Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Aliexpress : codes promo valables sur tout le site
Voir le deal

 

 [Lyon - escroquerie et TAOP - Kikooman - COUPABLE]

Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité
avatar



[Lyon - escroquerie et TAOP - Kikooman - COUPABLE] Empty
MessageSujet: [Lyon - escroquerie et TAOP - Kikooman - COUPABLE]   [Lyon - escroquerie et TAOP - Kikooman - COUPABLE] Icon_minitimeSam 4 Aoû 2007 - 14:07

Plainte déposée par le sergent Pollurte:

La dame Kikoonam vends une stère de bois à 15.95, tarif non seulement hors barèmes mais également sans l'autorisation du Maire Tomek.

[Lyon - escroquerie et TAOP - Kikooman - COUPABLE] Screenrrls7

Aucune nouvelle mais deux jours après:

[Lyon - escroquerie et TAOP - Kikooman - COUPABLE] Screenrrtn7
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



[Lyon - escroquerie et TAOP - Kikooman - COUPABLE] Empty
MessageSujet: Re: [Lyon - escroquerie et TAOP - Kikooman - COUPABLE]   [Lyon - escroquerie et TAOP - Kikooman - COUPABLE] Icon_minitimeMar 7 Aoû 2007 - 9:10

Citation :
Fiche de Kikoonam
Né(e) le 28 Juin 2007

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Lyon



Niveau : 1
Points de réputation : 8
Argent : 58


Kikoonam cultive du blé.

Dernière connexion le 06 Aout 2007 à 10h59

L'accusé est Lyonnaise elle n'a donc pas besoin de demander l'autorisation au maire.

(pour info le fait de ne pas respecter le barem de prix est de l'escroquerie pas du TAOP.)
(J'édite le titre) et je lance le procès Very Happy
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



[Lyon - escroquerie et TAOP - Kikooman - COUPABLE] Empty
MessageSujet: Re: [Lyon - escroquerie et TAOP - Kikooman - COUPABLE]   [Lyon - escroquerie et TAOP - Kikooman - COUPABLE] Icon_minitimeMar 7 Aoû 2007 - 9:19

Effectivement j'ai mal retranscrit le chef d'accusation Embarassed.
Pour le commerce intérieur, efn effet une stère elle a le droit mais le sergent parle d'une réglementation à Lyon, toutefois je n'ai pas souvenir d'un arrêté municipal en ce sens.

Désolé petit cafouillage dans la remontée de ce dossier Confused.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



[Lyon - escroquerie et TAOP - Kikooman - COUPABLE] Empty
MessageSujet: Re: [Lyon - escroquerie et TAOP - Kikooman - COUPABLE]   [Lyon - escroquerie et TAOP - Kikooman - COUPABLE] Icon_minitimeMer 8 Aoû 2007 - 13:14

Réquisitoire fait :)
Revenir en haut Aller en bas
Régimon

Régimon


Nombre de messages : 1804
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 08/10/2005

[Lyon - escroquerie et TAOP - Kikooman - COUPABLE] Empty
MessageSujet: Re: [Lyon - escroquerie et TAOP - Kikooman - COUPABLE]   [Lyon - escroquerie et TAOP - Kikooman - COUPABLE] Icon_minitimeDim 12 Aoû 2007 - 16:13

Vu les propos injurieux qu'elle a proférée, j'en ai tenu compte dans mon verdict :

Citation :
Verdict rendu le 12 du mois d’août de l’an de grâce 1455

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous la présidence du Juge Régimon

Le juge entra dans la cour de justice, ses lourds dossiers sous le bras. Il les posa calmement et s'assit à sa place. Son attitude fut horrifiée par les propos de l’accusée.

"Dame Kikoonam,

C’est la deuxième fois en un temps très court que je vous vois dans ce tribunal. La première fois, j’ai été plutôt clément. Que vous ayez des problèmes dans la consultation des lois n’excuse en rien votre attitude. Les actes d’accusation sont clairement rédigés et lors de votre procès pour esclavagisme, je vous ai indiqué clairement où vous pourriez consulter notre coutume. Au lieu d’écouter calmement les accusations qui sont portées contre vous et de vous défendre honnêtement, vous vous permettez de proférer des propos injurieux devant la cour. Cette fois, la condamnation ne sera pas clémente. Voici mon verdict :

Vu la coutume du Lyonnais-Dauphiné, notamment la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné et le Paragr. IV.1.B.iii relatif à la violence verbale ou physique,
Vu les contrats de vente indiquant des prix manifestement au dessus des maxima autorisés pour la denrée considérée (1 peau à 35,95 écus au lieu de 17,5 écus et 1 stère de bois à 15,95 au lieu de 5,5 écus),
Vu l’acte d’accusation de Madame le Procureur,
Vu le réquisitoire de Madame le Procureur,
Vu la défense de l’accusée,

Attendu que les preuves fournies établissent le délit d’escroquerie,
Attendu que l’accusée a proféré des propos injurieux devant la cour, c'est-à-dire à l’encontre de deux conseillers ducaux, ce qui s’assimile à un trouble à l’ordre public,
Par ces motifs, vous êtes reconnue coupable d’escroquerie aggravée de trouble à l’ordre public. Je vous condamne donc à une peine cumulée de 60 écus d’amende et de 2 jours de prison.

Gardes, emmenez l’accusée !

La séance est levée."
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





[Lyon - escroquerie et TAOP - Kikooman - COUPABLE] Empty
MessageSujet: Re: [Lyon - escroquerie et TAOP - Kikooman - COUPABLE]   [Lyon - escroquerie et TAOP - Kikooman - COUPABLE] Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
[Lyon - escroquerie et TAOP - Kikooman - COUPABLE]
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Lyon - TAOP - Benedetti_san_severo - COUPABLE
» [Lyon - TAOP - ... ] COUPABLE
» Lyon - TAOP - Dod - COUPABLE
» [Lyon - TAOP - Maurice_le_perfide] - COUPABLE
» [Lyon - escroquerie - Tontonseth] - COUPABLE

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires jugées-
Sauter vers: