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 TAOP [C.J. BOURGOGNE] - *Luna* - COUPABLE (04/10/1455)

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MessageSujet: TAOP [C.J. BOURGOGNE] - *Luna* - COUPABLE (04/10/1455)   TAOP [C.J. BOURGOGNE] - *Luna* - COUPABLE (04/10/1455) Icon_minitimeMer 25 Juil 2007 - 11:58

Citation :
Titre : Victime de rackett

Expéditeur : Mino_de_kerantraon
Date d'envoi : 2007-07-21 12:39:22


Madame,
Je me permets de vous écrire, car comme vous pouvez le constater ci-dessous, j'ai été victime de rackett !
Il me manque un peu d'argent, et toute une semaine de nourriture ! Je ne mange que 2 jours sur 3, pour économiser !
Ne sachant pas que faire, je vous demande la démarche à suivre, pour traîner cet individu devant la justice. Etant le procureur de ce comté, je présume que vous savez comment je dois m'y prendre !
Je vous ai fait un copié/collé de mes évênements, pour que vous puissiez étudier ma situation !!!
En attendant de vos nouvelles, veuillez recevoir mes sincères salutations.
Mino de Kerantraon, pour vous servir
P.S : Je n'ai pas encore rencontré de femme aussi élégante que vous !!!!

21-07-2007 08:23 : Vous avez été embauché chez Saintjuste .
21-07-2007 04:13 : Vous avez été racketté par *luna* .
21-07-2007 04:09 : Vous avez récolté 4 légumes.

Citation :
Expéditeur : Mino_de_kerantraon
Date d'envoi : 2007-07-21 23:30:49


Sur la route en rentrant de Mâcon, j'avais peu d'argent en poche, mais 7 miches de pain !!!
C'est quoi un "screen" ?
Le copié/collé que je vous ai envoyé ne suffit pas ?


Dernière édition par le Lun 27 Aoû 2007 - 11:44, édité 3 fois
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MessageSujet: Re: TAOP [C.J. BOURGOGNE] - *Luna* - COUPABLE (04/10/1455)   TAOP [C.J. BOURGOGNE] - *Luna* - COUPABLE (04/10/1455) Icon_minitimeMer 25 Juil 2007 - 12:05

L'accusé n'est pas dans le duché


Citation :
Le 25 du mois de juillet de l’an de grâce 1455.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Régimon.

Accusé : Dame *Luna*
Victime: Sieur Mino_de_kerantraon

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre dame *Luna*.

La cour vous reproche d’avoir racketté sieur Mino_de_kerantraon sur la route de Lyon.

La loi Article IV.1.E sur le brigandage stipule que :
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats du Comté.
Votre dossier a été présenté au barreau du Lyonnais Dauphiné.

Les peines encourues pour cet acte sont les suivants :
Article IV.3.B Les catégories des peines encourues
- Brigandage, sorcellerie et trahison : de 4 à 10 jours de prison, et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus (sauf cas exceptionnels pouvant entraîner la peine de mort). Dans les cas d’une extrême gravité (haute trahison, assassinat, sorcellerie…), une perte partielle des caractéristiques pourra être requise, voire même la peine de mort.

La parole est à la défense !
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MessageSujet: Re: TAOP [C.J. BOURGOGNE] - *Luna* - COUPABLE (04/10/1455)   TAOP [C.J. BOURGOGNE] - *Luna* - COUPABLE (04/10/1455) Icon_minitimeLun 27 Aoû 2007 - 10:12

je viens d'écrire au procureur de Bourgogne pour demander une coop judiciaire à suivre....


edit

procès lancé :) je réponds favorablement au proc de Bourgogne

Citation :
Titre : Re: demande de coopération judiciaire

Expéditeur : Lunkos de Vivans
Date d'envoi : 2007-08-27 11:16:11


bonjour,

oui je me souviens parfaitement de notre précédente collaboration.

La dame en question vient d'être arrétée et traduite devant la Justice.

Une question concernant les verdicts. Sans doute serait-il adéquate, que le Juge du Duché plaignant transmette son verdict au Duché détenteur. qu'en pensez-vous ?
cf l'affaire Talia1 en cours (toujours en attente de la dernière plaidoirie) et cette affaire-ci.

respectueusement,

Lunkos
proc bourguignon
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volverine

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MessageSujet: Re: TAOP [C.J. BOURGOGNE] - *Luna* - COUPABLE (04/10/1455)   TAOP [C.J. BOURGOGNE] - *Luna* - COUPABLE (04/10/1455) Icon_minitimeMar 11 Sep 2007 - 16:24

requisitoire envoyé
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MessageSujet: Re: TAOP [C.J. BOURGOGNE] - *Luna* - COUPABLE (04/10/1455)   TAOP [C.J. BOURGOGNE] - *Luna* - COUPABLE (04/10/1455) Icon_minitimeJeu 4 Oct 2007 - 11:07

jugement envoyé

Citation :
bonjour,

voici le 1er verdict proces *luna*

~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusée de se lever~

« Dame *Luna*, vous êtes accusée d'avoir racketé sieur Mino_de_kerantraon en terre du Lyonnais Dauphiné le 21 juillet dernier.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi sur brigandage,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Des preuves versées au dossier.

Attendu que l'accusée ne s'est pas présentée devant la cour pour s'expliquer de ses mesfaits,
Attendu que l'accusée a été déja été condamnée à deux autres reprises pour des actes similaires dans notre duché,

Par conséquent,
Déclarons l’accusé coupable de trouble à l'ordre public et la condamnons à une amende de 100 écus et 3 journées d'emprisonnement.

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 04 du mois d’Octobre de l'an 1455
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MessageSujet: Re: TAOP [C.J. BOURGOGNE] - *Luna* - COUPABLE (04/10/1455)   TAOP [C.J. BOURGOGNE] - *Luna* - COUPABLE (04/10/1455) Icon_minitime

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