EVALUATION -et formation Felrîn.

N’ayant pas prit le temps de se reposer un peut, Espoire emmena Felrïn dans sa salle d’étude après avoir prit les clés.
Ils entrèrent, lui montra son bureau et alla s’asseoir en face de lui. Plus vite nous commencerons, plus vite il pourra être sergent pensa-elle.
Voyant que était assis et l’attendait elle sortit de ses pensées et lui sourit.


Et bien voila, cela va être votre bureau pour toute la période de la formation.

Puis montrant du doit la bibliothèque elle ajouta

Dans cette bibliothèque vous trouverez tout les ouvrages dent vous aurez besoin alors n’hésitez surtout pas à vous en servir.

Donc si vous etes prêt nous allons commencer votre première Leçon. Mais avant dites moi, avez-vous des questions ?

Felrïn reçut comme un coup de poing, à l'idée d'avoir un bureau à sa disposition... Il eut quelques secondes d'absence, tandis que son regard filait sur les ouvrages, parfaitement rangés au sein de la bibliothèque. Tirant une tête toute ébaubie O-o", il repensa à l'unique bouquin qui trainait sur sa table de chevet, relatant les péripéties d'un certain Croquant.

Felrïn se frotta le menton, comme à son habitude lorsqu'il réfléchissait, avant de répondre à Espoire.

_Tout d'abord, j'aimerais savoir comment je dois vous appeler, ce qui me semble être la première des choses. Aussi, combien de temps la formation prendra-t-elle? Et, si j'ai bien compris, cela se passera de la façon suivante: vous me poserez des questions, puis à moi de prendre le temps de feuilleter dans ces manuels et de trouver la réponse qui me semble juste, est-ce bien cela?

En ce qui concernait l'exclavagisme, Felrïn en avait sa petite idée. Il lui était arrivé d'envoyer un courrier à un nouveau paysan Embrunais pour lui conseiller d'augmenter son salaire, plus bas que la moyenne... Mais de là à parler d'esclavagisme... Et puis quel était son nom déjà? Felrïn secoua la tête, ce n'était pas le moment de rêvasser. Il se dirigea vers la bibliothèque puis prit avec lui une pile de livres qui, le pensait-il, pourrait avoir un rapport avec les questions posées par l'Instructrice Espoire.

Citation :

Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

_Ce qu'on appelle un esclavagiste est donc une personne embauchant pour un salaire inférieur au salaire conventionnel... Mais, si je décidais, au contraire et par un élan de générosité, d'embaucher telle personne pour la somme mirobolante de.. disons... 50 écus, m'en tiendrait-on rigueur?



En ce qui concernait la médiation, il eut plus de mal, ce mot lui étant totalement étranger.

_Médiation... Ca reste flou pour moi. Ce que j'en tire, c'est que c'est une façon de dire qu'un dossier est en court de traitement. Et que c'est une appellation à mettre en titre au dossier en cours.


_Quant au dossier à monter, il met sert à traiter l'affaire dans ses détails, et à l'archiver une fois terminée. Ca permet également à chaque agent de savoir qui traite quoi, histoire d'éviter que tout le monde se jette sur une même affaire dans une ambiance anarchiste : ] ... Et puis le fait de les archiver permet de retrouver les gigolos qui récidivent. Il doit contenir un rédiger des faits, accompagné d'une preuve si possible, et d'un extrait d'article de loi pour appuyer le tout.

Felrïn se calla au fond de son fauteuil tout en réfléchissant.

_Non, c’est le Roy qui a mis en place ces petits travaux, on ne peut donc pas considérer ça comme de l’esclavagisme.

Quoi qu’il en soit, il se demandait bien qui pouvait s’amuser à accepter ce genre de travail… Il préférait encore passer une journée à l’Eglise et partager un bon pinard avec le père Phillipe… À nouveau Felrin se remua et se pencha sur le cas.

_J’envoie à la personne intéressée un courrier type pour le prévenir d’hausser son salaire. Je pense que tant qu’il n’embauche personne, il est inutile d’ouvrir un dossier sur son cas. Dites moi si je me trompe.

Courrier type en question :

Citation :

Bonjour XXX
Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Votre offre d’emploi est :
XXX cherche un travailleur pour récolter un champ de blé, calcifications requises 5 points de force, pour 19 écus.

