[INFORMATIONS] Corpus des Compagnies d'Ordonnance

Les textes et chartes annexes

CORPUS DES COMPAGNIES D'ORDONNANCE DU LYONNAIS-DAUPHINE

Citation :: CORPUS DES COMPAGNIES D'ORDONNANCE DU LYONNAIS-DAUPHINE - PREAMBULE

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné décrète :

Que soient réunis en un seul Corpus législatif les textes afférents à la définition, aux structures et au fonctionnement des services impliqués dans la sécurité du Duché du Lyonnais-Dauphiné, rassemblés au sein des Compagnies d'Armes du Duché ;
Que ce Corpus rassemble :
- la Charte des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné (Livre I),
- la Charte des Gens d’Armes de l’Ost-Maréchaussée du Lyonnais-Dauphiné (Livre II),
- les Ordonnances de fonctionnement des Corps militaires (ou Ost) des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné (Livre III),
- l’Ordonnance de fonctionnement du Corps de la Prévoté (Livre IV)
- le Code de Procédure de la Cour Martiale des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné (Livre V),
- tout autre texte répondant aux objectifs du Corpus tels que définis ci-dessus.

Citation :: CORPUS EXECUTIF DES COMPAGNIES D'ORDONNANCE DU LYONNAIS-DAUPHINE
LIVRE I : CHARTE DES COMPAGNIES D'ORDONNANCE

I. Définition

1. Définition
Les Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné représentent les forces armées officielles du duché du Lyonnais-Dauphiné. Elles réunissent toutes les forces placées sous la suzeraineté unique et l'autorité directe du Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.

2. Missions
Les Compagnies d'Ordonnance sont mandatées par le gouverneur du Lyonnais-Dauphiné pour assurer la défense du territoire ducal du Lyonnais-Dauphiné et de ses institutions; le maintien de l'ordre civil et de la sécurité des personnes et des biens sur le territoire ducal; et toute autre mission jugée utile par le Gouverneur, sur le territoire ducal ou en dehors, en fonction des règles établies par la suite et dans les diverses Ordonnances de Corps.

3. Contrôle par le Conseil Ducal
Les Conseillers Ducaux ont accès aux différentes instances des Compagnies d'Ordonnance en tant qu’observateurs mais sans droit d’intervention dans les débats, hors les Conseillers ayant autorité sur les Compagnies.

4. Engagements hors des frontières ducales
Un engagement militaire en-dehors du Duché ne pourra être déclenché sans l'approbation du Conseil Ducal à la majorité des votants, la décision du Gouverneur emportant la majorité en cas d'égalité des voix.

5. Exécution des Traités
Dans le cas de l'exécution des clauses de défense d’un Traité signé entre le Duché du Lyonnais-Dauphiné et une autre province, le Gouverneur a pour seule obligation d’informer le Conseil Ducal.

II. Organisation des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné
Le commandement des Compagnies d'Ordonnance est assuré, par délégation du Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, par le Capitaine, le Connétable et le Prévôt, sans ordre de prééminence. Chacun de ces Conseillers exerce son autorité de manière prévalente dans le corps qui lui est propre. Chacun peut cependant, dans l’intérêt de la marche du service du Dauphiné, intervenir dans un Corps dont il n’est pas le responsable direct.

Citation :: CORPUS EXECUTIF DES COMPAGNIES D’ORDONNANCE DU LYONNAIS-DAUPHINE
LIVRE II : CHARTE DES GENS D’ARMES

I. Engagement dans les Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné

1. Critères d’Admissibilité
L’engagement dans les Compagnies d'Ordonnance est ouvert à tout sujet du Lyonnais-Dauphiné n’ayant jamais été condamné par la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné ou d'une Province liée par un traité de coopération judiciaire ; et n'étant pas affilié à un groupe, organisation ou ordre hostile au Duché ou à ses alliés. Dans le cas de l'existance d'un casier judiciaire, il sera laissé à la libre appréciation de la hiérarchie d'accepter la candidature de la recrue.

Tout manquement révélé après admission est passible de poursuites pour trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison, selon la gravité des faits.

2. Formation
Une fois inscrit auprès de l'école militaire ou des officiers de la prévôté, le candidat recevra une formation initiale adaptée au poste auquel il postule.

3. Admission
La formation initiale sera sanctionnée par un examen final, autorisant ou non le candidat à intégrer les rangs des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

Avant son entrée dans son unité, la recrue prête serment au Duché du Lyonnais-Dauphiné et au Gouverneur selon les termes suivants :

"Je jure de servir le Duché du Lyonnais-Dauphiné avec loyauté et honneur. Je jure de me consacrer de toutes mes forces à défendre la Loi, les Droits et la Liberté de son peuple, au prix de ma vie s'il le faut. Je promets fidélité à mes camarades, respect et obéissance à mes supérieurs, et dévouement et abnégation à mes subordonnés et tous mes concitoyens. Qu'Aristote m’en soit témoin et m'aide dans cette tâche."

