[Formation] Caroline317

L'officier instructeur et la nouvelle recrue entrèrent dans la salle d'étude. Après quelques bref échanges de présentation et de politesse, Boursiero lui expliqua le fonctionnement et de le déroulement de l'instruction.

Vous le voyez ici, ces grimoires vont nous aider à résoudre nos quelques affaires, afin de vous donner la formation la plus complète possible, espérant vous donner les bases de ce que sera votre futur fonction.

Votre instruction va se dérouler en trois temps. Le premier dans lequel je vous formerai avec des cas concrets et théoriques, apprentissage de la coutume, un second temps où vous passerez des examens écrits, qui ressembleront d'ailleurs aux cas concrets étudiés auparvant, et enfin, l'examen oral que je vous dispenserai moi-même.

Alors, nous allons commencer par un cas simple, basique, sans aucune difficulté apparente du mois... le cas l'esclavagisme, je vais donc vous demander ce qu'est cette infraction.

(Veuillez me répondre sans copier-coller, une réponse avec vos propres mots est demandée)

Ensuite, vous constatez sur le panneau des embauches une offre pour un emploi ne demandant pas de qualifications, et rémunéré à 15 écus. Qu'en pensez-vous ? Et que faites vous ?

-Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristiques => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.



Si l'offre d'emplois n'a pas été retirée avant qu'une personne ait été embauchée je dois envoyer un autre courrier à la personne coupable disant qu’il a embauché une autre personne à 15 écus au lieu de 16 qui est le prix demandé par le duché. Alors afin de lui évité de passé devant le juge je lui propose une médiation. Ensuite je lui demande d’acheter sur le marché des joueurs une miche de pain que je mettrais en vente à un prix supérieur d’un écu que la normal et qu’il la rachète pour rembourser l’écu correspondant au manque à gagné du salaire auquel il a embauché la victime.

Bien entendu, il faudra également que je contacte la personne embauchée qui est dans ce cas victime d'esclavagisme alors je lui envois un courrier lui demandant d’acheté une miche de pain à un prix normal sur le marché des joueurs et ensuite de la revendre 1 écu de plus. Ensuite je rachète la miche de pain et la dette est réglée.

L’escroquerie est de la marchandise vendu plus cher que le prix que le duché demande.

Article IV.1.D L’escroquerie et la spéculation
Paragr. IV.1.D.i La définition
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Paragr. IV.1.D.ii Les tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.
Tout tavernier qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client, sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Paragr. IV.1.D.iii Les marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché. Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur prévient le maire de la marchandise réservée et de son prix de vente.
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée. Attention, cette mesure n'est applicable que dans certains cas, déterminés par le maire ou le Conseil.
Toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

Si je constate 2 sacs de maïs à 5.20 écus sur le marché (prix maximal du Dauphiné, 4.30 écus) je les rachète et ensuite j’envois ce courrier à la personne coupable:

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Caroline317, sergente de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de spéculation (revente d'un produit à un prix supérieur à son achat).

Vous m’avez donc vendu 2 sacs de maïs à 5.20 écus.

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter les objet spéculé et de le remettre en vente au prix auquel vous l'aviez acheté (avec un screen comme preuve).

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de la ville et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement,

Caroline317

Si il accepte la médiation je dois racheté les deux épis de maïs qu’il a mis en vente et ensuite les remettre sur le marché au même prix qu’il les vendait. En cas d'absence de réponse dans les 48 heures (à condition que la personne ne soit pas en retraite spirituelle) je porterais plainte au poste de la Prévôté et l'exposera à la peine afférente au délit. En dehors des courriers-types permettant d'entamer la médiation, une copie des courriers échangés - envoyés et reçus par le membre de la Prévôté chargé du dossier - devra être ajoutée au dossier de la personne délictueuse.

En cas de récidive de l'infraction, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente. Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Prévôté.

Si je remarque que sur le panneau d’embauche il y a un emploi dont le salaire est de 16 écus pour 19 points d’intelligence, je dois envoyé ce courrier à la personne qui à mis l’offre.

Citation :

Bonjour Doezwal,

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Votre offre d’emploi est à un salaire de 16 écus pour 19 point d’intelligence.

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous
Caroline317

Donc ensuite l’offre d’emplois n’a pas retirée alors je dois envoyé ce courrier à messire Doezwal.

Citation :

Bonjour Doezwal,

Vous avez embauché ptitelouve2004 le 15 janvier 1455 pour un salaire de 16 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné. La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristiques => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 13 écus, soit 6 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche,
au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous,
Caroline317

Bien entendu, il me faudra également contacter dame Ptitelouve2004. Je dois lui envoyé ce courrier.

Citation :

Bonjour Ptitelouve2004,

Vous avez des droits !!! Profitez en !!Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de 16 écus au lieu de 22 écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi dans le duché du Lyonnais-Dauphiné :

-Grille Salariale : -Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

-Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à 7 écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de 13 écus, donc pour un total de 6 écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.

Bien à vous.
Caroline317

Voilà, après je crois que c'est tout .

C'est cela, ainsi, un dossier pour l'infraction cocnernant l'esclavagisme donne ce résultat.

