Evaluation et formation- Hardryan

Bien, je vois que vous apprenez et comprenez vite. Cela est fort bien !

Par contre, pas plus de galanterie ou autre chose, vous êtes un représentant du Duché, et devez vous comportez comme tel. Des courriers-types sont prévus à cet effet afin d'uniformiser les procédures.

Bien, commençons maintenant quelques cas concrets.

L'Officier sortis alors un papier où se tenait une preuve, et l'a donna à la recrue.

Vous êtes sergent, et dans un premier temps, vous constatez ceci :



Dites moi ce que vous faites ?

Ensuite, plus tard dans la journée, vous constatez ceci :



Je vais ici vous demander de me constituer un dossier comme si vous étiez sergent de la Prévôté, ainsi que les actions que vous devez faire au niveau des mandats.

(pour plus de simplicité, veuillez mettre l'exemple du dosser en 'citer')

1- Je prends la preuve de l'offre d'emploi (screen) et j'envoie un courrier d'avertissement à Mazarina qui a déposé l'offre.
2- Comme plus tard j'ai constaté que l'offre d'emploi a été prise par Lolochkabis, je prépare un dossier avec la preuve de l'offre d'emploi déposée et celle de l'offre d'emploi qui a été prise (et pour laquelle j'ai pris un screen) et j'envoie un courrier type à Mazarina et un autre à Lolochkabis pour leur proposer une médiation.*
3- Si la médiation ne fonctionne pas, on transmet le dossier complet au juge.

*
- Si je constate que Mazarina est une récidiviste, je peux, si je le juge préférable, transmettre directement le dossier au juge, et ce, sans passer par une médiation.
- Si Lolochkabis prend régulièrement des offres d'emplois sous-payées, il pourra être accusé de trouble à l'ordre public, on ouvrira alors un autre dossier.

Voici le dossier:

Citation :

Le 17/01/1455, Dame Mazarina a embauché Messire Lolochkabis pour un salaire de 12 écus pour un emploi ne demandant pas de qualifications. Un courrier d'avertissement lui a été envoyé une fois l'annonce constatée,

Voici l'annonce :



Voici la lettre d'avertissement envoyée :

Citation :

Bonjour dame Mazarina,

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Votre offre d’emploi est :
https://2img.net/r/ihimizer/img514/9545/offreed8.png

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous

Hardryan, sergent de la maréchaussée de Briançon

L'offre d'emploi n'a pas été retirée et a été prise :



Courrier de médiation envoyé :

Citation :

Bonjour dame Mazarina

Vous avez embauché Lolochkabis le 17/01/1455 pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristiques => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 12 écus, soit 4 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
Hardryan, sergent de la maréchaussée de Briançon

Courrier envoyé à l'esclave:

Citation :

Bonjour Lolochkabis

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de 12 écus au lieu de 16 écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Briançon :

Grille Salariale :

-Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

-Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement. Quoique si vous êtes de ces personnes là, votre côté esclave pourra apprécier mes coups de fouet !

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à 12 écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de 4 écus, donc pour un total de 16 écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.

Bien à vous.
Hardryan, sergent de la maréchaussée de Briançon

Hard salua Vladab et lui fit un petit sourire quand celle-ci entra, puis il répondit au premier cas poser par son professeur:

Pour le premier cas, je prends d'abord la preuve (screen) et je vérifie qu'elle est la profession de la personne qui a commis la faute. Si cette personne, dame Ornella est boulangère, je lui envoie un courrier lui proposant de racheter ce qu'elle a vendu et je lui montre bien la grille de prix tout en lui expliquant qu'elle pourrait être accusée d'escroquerie si elle ne répond pas à ma demande. Je monte en même temps le dossier avec la preuve et la lettre envoyée. Si la personne refuse de coopérer ou ne répond pas à ma lettre, le dossier sera transmis au juge. Voici ce que le dossier pourrait donner:

Citation :

Le 04/02/1455, dame Ornella a vendu sur le marché 1 miche de pain au prix de 10,20 écus. Prix bien supérieur à celui préconisé par le duché qui est de 8 écus.

Voici la preuve de la vente :



Un courrier de médiation a été envoyé:

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Hardryan, sergent de la maréchaussée de Briançon. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, car la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente d'une miche de pain à 10,20 écus à moi-même.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 8 écus.

