Dié - TAOP - Bistouquette - COUPABLE (11/10/1455)

Je dépose plainte contre Bistouquette

c'est parti

Invité

Citation :: ~Le juge après avoir écouté le show du procureur demanda à l’accusée de se lever~

«Dame Bistouquette, vous êtes accusée d'avoir tenté de prendre la mairie de Dié.

Cet un acte grave et qui mérite justification , malheureusement je constate qu'aucun son ne sort de la bouche de l'accusée.

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné,
Selon notamment la loi Paragr. IV.1.B.i La révolte contre une mairie,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de dame Espoitr et des preuves versées au dossier.
De la NON ! défense de l'accusée,

Attendu que l’accusé a enfreint la loi précitée,
Attendu que l’accusé ne s’est pas présentée à la cour,
Attendu toutefois de son état encore pauvre de paysanne

Par conséquent,
Déclarons l’accusée coupable de trouble à l'ordre public et la condamnons à une amende de 10 écus et 2 journées d'emprisonnement.

GARDESSSSS !!

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 11 du mois d’Octobre de l'an 1455

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Sujet: Re: Dié - TAOP - Bistouquette - COUPABLE (11/10/1455)