II. Devoirs du Gens d'Armes des Compagnies d'Ordonnance

1. Devoir d’Assiduité
Le Gens d’Armes assure une présence quotidienne et est à tout moment mobilisable pour toute activité et/ou mission ordonnée par ses supérieurs.

2. Devoir d’Obéissance
Le Gens d’Armes obéit à tout ordre provenant d'un supérieur hiérarchique, de son propre Corps ou non.

3. Devoir de Secret
Le secret le plus absolu doit être maintenu sur les structures, effectifs et opérations présentes et à venir des Compagnies d’Ordonnance.

4. Devoir d’Honneur
Le Gens d’Armes s'acquitte de ses missions avec honneur et abnégation, en l'absence de toute préoccupation sinon la sécurité de ses camarades et de ses concitoyens, et l'honneur du Lyonnais-Dauphiné.

5. Port de l’Uniforme
Tout Gens d’Armes du Lyonnais-Dauphiné est tenu de porter l’uniforme, sauf s'il accomplit une mission à caractère non amical.

6. Devoir d’Excellence
Le Gens d’Armes entretient constamment sa force physique et son charisme. Il entretient son niveau de formation générale et de compétences techniques en participant autant que possible aux exercices et manœuvres ordonnées par ses supérieurs.

7. Devoir d’Information
Le Gens d’Armes doit rapporter toute information utile au service à sa hiérarchie, qui est alors chargée de la transmettre aux autorités compétentes.

8. Non cumul des postes
Afin d’assurer la continuité du service et d’éviter la concentration des pouvoirs civils et militaires, il est interdit à un membre des Compagnies d’Ordonnance de cumuler les fonctions suivantes :
- une fonction de rang supérieur à Seigneur des Lances inclus, exception faite du rang de Conseiller Militaire, avec une mairie ou un siège de Conseiller Ducal ;
- une fonction de l’Ost, quelque soit son rang, avec le poste de Sergent ou Lieutenant de la Prévôté.
Dans un tel cas, l’inscription à la Réserve de son unité, ou la démission du Gens d’Armes, est exigée.

Devront être inscrit en compagnie nobiliaire, provisoirement, et dès dépôts de candidature à une élection, tout prétendant au conseil ducal dans les 5 premiers de chaque liste, et les prétendant à la mairie.

Le poste vacant sera alors occupé par la doublure officielle du candidat : Aide fourrier, aide armurier ou aide de camp.

Une fois, les résultats connus, les personnes non élues au conseil ducal ou à la mairie retrouveront leur statut.

9. Obligations à la démission du Soldat
La restitution d'un équipement éventuel fourni par les Compagnies d’Ordonnance pendant la durée du service est obligatoire.
Toute solde non touchée au moment de la remise des clés de la garnison est par contre perdue.

10. Sanctions
Tout manquement aux devoirs est passible de poursuites devant la Cour Martiale des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné, à l'exception des faits relevant de "trahison" et "haute-trahison", poursuivis également devant les cours civiles.

III. Droits du Gens d'Armes des COLD

Tout soldat des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné bénéficie également de droits qu'il peut faire valoir à tout moment.

1. Droit de Proposition
Tout supérieur sollicité par un soldat doit lui répondre au mieux. Il n’a toutefois aucune obligation de donner satisfaction s'il ne l'estime pas compatible avec la bonne marche du Service.

2. Droit de Solde
Tous les Gens d’Armes du Lyonnais-Dauphiné ont droit à une solde indemnisant leurs journées de services. Ses modalités sont établies par Ordonnances spécifiques.

Par ailleurs, chaque Corps peut décider, avec l’accord de son commandant et du Connétable, l’attribution de gratifications exceptionnelles ou régulières, en fonction des services rendus hors des journées de service.

3. Droit de Congé
Tout Gens d’Armes peut demander auprès de son supérieur hiérarchique d’être temporairement dégagé de sa charge de service pour raison de santé, familiale ou professionnelle, mais a le devoir d’avertir au plus tôt de son indisposition. Selon les cas, il peut être compté permissionnaire, ou inscrit à la Réserve de son unité selon les conditions prévues.

En dehors d'une opération en cours, tout gens d'arme peut démissionner par simple information écrite à son supérieur hiérarchique. Cependant, ce dernier doit s’assurer que le service qu’il rendait pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un successeur, et que le Gens d’Armes démissionnaire se plie aux obligations définies prévues.

