Severine6687 Escroquerie Coupable

Citation :

Le 16 du mois de janvier de cet an de grâce 1456.

La cour de Justice du Lyonnais Dauphiné est sous l'autorité du juge Volverine

Accusé : Severine6687
Victime : mairie de Valence

Nous, Phelim, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Severine6687 pour escroquerie.

Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

La cour de justice vous reproche d'avoir spéculé pour la seconde fois et depassé la grille maximum des prix.pour la troisième fois.

Voici la preuve pour l'escroquerie :
https://2img.net/r/ihimizer/img299/8196/achatsevetm8.png
Pour la spéculation, elle coule de source, vous vendez une pelote de laine alors que vous cultivez des légumes.

Vous n'avez ainsi pas respecté les loi suivantes :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Article IV.1.D L’escroquerie et la spéculation
Paragr. IV.1.D.i La définition
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.


La parole est à l'escroc !

Elle veut un avocat, à vot' bon coeur les baveux.

je suis preneur ma foi si mon tuteur le veux je voudrais bien me faire les dents pour bien assimilés le fonctionnement de la justice une bonne foi pour toutes

vas y donc alors, contacte là tout d'abord pour savoir "sa vision" de l'affaire et on en parlera

A au fait j'ai corrigé, le motif d'inculpation c'est escroquerie, mais c'et bien aussi hein pas bouder fhar.

bonjour, j'ai bien pris contact avec ma cliente (c'est le pied de dire cela)

elle me declare ceci :

Citation :

bonjour

merci de vous occupez de mon procés.
voilà, tout commença le jour ou j'ai acheté malencontreusement 2 pains
destinés aux vagabonds j'avais oublié que j'etais passée au niveau 1 et
la recemment j'avais acheté une pelote de laine (dans l'idée qu'il
etait possible de la transformer) mais voyant que je ne pouvais rien
faire avec je l'ai remise sur le marché et je me suis fait prendre par
métallika une 2eme fois. voila pourquoi je suis jugée pour escroquerie.
et je me souviens aussi au tout debut j'ai embauché un habitant pour
recolter mes legumes mais je n'avais pas changé le salaire qui etait de
12 écus et bien sur sans le savoir j'avais fait de l'esclavagisme mais
tout s'est réglé a l'amiable la personne a ete dedommagée.
comme je vous le dis a chaque fois c'etait des errerus d'inatentions de
ma part certe, il est vrai que j'aurais du mieux lire les regles.( ce
que je me suis empressée de de faire apres ma convocation)

j'espere que ma vision de l'affaire vous va bien et qu'ensemble le procés se deroulera bien.
encore merci de vouloir m'aider.

voila je vai reflechir a present a un axe de defense.
Cependant d'après ses propos elle semble reconnaitre sa culpabilité. Je pensais proposé un arrangement entre les parties pour éviter un longprocès inutile.

Qu'en pensez vous ?

oui bonne idée pour une médiation et arrangement à l'amiable si c'est possible

sinon axe ta défense sur le fait qu'elle reconnait ses torts et qu'elle est "jeune" et ne connait pas trop les lois comme les vieux loups

je l'entendais ainsi Maitre Demons ^^

je lui ai fait parvenir un courrier en ce sens demons pour savoir si elle était d'accord sur le principe en cas de reponse positive je lance la mediation avec Metallika.

bon résumé de la situation :
Severine6687 est d'accord sur le principe d'un arrangement, j'ai donc pris contact avec la prevoté de Valence (Invictus) pour leur prposer cet arrangement. Cependant comment pourrai-je justifier leur refus au a cas ou la reponse de la mairie de Valence serait négative ?

Bon il y a du nouveau : notre cliente nous avais un peu caché que cela faisait la troisième fois qu'elle faisait l'objet d'inculpation pour escroquerie. Bien sur la marechaussé a refusé la médiation dans ses conditions.

je suis en train de recuperer son dossiier a la marechaussé de Valence, je vais voir ce que je peux faire mais ça me parait mal engagé.

Citation :

Casier Judiciaire de severine6687

Escroquerie

17/12/07 SEVERINE6687 vend 1 pelote laine au-dessus du seuil + spéculation Médiation aboutie
06/01/08 SEVERINE6687 achat 2 pains réservés vagabonds (n.1) Médiation aboutie
13/01/08 SEVERINE6687 vend 1 pelote laine au-dessus du seuil + spéculation [en proces]

Esclavagisme

24/11/07 SEVERINE6687 embauche à 12 écus Médiation aboutie

TOAP

NEANT.

voici la lettre que je lui ai fait parvenir.

Citation :

bonjour,

la médiation avec la mairie de valence a échoué pour la simple raisons que cela fait votre troisième inculpation pour escroquerie. (j'ai vérifié votre casier judiciaire c'est hélas vrai). Nous irons donc en procès.

