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| Sujet: [Lyon - escroquerie et TAOP - Kikooman - COUPABLE] Sam 4 Aoû 2007 - 14:07 | |
| Plainte déposée par le sergent Pollurte: La dame Kikoonam vends une stère de bois à 15.95, tarif non seulement hors barèmes mais également sans l'autorisation du Maire Tomek. Aucune nouvelle mais deux jours après: |
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| Sujet: Re: [Lyon - escroquerie et TAOP - Kikooman - COUPABLE] Mar 7 Aoû 2007 - 9:10 | |
| - Citation :
- Fiche de Kikoonam
Né(e) le 28 Juin 2007
Dernière adresse connue Pays : Royaume de France Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné Village : Lyon
Niveau : 1 Points de réputation : 8 Argent : 58
Kikoonam cultive du blé.
Dernière connexion le 06 Aout 2007 à 10h59 L'accusé est Lyonnaise elle n'a donc pas besoin de demander l'autorisation au maire. (pour info le fait de ne pas respecter le barem de prix est de l'escroquerie pas du TAOP.) (J'édite le titre) et je lance le procès |
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| Sujet: Re: [Lyon - escroquerie et TAOP - Kikooman - COUPABLE] Mar 7 Aoû 2007 - 9:19 | |
| Effectivement j'ai mal retranscrit le chef d'accusation . Pour le commerce intérieur, efn effet une stère elle a le droit mais le sergent parle d'une réglementation à Lyon, toutefois je n'ai pas souvenir d'un arrêté municipal en ce sens. Désolé petit cafouillage dans la remontée de ce dossier . |
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| Sujet: Re: [Lyon - escroquerie et TAOP - Kikooman - COUPABLE] Mer 8 Aoû 2007 - 13:14 | |
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Régimon
Nombre de messages : 1804 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 08/10/2005
| Sujet: Re: [Lyon - escroquerie et TAOP - Kikooman - COUPABLE] Dim 12 Aoû 2007 - 16:13 | |
| Vu les propos injurieux qu'elle a proférée, j'en ai tenu compte dans mon verdict : - Citation :
- Verdict rendu le 12 du mois d’août de l’an de grâce 1455
La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous la présidence du Juge Régimon
Le juge entra dans la cour de justice, ses lourds dossiers sous le bras. Il les posa calmement et s'assit à sa place. Son attitude fut horrifiée par les propos de l’accusée.
"Dame Kikoonam,
C’est la deuxième fois en un temps très court que je vous vois dans ce tribunal. La première fois, j’ai été plutôt clément. Que vous ayez des problèmes dans la consultation des lois n’excuse en rien votre attitude. Les actes d’accusation sont clairement rédigés et lors de votre procès pour esclavagisme, je vous ai indiqué clairement où vous pourriez consulter notre coutume. Au lieu d’écouter calmement les accusations qui sont portées contre vous et de vous défendre honnêtement, vous vous permettez de proférer des propos injurieux devant la cour. Cette fois, la condamnation ne sera pas clémente. Voici mon verdict :
Vu la coutume du Lyonnais-Dauphiné, notamment la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné et le Paragr. IV.1.B.iii relatif à la violence verbale ou physique, Vu les contrats de vente indiquant des prix manifestement au dessus des maxima autorisés pour la denrée considérée (1 peau à 35,95 écus au lieu de 17,5 écus et 1 stère de bois à 15,95 au lieu de 5,5 écus), Vu l’acte d’accusation de Madame le Procureur, Vu le réquisitoire de Madame le Procureur, Vu la défense de l’accusée,
Attendu que les preuves fournies établissent le délit d’escroquerie, Attendu que l’accusée a proféré des propos injurieux devant la cour, c'est-à-dire à l’encontre de deux conseillers ducaux, ce qui s’assimile à un trouble à l’ordre public, Par ces motifs, vous êtes reconnue coupable d’escroquerie aggravée de trouble à l’ordre public. Je vous condamne donc à une peine cumulée de 60 écus d’amende et de 2 jours de prison.
Gardes, emmenez l’accusée !
La séance est levée."
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| Sujet: Re: [Lyon - escroquerie et TAOP - Kikooman - COUPABLE] | |
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