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 Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE]

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Fredido
Espoire
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Espoire

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MessageSujet: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE]   Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Icon_minitimeVen 14 Déc 2007 - 13:46

Plainte déposée par le sergent Anastasie91

Citation :
Citation :
Expéditeur : Kahera
Date d'envoi : 2007-12-12 18:02:37


Effectivement je viens de voir que j'avais été racketté. Le problème c'est que je ne me souvient pas combien d'écus j'avais sur moi. Au moin une centaine ça c'est certain, 126 je crois.

Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Kaheracz9
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Fredido

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MessageSujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE]   Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Icon_minitimeVen 14 Déc 2007 - 14:33

Hors duché,

Je vois pour une demande de CJ
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Phelim

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MessageSujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE]   Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Icon_minitimeLun 7 Jan 2008 - 14:14

Actuellement elle est sur un noeud.
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Phelim

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MessageSujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE]   Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Icon_minitimeJeu 10 Jan 2008 - 19:15

Présente à Alessndria
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MessageSujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE]   Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Icon_minitimeJeu 10 Jan 2008 - 22:21

Courrier confié à Salade.

Citation :
Nous, Phelim, procureur du Lyonnais-Dauphinais chargeons Salah ad'hin, ambassadeur du ducato di Milano de transmettre la lettre qui suit au procureur du ducato di Milano.

[[[Sieur ou dame + nom de proc]]], procureur en votre duché,

En vertue du traité de coopération judiciaire signé et qui lie le duché du Lyonnais Dauphinois et le ducato di Milano,

Nous, Phelim, procureur du Lyonnais Dauphinois, demandons à ce que soit assigné à résidence, la dame Papagena (Alessandria)

En effet, elle est accusée de brigandage.
Pourriez vous me faire parvenir votre accord de coopération afin de vous joindre au plus vite l'acte d'accusation et les preuves concernant cette affaire.

Bien à vous.

Phelim
Procureur du Lyonnais Dauphiné.
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Phelim

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MessageSujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE]   Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Icon_minitimeDim 13 Jan 2008 - 0:06

La réponse transmis par l'ambassadrice.

Claudis a écrit:
Citation :
Traité de coopération judiciaire entre le Duché de Milan et le Duché de Lyonnais Dauphiné



Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries KleeOtr, Duc de Milan, et dame Freyelda, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné ont souhaité mettre par écrit le présent traité de coopération judiciaire liant leurs états.

Article I - Du principe de coopération
Tout individu ayant commis un délit ou un crime au regard de la loi et du coutumier applicable dans le territoire d'un contractant devra être, sur demande, recherché, appréhendé, mis en accusation et jugé par le contractant sur le territoire duquel l'individu se trouve ou est soupçonné de se trouver.

Article II - De l'application du droit du requérant
L' enquête, l'arrestation, la mise en accusation, le jugement étant réalisé pour et par délégation du contractant ayant émis la requête (appelé requérant), le contractant sur le territoire duquel ces démarches sont effectuées s'engage à respecter le droit du contractant requérant (sur le territoire duquel a eu lieu l'infraction).

Article III - De la procédure de jugement
Le Procureur du requérant rédige l'acte d'accusation en prenant soin d'y faire paraître les lois ou coutumes sur lesquels l'acte repose. Il le transmet à son homologue, qui rendra le réquisitoire en le suivant.

Le Juge requérant doit recevoir les minutes du procès.

Le Juge du requérant rédige l'acte de jugement en prenant soin d'y faire paraître les lois ou coutumes sur lesquels l'acte repose. Il le transmet à son homologue pour avis. Ce dernier reste souverain dans son jugement, et motivera celui-ci à l'aide de la loi et du coutumier du requérant.

Article IV - De la coopération des Prévôtés et des Cours de Justice
Les membres des Prévôtés et Cours de Justice des Hautes Parties Contractantes (Prévôts, Lieutenants et Sergents des Prévôtés, Juges, Procureurs et Greffiers) s'engagent à collaborer activement:

- en partageant leurs renseignements sur les individus ou groupes d'individus identifiés comme potentiellement dangereux. Ils avertissent ainsi, en émettant un Avis de mise en garde, de tout trouble pouvant affecter un contractant sur son territoire;

- en saisissant la Justice lorsqu'un délit ou crime a été commis et que le prévenu est sur le territoire d'un contractant. Ils émettent alors un Avis de recherche, qui est une requête destinée à procéder à l'enquête, à l'arrestation, l'inculpation et le jugement de la personne incriminée.

