[CJ Bourbonnais-Auvergne - TAOP - Lithian] COUPABLE

Citation :

Clermont, le 12 janvier 1456

Messire Phelim, Procureur du Duché du Lyonnais-Dauphiné,

Je viens vers vous car Dame Kyralina a prévenu notre ancien Prévôt, Messire Althiof, que le brigand Lithian serait à Valence, il y a quelques jours.

Je souhaiterais savoir si c'est toujours le cas. Dans l'affirmative, je vous demanderai de l'arrêter afin que nous puissions le traduire en justice sous le motif de Trouble de l'Ordre Public - Brigandage par le biais du traité de coopération judiciaire entre nos deux duchés.

Dans l'attente de votre réponse,
Veuillez recevoir mes sincères salutations.

Dame Bettym
Procureur du Bourbonnais-Auvergne

Le prévenu est à Valence, j'attends de recevoir l'acte d'accusation.

J'ai reçu l'acte d'accusation.

Citation :

Messire Phelim,

Vous trouverez joint à la présente la mise en accusation de Lithian pour le procès en coopération judiciaire.

Je vous remercie de l'attention que vous portez à rendre justice.

Cordialement,
Dame Bettym
Procureur du Bourbonnais-Auvergne
___________________________________________________

En ce 13 ème jour de janvier de l'an de grâce 1456, comparait devant le Juge Alayn présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Lithian mis en accusation par le Procureur Bettym, requérant pour Kyralina.


*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
La Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Lithian vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 3 Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, de Trouble de l'Ordre Public - Brigandage. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l’huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

P1 : https://2img.net/r/ihimizer/img264/2386/plaintegh8.jpg

"Vous y trouverez la plainte de la victime, Dame Kyralina."

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=268104


Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Acte d'accusation lancé, je classe dans les affaires en cours.

Citation :

Bonjour dame bettym,

Je viens de lancer l'acte d'accusation je vous tiendrai au courant.

Cordialement,
Sire Phelim,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné

Citation :

Dame bettym,
Voici la plaidoirie de défense pour lithian :


<<*Lithian arriva à la barre pour se défendre. Défendre mot étrange alors qu'il n'avait rien à se reprocher. Mais les lois étaient les lois, et étrangement, on pouvait dire qu'il se passait tout sans vraiment de fondement. Septembre de l'année passée. Un rackett ? Pas de souvenir. Sûrement qu'il y avait eu de l'alcool qui avait coulé depuis. Trop facile de se plaindre de la sorte. Surtout qu'il ne se remémorait en aucun cas avoir divulgué son nom à quiconque depuis... Au minimum une année...*

Bien le bonjour par chez vous. Tout d'abord je tiens à signaler que pour une affaire qui remonte au mois de Septembre de l'année passée, si les preuves sont exactes... D'ailleurs j'en profiterai pour vous interpeler sur un autre sujet par la suite, il devrait avoir clémence. La vengeance est donc tout ce qu'importe cette femme ?

Je ne crois pas avoir brigandé quiconque. J'ai élu domicile ici, à Valence pour être au repos. Je suis désormais un habitant de Valence et vous accusez vos propres citoyens de trouble. Ah, quel plaisir!

De plus, comme je vous le disez tout à l'heure, revenons sur les preuves. Admettons que j'ai brigandé une personne - ce qui n'est pas le cas vous l'entendrez bien - serais-je assez sot pour divulguer mon nom et celui de ma compagne ? Balivernes. C'est une hérésie, cette femme n'est autre qu'une sorcière qui écrit sur un papier volage le nom de ceux qu'elle n'apprécient pas.

Je réclame dédommagement et souhaite que cette femme soit traitée comme sorcière devant tous.>>

Cordialement,
Sire Phelim,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Bonsoir Messire Phelim,

Je vous remercie pour la plaidoirie de Lithian. Est-ce que vous pourrez appeler à la barre Dame Kyralina ?

C'est une ressortissante de votre duché et elle s'y trouve actuellement.

Merci d'avance.
Cordialement
Dame Bettym
Procureur du BA

Voila témoi appelé.

