups de fouet en place publique. Hors du LD

Sethounet: Paiement des impôts dus à la ville de Vienne.Peine appliquée

Le0ben: Paiement des impôts dus à la ville de Montélimar.
Peine appliquée.

Yanmax: Une journée de pilori.Hors du LD

Citation :

AVRIL 1461:

Adrienne : prononcer des excuses publiques.

=> Excuses prononcées en taverne avec pour témoin Madame la juge.

Passe rapidement déposer cette petite note.

Citation :

FIN MAI 1461:

Cams : 360 Heures de Travaux d'intérêt général à la mine et paiement des impôts en retard dus à la ville de Montélimar.

=> reste 316 heures.

Citation :

Juillet 1461 :

Darras :  Paiement avant le 21 juillet, des impôts en retard dûs à la ville de Dié, soit 48 écus hors pénalité.  

=> Procès pour Nap lancé.

Hevi... : Paiement des taxes dues au Duché, pénalités de retard comprises soit : 20,00 écus (+4,20 écus de pénalité).

Citation :

Septembre 1461 :

Darras : Règlement des impôts en retard dûs à la ville de Die.