Toute autre absence du service est une infraction à l’article III.1. de la présente Charte.

4. Réserve
L’inscription à la Réserve se fait par la perte de toute fonction en cours, et un ajustement du rang, selon lequel les Officiers (Grand Maitre, Conseillers Militaires) sont inscrits en réserve comme Conseillers Militaires; les Officiers Subalternes (Seigneurs, Maitres; Intendant; Lieutenant de la Prévôté) sont inscrits selon leur Corps comme Chef de Lance, Fourier, ou Sergent de la Prévôté; les Sous-Officiers (Chef de Lance ; Fourier ; Sergent de la Prévôté) et Homme d’Armes gardent leur rang précédent; et enfin les Soldats (Archer et Coutilier) sont inscrits comme Coutiliers.

5. Droit d’Equipement
Tout Gens d’Armes du Lyonnais-Dauphiné exécutant une mission de Maréchaussée ou une mission militaire a le droit à un équipement, adapté en fonction de son rang et de ses fonctions.

6. Droit de Saisine du Conseil des Lances
En cas de doute sur la fiabilité d'un ordre risquant de porter gravement et manifestement atteinte aux Institutions du Duché du Lyonnais-Dauphiné, tout Gens d’Arme peut et doit saisir directement le Conseil des Lances par le biais d’un de ses membres, quel qu’il soit, et différer l'exécution de cet ordre jusqu'à sa confirmation par un membre dudit Conseil des Lances ou du Conseil Ducal.

7. Immunité Pénale
Les Gens d’Armes du Lyonnais-Dauphiné bénéficient d'une immunité pénale civile pour leurs actions effectuées dans l’exécution des ordres reçus de leur hiérarchie, pour autant que l'alinéa précédent n’ait eu à s’appliquer.

8. Recours
La Cour Martiale est compétente pour juger des manquements éventuels aux droits des gens d'armes.

Citation :: CORPUS EXECUTIF DE L'OST DU LYONNAIS-DAUPHINE
LIVRE III : ORDONNANCE DE FONCTIONNEMENT DE L'OST DU LYONNAIS-DAUPHINE

I. Définition

L’Ost Lyonnais-Dauphinois est constitué par la réunion des corps de Bataile, de Ravitaillement et de Formation.

II. Corps de Bataille

1. Définition
Le Corps de Bataille regroupe sous l’autorité du Capitaine le commandement opérationnel de l’Ost (Conseil de Guerre, Conseil des Lances), et les moyens tactiques à sa disposition (Garde Ducale, Garnisons de Lyon, Vienne, Valence, Montélimar, Die, Embrun et Briançon, Milice). Il est chargé de la planification et de l’exécution des missions de sécurité et de défense du territoire, et des missions extérieures le cas échéant.

2. Organisation
a/ Conseil de Guerre
Sont membres de droit du Conseil de Guerre : le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, les Officiers Supérieurs nommés par le Conseil Ducal (Capitaine, Connétable, Prévôt), et Officiers de l’Ost nommés par le Capitaine (Grand Maitre des Lances, Conseillers militaires), et le Seigneur de la Garde Ducale.

b/ Conseil des Lances
Sont membres du Conseil des Lances : les membres du Conseil de Guerre, ainsi que les Officiers Subalternes de l’Ost (Seigneurs des Lances, Maitre-Armurier, Maitre d’Arme, Intendant, Maitre-Instructeur), et un Chef de Lance par Garnison désigné par son Seigneur.

c/ Garde Ducale
La Garde Ducale est l’unité d’élite de l’Ost Lyonnais-Dauphinois.

Le Capitaine, après approbation du Gouverneur, nomme un Seigneur de la Garde. Celui-ci peut nommer aides de camp ou chefs de groupe selon les besoins et les missions. En cas d’absence temporaire, il désigne un remplaçant. Les rangs et grades de l’Ost n’ont pas cours dans l’exécution des missions de la Garde Ducale.

Peut devenir membre de la Garde Ducale tout membre des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné faisant preuve de plus de 151 points de force, sur proposition d'un membre de la Garde, validée par le Seigneur de la Garde sur les fonctions des qualités personnelles (loyauté, fidélité, assiduité, engagement) du candidat.

Les Gardes membres des Compagnies d'Ordonnance doivent avertir discretement le commandant de leur unité de leur appartenance à la Garde.

La Garde Ducale est chargée de toute mission que jugerait bon de lui confier le Gouverneur ou le Capitaine. Les missions de la Garde sont prioritaires sur tout autre engagement confié par des autorités du Lyonnais-Dauphiné, qu’ils doivent pouvoir abandonner sans préavis, sur simple mention de leur appartenance à cette unité.

d/ Garnisons
Chaque ville du Duché doit abriter une garnison de l’Ost Lyonnais-Dauphinois, composée des soldats habitant la dite ville.