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous

Felrin, Sergent d'Embrun

Brehamont entra dans la salle d'études ou se trouvait Felrïn.

Le bonjour Felrïn, je me présente, Lieutenant Brehamont du poste de police de Vienne. Je serais votre nouvel instructeur, en remplacement du prévost Espoire qui déborde de travail pour s'occuper de tout le monde. Maintenant au travail.

il prit la copie de Felrïn et la lut attentivement.

Bien sur que si, et dans tout les cas, il est utile d'ouvrir un dossier. Si dans ce cas la personne n'embauche pas, le dossier sera détruit, mais il faudra le noter dans les archives du poste de votre ville ( date, nom, demande de qualification et salaire proposé).

Maintenant, vous voyez ceci en mairie, que faites vous?

Felrïn ne fut pas étonné de voir qu’on remplaçait Espoire, qui avait l’air débordée. Aussi il ne s’en offusqua pas, considérant qu’il fallait savoir faire la paire avec différentes personnes, ça faisait partie aussi de l’apprentissage. Felrïn réfléchit un instant, ayant déjà les cartes en main pour affronter ce genre de question.

_Je commencerais par monter ce dossier :

Citation :

Esclavagisme [En Médiation]


Faits :

Chouchou75 a embauché Erbert pour un salaire inférieur à la grille des salaires, soit 12 écus

Preuve :




Lois :

Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum



Courrier envoyé à l’esclavagiste :

Citation :

Bonjour Chouchou75

Vous avez embauché Erbert le 01/01 pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristiques => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 10 écus, soit 4 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagner du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
Felrin, sergent de police d’Embrun

Courrier pour l’esclave :

Citation :

Bonjour Erbert

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de 12 écus au lieu de 16 écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Embrun :

Grille Salariale :

-Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

-Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à 2 écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de 6 écus, donc pour un total de 4 écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.

Bien à vous.
Felrin, Sergent de police d’Embrun

_Evidemment j’envoie le courrier en question aux intéressés, et prévient au bureau des marchandises réservées de la ville qu’une miche de pain à 2 écus est réservée à Erbert.

_Cependant j’ai juste une question qui me vient à l’esprit. Lorsque je laisse un délai de 2 jours (les 2 jours de médiation, donc), dois-je compter les 48 heures à partir du moment où j’envoie le courrier ? Ou bien le jour où le courrier est envoyé est-il considéré comme le jour 0 ?

Apres une lecture rapide, Brehamont se racla la gorge.

Hummm.......dossier bien rédigé, mais ne pas oublier de se rendre dans les archives de votre poste, pour voir si ce n'est pas une récidive; auquel cas, la médiation n'est plus possible, et le dossier doit être transmis directement au prévost.

Quand à votre question, je me demande si nous devons reprendre du début, ou si de vous même vous allez regarder ce qu'est une médiation. Question que dame Espoire à du vous poser à votre entrée dans cette salle.

Bien, passons à autre chose maintenant.

1 citez moi la définition de l'escroquerie.

2 citez moi les différents textes de loi concernant celle ci.

3 Etayez ces textes par des exemples de votre choix.

Lisez bien, prenez votre temps, car rare sont les élèves qui nous les trouves tous du premier coup.

En effet Felrin avait déjà abordé la question des 48 heures de médiation, enfin le sens de sa question devait être trop tirée par les cheveux. Il s’étira avant de reprendre son travail. Définissant la notion d’Escroquerie :

_ Une escroquerie est le fait, soit par l'usage d'une fausse qualité, soit par l'emploi de manoeuvres frauduleuses et autres tromperies, de s’approprier des biens qu’il n’est pas habilité à recevoir, ou bien à vendre des biens qu’il n’est pas autorisé à vendre. Dans le Lyonnais-Dauphiné, un spéculateur est considéré comme un escroc.

Citation :

Article IV.1.D L’escroquerie et la spéculation

[…]

Paragr. IV.1.D.ii Les tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.
Tout tavernier qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client, sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Paragr. IV.1.D.iii Les marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché. Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur prévient le maire de la marchandise réservée et de son prix de vente.
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée. Attention, cette mesure n'est applicable que dans certains cas, déterminés par le maire ou le Conseil.
Toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

Article IV.1.G L’entrée sur le territoire

[…]

Paragr. IV.1.G.v Du commerce intérieur
[…]

Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation.

