[Lyon - Brigandage - Urshak] - Flandres - RELAXE

Le prévenu est en Hollande.

Etant donné que nous n'avons pas de traité de CJ avec eux, je suspends le dossier.

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Antwerpen, le 2008-1-09 à 8:36

Oups...cette ville se trouve en Flandres ....je contacte le proc.

Citation :

Sieur Lub, procureur en votre duché,

En vertue du traité de coopération judiciaire signé et qui lie le duché du Lyonnais Dauphinois et le Comté de Flandres,

Nous, Phelim, procureur du Lyonnais Dauphinois, demandons à ce que soit assigné à résidence, le sieur Urshak (Antwerpen)

En effet, il est accusé de brigandage.
Pourriez vous me faire parvenir votre accord de coopération afin de vous joindre au plus vite l'acte d'accusation et les preuves concernant cette affaire.

Bien à vous.

Phelim
Procureur du Lyonnais Dauphiné.

Citation :

qu'entendez vous par "assigné à résidence car c'est impossible IG
merci de me répondre

ps: je vous envoie l'accord de coopération au plus vite

Yoz Procureur des Flandres

Citation :

voilà le traité tant attendu
je vous laisse me fournir l'acte d'accusation
bien à vous
Yoz Procureur de flandres


Traité de coopération judiciaire entre le Duché du Lyonnais-Dauphiné et le Comté de Flandres

Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et du Comté de Flandre,

A tous ceux qui verront cette présente lettre,

Dans leur sagesse, les sires Nikator, Comte de Flandre, et Marcko, Gouverneur du grand Lyonnais-Dauphiné, conscient et de Raison selon l'esprit d'Aristote, mette, ici et présentement, exprimer leur volonté respective d'établir ce traité de coopération judiciaire liant les peuples de Flandre et du Lyonnais-Dauphiné.

La Justice étant la première fonction des différents conseils, ce traité apportera souci au mécréant qui oserait se soustraire à la Justice des signataires.
Les différents conseils signataires, en tant que représentant respectifs de leur Duché/Comté renouvellent leurs voeux d'amitié et de respects réciproques.

Article I:
1. En acceptant de signer ce traité de coopération judiciaire, les parties contractantes acceptent que nul ne doit échapper aux procédures légales ni à la Justice du Duché/Comté.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.


Article II- Procédure judiciaire relatif à ce traité.

II-I-A. Une personne tentant de se soustraire à la Justice du territoire de l'une des parties signant ce traité , il sera soit extradé, soit jugé en accord par les autorités judiciaires compétentes du pays où il aura été arrêté.
II-I-B. Le jugement "en accord" implique une totale coopération entre les juges et procureurs des 2 comtés.
II-I-C. L'accusé aura droit à une juste défense.

II-II. La procedure sera la suivante :

II-II-A. Accusation sur demande du Duché/Comté tenant juridiction pour le crime commis. Celui-ci fournira au procureur du Duché/Comté jugeant l'Acte d'Accusation ainsi que les preuves contre l'accusé (celles-ci devront etre fournie au préalable).
II-II-B. L'entière procédure sera sous la juridiction primaire du Duché/Comté demandant. Le juge local écrira la sentence en son âme et conscience, mais fournira les motivations de sa décision au Comté demandant.
II-II-C. Une entière collaboration est requise entre les autorités compétentes afin de garantir un respect mutuel des lois des 2 comtés.

II-III. Tout délit commis dans le Duché, déjà commis auparavant dans l'autre pourra être poursuivi comme récidive.

Article III:
III-I. Les différents conseils, représentants leur Duché/Comté ainsi que leur successeurs, dès la signature de ce-dit traité, engagent légalement et pleinement leur Duché/Comté à respecter ce traité.
III-II. Le non-respect d'une clause de ce traité libère l'autre partie de toute obligation jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse etre trouvé.
III-III. Ce traité n'a d'incidence que sur le stricte domaine de la Justice.