Article V - De la requête
Emise par un fonctionnaire du contractant, elle est formulée comme suit:



Duché/Comté de______________

Nature de la requête: Avis de recherche/Avis de mise en garde

Emetteur (Nom, Fonction):

Date d'émission:

Individu(s) incriminé(s) (Noms):

Descriptif du délit/crime ou de la dangerosité:

Localisation du délit/crime et du ou des individus:

Articles de loi sur lesquels s’appuie la requête:
(uniquement en cas d'avis de recherche)

Fiche d'identité du ou des individus:


Article VI - Des dispositions annexes
Les modalités annexes, notamment celles relatives aux droits des inculpés seront discutées par les Juges, Procureurs et Prévôts des contractants. Les Greffiers des contractants procèderont à l'archivage des procès.

Article VII - De l'entrée en vigueur du traité
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la ratification par les contractants, qui engage leurs provinces et leurs peuples.
Le présent traité est écrit en deux versions, une italienne et une française. Les deux versions ont la même valeur et efficacité.

Article VIII - Des manquements au traité
Tout manquement au présent traité ou annulation de ce dernier non conforme à l’article ci-après peut ouvrir le droit à un dédommagement négocié de la partie lésée.

Article IX - De la modification du traité
L'annulation ou l'amendement du traité peuvent se faire par consentement mutuel. Dans le cas de son annulation, les parties contractantes s’engagent à publier un déclaration officielle signifiant l'abrogation du contrat.

Article X - De la procédure de dénonciation du traité
En l'absence d'accord mutuel sur l'aborgation du présent traité, le contractant souhaitant y mettre fin devra faire parvenir une lettre officielle de dénonciation à l'autre contractant. Ce dernier dispose de quatre jours ouvrables pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent contrat est réputé nul passé ce délais.



Signé à l’Ambassade de Milan à Lyonnais-Dauphiné le 4 décembre 1455

Au nom du Duché de Lyonnais-Dauphiné:
Francesca-Amalya d'Avencourt, Gouverneur
Jean Zwyrowsky, Chancelier
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Au nom du Duché de Milan:
KleeOtr, Duc du Duché de Milan
Claudis de' Medici Estense, Ambassadrice du Duché de Milan
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Le PM demande l'acte d'accusation officiel et les prouves Very Happy
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Phelim

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MessageSujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE]   Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Icon_minitimeDim 13 Jan 2008 - 0:09

Acte d'accusation normalement transmis à Salade

Citation :
Le 13 du mois de janvier de cet an de grâce 1456.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné est sous l'autorité du juge Volverine .

Accusé : Papagena
Victime : Kahera

Nous, Phelim, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Papagena pour brigandage donc pour trouble à l'ordre publique

Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Voici la preuve :
https://2img.net/r/ihimizer/img170/9871/kaheracz9.png


Vous avez ainsi enfreint cette loi :
Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Alors mademoiselle, on croit qu'il suffit de partir à l'étranger pour échapper à la justice dauphinoise? Vous pouvez voir qu'il n'en est rien !
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Phelim

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MessageSujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE]   Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Icon_minitimeJeu 17 Jan 2008 - 18:11

Procès annulé puisque l'accusé s'est installé en république de genêve. Sad
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MessageSujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE]   Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Icon_minitimeMer 13 Fév 2008 - 22:44

Sur un noeud
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Phelim

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MessageSujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE]   Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Icon_minitimeDim 2 Mar 2008 - 17:36

Courirer envoyé au procureur de genêve :

Citation :
Bonjour messire procureur,

Actuellement, j'attends le témoignage de l'avocate pour vos procès qui se déroule en Lyonnais-Dauphiné.

Sinon, j'aimerais savoir si vous pourriez à votre tour lancé un procès pour moi en genève.

J'espère que vous accepteriez et je vous transmes déjà l'acte d'accusation au cas où pour ne pas perdre de temps :

Citation :
Le 2 du mois de mars de cet an de grâce 1456.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné est sous l'autorité du juge Volverine .

Accusé : Papagena
Victime : Kahera

Nous, Phelim, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Papagena pour brigandage donc pour trouble à l'ordre publique

Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Voici la preuve :
https://2img.net/r/ihimizer/img170/9871/kaheracz9.png


Vous avez ainsi enfreint cette loi :
Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Alors mademoiselle, on croit qu'il suffit de partir à l'étranger pour échapper à la justice dauphinoise? Vous pouvez voir qu'il n'en est rien !

Cordialement,
Phelim,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Je remets le dossier dans les affaires en cours
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Phelim

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MessageSujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE]   Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Icon_minitimeDim 2 Mar 2008 - 23:32

Citation :
De: petitced
A: Phelim.
Posté le: Dim Mar 02, 2008 10:47 pm
Sujet: Re: Procès
Je peux essayer de mettre ceci en proces a geneve si' j'en ai l'accord du Maire.
Soyez convaincu que je ferai tout pour.
Je vous tiens au courant.
Par contre ce proces ne pourra aller jusqu'au tribunal federal sauf si des accords de collaboration existent.
Je vous en tiens au courant
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Kederick

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MessageSujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE]   Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Icon_minitimeJeu 8 Mai 2008 - 14:40

cette personne se trouve actuellement a Arls, je vais essayer de relancer l'affaire
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Kederick

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MessageSujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE]   Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Icon_minitimeMer 25 Juin 2008 - 22:07

mon acte d'accusation transmis a Messire fra_diavolo, procureur languedocien

Citation :
En ce jour du 22 Juin 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Papagena

Vous êtes accusé d'avoir racketté Kahera le 12 Décembre 2007.