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de racheter la miche de pain que vous m'avez vendue au même prix que je l'ai achetée, soit 8 écus, et de la remettre en vente à un prix autorisé.

Pour information, voici la grille des prix maximums autorisés dans le duché:

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus


Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Briançon et sur la gargote dauphinoise.

Cordialement.

Hardryan, sergent de la maréchaussée

P.S : Vous avez 2 jours pour répondre à ce message.

Si la personne ne répond pas je lui enverrai ça:

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escrooquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Hardryan, sergent de la maréchaussée de Briançon

En vérifiant, je constate que dame Ornella n'est pas boulangère, mais bouchère. Je lui dis donc dans mon courrier qu'en plus d'être possiblement accusée d'escroquerie, elle pourrait être accusée de spéculation (j'explique ce que c'est), car ce ne peut être autre chose que ça puisqu'elle ne peut produire elle-même du pain. (sauf si c'est une soldat de l'ost et qu'elle a eu sa solde et veut la revendre). Si elle refuse, même procédure que précédemment.
- Si c'est une récidiviste, je transmets tout de suite.



Pour le second cas, à priori je ne vois pas d'infraction avec la preuve que vous me fournissez. La seule chose qui serait possible serait la spéculation si j'avais moi-même vendu auparavant une stère de bois à prix inférieur à ce monsieur. Je lui enverrais donc, après avoir pris le screen de ma vente et de mon achat un courrier type lui expliquant ce qu'est la spéculation et je monterais le dossier en attendant sa réponse. Cela donnerait ce qui suit. Si il répond positivement à la médiation, tant mieux, s'il ne répond pas ou refuse, le dossier sera transmis au juge:

Citation :

Le 23/02/1455, j'ai acheté 1 stère de bois à 4,90 écus à Botta. Je lui avais moi-même vendu une stère à un prix inférieur peu auparavant. Voici les preuves:

Preuve de ma vente.
et (preuve d'achat)


Un courrier de médiation a été envoyé:

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Hardryan, sergent de la maréchaussée de Briançon. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de spéculation (revente d'un produit à un prix supérieur à son achat).

Vous avez donc vendu une stère de bois à 4,90 écus à moi-même.
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de racheter au même prix la stère de bois que vous m'avez vendue et de le remettre en vente au prix auquel vous l'aviez acheté (avec un screen comme preuve).

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les régles sont disponibles en mairie de la ville et en gargote dauphinoise.

Cordialement,

Hardryan, sergent de la maréchaussée

P.S : Vous avez 2 jours pour répondre à ce message, mon msn :

S'il refuse, j'ajouterai ça au dossier:

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour spéculation.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Hardryan, sergent de la maréchaussée de Briançon

-Si c'est un récidiviste, je transmets tout de suite.


Pour le troisième cas, je sais qu'il y a eu révolte, mais je ne sais pas qui. Ce que je peux faire, c'est contacter les personnes qui étaient dans la milice ce jour-là. Pour savoir qui étaient ces personnes, je contacte le maire puisqu'il a les noms sur son tableau de bord. Ainsi, peut-être que l'un des miliciens aura reconnu un ou plusieurs manifestants qui pourront ensuite être accusés de Troubles à l'ordre public.

Citation :

Article IV.1.B Les troubles à l’ordre public
Paragr. IV.1.B.i La révolte contre une mairie
Toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché, sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Le dossier ressemblerait à ça (1 dossier par manifestant):

Citation :

Le 23/01/1455, sieur/dame XXX a participé à une tentative de révolte devant la mairie:

Preuves des miliciens ayant reconnu la personne

Courrier de convocation au tribunal envoyé:

Citation :

Bonjour,

Vous avez participé à une tentative de révolte devant la mairie.

[Preuves]

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour trouble à l'ordre public.

Citation :

Article IV.1.B Les troubles à l’ordre public
Paragr. IV.1.B.i La révolte contre une mairie
Toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché, sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Hardryan, sergent de la maréchaussée de Briançon

L'Officier souriat une fois le que le sieur avait terminé toutes les explications.


Et bien, messire le bourgmestre de Briançon, vous voilà presque près pour passer les examens finaux.

Mais avant, vérifions ensemble quelques notions.

D'abord, dites moi, vous êtes sergent de la Prévôté de Briançon, et vous constatez du poisson sur le marché joueur, qu'en déduisez-vous ?

Ensuite, toujours sergent de Briançon, vous constatez une offre d'embauche illégale, que faites-vous ?

