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 [Surveillance douanière] " Poste du guet"

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Espoire

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MessageSujet: [Surveillance douanière] " Poste du guet"    [Surveillance douanière] " Poste du guet"  Icon_minitimeSam 1 Sep 2007 - 14:04

Ordonnance du Lyonnais Dauphiné

Citation :
1. Surveillance douanière

Les membres de la Prévôté des villes ont pour devoir de recenser l’arrivée des étrangers arrivant dans le Duché et de vérifier que celle-ci est bien annoncée. Dans le cas contraire, ils sont chargés d’envoyer un message aux nouveaux venus afin de les informer de la Coutume du duché.

Courrier envoyé

Citation :
Bonjour à vous et bienvenue en Lyonnais-Dauphiné,

Je me présente, Nopus, sergent de Dié.

Si je vous écris c’est parce que vous venez de pénétrer dans le duché du Lyonnais-Dauphiné et à Dié.
Etant donné que vous êtes étranger en ses terres, il est de mon devoir de vous informer sur les lois et coutumes de notre belle province :

- Vous êtes soumis aux arrêtés municipaux de la ville en question, au même titre que tout citoyen.

- Si vous avez quelque marchandise à vendre, il vous faut demander, au préalable, la permission de vente au maire de la ville visitée. Pour cela, il vous est enjoint de fournir la liste et la quantité des biens à mettre en vente, et de vous conformer aux décisions du maire.

Je vous souhaite un excellent séjour dans notre duché et dans la ville de Dié.

Nopus, sergent de la maréchaussée de Dié


Corpus des lois du Lyonnais Dauphiné

Citation :
Paragr. IV.1.G.ii L’obligation douanière
A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargote Lyonnaise-Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre.


Dernière édition par Espoire le Dim 4 Jan 2009 - 17:25, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: [Surveillance douanière] " Poste du guet"    [Surveillance douanière] " Poste du guet"  Icon_minitimeSam 1 Sep 2007 - 14:22

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- Hermite:
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MessageSujet: Re: [Surveillance douanière] " Poste du guet"    [Surveillance douanière] " Poste du guet"  Icon_minitimeDim 2 Sep 2007 - 23:55

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MessageSujet: Re: [Surveillance douanière] " Poste du guet"    [Surveillance douanière] " Poste du guet"  Icon_minitimeMer 5 Sep 2007 - 14:21

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MessageSujet: Re: [Surveillance douanière] " Poste du guet"    [Surveillance douanière] " Poste du guet"  Icon_minitimeMer 5 Sep 2007 - 14:21

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MessageSujet: Re: [Surveillance douanière] " Poste du guet"    [Surveillance douanière] " Poste du guet"  Icon_minitimeJeu 6 Sep 2007 - 9:58

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MessageSujet: Re: [Surveillance douanière] " Poste du guet"    [Surveillance douanière] " Poste du guet"  Icon_minitimeVen 7 Sep 2007 - 20:17

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- Anne_de_gaunes
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Comté/Duché : Comté d'Artois
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- Macgyver13300
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Comté/Duché : Comté du Languedoc
Village : Alais
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MessageSujet: Re: [Surveillance douanière] " Poste du guet"    [Surveillance douanière] " Poste du guet"  Icon_minitimeDim 9 Sep 2007 - 13:46

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MessageSujet: Re: [Surveillance douanière] " Poste du guet"    [Surveillance douanière] " Poste du guet"  Icon_minitimeDim 9 Sep 2007 - 13:46

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MessageSujet: Re: [Surveillance douanière] " Poste du guet"    [Surveillance douanière] " Poste du guet"  Icon_minitimeMar 11 Sep 2007 - 12:15

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MessageSujet: Re: [Surveillance douanière] " Poste du guet"    [Surveillance douanière] " Poste du guet"  Icon_minitimeMar 11 Sep 2007 - 12:15

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MessageSujet: Re: [Surveillance douanière] " Poste du guet"    [Surveillance douanière] " Poste du guet"  Icon_minitimeSam 15 Sep 2007 - 23:38

Courriers envoyés aux étrangers le 15-09-1455

- Touchepas
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Savoie
Village : Belley
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MessageSujet: Re: [Surveillance douanière] " Poste du guet"    [Surveillance douanière] " Poste du guet"  Icon_minitimeDim 16 Sep 2007 - 22:49

