CJ Bourbonnais-Auvergne - TAOP - Coupable

Le procès va se dérouler dans notre cour de justice mais elle est dans le cadre de coopération judiciaire avec le BA, voici l'acte d'accusation :

Citation :

En ce 13 ème jour de janvier de l'an de grâce 1456, comparait devant le Juge Alayn présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Lithian mis en accusation par le Procureur Bettym, requérant pour Kyralina.


*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
La Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Lithian vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 3 Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, de Trouble de l'Ordre Public - Brigandage. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l’huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

P1 : https://2img.net/r/ihimizer/img264/2386/plaintegh8.jpg

"Vous y trouverez la plainte de la victime, Dame Kyralina."

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici une liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=268104


Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

vaut peut être mieux alors que ce soit un avocat du BA quitte à faire de la coopération avec leur barreau pour qu'un avocat poste à la place d'eux

je vais voir comment les contacter

Ok comme tu veux.

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Tout cela me semble bien confus ..
Brigand ou détrousseur de cadavres ?
Abus d'alcool ou falsification de documents ?
être ou ne pas être ?

comme le doute doit toujours profiter à la justice ..
*le juge regarde la taille bien faite de la plaignante.. essuie un filet de bave lubrique...*

Je condamne l'accusé en vertu des lois en cours dans ce duché à 2 jours de prison ...

Cela lui permettra de faire connaissance avec le bourrel et de prendre du temps avec son enfant...
le bourrel lui prêtera un de ses hochets !!

Gardes !!!

Au suivant !!

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Bon bah pas de coopération j'ai pas trouvé leurs avocats, on range le dossier.