Pour finir, vous constatez de plus grande quantité d'une marchandise sur le marché joueur, bien plus que d'habitude, qu'en déduisez-vous ?

Une fois que vous aurez répondu, et avant de passer les examens, je vous ferai quelques explications sur les mandats maréchaux, quoique, étant bourgmestre, vous devez être bien au courant, esquissant un sourire, et sur la défense de la ville.


[hrp]Désolé pour le retard, pas assez de temps irl[/hrp]

Cas1
Si je vois du poisson sur le marché joueur, je déduis d'abord qu'il peut s'agir d'un marchant ambulant, d'un soldat qui a reçu sa solde et qui la revend, ou enfin qu'il s'agit peut-être d'un habitant qui revend le poisson qu'il a acheté à la mairie.
Si mon maire n'a pas reçu de courrier d'une personne en visite pouvant être définie comme étant marchant ambulant, ou que j'ai recensé dans la liste des villageois une personne qui ne vient pas de Briançon, je peux penser qu'il y a peut-être un marchant ambulant qui a mis du poisson sur le marché. Encore plus si je n'ai pas reçu de courrier de la fourrière de l'OST me disant que les soldats ont reçu leurs soldes. Je dois donc racheter du poisson, combien je ne sais pas, 3 je pense, et je verrai qui est le vendeur. Si c'est une personne extérieure à Briançon et au duché, elle pourra être accusée de TAOP en vertu de ce paragraphe:

Citation :

Paragr. IV.1.G.iv La régulation des ventes de marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Si c'est une personne n'habitant pas à Briançon, mais tout de même dans le duché, elle pourrait être accusée d'escroquerie, de même qu'un Briançonnais:

Citation :

Paragr. IV.1.G.v Du commerce intérieur
Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant, a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraîchères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local.

Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation.

Tout contrevenant à cette loi se verra poursuivi pour escroquerie.

Cas 2
Euh... Et bien je vais appliquer la même procédure que celle que je vous ai expliquée précédemment... Donc je fais ça:

1- Je prends la preuve de l'offre d'emploi (screen) et j'envoie un courrier à la personne qui a déposé l'offre.
2- Si plus tard l'offre d'emploi a été prise par une personne, je prépare un dossier avec la preuve de l'offre d'emploi déposée et celle de l'offre d'emploi qui a été prise (et pour laquelle j'ai pris un screen) et j'envoie un courrier type à l'esclavagiste et un autre à la victime pour leur proposer une médiation.*
3- Si la médiation ne fonctionne pas, on transmet le dossier complet au juge.

*
- Si je constate que l'esclavagiste est un récidiviste, je peux, si je le juge préférable, transmettre directement le dossier au juge, et ce, sans passer par une médiation.
- Si la victime prend régulièrement des offres d'emplois sous-payées, elle pourra être accusé de trouble à l'ordre public, on ouvrira alors un autre dossier.

Cas 3
J'en déduis qu'il y a peut-être un marchant ambulant non déclaré, car s'il s'était déclaré je saurais quel type de marchandises il vend et je ne serais pas surpris d'une augmentation, quoique si elle est marquée à un point tel d'affecter le marché, il y a peut-être eu mésentente avec le maire. Je peux aussi penser qu'un paysan qui avait des réserve de la marchandise en question a décidé de tout mettre en même temps sur le marché après avoir fait des réserves impressionnantes. Si ça déstabilise trop le marché, je peux en parler au maire et voir si on rachète tout, pour peut-être coincé la personne qui a "bloqué" les prix trop bas en quelque sorte. Parce que... Si c'est trop haut et dans la légalité, ben ça change rien puisqu'il pourra pas vendre son stock! ... Quoiqu'il faudrait surveiller au cas où il y ait de la spéculation par la suite...

Citation :

Paragr. IV.1.A.v La déstabilisation économique
Toute tentative ou acte d'attaque économique sur un marché local, mairie ou foire ducale, sera considéré comme un acte de trahison envers le Lyonnais-Dauphiné et condamné comme tel, l'attaque économique se définissant comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché.

Après avoir donné ses réponses, Hard attendit que son professeur fasse ses remarques et corrections et qu'il lui parle des mandats maréchaux ainsi que de la défense des villes.

Et bien pour ces trois cas vous avez bien répondu.

En effet, pour les cas, ne jamais oublier de prendre en premier lieu les screens avant de monter les dossiers.