Artcile IV: L'annulation du présent traité
IV-I. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante.
IV-II. Pour annuler: Une missive du Comte sera adressée a l'autre Comte . Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargottes respectives et les ambassades.
IV-III. L'annulation ne stoppera pas les procédures en cours dans l'un ou l'autre Comté et jugement sera rendu.
IV-IV. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidé par consentement mutuel.

Signé au Château de Bruges, le 11 du moy d'Avril de l'an de Pâques 1453.

Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné :
Au nom du Comté de Flandre : Nikator, Comte de Flandres et Baron de Seclin

témoin pour les Flandres : Dame Mariemagnes, Ambassadrice Flamande en Dauphiné-Lyonnais
Répondre

Ce sont les deux courriers que j'ai reçu du procureur des Flandres.

Citation :

Voici l'acte d'accusation.

<<Le 9 du mois de janvier de cet an de grâce 1456.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné est sous l'autorité du juge Volverine .

Accusé : Urshak

Nous, Phelim, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Urshak pour brigandage, donc pour TAOP.

Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

La cour de justice vous reproche d'avoir brigandé, vous n'avez pas honte?
Voici la preuve :
https://2img.net/r/ihimizer/img112/9959/plainterx1.png

La loi non respectée :
Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.
Racketter une dame, la laisser pour morte et fuir jusqu'en Flandres c'est lache....très lache ! J'espère que vous avez de bonnes circonstances atténuantes.
La parole est à la défense....>>

Je vous remercie pour votre coopération procureur,
Cordialement,
Sire Phelim,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

acte d'accusation déposé...
je vous envoie au fur et à mesure les réponses des uns et des autres afin de vous tenir au courant£????
Yoz Procureur des flandres

Bien....je déplace le topic dans affaire en cours.

Citation :

J'aimerai aussi que vous me fournissiez les noms des témoins s'il vous plait
désolé de vous ennuyer!

Yoz Procureur des Flandres

Citation :

Je vous remercie pour votre efficacité.
Je veux bien être tenu au courant oui, surtout qu'il me faudra ensuite vous donner mon réquisitoire.
Pour les témoins, j'ai choisi de ne pas en appeler car de toute manière n'étant pas dans ce duché, ils ne pourraient raconter les faits à la cour.

Encore une fois merci et j'attends de vos nouvelles pour ce procès.
Bien à vous,
Sire Phelim,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

La lettre que le prévenu m'a envoyé

Citation :

Salut Phelim,

Je veux à nouveau dire que je n'ai jamais brigandé
sur votre domaine. Pourquoi pensez-vous que l'ancien
procureur n'a pas fait un procès immediament? Parce
que je n'étais pas à Lyonnais Dauphiné!

En tout cas, j'ai ceci pour vous. Qqch que je ne peux
pas dire en public pour mon propre sécurité.

https://2img.net/h/i34.photobucket.com/albums/d102/AmonAmarth/RK%20screens/OrdresEspionage.jpg


Cordialement,

Une lettre du procureur :

Citation :

voilà la réponse de l'accusé

Première plaidoirie de la défense

Je suis désollé, mais je n'ai jamais brigandé sur territoire de Lyonnais Dauphiné. Ils m'ont fait un procès parce que je n'ai pas voulu donner mon inventaire à un douanier quand j'étais en route pour Hollande. Après cet incident je ne suis pas retourné à Lyonnais Dauphiné. Et peux-je maintenant savoir le nom de cette pauvre dame svp? J'ai aucune idée de qui vous parlez pour le moment!

Donc, vous me donnez un nom et je me chercherai un advocat après (si c'est nécessaire).

Je vous remercie.


[NRP] Comment voulez-vous que je me defends?! Lyonnais Dauphiné n'a pas un loi de RP brigandage, je suis un brigand, mais je ne suis pas stupide! [/NRP

J'envois tout d'abord un courrier au capitaine des Flandres pour qu'il me confirme les dires du prévenu.

Citation :

Mes respects capitaine,

Grâce à une coopération judiciaire, j'ai pu mettre l'individu Urshak en procès pour brigandage.

