Travail sur la charte

pour le baptème en fait on va pas mettre :

Citation :

L'ordre est accessible à tous dauphinois sans égards pour son sexe, sa religion, sa condition sociale ou son appartenance politique. Ses conditions d’entrée sont :

Citation :

Cet ordre de mérite, dénommé Ordre du Mérite Dauphinois, récompense l’implication et le mérite des Dauphinois au sein de leur Duché.


Charte de l'Ordre du Mérite Dauphinois

I - L’intégration
1- Conditions d’entrée
L'Ordre est accessible à tout dauphinois sans égard pour son sexe, sa religion, sa condition sociale ou son appartenance politique. Ces conditions d’entrée sont :
-Etre dauphinois
-Avoir, par ses actions, participé activement à la vie sociale, économique,... du duché.
-Etre de bonne vie et moeurs.
-Etre parrainé par un membre de l'ordre.
-Le gouverneur a aussi la possibilité de proposer des candidatures.

2 - Le vote
2.a - Conditions de lancement d’un vote :
Le parrain doit déposer le dossier dans le cahier des admissions ou l’envoyer par missive au chancelier. Celui-ci devra comprendre les différentes fonctions occupées par la personne présentée ainsi que les faits réalisés pour le Lyonnais Dauphiné. Une fois ce dossier déposé le chancelier lancera le vote.

2.b - Préalable avant tout vote :
Des discussions seront lancées avec une durée de 48h minimum avant tout vote entre les membres de l'Ordre pour que chacun puisse se faire une idée de la personne présentée ou puisse apporter diverses informations sur celle-ci, afin de se faire une idée claire pour le vote.

2.c - Durée maximale : 15 jours (si avant la date limite plus de 80% des membres de l'ordre se sont exprimés "Pour" le vote peut être terminé plus tôt)

2.d - Choix de vote :
Les choix possibles sont OUI et NON, le dossier présenté par le parrain devant permettre aux membres de l’ordre de décider sur l’intégration ou non de la personne présentée.

2.e - Le vote en lui même : Chaque membre de l'ordre se doit de signaler quand il a voté sur le vote qui correspond .

2.f Conditions d'acceptation :
50% de l'ordre doit s'être exprimé au cours du vote minimum
si les 3/4 (75%) des votants se sont exprimés "Pour" la personne en question est acceptée

2.g Conditions de renouvellement d'une proposition de vote refusée :
Tout dossier refusé peut être reconduit après un minimum d'un mois pour un premier refus de un mois et demi pour le second, de deux mois pour le troisième et ainsi de suite. (formule mathématique pour les adorateurs des maths : 15j + 15j*fois le nombre de refus)


II – Implication des membres
Tout membre de l’ordre se doit d’être actif au sein du duché, les points qui suivent sont des propositions mais chaque membre doit se retrouver dans au moins un point.
Chaque membre se devra de respecter une certaine ligne de conduite, garantissant ainsi sa bonne volonté et son intégrité, mais aussi, symbolisant son dévouement pour le duché du Lyonnais Dauphiné.
1 - implication au niveau des villes :
-dans la mesure de leur moyens, les membres de l'ordre embaucheront 1 écu au dessus du salaire légal (càd 17 écus pour 0 de caractéristique et 23 écus pour 1 à 19 de caractéristique).
-les membres de l'ordre se rendront disponibles auprès des maires de leur ville afin de les aider si besoin est (mandat, conseils, Ma, ressources naturelles cad poissons, bois, fruits .....)

2 - implication au niveau du duché:
-participation des membres sur les lieux importants (gargotte)
-aide au conseil ducal sur des projets nécessitants une intervention extérieure (ex réalisation du panthéon)
-aide à la chambre du RP et des Festivités
-participation à la défense du duché lors de problèmes sérieux en rejoignant les Compagnies Nobiliaires du Lyonnais-Dauphiné, sous la tutelle d'un noble de la ville, sauf en cas d'engagement auprès des Compagnies d'Ordonnances du Duché

III – L’avancement au sein de l’ordre – Commission d’avancement
Lorsqu’un membre de l’ordre continue de s’investir dans le duché après son entrée dans l’Ordre un avancement au sein de celui peut être proposé pour les faits réalisés après son entrée par rapport à son dossier d’admission.
Une commission d’avancement composée de 5 membres ainsi que du chancelier se réunira tous les 2 mois afin de déterminer quels sont les membres susceptibles d’avoir un avancement au sein de l’Ordre.
Cette dite commission sera reformée tous les 6 mois ou lors du départ de l’un de ses membres.