Cependant tout n'est pas perdu. Si vous l'acceptez je compte accer ma défense sur le fait que vous êtes prète a racheter la marchandise. a présenter des excuses a la maréchaussée et que vous promettez de ne plus escroquer. si le procureur voit que vous êtes prête a accepter la médiation il peut obliger la maréchaussée a le faire.

je m'appuierai aussi sur le fait que que vous êtes très jeune que vous connaissez mal et comprenez mal nos lois et que vous avez montré a plusieurs reprises des gages de votre bonne foi en acceptant les médiations en prenant un avocat pour comprendre les règles qui vous ont fait défauts.

si vous êtes d'accord avec cette défense dites le moi.
Dans ce cas vous me citerez a comparaître comme témoins

en espérant que cela vous convient.
cordialement fhar.

très bien

Oui c'est très bien

je suis appelé a témoigner cependant a la dernières minute j'apprend que la mediation n'est pas possible pour les recidiviste. un point qui me restera gravé a présent.
Je n'ai pas le choix je plde les circonstances atténuantes et la volonté de la cliente de reparer sa faute.

c'est loin d'etre gagné ........

voici ma plaidoirie demons dit moi ce que tu en pense avant que la poste (je la posterai de toute façon sans tona vis sinon demain soir max)

Citation :

Bonjour,
Monsieur le Juge, monsieur le Procureur si je me présente aujourd'hui devant vous c'est a la demande de ma cliente ici présente, afin de la défendre et d'essayer de vous expliquer que cette personne qui se tient la, devant vous dans le box des accusés, les yeux baissés, térrifié par la justice, n'est pas la vilaine escroc que l'on pourrait croire.

Regardez cette femme messieurs dames regardez la !! Croyez vous qu'ils puissent s'agir la d'un dangereux criminel ? Non bien sur , ce n'est qu'une de ses pauvres villageoises discrètes qui vit en marge de la ville pour des raisons qui ne tiennent qu'a elle et a sa personnalité. Comment alors dans ce cas connaître des lois et des règlements quand on ignore jusqu'à leurs existences ? Car oui Monsieur le Juge, oui Monsieur le Procureur cette femme ne connaît rien de la complexité de notre duché. Pour elle la vie se résume a manger acheter, revendre, faire du profit de la façon la plus légale possible pour devenir citoyenne et ensuite étudiante même si elle ignore le sens de ces mots.
Ma cliente n'a pas de fond mauvais messieurs dames non, juste le tempérament d'une très jeune femme a peine sortie de l'enfance en prise avec le démon de l'insouciance.
On l'a dit récidiviste ? C'es tvrai elle a été par deux fois auparavant inculpé
pour escroquerie. Les esprits simplistes la condamneront derechef mais est il bon de condamner quelqu'un si facilement ? A chaque affaire celle ci a voulu réparer ses erreurs qu'elle reconnaissait immédiatement sans rechercher si elle avait tort ou raison en se soumettant aux mediations de la maréchaussé. N'est ce pas la preuve de quelqu'un d'honnête qui a simplement commis une erreur involontaire ?
Savez vous que j'ai moi même essayé de faire un arrangement entre elle et la mairie de Valence et savez vous ce quelle me disait ? Elle proposait de racheter la marchandises en cause de présenter ses excuses a la marechaussé de valence et s'engageait a ne plus jamais spéculer. Hélas son passé a empecher cette médiation est ce la marque de l'escroc que l'accusation tente de nous présenter ?
De même croyez vous qu'un escroc qui sait très bien qu'il a fauté volontairement irai prendre un avocat alors qu'il sait que tout est perdu d'avance ? Cette femme devant vous a aussi choisi de se faire défendre
pour comprendre aussi ce qu'on lui reprochait pour en finir avec sa marginalité et rentrer définitivement dans le rang des gens honnêtes et responsables. Qui de mieux qu'un spécialistes du droit pour comprendre et vous expliquer les règles qui nous entourent et nous encadrent ?

Pou conclure Monsieur le juge, Monsieur le Procureur, Severine6687 qui est devant vous a la réelle volonté de réparer sa faute et de ne plus recommencer.
elle fait voeux de repentance et est prête a s'excuser publiquement pour le délit qu'elle a commis. Je suis profondément convaincu que cette affaire sera la dernière pour laquelle elle sera inculpé, tant son désir d'en finir avec sa vie passée est grand. Donnez lui les moyens de reconstruire une vie différentes non marqué du sceau de la justice.

Je vous remercie

très bien

par contre fait attention aux répétitions il y a peut être deux tros phrases que tu peux virer mais sinon c'est très bien!

quand tu mettra ca sur le procès faudra aussi que les phrases soient pas coupées comme là sinon c'est plus dur lire?

voila pour les coupures c'est corrigé demons
(plaidoirie envoyé ^^ on verra bien a présent)

bon Phelime demande une simple amende de 5 ecus
jai conseillé a ma cliente d'accepeter et de me citer comme temoins pour essayer de négocier encore en proposant moins appuyan sur son désir de réinsertion et ses gages de bonne foi
par cela j'espere quelle sera condamé a moins de cins ecus (2 ou 3) por etre exact.

Il n'y a pas de petites économies

bon derniere plaidoirie faites jai demandé 2 ecus d'amende en reconnaissant la culpabilité de la cliente en appuyant sur sa voloné de réinsertion.
on attend a présent la décison du juge Volfy.

très bien

J'espère obtenir les 5 écus, le duché en a grand besoin.

Taratatata le duché a rien besoin aussi de citoyens qui est envie de le servir

bonsoir le juge bourrel n'a pas tenu compte de ma derniere plaidoirie il condamne la cliente a 5 ecus d'amende .....
Bon d'un autre coté ce n'est aps cher payé elle aurait pu ecoper de prison ...... voir d'une amende plus forte en plus....
ça va pour un debut ?