Les garnisons assurent la sécurité de leur ville et de ses institutions, en participant aux missions de Guet et le cas échéant en défendant le pouvoir en place ; la sécurité des routes environnantes en assurant les patrouilles de Gendarmerie ; et la sécurité du Duché et de ses institutions en obéissant à toute mobilisation et/ou déplacement et/ou engagement ordonnée par les Conseils du Corps de Bataille.

Le Capitaine nomme dans chaque garnison un Seigneur des lances ayant autorité et responsable de l’entrainement, de la motivation, de la formation et des promotions des hommes placés sous son commandement.

Le Seigneur des Lances est assisté par les Chefs de lances, qu’il nomme parmi ses soldats expérimentés ayant plus de 151 points de force.

Les Hommes d’Armes secondent Seigneur et Chefs de Lance dans l’encadrement de la troupe. Ce sont des soldats expérimentés, capables de conduire une Lance, et faisant preuve de plus de 101 points de force.

Les Archers constituent le gros de la troupe. Pour être promu Archer, un soldat doit avoir démontré sa motivation, avoir acquis l'expérience nécessaire et posséder au moins 51 points de force.

Les Coutiliers sont les soldats sortant de l’Ecole Militaire, n’ayant pas encore d’expérience particulière.

Le passage d'un grade à un grade supérieur à partir d'homme d'armes est soumis à un bref examen de l'expérience techniques à l'Ecole Militaire.

e/ Milice
Cf. Infra.

III. Le Corps de Ravitaillement

1. Définition
Le Corps de Ravitaillement regroupe sous l’autorité du Connétable l'ensemble des services pourvoyant aux besoins des Compagnies d'Ordonnance: recrutement de gens d'armes, solde, armement.
Il agit en coopération avec le Corps de Bataille et la Prévôté, qui doivent lui fournir toutes les informations nécessaires à l’exécution pleine et entière de sa mission, et avec les instances économiques ducales.

2. Organisation
a/ Conseil d’Intendance
Sont membre du Conseil d’Intendance le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, le Bailli, le Commissaire au Commerce, les Officiers Supérieurs des Compagnies d'Ordonnance (Connétable, Capitaine, Prévôt) et l’Intendant de l’Ost. Celui-ci est nommé par le Connétable pour assurer le contrôle de la distribution de la solde et de l'armement.

b/ Fouriers
Un fourrier est nommé dans chaque garnison par le Connétable sur avis du Seigneur des lances, pour assurer la distribution de la solde à ses camarades. Il a dans l’exercice de ses fonctions rang de sous-officier. Il peut désigner des Aides-fourriers pour le seconder et assurer la pérennité du poste.

b/ Sergents d'Armes
Un sergent d'armes peut être nommé dans chaque garnison par le Connétable sur avis du Seigneur des lances, pour assurer la distribution de l'armement à ses camarades. Il a dans l’exercice de ses fonctions rang de sous-officier. Il peut désigner un aide pour le seconder et assurer la pérennité du poste.

3. Recrutement
Le Connétable est responsable, en fonction des besoins, de l'organisation du recrutement de l'Ost et est assisté dans cette tâche d'un Maître Recruteur, qui a le rang de sous officier.
Le Connétable ainsi que le Maître Recruteur peuvent nommer en concertation avec les Seigneurs des lances des Recruteurs dans les garnisons.

4. Solde
EN TRAVAUX

5. Armement
Préambule :

Le domaine de l'armée étant en évolution permanente, ce texte sera amené à être revu en fonction du développement de cette dernière.

Cette ordonnance règle les affaires relatives à l'armement du COLD.
Il faut considérer la présence de différents Corps, le Corps Militaire et le Corps de la Prévôté et les armées.
Pour chacun de ces Corps une méthode de distribution leur sera propre.

Dans le Corps de la Prévôté il faut distinguer l’exercice de la fonction de prévôté et les missions de Guet.
Deux parties distinctes vont suivre pour exposer les formalités de la solde selon le Corps.

Chiffres à connaître :

Prix mini d'une épée : 140écus
prix mini d'un bouclier : 20écus
Prix max d'un bouclier : 80 écus

Principes :

L'armement de nos soldats se fait par principe en cas de nécessité, c'est à dire en cas de menace envers le duché, en cas de guerre, en cas de conflit. Le reste du temps, les armes seront en stock. La Garde Ducale, dite la Garde Noire, qui comprend l'élite des soldats du Lyonnais Dauphiné, quant à eux pourront se voir prêter des armes en permanence. Il en ressort donc que le prêt des armes se fera dans le cas de la création d'un groupe Armée.

