TAOP -(brigandage) - Andrius - Lyon - Coupable

Invité

Citation :

Messire Acar vient de déposer plainte pour brigandage à mon bureau :

Citation :: Titre : Re: Poste du guet de Lyon

Expéditeur : Acar de Thiers
Date d'envoi : 2007-08-26 16:29:11

Bien le bonjour à vous, pour l'heure, je déclare épée et bouclier, que cela, car j'ai été attaqué ce matin par un triste sire qui a pris mes vivres et mon pécule de voyage.
Celui-ci se nomme : Andrius

26-08-2007 04:24 : Vous avez été racketté par Andrius .
26-08-2007 04:24 : Hélas ! Vous vous êtes battu avec le misérable Andrius (coefficient de combat 5). Il vous a tué. Que s'est-il passé exactement ? A vrai dire, de là où vous êtes, cela ne vous intéresse plus.

Voila, je pense qu'un vidame en periode de paix et porteur de celle-ci sera defendu promptement par vos gens, j'éspère que vous vous occuperez personnellement de ce dossier.
Bien à vous.

Je préviens aussi le prefet des vidames, Motarde d'Ascalon et son eminence, le cardinal Kreuz.

Et voici les preuves que je lui ai demandées :

Citation :: Titre : Re: Re: Re: Poste du guet de Lyon

Expéditeur : Acar de Thiers
Date d'envoi : 2007-08-26 17:52:25

Deja, merci de vostre promptitude cher prévost.
Voic donc la preuve en image :

La somme indiquée est du à un allopass, ce qui m'a permis d'acheter une miche à 7.10 ecus, ce jour.
Je certifie sur l"honneur que le dit bandit m'à dérobé la somme precise de 57 ecus ainsi que trois miches de pain et d'un morceau de viande.

Je vous remercie encore et bravo pour vostre discipline et rigueur, cela devient tellement rare.
A très bientot

procès lancé merci de prendre contact

Contacté

Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005

Citation :: Verdict rendu le 3 du mois de septembre de l’an de grâce 1455

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous la présidence du Juge Régimon

Le juge entra dans la cour de justice, ses lourds dossiers sous le bras. Il les posa calmement et s'assit à sa place.

"Messire Andrius, écoutez moi bien jusqu’au bout.

Plusieurs remarques concernant votre défense. Premièrement, vous affirmez que la plainte n’est pas recevable car l’agression n’aurait pas eu lieu en Lyonnais-Dauphiné. Toutefois, vous ne prouvez rien, vous ne faites qu’affirmer. De plus, quand bien même vous auriez été en Bourbonnais-Auvergne, la coutume du Lyonnais-Dauphiné précise ceci :

Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Il n’est donc pas envisagé de « localisation géographique » du délit et je n’ai pas connaissance d’un quelconque principe de territorialité au niveau des cour de justice. Une plainte déposée en bonne et due forme auprès de la prévôté du Lyonnais-Dauphiné est de toute manière valable. Si l’accusé est présent dans le duché, il est mis en accusation. Dans le cas contraire, les traités de coopération judiciaire permettent sa mise en accusation là où il se trouve. Cette cour est donc compétente pour juger cette plainte.
Deuxièmement, vous demandez un autre non-lieu car les victimes seraient mortes. Apparemment, vous les avez simplement laissées pour mortes et les soins prodigués par l’Eglise aristotélicienne leur ont permis de venir témoigner ici (même dans un état très faiblard). En outre, vous avouez donc devant cette cour avoir commis des tentatives d’assassinat, qui sont passibles de la peine de mort, sans exprimer le moindre regret ! Ces tentatives ont en plus été exercées à l’encontre d’un vidame, c'est-à-dire un homme lié à l’Eglise. Tout cela est très grave.

Voici donc mon verdict :

Vu la charte du juge,
Vu la coutume du Lyonnais-Dauphiné et notamment l’Article IV.1.E relatif au brigandage
Vu l'acte d'accusation de Madame le Procureur,
Vu le réquisitoire de Madame le Procureur,
Vu la défense de l'accusé et ses interventions intempestives,
Vu le témoigne de Monseigneur Acar

Attendu que cette cour est compétente pour statuer sur une plainte pour brigandage, comme l’article IV.1.E le permet,
Attendu que l’accusé s’est présenté à la cour mais ne regrette pas les faits,
Attendu que l’accusé est un notable, ce qui est une circonstance aggravante.
Attendu toutefois que l’accusé a tenté d’assassiner ses victimes et les a laissées pour mortes,
Attendu que la charte du juge permet de prononcer des peines de prison supérieures à 3 jours pour des délits particuliers tels que le vol à main armée avec violence (tentative d’assassinat)

Par ces motifs, l’accusé est reconnu coupable de trouble à l’ordre publique. La nature particulièrement grave de ces actes (attaque à main armée et tentatives d’assassinat envers un vidame) justifie une condamnation à 300 écus d’amende et 4 jours de prison. J’espère ne plus jamais vous revoir ! Gardes emmenez cet individu !

La séance est levée."

Le marteau frappa alors un grand coup, qui raisonna dans tout le tribunal.

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