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 Organisation du poste de la Prévôté de Vienne

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2 participants
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Espoire

Espoire


Nombre de messages : 2700
Age : 38
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MessageSujet: Organisation du poste de la Prévôté de Vienne   Organisation du poste de la Prévôté de Vienne Icon_minitimeMar 27 Nov 2007 - 18:09

Organisation du poste de la
Prévôté de Vienne

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Citation :
Pour des besoins d'efficacité dans notre travail, une mise au point est utile afin de fixer des règles communes concernant certains points.
Ces règles d'uniformisation sont à respecter impérativement !
En voici le détail :

- Les titres

Lors de l'ouverture d'un dossier, le titre est à rédiger de la manière suivante :

Escroquerie – LévanIII

Ce titre s’accompagne de l’état d'avancement de l’affaire :

Escroquerie – LévanIII [en médiation] : pour une affaire en cours de médiation.

" " " [classée] : pour une médiation qui a abouti (le lieutenant se charge ensuite d’effacer le dossier après un délai d'au moins 24 h pour que chacun ait connaissance de la résolution de l'affaire).

" " " [à transmettre] : quand il s’agit d’un dépôt de plainte, le prévôt s’occupe alors de transmettre la plainte au procureur et remplace par [transmis].

" " " [en procès] : lorsque le dossier est instruit.

" " " [à archiver] : lorsque le procès est terminé. On inscrit alors dans le dossier le verdict du juge. Le lieutenant se charge ensuite (après un délai de 24 h) de déplacer le dossier en "Salle des archives".


- L'archivage au poste de police

Dès qu'un dossier est ouvert, le lieutenant inscrit un court résumé de l'affaire dans les archives de son poste de police, avec classement par ordre alphabétique (voir à ce sujet le topic "Les archives..." dans le bureau du prévôt = https://chateau-de-lyon.forumactif.com/bureau-du-prevot-des-marechaux-f51/les-archives-t11768.htm).

- L'archivage commun

Concernant la "salle des archives", commune à tous les postes, on y dépose uniquement les dossiers d'affaires jugées. Les médiations sont éliminées afin de ne pas surcharger la "salle des archives".
Ce sont les lieutenants qui déplacent les dossiers dans cette salle. Afin d'en assurer la lisibilité, il est important que tous respectent la même forme de classement :

Deux premières lettres de la ville/une lettre et deux chiffres/ Motif de l'infraction - Nom de l'accusé

ex. : BR/A04/ Escroquerie - LévanIII
(on numérote en tenant compte du dernier dossier déposé, la numérotation se fait de 01 à 99)


Merci à tous de votre compréhension et du respect des consignes.
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Fredido

Fredido


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Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 28/07/2006

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MessageSujet: Re: Organisation du poste de la Prévôté de Vienne   Organisation du poste de la Prévôté de Vienne Icon_minitimeMar 27 Nov 2007 - 18:38

Recenssement / Prévention

Le lieutenant se charge des tâches de recensement, à savoir :
le bouclier, ainsi que des dossiers qui s’en suivent.
Il doit également envoyer les courriers préventifs aux nouveaux arrivants (nouveaux niv 0) et aux nouveaux éleveurs / agriculteurs.


Arrow Travail qui revient au lieutenant ...


Contrôle des embauches

Chaque membre de la maréchaussée se doit se surveiller les offres d’emplois, et dès une infraction constatée, l’agent monte le dossier selon la procédure. Le même agent qui a lancé la procédure doit la poursuivre.
Toutefois, il serait pratique que cette tâche revienne à un seul d’entre eux, afin de constituer le dossier pour cette infraction.

Arrow Cette tâche revient au sergent ....


Contrôle du marché

Comme pour les contrôle des embauches, on se doit tous de surveiller le marché, et lorsqu’une infraction est constatée, lancé la procédure.
Un sergent sera chargé de monter le dossier pour cette infraction.

Arrow Ce qui sera le travail du sergent ....


Brigandage

Le lieutenant se charge des cas de brigandage

Arrow Tâche attribuée au lieutenant ....


Trouble à l’ordre public

Tous les membres sont chargés de relever l’infraction, mais un sergent se chargera de constituer le dossier de ce type d’infraction.

Arrow Tâche attribuée au sergent ....


Le bureau des gens d'armes

Tous les agents doivent veiller à bien vérifier, et recuillir les dépôt de plainte au bureau des gens d'armes.

Arrow lieutenant ...,sergent ..., sergent ...


Surveillance des lances et corps d'armes - Défense de la ville

Dans le soucis de sécurité de la ville, les agents de la Prévôté sont amenés à surveiller les groupes entrant en ville.

Arrow Tâche confiée au lieutenant ....


Surveillance du marché foncier

Surveillance des achats/ventes de terrain.

Arrow Confié au sergent ....


Surveillance des tavernes

Surveillance du bon droit des tavernes, les agents pendant leurs rondes doivent venir y s'acquérir des dires tenues en celles-ci (insultes, appel à la révolte etc.)

Arrow Confié au sergent ....


L'archivage

Arrow Ce travail revient au lieutenant ...

Après avoir archivé dans les archives du poste de police les médiations terminées, le dossier sera supprimé.
Les dossiers ayant été transmis à la cour de justice se devront d'être également archivés dans les archives du poste.
Avant d'être déplacés en salle d'archive, devra figurer le verdict rendu.
L'archivage du dossier se fera de la manière suivante :
BR/A01/Esclavagisme - xxx

La numérotation se fait en salle d'archive selon le positionement du dossier de 01 à 99, on passe ensuite à la lettre alphabétique suivante
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Fredido

Fredido


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Date d'inscription : 28/07/2006

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MessageSujet: Re: Organisation du poste de la Prévôté de Vienne   Organisation du poste de la Prévôté de Vienne Icon_minitimeMar 27 Nov 2007 - 18:45

Les dossiers Types


  • Esclavagisme

    Citation :
    Le …, Messire/Dame … a embauché Messire/Dame … pour un salaire de … écus pour un emploi demandant des qualifications. Un courrier d'avertissement lui a été envoyé une fois l'annonce constatée, en vain.

    (screen 1)

    (screen 2)

    Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

    (courrier)

  • Escroquerie basique :
    Citation :

    Le … Messire/Dame …, vendait sur le marché … au prix de … écus. Prix bien supérieur à ceux préconisés par le duché.

    Voici la preuve de la vente :

    (screen)

    Je lui ai donc envoyé un courrier pour lui proposer une médiation. Le voici:

    (copie du courrier)


  • Escroquerie quand étranger :

    Citation :
    Le … Messire/Dame …, vendait sur le marché … au prix de … écus. Or ce messire/Dame n’a pas eu l’autorisation de vendre sur le marché par le CAC ou le bourgmestre.

    Voici la preuve de la vente :

    (screen)

    Je lui ai donc envoyé un courrier pour lui proposer une médiation. Le voici:

    (copie du courrier)


  • Escroquerie quand vagabond :

    Citation :
    Messire/Dame …, vagabond de son état, vendait sur le marché … au prix de … écus. Prix bien supérieur à ceux préconisés par le duché.

    Voici la preuve de la vente :

    (screen)

    De plus, étant vagabond, il ne peut s'agir que de spéculation.

    Je lui ai donc envoyé un courrier pour lui proposer une médiation. Le voici:

    (copie du courrier)
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MessageSujet: Re: Organisation du poste de la Prévôté de Vienne   Organisation du poste de la Prévôté de Vienne Icon_minitime

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