I – Ordonnance d'une Armée.

I1. - Organisation de l'armement dans une Armée.

Le capitaine Ordonne la création d'une armée, et gère celle ci.
Le Connétable gère la logistique et l'approvisionnement de cette armée par le biais de l'intendance.
Un logisticien et un Trésorier sont nommés par le Capitaine en Accord avec le Connétable.
Les mandats d'approvisionnement sont préparés par le connétable avec l'aide du Bailli et du Cac.

I.2 les Transactions.

Le Logisticien, de préférence un fourrier gère l'armement de l'Armée :

Le Logisticien doit posséder le nombre exact d'épée à donner pour permettre la transaction possible.
Il doit donc attendre que le recrutement soit fini pour distribuer les armes.
Il se doit de gérer le retour des armes à la fin de la mission.
Il devra donc créer un dossier de suivi dans l'intendance.

II. Ordonnance du Corps de Prévôté.

II.1 – Organisation de l'armement des Chefs Maréchaux.

Le connétable est responsable des mandats contenant les armes nécessaires à la défense d'une ville.
Le chef des maréchaux, est désigné par le Prévôt, par le biais du bureau de la sécurité des Villes.
Le Connétable fournit le mandat au chef maréchal.

II.2 – La transaction.

Le maréchal se doit alors de faire une transaction entre ses biens et le mandat qui contient les armes.

Pour ce faire il a différents moyens :
Le Chef Maréchal possède 160 écus minimum et dans ce cas là il peut « acheter » une épée et un bouclier au prix mini, se trouvant sur le mandat. A la fin de la mission il récupère l'argent qu'il a entreposé dans le mandat en rendant l'armement qui lui a été prêté. Il rend alors le mandat.
Un Fourrier se trouve dans la ville du Chef des Maréchaux, il lui fournit l'armement soit par les prix mini si le Chef des Maréchaux a assez d'écus, soit par transaction en utilisant les boucliers qui ont une plage de gain de 60 écus.

III. Ordonnance du Militaire.

III .1 – Organisation de l'armement de l'Ost.

Le Connétable a la responsabilité du stock d'armes du Duché et de sa distribution.
Le Fourrier, présent dans chaque Garnison se doit de gérer la distribution des armes dans celle ci.
Des rapports sur les transactions devront être transmis au Connétable

III.2 – La transaction

Le Soldat possède 160 écus minimum et dans ce cas là il peut « acheter » une épée et un bouclier au prix mini, se trouvant sur le mandat. A la fin de la mission il récupère l'argent qu'il a entreposé dans le mandat en rendant l'armement qui lui a été prêté. Il rend alors le mandat.
Un Fourrier se trouve dans la ville du Chef des Maréchaux, il lui fournit l'armement soit par les prix minimaux si le Chef des Maréchaux a assez d'écus, soit par transaction en utilisant les boucliers qui ont une plage de gain de 60 écus.

IV. Corps de Formation

1. Définition
Le Corps de Formation regroupe l’ensemble des services chargés de la formation technique des soldats. Il est ouvert à l’ensemble des autres services de l’Ost.

2. Organisation
a/ Ecole Militaire
L’Ecole Militaire est chargée de la formation et de l'examen initial des recrue,de la formation continue des soldats et des examens de montée en grade.

Elle est placée par le Conseil des Lances sous l’autorité du Maitre-Instructeur, qui a rang d’officier subalterne. Celui-ci se fait assister des Instructeurs pour les aspects théoriques, et des Maitres d'Armes pour les aspects pratiques et RP.

b/ Arsenal
L’Arsenal est chargé de la diffusion des armes aux soldats, et en général de la diffusion et de la pratique dans les garnisons de toutes les connaissances et des aspects RP liés à ces équipements.

L’Arsenal est placé par le Conseil des Lances sous l’autorité du Maitre-Armurier, qui nomme dans chaque Garnison un Armurier après consultation du Seigneur des Lances. L’Armurier veille à l'entretien et à l'exercice régulier par ses camarades des locaux sous son contrôle, et à la distribution des armes RP mises à disposition, par tous les moyens qu'il juge utile, avec l'accord de son Seigneur de lances et du Maitre-Armurier.

c/ Bibliothèque de l’Ost
La Bibliothèque de l’Ost a pour mission la collecte et l’entretien de tous les textes ayant référence aux Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphinois, à l’art de la guerre ou du combat, ainsi qu’à l’histoire militaire du Duché.

Elle est accessible à toute personne fréquentant le Château de Lyon où elle se trouve. En conséquence, elle ne peut contenir aucun document concernant les personnels actuels de l’Ost et les missions en cours ou à venir.