Pour le premier cas, le poisson, effectivement, hormis les soldes de l'Ost, il peut en être soit d'un marchant qui n'a pas reçu d'autorisation, puisque vous constateriez pas alors ces dits poissons, auquel cas, il s'agit comme vous l'avez d'une infraction de TAOP. S'il s'agit d'un habitant de la ville qui revend un produit, et que celui-ci est plus cher, ou alors un habitant du Duché qui n'a pas reçu de permission de vendre le poisson, dans les deux cas, c'est une infraction à l'escroquerie.

En ce qui concerne l'embauche illégale, effectivement ici, il vous faut prendre un sreen de cette offre et bien la conserver. Par la suite, il vous faut envoyer un courrier à la personne qui commît l'infraction lui indiquant de modifier son offre. Si, quelques temps après dans la journée, l'offre n'a non seulement pas été retirée, mais que vous constatez que la personne a embaucher. La vous prenez un nouveau screen, et vous pouvez alors faire le dossier. Bien entendu, s'il s'agit d'une récidive, il faut directement porter plainte, et si la personne employée a déjà été la victime d'une précédente affaire d'esclavagisme, elle ne sera point dédommagée.

Enfin, pour le troisième cas, une grande quantité de marchandise sur le marché relève plus souvent d'un marchand ambulant n'ayant bien évidement pas l'autorisation du bourgmestre pour vendre ses produits. Il s'agit ici d'une déstabilisation économique, relevant de la trahison.


L'Officier prit une courte pause. Puis alla chercher dans la bibliothèque un autre grimoire afin d'expliquer les principes du mandat spécial maréchaux, et de la défense de la ville.


Voilà, posant alors le grimoire sur la table. Bien commençons par le mandat maréchaux.

Citation :

Le mandat se trouve dans la partie "chez moi". Une fois cela fait, vous trouverez l'intitulé "charges et responsabilités".



Après cela ressemble à l'inventaire habituel. Vous trouverez l'argent de votre mandat, et dans l'inventaire, les marchandises.

Pour acheter les marchandises sur le marché (dans le cadre de la surveillance, ou d'une médiation), il vous faut aller dans "changer". Vous pourrez ainsi aller sur le marché et effectuer les achats sur le compte du mandat. une fois la transaction effectuée, ne pas oublier de cliquer de nouveau sur "changer".

Concernant maintenant la défense de la ville. Les agents de la Prévôté se doivent, déjà dans une question moral, parce qu'ils sont appliquent la loi dans le Duché, et sont ses représentants, et aussi parce que la loi l'exige d'eux, participer en cas de menaces sur la ville, de la défendre.

Alors comment s'organise une défense de la ville au niveau de la Prévôté ? Cela est assez simple, chaque agent doit intégrer une lance des Compagnies Nobilaires (CN), mise à part bien sur, celui ou celle qui se charge d'être le Chef Maréchal. Ainsi chaque jour de Défense, un agent, dans le bureau de liaison doit faire un rapport sur les mouvements dans la ville, à savoir, un recensement de ceux qu'ils croisent, ainsi que des groupes.

Voilà, nous en avons terminé pour votre formation, vous allez d'ici peu passer les examens écrits, et je vous reverrai pour l'oral.

Hard écouta les explications sur les mandats. Cela n'avait évidemment pas de secret pour lui. Quand vint le temps des explications sur les groupes de maréchaux, il se mit alors à réfléchir... Et trouva lui-même des réponses à ses questions... Quand Boursiero parla des examens écrits et de l'oral, Hardryan en fut bien heureux, car il avait bien hâte de voir s'il avait tout ce qu'il fallait pour être sergent et, si c'était le cas, de le devenir officiellement.

Merci pour votre enseignement et vos précieux conseils monsieur, j'espère ne pas vous décevoir aux examens.

Citation :

TEST D'EVALUATION
PREVÔTE DU LYONNAIS-DAUPHINE
EXAMEN DU 4 OCTOBRE 1455

Ce test sera composé d’une question interrogeant sur les motivations, ainsi que des questions sur la coutume, la procédure, et de questions pratiques.


I- En quelques lignes, vous tenterez de vous présenter, d’exposer vos motivations et indiquerez le temps moyen que vous passer en ville (sur RR).


II- Quelle est la grille des salaires en vigueur dans le lyonnais et dauphiné ?


III- Ai-je le droit d’acheter une marchandise pour la revendre plus chère sur un même marché ? A quoi cela correspond ?