Courriers envoyés aux étrangers le 16-09-1455

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MessageSujet: Re: [Surveillance douanière] " Poste du guet"    [Surveillance douanière] " Poste du guet"  Icon_minitimeLun 17 Sep 2007 - 22:42

Courriers envoyés aux étrangers le 17-09-1455

Plaizzz
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bourgogne
Village : Dijon
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MessageSujet: Re: [Surveillance douanière] " Poste du guet"    [Surveillance douanière] " Poste du guet"  Icon_minitimeJeu 20 Sep 2007 - 0:34

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Pas possible de faire la maj donc on ne sait pas si il y a eu des arrivées
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MessageSujet: Re: [Surveillance douanière] " Poste du guet"    [Surveillance douanière] " Poste du guet"  Icon_minitimeJeu 20 Sep 2007 - 21:59

Courriers envoyés aux étrangers le 19-09-1455

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MessageSujet: Re: [Surveillance douanière] " Poste du guet"    [Surveillance douanière] " Poste du guet"  Icon_minitimeJeu 20 Sep 2007 - 22:04

Courriers envoyés aux étrangers le 20-09-1455

Aurelye
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Genève

Anarch
Pays : Corona de Aragón
Comté/Duché : Reino de Aragón
Village : Calatayud

Alessio.di.baldi
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Genève
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MessageSujet: Re: [Surveillance douanière] " Poste du guet"    [Surveillance douanière] " Poste du guet"  Icon_minitimeVen 21 Sep 2007 - 15:34

Courriers envoyés aux étrangers le 21-09-1455

Aloysia
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Briançon

Vekhy
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul

Toinours
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Savoie
Village : Chambéry

Blackbyrd
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Briançon
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MessageSujet: Re: [Surveillance douanière] " Poste du guet"    [Surveillance douanière] " Poste du guet"  Icon_minitimeDim 23 Sep 2007 - 0:08

Courriers envoyés aux étrangers le 22-09-1455

Aakass
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Lyon

Ozanne
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Briançon

Deepthroat
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Embrun

Akhesa06
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Lausanne
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MessageSujet: Re: [Surveillance douanière] " Poste du guet"    [Surveillance douanière] " Poste du guet"  Icon_minitimeDim 23 Sep 2007 - 8:48

Courriers envoyés aux étrangers le 23-09-1455

Mimilafourmi
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Savoie
Village : Annecy

Roxa
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Embrun

Ekodas
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Trémouille

Louisine
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Montélimar
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MessageSujet: Re: [Surveillance douanière] " Poste du guet"    [Surveillance douanière] " Poste du guet"  Icon_minitimeLun 24 Sep 2007 - 12:47

Courriers envoyés aux étrangers le 24-09-1455

Imilys
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Languedoc
Village : Alais

Paoli
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Genève
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MessageSujet: Re: [Surveillance douanière] " Poste du guet"    [Surveillance douanière] " Poste du guet"  Icon_minitimeMar 25 Sep 2007 - 11:07

Courriers envoyés aux étrangers le 25-09-1455

Adelou
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Guyenne
Village : La Teste-de-Buch

Ifeelgood
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Savoie
Village : Chambéry

Colombine
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Genève
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MessageSujet: Re: [Surveillance douanière] " Poste du guet"    [Surveillance douanière] " Poste du guet"  Icon_minitimeMer 26 Sep 2007 - 9:02

Courriers envoyés aux étrangers le 26-09-1455

Mrgroar
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Genève

Duncan_idaho
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Guyenne
Village : Cahors

Sigismonde
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Guyenne
Village : Cahors

Matthyu
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Savoie
Village : Bourg

Nacro78
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Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Genève
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MessageSujet: Re: [Surveillance douanière] " Poste du guet"    [Surveillance douanière] " Poste du guet"  Icon_minitimeJeu 27 Sep 2007 - 15:10

Courriers envoyés aux étrangers le 27-09-1455

Kreuz
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Comté de Provence
Village : Arles

Samsara84
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Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Genève

Vero5
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Comté de Provence
Village : Marseille

Hydroxyde
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Comté/Duché : Duché de Savoie
Village : Chambéry
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MessageSujet: Re: [Surveillance douanière] " Poste du guet"    [Surveillance douanière] " Poste du guet"  Icon_minitimeSam 29 Sep 2007 - 22:59

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Pas moyen de faire la maj
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MessageSujet: Re: [Surveillance douanière] " Poste du guet"    [Surveillance douanière] " Poste du guet"  Icon_minitime

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