V. Des Récompenses

1. Citation à l'Ordre de la Garnison
La citation à l'ordre de la Garnison se fait par proposition du Seigneur des Lances au Capitaine, et peut récompenser six mois de service actif et régulier, ou les services méritoires rendus à la garnison.

2. Citation à l'Ordre de l'Ost
La citation à l'ordre de l'Ost se fait sur proposition du supérieur hierarchique du soldat au Capitaine et au Connétable, et peut récompenser douze mois de service actif et régulier, ou les services méritoires rendus à l'Ost.

3. Ordre de Saint-Georges
L'attribution de l'Ordre de Saint-Georges se fait sur proposition d'un des officiers supérieurs de l'Ost au Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, et peut récompenser dix-huit mois de service actif et régulier, ou les services exceptionnels rendus à l'Ost ou au Duché du Lyonnais-Dauphinois dans le cadre d'activités militaires.

4. Fiefs attachés
Un fief lié à sa fonction est confié par le Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné à tout Seigneur des lances dans la durée de l'exercice de ses fonctions.
A l'interruption des fonctions, le Seigneur des lances transmet ce fief à son successeur.

5. Fiefs octroyés
L'attribution d'un fief à titre définitif se fait sur proposition d'un des officiers supérieur de l'Ost au Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné et à la héraulderie, en fonction du service rendu.
Le titulaire devient alors franc seigneur, vassal du Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné auquel il doit prêter allégeance.

Citation :: CORPUS EXECUTIF DES COMPAGNIES D’ORDONNANCE DU LYONNAIS-DAUPHINE
LIVRE IV : ORDONNANCE DE LA PREVOTE

I. Organisation

La Prévôté comprend un poste de Prévôté par ville du Lyonnais et Dauphiné.
Chaque poste est reconduit tacitement en cas de changement de hiérarchie.

1. Le Gouverneur
Chef suprême de la Prévôté du Duché du Lyonnais et du Dauphiné. Il en délègue la gestion au Prévôt des Maréchaux.

2. Le Prévôt des Maréchaux
Nommé par le Gouverneur parmi les Conseillers ducaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté.

3. Le Lieutenant de la Prévôté
Nommé par le Prévôt des Maréchaux, il est responsable de la coordination et du bon fonctionnement du poste de Prévôté de sa ville.

4. Le Sergent de la Prévôté
Nommé par le Lieutenant après accord du Prévôt des Maréchaux, il est responsable des tâches attribuées par son Lieutenant.

5. Prestation de serment (Rappel)
A son entrée au sein de la Prévôté, chaque nouveau membre se doit de prêter serment selon la formule suivante :

« Je jure de servir le Duché du Lyonnais-Dauphiné avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes Supérieurs. Sous peine de trahison, jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la Procédure afin d’assurer le maintien de l’Ordre et une même justice pour tous au sein du Duché. Je le jure. Qu'Aristote m'en soit témoin et m'assiste dans cette tâche. »

6. Cumul (Rappel)
Afin d'assurer un fonctionnement permanent de leurs postes, les Lieutenants et Sergents de la Prévôté ne peuvent en aucun cas cumuler leurs charges avec des fonctions militaires. Ces derniers pourront toutefois rejoindre la Milice de leur ville.

7. Sanctions (Rappel)
a/ Un membre de la Prévôté qui ne respecte pas le Corpus peut être exclu par le Prévôt des Maréchaux ou son supérieur hiérarchique, après accord du Prévôt des Maréchaux.

b/ Dans le cadre de la démission d’un lieutenant, ce dernier peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public s'il ne s’assure pas que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouveau lieutenant et/ou s'il n'a pas de raison estimée valable (comme des contraintes IRL notamment) à une démission soudaine.

II. Exercice de la fonction de Prévôté

La Prévôté a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein du Duché du Lyonnais et du Dauphiné.

Seuls les habitants du Lyonnais et du Dauphiné peuvent demander à être engagés dans la Prévôté pour autant qu'ils n’aient pas été reconnus coupables par une cour de justice.
Tout membre de la Prévôté est dépositaire de l'autorité du Gouverneur, Chef suprême de la Prévôté. Toute insulte ou menace à l’encontre d’un membre de la Prévôté revient donc à le faire à l'encontre du Gouverneur.
Devant toutes infractions aux lois de la Coutume du Lyonnais et Dauphiné, les membres de la Prévôté doivent recueillir les preuves qu'ils intègreront au dossier de la personne délictueuse.
NB : preuve = copie = copie d'écran = screen.