IV- Puis-je vendre un fruit à 15 écus ? une petite échelle à 35 écus ?


V- Quelles conditions faut-il remplir pour être considéré comme habitant Lyonnais et Dauphinois ?


VI- Quelles sont les seules preuves valables à un dossier?


VII- Donnez deux exemples de trouble à l’ordre public.


VIII- Garion passe une annonce pour une offre d’emploi à la mairie. Il demande 5 points de caractéristiques pour un salaire de 17 écus. Je constate l’offre avant qu’il n’embauche finalement Polgara.
Que fais-je ? Décrire les différentes étapes et possibilités de la procédure.


IX- Vous êtes sergent de la Prévôté, et vous recevez cette lettre en réponse d'une médiation, que faites vous (décrivez les différentes étapes... et oui, malheureusement, ça peut arriver).




X- Vous êtes sergent de la Prévôté, et constatez ceci sur le marché, que faites vous (même consignes).

Preuve 1 :

Preuve 2 :

Réponses envoyées.

1-
-C'est une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. Le salaire est trop bas de 1 écu.

Citation :

Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

-Ce que je fais:
1- Je prends la preuve de l'offre d'emploi (screen) et j'envoie un courrier d'avertissement à Jocas qui a déposé l'offre.
2- Comme plus tard j'ai constaté que l'offre d'emploi a été prise par Mariannick, je prépare un dossier avec la preuve de l'offre d'emploi déposée et celle de l'offre d'emploi qui a été prise (et pour laquelle j'ai pris un screen) et j'envoie un courrier type à Jocas et un autre à Mariannick pour leur proposer une médiation.*
3- Si la médiation ne fonctionne pas, on transmet le dossier complet que j,aurai constitué au juge.

*
- Si je constate que Jocas est un récidiviste, je peux, si je le juge préférable, transmettre directement le dossier au juge, et ce, sans passer par une médiation.
- Si Mariannick prend régulièrement des offres d'emplois sous-payées, il pourra être accusé de trouble à l'ordre public, on ouvrira alors un autre dossier.

Je fais tout le travail de constitution du dossier à votre bureau de la Prévôté, où là où je déposerai le dossier-type selon l'infraction, y plaçant par la suite les preuves, et enfin les lettres envoyées.


2-C'est le même cas que le précédent, le même genre d'infraction, salaire trop bas de 2 écus, sauf que là il y a des caractéristiques de demandées.

Citation :

Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

-C'est la même démarche. La seule différence est que l'esclavagiste est DarGold et la victime Ptitelouve2004.


3- Pour ce cas, à priori je ne vois pas d'infraction avec la preuve que vous me fournissez. La seule chose qui serait possible serait la spéculation si j'avais moi-même vendu auparavant une stère de bois à prix inférieur à 4 écus à cette dame.

Citation :

Article IV.1.D L’escroquerie et la spéculation
Paragr. IV.1.D.i La définition
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Je lui enverrais donc, après avoir pris les preuves (screen) de ma vente et de mon achat un courrier type lui expliquant ce qu'est la spéculation et je monterais le dossier en attendant sa réponse. Si elle répond positivement à la médiation, tant mieux, si elle ne répond pas ou refuse, le dossier sera transmis au juge et je lui envoie un courrier selon lequel j'ai déposé plainte contre elle, qu'elle passera bientôt devant le juge pour spéculation et qu,elle est mieux de se présenter sinon elle risque une forte amende. Si c'est une récidiviste je transmets le dossier tout de suite.

4-Lord_broniard est résidant de Lyon. Il peut s'agir de spéculation si on retrouve déjà des fruits sur le marché, mais il plus probable qu,il s'agisse d'escroquerie en raison de ce paragraphe.

Citation :

Paragr. IV.1.G.v Du commerce intérieur
Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant, a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraîchères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local.

Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation.

Tout contrevenant à cette loi se verra poursuivi pour escroquerie.

Je devrai vérifier avec mon maire si cette personne l'a averti qu'il posait le ou les fruits sur le marché. Si ce n'est pas le cas, je peux lui envoyer un courrier de médiation lui proposant de racheter le fruit et de retirer tout autre marchandise qu'il aurait mis en vente sur le marché sans l'accord du maire. Une fois le délai de la médiation passé et si je n,ai pas eu de réponse positive, je pourrai déposer une plainte au tribunal pour escroquerie.