Bureau du Bourgmestre [Archives jusqu'en juillet 1458]

Rebonjour tout le monde


C'est gentil de m'avoir réouvert la porte...

Difficile de se réintègrer dans la ville quand on a été absente si longtemps...

Mais prête à donner un coup de main au besoin

Que plaisir de te revoir Nyna je sais bien qu'on me virera aussi un jour ( j'avais demander qu'on te remettre l'accès mais!!!)

-Rebienvenue Nyna. Ca me semblait naturel que tu aies ta place ici, aussi t'ai-je donné l'accès de mon propre chef.

Maccornell a écrit:

Petite question en passant. Comment est-ce que cela marche les ventes par les étrangers sur le territoire communal ? Il faut une autorisation ?

-Il faut de toute façon une autorisation du maire pour pouvoir vendre des marchandises sur un marché dans ce ducher. Il en va de même pour un marchand étrange au LD, ou du premier Diois venu. D'ailleurs j'ai chopé ce soir une étrangère qui vend ses fruits à Embrun. 'va m'entendre causer.

Bienvenue marraine

Citation :

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraichères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

o V.4.c.ii : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

J'aimerais bien te voir en particulier Mac... tu es insaisissable toi

Insaisissable ??? Mais je viens de me prendre un petit bain en sac... entre deux allées et venues sur Briançon... je suis quand même pas à la rigueur un peu

Ma MaiSoN est ouverte si tu as besoin

Prince corse se présente à la prochaine élection et il a agressé quelqu'un.
Je sais qu'il n'y a pas de plainte mais il n'y a rien à faire ?

Si voter pour quelqu'un d'autre

A condition qu'il y ait un autre candidat...

Au pire mac, tu voudrais pas installer une dictature?

Plus sérieusement, les éligibles qui seraient intéressés, confirmez votre candidature, ce serait dommage de se faire piller quoi ^^.

Pour quoi tu serais volontaire ?

Dans la meme situation que toi Mac, pas de cumul, et puis je commence a être occupé :p

on met roxyc..............................

je suis pas sur qu'on puisse inscrire quelqu'un contre son gré, si?

Il y aura toujours Bounette ou moi si personne ne se présente.

Citation :

III.1.a : De la moralité des candidats
o III.1.a.i : De l'existence d'un casier judiciaire
Seront déclarés inéligibles aux élections ducales comme municipales :
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison au nom de la justice dauphinoise dans les 6 mois précédents le jour de l'élection. Aucune dérogation ne sera possible. De plus, la candidature d'une personne ayant été condamnée pour haute trahison au nom d’une cour de justice non-dauphinoise devra être approuvée par le Conseil ducal à la majorité absolue.
- toute personne ayant subi une condamnation pour trahison ou brigandage au nom de la justice dauphinoise ou de celle de ses voisins immédiats dans les 3 mois précédents le jour de l'élection.

Il n’y aura pas de déclaration d’inéligibilité concernant les autres chefs d’accusation. La prévôté aura l'obligation d’afficher publiquement, de manière absolument neutre, le contenu du casier judiciaire du candidat.
L'inéligibilité d'un candidat peut se voir levée à la suite d'un vote majoritaire du Conseil Ducal et après avoir fait pénitence auprès de l'église Aristotélicienne.

Je placarde bientôt le casier du gai luron, quand je l'aurai retrouvé.

de un

Citation :

III.1.a : De la moralité des candidats
o III.1.a.i : De l'existence d'un casier judiciaire
Seront déclarés inéligibles aux élections ducales comme municipales :
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison au nom de la justice dauphinoise dans les 6 mois précédents le jour de l'élection. Aucune dérogation ne sera possible. De plus, la candidature d'une personne ayant été condamnée pour haute trahison au nom d’une cour de justice non-dauphinoise devra être approuvée par le Conseil ducal à la majorité absolue.
- toute personne ayant subi une condamnation pour trahison ou brigandage au nom de la justice dauphinoise ou de celle de ses voisins immédiats dans les 3 mois précédents le jour de l'élection.

Il n’y aura pas de déclaration d’inéligibilité concernant les autres chefs d’accusation. La prévôté aura l'obligation d’afficher publiquement, de manière absolument neutre, le contenu du casier judiciaire du candidat.
L'inéligibilité d'un candidat peut se voir levée à la suite d'un vote majoritaire du Conseil Ducal et après avoir fait pénitence auprès de l'église Aristotélicienne.

prince - corse est multi récidiviste

Deux j'ai dit à Parrain que si personne se présenter je le ferais


EDIT j'avais pas vu le message du lieut avant

Les fruits à 11.11 sont vendus par la mairie ?
Et le poisson à 19.36 ?

dès qu'il y a une unité non multiple de 5 dans le centième, ca vient de la mairie :p

vive Bounette

Moi je serais pas assez là...

Comme la bernique je ne bouge que rarement de mon caillou sauf par obligation (HRP Je travaille à fond l'été mais j'ai bien réussi à allier les deux l'année dernière c'est juste un peu plus de mauvaise herbe dans mon potager en plus )
Mais si sam , Roxcy ou une autre personne se présente c'est pas de refus ( Je serai là pour aider )

Citation :

vive Bounette

Et ça grâce à qui ? à Nyna

VIVE NYNA

Euh !
Quoi !
Moi ?
Je crois que ça risque d'être dur quand même trop de choses à faire en même temps maintenant...