Médiation:
En fonction du délit, les membres de la Prévôté entameront une médiation qui en cas d'absence de réponse dans les 48 heures (à condition que la personne ne soit pas en retraite spirituelle) verra une plainte déposée au poste de la Prévôté et l'exposera à la peine afférente au délit.
En dehors des courriers-types permettant d'entamer la médiation, une copie des courriers échangés - envoyés et reçus par le membre de la Prévôté chargé du dossier - devra être ajoutée au dossier de la personne délictueuse.

Récidive:
En cas de récidive de l'infraction, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente. Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Prévôté.

1. Surveillance douanière

Les membres de la Prévôté des villes ont pour devoir de recenser l’arrivée des étrangers arrivant dans le Duché et de vérifier que celle-ci est bien annoncée. Dans le cas contraire, ils sont chargés d’envoyer un message aux nouveaux venus afin de les informer de la Coutume du duché.

Ils doivent également contrôler les groupes de voyageurs passant dans leur ville et signaler toute lance ou corps d’armes formé.

2. Contrôle des embauches :

Les membres de la Prévôté ont pour devoir de s’assurer de la conformité des contrats de travail proposés en mairie par rapport à la Coutume du Duché du Lyonnais et Dauphiné :

En cas de constat d’une offre d’emploi non conforme, les membres de la Prévôté récupèrent une copie de l’offre d’emploi et envoient un courrier à l’employeur afin que ce dernier régularise son offre. Une copie du courrier envoyé sera ajoutée au dossier de l’employeur.
Si malgré cela l’offre délictueuse est acceptée, un second courrier enjoignant l’employeur à dédommager la victime sera envoyé. Une copie du contrat d’embauche sera ajoutée au dossier de l’employeur.

En guise de dédommagement, l’employeur pourra vendre moins cher ou acheter plus cher une marchandise à sa victime. Une preuve de l’échange devra être recueilli auprès de la victime.

3. Contrôle du marché

Les membres de la Prévôté ont pour devoir de vérifier quotidiennement l’état du marché.
En cas de constat de marchandises mises en vente à des prix non autorisés ou de mise en vente par des marchands étrangers de produits qui ne leur sont pas autorisés, les membres de la Prévôté, mandatés par la mairie, doivent acheter ces marchandises afin de connaître l’identité du vendeur.

Si le vendeur est habitant de la ville concernée, les preuves de la transaction seront conservées et demande au vendeur sera faite pour qu’il retire du marché ses marchandises à prix illégaux. Il sera prier de racheter les marchandises ayant permis de le reconnaître.

Si le vendeur est étranger à la ville concernée, il est nécessaire de fournir les preuves de la ou des transaction(s) effectuée(s) et informer les marchands concernés par courrier.

4. Contrôle des transactions foncières

Les membres de la Prévôté ont pour devoir de vérifier régulièrement le marché foncier. En cas de constat d’irrégularité dans les transactions foncières les membres de la Prévoté doivent récupérer la preuve de la tentative de vente avec plus-value et envoyer un courrier au vendeur afin qu’il se conforme à la Coutume.
En cas de constat d’irrégularité des transactions foncières après que la vente ait eu lieu, les membres de la Prévoté doivent récupérer une copie de l’achat/vente avec plus-value et envoyer un courrier au vendeur afin qu’il reverse à son client la totalité de la plus-value effectuée.

5. Contrôle des taverniers

Les membres de la Prévôté ont pour devoir de s’assurer régulièrement du droit à exercer et de la conformité des menus des taverniers.
En cas de constat d’irrégularité dans les menus servis dans une taverne, les membres de la Prévôté doivent récupérer des copies des menus et contacter le propriétaire de la taverne concernée afin de l’informer de la Coutume et de l’enjoindre à régulariser sa situation dans les 48 heures.

6. Maintien de la moralité et des bonnes mœurs

Tout membre de la Prévôté ayant été témoin ou ayant recueilli des preuves d’une infraction à la Coutume, devra porter plainte au poste de la Prévôté, preuve à l’appui.

III. Des Récompenses

1. Citation au dévouement pour la ville
La citation au dévouement pour la ville se fait sur proposition du supérieur hierarchique du membre de la Prévôté au Prévôt des Maréchaux, pour un acte qui mérite d'être connu de tous ses membres.

2. Citation au dévouement pour la Prévôté
La citation au dévouement pour la Prévôté se fait sur proposition du Prévôt des Maréchaux, et peut récompenser six mois de service actif et régulier, ou les services méritoires rendus à la prévôté.

3. Ordre de Saint-Georges
L'attribution de l'Ordre de Saint-Georges se fait sur proposition du Prévot des Maréchaux au Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, et peut récompenser dix-huit mois de service actif et régulier, ou les services exceptionnels rendus à la Prévôté ou au Duché du Lyonnais-Dauphinois.