Citation :

Bonjour dam Bettym,

Voici les dires du témoin que vos avez appelé :

<<Kyralina s'avança à la barre, droite et sereine, et déclara d'une voix claire:

-Votre Honneur, je déclare reconnaitre l'homme qui m'a agressée et volée avec sa complice, sur la route entre Thiers et Montbrisson, par où je revenais abattue de chagrin, ayant fait ce voyage pour l'enterrement de ma meilleure ami Bruja, faisant fi dans ma douleur et ma précipitation de la prudence de me faire escorter.
Les deux voleurs ont profité de mon égarement pour me détrousser.

Elle se tourna vers l'accusé:

-Alors ainsi, pour vous nous sommes tous des menteurs, des affabulateurs, des sorciers, cette cour,Messire Althiof ex prêvot, Messire Titan qui vous à repérés à Moulins et moi même?
Je crois qu'effectivement l'abus d'alcool à été fatal a ce qui vous reste de cervelle, ou bien le nombre de vos larcins est si important que vous en oubliez..
Vous avez volé cetenuit là les biens d'une morte et cela je ne vous le pardonne pas, vous êtes la lie de notre royaume, avec assez de bassesse pour ne pas avoir le courrage d'assumer vos actes, vous m'ecoeurez.
Heureusement il existe une justice, je m'en remets à elle pour vous punnir, car bien mal aquis ne prOfite jamais, aujourd'hui l'adage se vérifie..

Calmement, elle regagna sa place.>>

J'attends votre réquisitoire.
Cordialement,
Sire Phelim,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Cher Messire Phelim,

Veuillez trouver ci-après mon réquisitoire concernant l'affaire sus-mentionnée.

Vous en souhaitant bonne réception, veuillez agréer mes salutations distiguées.

Dame Bettym
Procureur du Bourbonnais-Auvergne
______________________________________________________

*Les témoignage et plaidoirie entendus, le juge invita le procureur à prendre la parole. Elle alla près de la barre, adressa un regard entendu en guise de remerciement avant de commencer son réquisitoire.*

"Votre Honneur,

Voici un homme qui ne manque pas de toupet et réfute les accusations portées à son encontre sous un motif pour le moins ridicule... la perte de mémoire.

En effet, les faits remontent à Septembre 1455, que l'eau est passée sous les ponts et que ce maraud a sûrement brigandé d'autres personnes durant ce laps de temps mais la victime, elle, n'est pas prête d'oublier ce crime. Et pour cause...

La perte d'une amie est liée à cet acte infâme.

*Regard compatissant envers la dame venue témoigner, avant de reprendre.*

Lithian ne se rappelle pas s'être présenté à cette femme lors de son forfait. Comment peut-il en être si sûr puisqu'il ne se rappelle même pas l'avoir volé. De plus, il est de notoriété publique que les brigands ont un orgueil et une mauvaise foi dépassant toutes les imaginations et je doute fort qu'il soit différent des autres voleurs. D'ailleurs, voyez vous-même déjà la mauvaise foi dont il a fait preuve à l'instant.

Certes, lors de ce forfait, il n'était pas seul. Il a cependant dérobé avec son complice les biens de Dame Kyralina estimé à 700 écus. Il nie ses actes qu'importe ! Sa parole n'a que peu de valeurs face aux preuves fournies.

Après les déclarations faites, il est évident que Lithian est coupable des faits qui lui sont reprochés. C'est la raison pour laquelle je requiers une amende de 350 écus qu'il devra payer à Dame Kyralina sa victime et de 2 jours de prison.

Je vous remercie de m'avoir écouté."

*Elle s'inclina devant le juge avant de regagner sa place.*

Message envoyé à dame Bettym où je réclamais le verdict.

Pour la proc du BA :

Citation :

Bonsoir dame bettym,

Voici le verdict pour l'affaire avec Lithian :

<<Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Tout cela me semble bien confus ..
Brigand ou détrousseur de cadavres ?
Abus d'alcool ou falsification de documents ?
être ou ne pas être ?

comme le doute doit toujours profiter à la justice ..
*le juge regarde la taille bien faite de la plaignante.. essuie un filet de bave lubrique...*

Je condamne l'accusé en vertu des lois en cours dans ce duché à 2 jours de prison ...

Cela lui permettra de faire connaissance avec le bourrel et de prendre du temps avec son enfant...
le bourrel lui prêtera un de ses hochets !!

Gardes !!!

Au suivant !!

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
>>

Cordialement,
Phelim,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné.