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 Mont - TAOP - Tnchu - RELAXE (01/10/1455)

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2 participants
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Espoire

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Nombre de messages : 2700
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MessageSujet: Mont - TAOP - Tnchu - RELAXE (01/10/1455)   Mont - TAOP - Tnchu - RELAXE (01/10/1455) Icon_minitimeJeu 20 Sep 2007 - 12:14

Plainte deposée par le lieutenant Donlope

Citation :
Le Vendredi 14 Septembre 1455, Messire Tnchu s'en est venu à Montélimar.

Après deux courriers et une attente amplement suffisante, Tnchu n'a pas donné la liste de son inventaire, contournant ainsi la loi suivante :


Citation :
Paragr. IV.1.G.ii L’obligation douanière
A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargote Lyonnaise-Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre.
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volverine

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Nombre de messages : 665
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Localisation IG : Valence / Seigneurie de Miribel
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MessageSujet: Re: Mont - TAOP - Tnchu - RELAXE (01/10/1455)   Mont - TAOP - Tnchu - RELAXE (01/10/1455) Icon_minitimeDim 23 Sep 2007 - 15:45

Et hop
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http://www.giteofchen.com
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MessageSujet: Re: Mont - TAOP - Tnchu - RELAXE (01/10/1455)   Mont - TAOP - Tnchu - RELAXE (01/10/1455) Icon_minitimeLun 1 Oct 2007 - 15:02

Citation :
~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusé de se lever~

« Sieur Tnchu, vous êtes accusé de avoir présenté vos bagages aux douaniers à la frontière du Lyonnais Dauphiné.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi Paragr. IV.1.G.ii sur l’obligation douanière,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de sieur Donlope,
De la défense de l'accusé,

Attendu que l’accusé a ignoré les courriers du lieutenant de Montélimar,
Attendu toutefois que l’accusé s’est présenté à la cour et que ce dernier ne comprend pas notre langue je suivrais l'avis du procureur et prononce exceptionnellement la relaxe,

Par conséquent,
relaxons l'accusé.

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 01 du mois d'Octobre de l'an 1455
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MessageSujet: Re: Mont - TAOP - Tnchu - RELAXE (01/10/1455)   Mont - TAOP - Tnchu - RELAXE (01/10/1455) Icon_minitime

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