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 BR/C44/Esclavagisme - Se*as {01/09/1455} (C)

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MessageSujet: BR/C44/Esclavagisme - Se*as {01/09/1455} (C)   BR/C44/Esclavagisme - Se*as {01/09/1455} (C) Icon_minitimeSam 1 Sep 2007 - 19:20

Date : 01/09/1455
Accusé : Se*as
Victime : Interfector
Fait : Esclavagisme
Tarif : 16 écus avec qualifications

voici l'annonce :
BR/C44/Esclavagisme - Se*as {01/09/1455} (C) Offreqg1

voici le courrier envoyé :
Citation :
Sieur Se*as,

Je vous serai gré de bien vouloir retirer votre offre d'emploi à 16 écus, car dans le Lyonnais-Dauphiné, duché dans lequel vous vivez, les emplois avec qualifications (19 points de caractéristique) sont à 22 écus minimum.

Cette demande est un avertissement. Si cela échoue, une procédure de médiation, sera engagée. Sans réponse positive de votre part, une plainte au tribunal sera déposée.

Toute récidive entrainera un dépôt de plainte sans médiation.

Cordialement,

Nethaa, sergent de la maréchaussée

Embauche faite :
BR/C44/Esclavagisme - Se*as {01/09/1455} (C) Embauchekc8

Courrier envoyé :

Citation :
Sieur Se*as,

Vous avez embauché Sieur Interfector avec votre offre à 16 écus pour 19 Points de compétences.

Pour rappel, salaire minimum autorisé :
pour 0 points de caractéristiques : 16 écus
pour au moins 1 point de caractéristiques : 22 écus

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de vendre à Sieur Interfector une miche de pain à 6 écus et de lui racheter à 12 écus pour rattraper le manque qu'il a eu au niveau du salaire (avec des capture d'écran comme preuve).

Si vous ne faites pas le nécessaire, votre dossier sera transmis à la justice.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Briançon et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Nethaa, Sergent de la maréchaussée de Briançon

P.S : Vous avez 2 jours pour répondre a ce message

Le 04/09/1455 : Sieur Se*as en retraite, je veille son retour
Le 07/09/1455 : Sieur Se*as est revenu mais n'a pas daigné me répondre, à transmettre donc
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Espoire

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MessageSujet: Re: BR/C44/Esclavagisme - Se*as {01/09/1455} (C)   BR/C44/Esclavagisme - Se*as {01/09/1455} (C) Icon_minitimeVen 7 Sep 2007 - 16:34

Disser transmis
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MessageSujet: Re: BR/C44/Esclavagisme - Se*as {01/09/1455} (C)   BR/C44/Esclavagisme - Se*as {01/09/1455} (C) Icon_minitimeJeu 13 Sep 2007 - 7:35

Se*as était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~

«Je souhaiterais un peu de calme dans mon tribunal ! nous ne sommes pas à la foire aux bestiaux ici !.

Sieur Se*as, vous êtes accusé d'avoir embauché sieur Interfector en ne respectant pas la loi sur les embauches.
Lorsque vous rentrez de retraite il serait bon de passer devant votre mairie vous rafraichir la mémoire concernant les règlementations à respecter.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi sur l'esclavagisme,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage du sergent Nethaa et des preuves versées au dossier.
De la défense de l'accusé,

Attendu que l’accusé a enfreint la loi concernant les embauches.
Attendu toutefois que l’accusé s’est présenté à la cour et a reconnu les faits,

Par conséquent,
Déclarons l’accusé coupable d'esclavagisme et le condamnons à une amende de 20 écus.

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 12 du mois de septembre de l'an 1455


Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.
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MessageSujet: Re: BR/C44/Esclavagisme - Se*as {01/09/1455} (C)   BR/C44/Esclavagisme - Se*as {01/09/1455} (C) Icon_minitime

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