Les décorations retenues sont les suivantes :
1. Citation au dévouement pour la ville

2. Citation au dévouement pour la Prévôté

3. Ordre de Saint-Georges

Citation :: ORDONNANCE DES COMPAGNIES NOBILAIRES DU LYONNAIS-DAUPHINE

Définition

Les Compagnies Nobilaires sont des forces armées de réserves créées autour des nobles du Lyonnais-Dauphiné pour la défense des terres et des habitants de ce Duché. Elles peuvent être appelées à renforcer en toute circonstance utile, dans les frontières ducales, les troupes des Compagnies d'Ordonnance.

Structure

Le Conseil de Guerre nomme un Major des Compagnies Nobilaires. Cette personne assure la liaison entre les différentes troupes des Compagnies Nobilaires et le Conseil de Guerre. Si nécessaire, il conseille les nobles dans le recrutement, l'organisation, l'équipement et la mobilisation de leur troupe.

Les Compagnies Nobilaires de chaque ville sont organisées et dirigées par les nobles résidents. Lorsque plusieurs nobles résident dans la même ville ou le même village, ils nomment l'un des leurs comme Maitre de Camp. Les nobles peuvent, gardant la responsabilité, déléguer la gestion courante à une personne de leur choix. Un entrainement à l'Ecole militaire leur est vivement recommandé.

Tout habitant du Lyonnais-Dauphiné, à l'exception des membres des Compagnies d'Ordonnance, peut être recruté par la Compagnie Nobilaire.

Droits et devoirs

Pour signifier sa volonté de défendre sa patrie, tout noble, qu'il soit châtelain ou duc, est tenu sur l'Honneur de faire partie des Compagnies Nobilaires, s'il n'est déjà membre des Compagnies d'Ordonnance, ou ecclésiastique.

Hors des missions ordonnées par le Duché, les nobles du Lyonnais-Dauphiné ont autorité sur leur troupe dont ils disposent librement dans le cadre légal de la Coutume. Ils sont responsables du recrutement, de l'organisation, de la gestion et de la disponibilité de cette troupe.

Chacun des membre des Compagnies Nobilaires s'engage à répondre dans les 24h suivant la réception d'un ordre de mission.

Lors d'un engagement ordonné par le Duché, les Compagnies Nobilaires se placent sous le commandement du Conseil de Guerre. Les membres des Compagnies Nobilaires sont alors soumis aux droits et devoirs des gens d'armes des Compagnies d'Ordonnance. Par conséquent, ravitaillement et équipement sont assurés par les Compagnies d'Ordonnance pour la durée de la mission. S'agissant d'un service volontaire, la solde équivaut à une miche de pain et d'un sac de maïs par personne et par jour de mobilisation, même si des primes peuvent être accordées exceptionnellement.

Tout manquement pourra être condamné de trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison selon la gravité des faits.

Citation :: ORDONNANCE SUR LA SOLDE DES GENS D'ARMES DE L'OST LYONNAIS-DAUPHINOIS
(incise au livre III, chapitre III, alinéa 4 du corpus des Compagnies d'Ordonnance)

1. Une prime d'engagement d'un morceau de viande est accordée à tout Coutilier suite à son admission dans l'Armée.

2. Le montant de la solde est calculé en fonction du nombre de jours de service effectués. Par principe, la solde est payée en viande. Un militaire disposant de plus de 100 points de force pourra choisir parmi de la viande, du poisson, du lait, des fruits ou des légumes. Un militaire disposant de plus de 150 points de force pourra choisir parmi toutes les marchandises selon la liste des équivalences.

3. Le nombre de jours de service nécessaires pour obtenir une certaine marchandise est indiquée dans le tableau suivant:

A toucher auprès du responsable de la solde:
viande...............1
poisson..............1
lait....................1/2
légumes/fruits... 1/2
miches de pain...1/3

A toucher auprès de la Mairie pour 1 écu:
bois..................1/4
chemise............6 1/4
braies...............3 3/4
bas...................2 1/2
chausses...........1 1/2
ceinture............2 1/4
chapeau............3
mantel..............13 3/4
houppelande.....13 1/4
petite échelle.....1 1/2
grande échelle...4 1/2
barque..............6 3/4
couteau.............1
seau.................2 1/2
hache...............9 1/4

4. Les nuitées dans les capitales, seront remboursées en écus via le fourrier en même temps que la solde.

5. En cas de procès, dans le cadre de mission officielle à l'étranger, si les officiers jugent que le soldat n'en est pas responsable, les amendes dues à ces procès seront remboursées en écus, via le fourrier en même temps que la solde.