[escroquerie Dié] stabella COUPABLE 5/12/1455

Invité

Le_Chat a écrit:

Aujourd'hui, 13/10/07, j'ai remarqué puis acheté un sac de blé à 25.50 écus:

Voici une copie de la lettre de médiation:

Citation :

Bonjour Stabella

Je vous ai acheté :
13-10-2007 13:10 : Vous avez acheté à Stabella 1 sac de blé pour 25,50 écus.

Le prix de vente du blé est de 15,00 écus maximum selon les lois en vigueur dans notre duché.

Voici la liste des marchandises dont le prix de vente maximum n'est pas a dépasser :
blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus

Afin d'éviter de passer devant le juge et de payer une amende bien plus conséquente, je vous propose la médiation suivante :

Je vais remettre en vente ce sac de blé à 25,50 écus et vous devez le racheter et retirer les autres sous 48 heures. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée contre vous pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour de plus amples informations

Bien à vous
Le_Chat, Sergent de la Prévôté de Dié.

Acte d'accusation fait !

Invité

Citation :: ~Le juge ayant examiné le dossier et écouté attentivement les différents parties demanda à l’accusée de se lever~

«Dame Stabella, vous êtes accusée d'avoir vendu un sac de blé sans avoir respecté la grille de prix fixée par le corpus.

La cour note que dame Stabella fait la sourde oreille aux courriers de la maréchaussée ainsi qu'à la nouvelle proposition de médiation du procureur.
La grille de prix est à respecter imperativement je serais beaucoup moins clemente avec vous à la prochaine récidive !

Nous, Clara « dicte la douce » Dame d’Upaix , juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Selon notamment la loi sur la grille des prix maximaux à ne pas dépasser,
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
Du témoignage de sieur Le_chat sergent de Dié et des preuves versées au dossier.
De la défense de l'accusée,

Attendu que l’accusée a ignoré la médiation de la maréchaussée de Dié,
Attendu toutefois que l’accusée s’est présenté à la cour,

Par conséquent,
Déclarons l’accusée coupable d'escroquerie et la condamnons à une amende de 30 écus.

Justice est rendue ! »
A Lyon , Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 30 du mois de Novembre de l'an 1455
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Sujet: Re: [escroquerie Dié] stabella COUPABLE 5/12/1455

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