En voici la preuve !!
https://2img.net/r/ihimizer/img170/9871/kaheracz9.png

Vu l’article IV.3 du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au brigandage qui dispose que :
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. »

Vu l’article IV.4.a du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif a la Violence qui dispose que :
« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Considérant qu’en vertu de ces textes, vous vous seriez rendu coupable de Trouble a l’Ordre Public, nous vous demandons de venie vous expliquer et d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Faict a Lyon le 25 Juin 1456.
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Matom

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MessageSujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE]   Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Icon_minitimeMar 11 Nov 2008 - 23:33

Citation :
En ce jour du 11 Novembre 1456,

Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kederick à l’encontre de Dame Papagena.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN


Vous êtes accusée d'avoir agressé le 12 Décembre 1455 sire Kahera dans un lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 126 écus comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

(trop anciens, screens effacés)

Vu l’article- IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.
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Matom

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MessageSujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE]   Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Icon_minitimeMer 12 Nov 2008 - 22:08

L'accusation a appelé Anastasie91 à la barre

Citation :
Dame et messire de la cour,

Nous sommes ici pour savoir si Papagena est coupable ou non de trouble à l'ordre public, autant dire brigandage.

Nous avons une victime qui s'est fait connaitre auprès des gens d'armes de Lyon, donc entre autre à moi, et une personne que la victime a pu nous d'écrire sans difficulté.

Donc oui Papagena est coupable de s'en prendre aux braves gens qui se promènent sur les chemins.

Merci de m'avoir écouter
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Matom

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MessageSujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE]   Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Icon_minitimeLun 24 Nov 2008 - 23:42

Citation :
Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que dame Papagena a racketté messire Kahera. Que selon la loi, cette dernière s’est rendue coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que l’accusée ne s’est point presenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.

Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons monsieur le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous une amende exemplaire d’un montant de ? écus à l’encontre de dame Papagena.

Que justice soit rendue!
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MessageSujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE]   Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Icon_minitimeLun 1 Déc 2008 - 9:31

Procés de 1455 ouvert sans preuves? scratch
Alors qu'il y avait déjà une CJ...
T'es tu renseigné Mat si ce procés n'était pas en double?
En tout cas, il y a vice de procédure
Nous sommes obligés d'annuler ce procés

Monsieur le juge...à vous de jouer
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE]   Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Icon_minitimeMer 10 Déc 2008 - 15:01

Citation :
Papagena est actuellement en prison.
Niveau : 1
Points de réputation : 53
Argent : 1

Papagena ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 11 Novembre 2008 à 17h21

Compte tenu des éléments précédents, on attend ? vu qu'elle est en prison et en retraite .
J'abandonne avec demande d'un écu symbolique?
Je plaide le vice de procédure ou c'est au juge de le faire?


scratch scratch scratch
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Kederick

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MessageSujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE]   Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Icon_minitimeMar 23 Déc 2008 - 15:52

Je relaxe pour vice de procedure, ne bougez pas.
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Kederick

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MessageSujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE]   Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Icon_minitimeMar 23 Déc 2008 - 16:52

mon jugement

Citation :
En ce jour du 22 Décembre 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant la dame papagena :
Considerant que la dame papagena fait déjà l’objet d’une procedure judiciaire dans un autre duché.
Considérant que le principe non bis in idem doit etre observé.
Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné relaxons la Dame papagena.

*Le juge donna un coup de marteau vif*
Qu’il en soit ainsi.




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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE]   Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Icon_minitimeDim 28 Déc 2008 - 11:52

He bien, monsieur le juge?
Où avez vous la tête en ce moment? On fait trop la fête?
Laughing

(Ce jugemement aussi n'a pas été posté IG)
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Kederick

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MessageSujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE]   Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Icon_minitimeLun 29 Déc 2008 - 11:03

(je ne comprend pas, ma connection doit bugger car je suis persuadé que ça avait marché ! cela dit, j'utilise la version 3 du jeu, je devrais utiliser la version 2 pour plus de sécurité^^)

Meuh non allons ma chere procureur, trop la fete? Moi? drunken drunken rendeer
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MessageSujet: Re: Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE]   Lyon// [TAOP/Brigandage-Papagena] [RELAXEE] Icon_minitime

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