Il m'a envoyé un courrier avec une preuve pouvant le disculper :
https://2img.net/h/i34.photobucket.com/albums/d102/AmonAmarth/RK%20screens/OrdresEspionage.jpg

Etant donné que le capitaine des Flandres c'est vous, je dois vous demander de me confirmer que vous avez envoyé cet ordre ou dementir le prévenu.

En l'attente de votre réponse,
Cordialement,
Sire Phelim,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

J'envoie un autre courrier au procureur pour lui demander de ralentir le procès.

Citation :

Cher collègue,

De nouveaux éléments me sont apparus pour cette affaire, puis-je vous demander de ralentir le procès le temps que je les vérifie?

Cordialement,
Sire Phelim,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

La réponse du Capitaine :

Citation :

Bonsoir,

J'aimerais en savoir un peu plus, si je peux me permettre. J'aimerais savoir de quand date les crimes de cette personne ?

J'aimerai bien le savoir, avant de vous dire ce que j'ai appris.

Bien cordialment

Cesear d'Arnèke Capitaine des Flandres
Répondre

La réponse au capitaine :

Citation :

Bonsoir,

Bien sur que vous pouvez le savoir, elle est présente sur le screen d'ailleurs.

Les faits datent du 2 janvier 2008.

Cordialement,
Sire Phelim,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

La réponse du capitaine.....

Citation :

Bonsoir,

Bon a cette date aucune mission ne lui était assigné.

Par contre d'aprés mes renseignements il a bien été affecter de ce type de mission, mais il y a déjà quelques années. C'est d'ailleur sans doute de cette époque que date ce message que le prévenu vous a transmit. J'espere vous avoir aider.


Cordialement
Cesear d'Arnèke Capitaine des Flandres

Ma réponse au capitaine des Flandres :

Citation :

Bien capitaine je vous remercie pour votre réponse.

Cordialement,
Sire Phelim,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

J'envois un message au prévenu

Citation :

Bonjour,

Ce screen ne prouve en rien votre innocence, je dois continuer les poursuites.

Je ne comprend pas pourquoi vous me l'avez donné si ce n'est pour me signifier que vous êtes prêt à donner des infos sur vos missions contre une remise de peine...est-ce le cas?

Cordialement,
Sire Phelim,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Une réponse du procureur des Flandres.

Citation :

je me permet de vous contacter car en absence de requisitoire sous une journee je crains que l'on ne puisse revenir en arriere
pouvez vous me tenir au courant
continuons nous l'affaire ou abandonnons les charges contre messire urshak

merci d'avance
Yoz Procureur des Flandres

La réponse pour le procureu des flandres

Citation :

Voici mon réquisitoire :

<<La victime est dame chjara....
Votre honneur, si nous comparons la date du screen, et le temps qu'il faudrait pour le prévenu pour parcourir Lyon -Antwerpen, ça ne concorde pas..
En conséquent, j'en déduis que le racket ne s'est pas produit sur le sol du Lyonnais-Dauphiné...
Et donc je me trouve obligé d'abandonner les charges car je ne suis pas habilité à régler les affaires qui se sont produites hors du sol de mon duché...
Je vous remercie cependant de m'avoir prêté une oreille attentive votre honneur et je m'escuse auprès du prévenu.>>

Etrange affaire que celle-ci...
Pourriez-vous me faire parvenir le jugement rendu pour que je puisse classer l'affaire?
En vous remerciant par avance,
Cordialement,
Phel. proc du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Bonsoir mssire Yoz,

Est-ce que le jugement pour le procès d'Urshak a été rendu?
J'en ai besoin pour classer l'affaire....


En vous remerciant,
Cordialement,
Sire Phelim,
Procureur du Lyonnais Dauphiné.

La réponse du proc !

Citation :

bonjour messire phelim,

voici le jugement:

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
* Le juge Telya ecouta les deux partis et prononça son verdict *

Etant donné les informations que nous avons en notre possession, la cour abandonne toutes charges contre le prévenu

* coups de marteau sur le lutrin *

Affaire classée !!!