IV Les échelons
Les échelons de l’Ordre du Mérite Dauphinois sont :
- Officier
- Officier supérieur
- Grand Officier
- Grande Croix
- Chancelier
Le chancelier est élu par ses pairs, il a la charge d’administration de l’Ordre.

Tout membre de l’Ordre quittant le Lyonnais-Dauphiné pour habiter dans un autre duché devient « membre honoraire ». Par ce fait il conserve son rang pour la décoration mais perd son droit de vote.
Tout membre de l'ordre ne prenant pas part aux différentes discussions au sein de l'ordre, et ce pendant 3 mois deviendra « membre honoraire ». Il retrouvera son statut après avoir participé aux discussions de l’ordre, et ce pendant au moins 15 jours..

V La distinction
La distinction se compose d’une médaille ou d’un collier différent selon le rang.
Le collier devra être arboré derrière les armoiries familiales ou derrière le blason lié à un éventuel titre de noblesse.

officier de l'ordre du mérite:

Code:

[img]http://img389.imageshack.us/img389/9931/mritechevalierqs5.gif[/img]

officier supérieur de l'ordre du mérite:

Code:

[img]http://img74.imageshack.us/img74/6258/mriteofficiermx8.gif[/img]

grand officier de l'ordre du mérite :

Code:

[img]http://img465.imageshack.us/img465/2512/mritegrandofficierfp8.gif[/img]

grand croix de l'ordre du mérite :

Code:

[img]http://img456.imageshack.us/img456/4884/mriteofficiersuperieurnq2.gif[/img]

VI Conditions d’expulsion
Un membre peut être radié de l’ordre pour :
-Crime de lèse majesté envers notre Roy ou le Dauphin
-Manque de respect au Gouverneur, Conseil ou membre de l'ordre.
-Etre jugé coupable de trahison ou haute trahison envers le duché.
-Dans autre motif non énoncé ci dessus ce vera discuté de façon collégiale entre tous les membres et la décision sera votée aux deux tiers.

Citation :

-Etre jugé coupable de trahison ou haute trahison envers le duché.

Quid si un de nos membres se trouve condamné dans une autre province du Royaume de France, voire chez nos voisins ?

je dirais alors qu'il doit y avoir discussion entre les membres?

Il serait alors opportun de le préciser dans ce cas... Ou alors, préciser que, dans tout autre cas non énoncé, une décision collégiale des membres à la majorité simple sera alors requise.

ajouté

Juste une question

Citation :

-Le gouverneur se réserve toutefois un droit de véto concernant les candidatures pour récompenses.

Je croyais que le gouverneur pouvait proposer des candidatures??? C'est du moins ce qu'a fait Zwyr dernièrement, et ça me semble plus logique..
Pkoi le gouverneur pourrait interdire une candidature???
Au pire, je trouve que cela devrait être au Chancelier de pouvoir le faire...

c'était justement un passage dont je savais pas trop
il est peu être en effet mieux de laisser juste au gouverneur la possibilité de proposer des candidatures

si j'avais laissé le fait qu'il puisse s'accorder un droit de véto c'est parce qu'on est l'ordre du mérite dauphinois et que donc le gouverneur du Dauphiné peut avoir une sorte de statut au dessus

Oui et non quelquepart, puis l'Ordre du Mérite Dauphinois se doit d'être indépendant de toute influence politico-religieuse et doit n'être "concentré" que sur l'aspect méritoire des personnes proposées.

Je pense aussi que le seul droit de véto, s'il devait en avoir un (puisque les votes constituent eux-aussi un véto potentiel, mais cette fois de l'ensemble des membres), doit être du ressort du Chancelier de l'Ordre, indépendamment du pouvoir politique en place.

d'accord, donc on laisse au gouverneur juste la possibilité de présenter des dossiers

(en ce qui concerne les dossiers promis je finis ce ce soir)
[edit]grumpff demain ca devrait être bon