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 Mont - Escroquerie - Aïla - COUPABLE (27/09/1455)

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MessageSujet: Mont - Escroquerie - Aïla - COUPABLE (27/09/1455)   Mont - Escroquerie - Aïla - COUPABLE (27/09/1455) Icon_minitimeDim 2 Sep 2007 - 19:04

Dame Steffie a acheté ce produit à un prix supérieur au maximum légal :

Mont - Escroquerie - Aïla - COUPABLE (27/09/1455) Alagb8
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MessageSujet: Re: Mont - Escroquerie - Aïla - COUPABLE (27/09/1455)   Mont - Escroquerie - Aïla - COUPABLE (27/09/1455) Icon_minitimeLun 3 Sep 2007 - 14:20

Citation :
Né(e) le 21 Avril 2006

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Montélimar


Aîla entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Niveau : 2
Points de réputation : 139
Argent : 41


Aîla est boucher.

Aîla cultive des légumes et élève des vaches.

Dernière connexion le 02 Septembre 2007 à 07h40

en retraite à mettre en procès dès qu'elle sera revenu
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MessageSujet: Re: Mont - Escroquerie - Aïla - COUPABLE (27/09/1455)   Mont - Escroquerie - Aïla - COUPABLE (27/09/1455) Icon_minitimeJeu 20 Sep 2007 - 10:43

Citation :
Né(e) le 21 Avril 2006

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Montélimar



Niveau : 2
Points de réputation : 142
Argent : 69


Aila est boucher.

Aila cultive du blé et élève des vaches.

Dernière connexion le 19 Septembre 2007 à 23h29

elle est sortit de retraite monsieur le procureur vous pouvez lancé le procès
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volverine

volverine


Nombre de messages : 665
Age : 59
Localisation IG : Valence / Seigneurie de Miribel
Date d'inscription : 11/11/2005

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MessageSujet: Re: Mont - Escroquerie - Aïla - COUPABLE (27/09/1455)   Mont - Escroquerie - Aïla - COUPABLE (27/09/1455) Icon_minitimeDim 23 Sep 2007 - 15:42

en cours
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http://www.giteofchen.com
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MessageSujet: Re: Mont - Escroquerie - Aïla - COUPABLE (27/09/1455)   Mont - Escroquerie - Aïla - COUPABLE (27/09/1455) Icon_minitimeJeu 27 Sep 2007 - 15:28

Citation :
~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusée de se lever~

« Dame Aïla, vous êtes accusée de ne pas avoir respecté la grille de prix fixé par le corpus.

Je vous précise d'abord que les prix de cette grille sont fixées ainsi depuis bien longtemps.D'autre part que votre procès n'a été déclenché que maintenant puisque vous étiez debut septembre en retraite et qu'il y a eu après changement de procureur.
Je vous prierai donc à l'avenir de respecter cette grille.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi sur la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Des preuves versées au dossier.
De la défense de l'accusée,

Attendu que l’accusé a enfreint la loi précitée
Attendu toutefois que l’accusé s’est présentée à la cour,

Par conséquent,
Déclarons l’accusée coupable d'escroquerie et la condamnons à une amende de 10 écus.

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 27 du mois de septembre de l'an 1455

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
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MessageSujet: Re: Mont - Escroquerie - Aïla - COUPABLE (27/09/1455)   Mont - Escroquerie - Aïla - COUPABLE (27/09/1455) Icon_minitime

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