Citation :

Le 15 janvier 1455, Messire Doezwal a embauché Dame Ptitelouve2004 pour un salaire de 16 écus pour un emploi demandant 19 point d'intelligence de qualification. Un courrier d'avertissement lui a été envoyé une fois l'annonce constatée, en vain.





Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

Bonjour Doezwal,

Vous avez embauché ptitelouve2004 le 15 janvier 1455 pour un salaire de 16 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné. La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristiques => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 13 écus, soit 6 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche,
au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous,
Caroline317, sergent de la Prévôté

Bien à présent, je vais vous montrer un cas concret d'escroquerie. D'une même type que ci-dessus. Je vais vous faire passer deux preuves pour deux affaires différentes. Vous devrez le faire d'abord une rapide explication de la précdure ainsi que des articles de la coutume concernés, pour ensuite me constituer les dossiers, présentés comme je vous ai montré.

Citation :

Chapitre V La grille des prix


Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus


Deuxièmement :
Pour les produits suivants, les prix conseillés sont basés sur un salaire de 27 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous :

Les prix sont indicatifs. Un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.

farine : 17.70 écus
viande : 19.70 écus
rame : 32.50 écus
coque : 43.50 écus
barque : 135.50 écus
seau non cerclés : 32.50 écus
manche : 10.85 écus
petite échelle : 32.50 écus
grande échelle : 92.00 écus
fer brut : 52.50 écus
lame non forgée : 85.00 écus
lame hache : 117.50 écus
hache non aiguisée : 155.35 écus
hache : 182.35 écus
couteau : 17.7 écus
seau : 50.00 écus
chapeau : 62.00 écus
chemise : 124.60 écus
braie : 75.80 écus
bas : 51.40 écus
chausse : 31.00 écus
ceinture : 44.50 écus
mantel : 280 écus
houppelande : 264.10 écus
bouclier : 79.50 écus
épée : 232 écus

1. Pour ce cas, je dois racheté la miche de pain et ensuite envoyé un courrier à Axiompioupiou pour lui proposé un médiation. Si il la refuse je dois envoyé ce dossier.

Citation :

Le 25 février Messire Axiompioupiou, vendait sur le marché 1 miche de pain au prix de 12 écus. Prix bien supérieur à ceux préconisés par le duché.

Voici la preuve de la vente :


Je lui ai donc envoyé un courrier pour lui proposer une médiation. Le voici:

Citation :

Bonjour Messire Axiompioupiou,

Je vous ai acheté 1 miche de pain au marché à 12 écus.

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché …. Vous devez demander au préalable l'autorisation au bourgmestre.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :Vous rachetez 1 miche de pain au même prix (12 écus)Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Bien à vous,
Caroline317

2.Pour ce cas, je dois faire comme le premier cas et racheté les sac de maïs. Ensuite envoyé un courrier à Goudurix pour lui proposé une médiation. Si il la refuse je dois envoyé ce dossier.

Citation :

Le 14 mars Messire Goudurix, vendait sur le marché 6 sacs de maïs au prix de 4,20 écus. Prix bien supérieur à ceux préconisés par le duché.

Voici la preuve de la vente :



Je lui ai donc envoyé un courrier pour lui proposer une médiation. Le voici:

Citation :

Bonjour Messire Goudurix,

Je vous ai acheté 6 sacs de maïs au marché à 4,20 écus.

Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie car vous n'avez pas l'autorisation de vendre sur le marché …. Vous devez demander au préalable l'autorisation au bourgmestre.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez 6 sacs de maïs au même prix (4,20 écus)
Vous devez également retirer du marché toutes autres de vos marchandises qui ne sont pas autorisées.

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.


Bien à vous,
Caroline317

Espoire entra dans la salle d’étude de caroline qui était ouverte depuis quelque temps déjà.
Elle n’y’ trouva personne et se demanda ou était bien passé l’instructeur.
Avec une moue elle se érigea vers la table où elle écrivit un mot pour la recrue en formation qu’elle lui fit transmettre.

Citation :

Dame Caroline, Je me présente Espoire prévôt des maréchaux.
Votre instructeur a pour des raisons que j’ignore cesser votre formation, donc si vous êtes toujours motivée et que vous avez toujours envie de terminer et être sergent, je vous propose de finir moi-même votre formation. Si vous etes d’accord, je vous attends a votre salle d’étude le plus tôt possible.

Bien a vous
Espoire, prévôt des maréchaux.

Caroline entra dans la salle d'Étude et trouva le mot que dame Espoire avait laissé. Elle retourna le mot puis écrivit.

Citation :

Bonjour dame Espoire,
Oui je suis toujours intéressé à devenir sergente. Ce serais bien aimable à vous de continuer ma formation.
Caroline.

Désolé pour le retard!

Article IV.1.D L’escroquerie et la spéculation
Paragr. IV.1.D.i La définition
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Paragr. IV.1.D.ii Les tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.
Tout tavernier qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client, sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Paragr. IV.1.D.iii Les marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché. Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur prévient le maire de la marchandise réservée et de son prix de vente.
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée. Attention, cette mesure n'est applicable que dans certains cas, déterminés par le maire ou le Conseil.
Toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

Chapitre V La grille des prix


Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus


Deuxièmement :
Pour les produits suivants, les prix conseillés sont basés sur un salaire de 27 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous :

Les prix sont indicatifs. Un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.