Tout contrevenant à cette loi se verra poursuivi pour escroquerie.

Puis il chercha quelques exemples :

_Si je me rend à Vienne, ville portuaire, et que j’y vend des stères de bois d’Embrun, je serai considéré comme escroc. Ou bien si je vends plus de 5 stères dans une ville forestère du Lyonnais-Dauphiné.
_Est également considéré comme escroc celui qui se permet d’acheter un produit à bas prix (miche à 2 écus, par exemple), déjà réservé par un autre villageois.
_Si un marchand ambulant met en vente plus de 5 fois le même produit, cela est considéré comme de l’escroquerie… Néanmoins, dès lors que la vente est particulièrement massive ou à un prix particulièrement bas, cela n’est pas considéré comme de l’escroquerie mais comme une trahison, puisqu’il s’agit d’une attaque économique.

Voilà, je vous avais bien dit de prendre votre temps, de bien lire. Non seulement, vous n'avez pas tous trouver, et votre rédaction est un peu brouillon. Un bon agent de la prévoté, se doit en premier lieu, de rédiger des rapportd clairs, lisibles et compréhensifs aux regards de tous.

Voilà ce que j'attendais de vous. Et pour bien vous montrer la différence, sachez que cette copie, et celle d'un autre élève actuellement en formation.

Citation :

Prenons tout d'abord la définition
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Donc une personne qui achète par exemple une barque (je prend cet exemple, je suis charpentier) sur le marché à 100 écus et la revend à 120 écus par exemple sera considéré comme un spéculateur. Il sera poursuivi pour escroquerie.
C'est également le cas pour les transactions foncières.
CORPUS EXECUTIF DES COMPAGNIES D’ORDONNANCE DU LYONNAIS-DAUPHINE
LIVRE IV : ORDONNANCE DE LA PREVOTE
II. 4. Les membres de la Prévôté ont pour devoir de vérifier régulièrement le marché foncier. En cas de constat d’irrégularité dans les transactions foncières les membres de la Prévoté doivent récupérer la preuve de la tentative de vente avec plus-value et envoyer un courrier au vendeur afin qu’il se conforme à la Coutume.
En cas de constat d’irrégularité des transactions foncières après que la vente ait eu lieu, les membres de la Prévoté doivent récupérer une copie de l’achat/vente avec plus-value et envoyer un courrier au vendeur afin qu’il reverse à son client la totalité de la plus-value effectuée.

Il y a plus particulièrement les taverniers qui doivent respecter cette loi
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.
Tout tavernier qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client, sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Clairement, le tavernier doit résider pour mon cas à Vienne sinon il sera poursuivi pour escroquerie

Dans le cas des marchandises réservées, un charpentier réserve une barque à un pêcheur à 120 écus en le notant sur le topic des marchandises réservées, et qu'une autre personne l'achète, cette dernière pourra être poursuivi pour escroquerie.
Paragr. IV.1.D.iii Les marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché. Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur prévient le maire de la marchandise réservée et de son prix de vente.
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée. Attention, cette mesure n'est applicable que dans certains cas, déterminés par le maire ou le Conseil.
Toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

Ensuite dans le cadre de l'escroquerie, il faut également respecter la grille des prix fixée par le duché (livre IV chapitre V)
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Clairement, une personne qui vend un pain à 8,10 écus sera poursuivi pour escroquerie.
Pour les produits qui suivent, le prix est libre et sont à titre indicatif. On peut les dépasser sans risque de poursuite.
farine : 17.70 écus
viande : 19.70 écus
rame : 32.50 écus
coque : 43.50 écus
barque : 135.50 écus
seau non cerclés : 32.50 écus
manche : 10.85 écus
petite échelle : 32.50 écus
grande échelle : 92.00 écus
fer brut : 52.50 écus
lame non forgée : 85.00 écus
lame hache : 117.50 écus
hache non aiguisée : 155.35 écus
hache : 182.35 écus
couteau : 17.7 écus
seau : 50.00 écus
chapeau : 62.00 écus
chemise : 124.60 écus
braie : 75.80 écus
bas : 51.40 écus
chausse : 31.00 écus
ceinture : 44.50 écus
mantel : 280 écus
houppelande : 264.10 écus
bouclier : 79.50 écus
épée : 232 écus

Un marchand ambulant peut-être poursuivi pour escroquerie si il ne déclara pas à la mairie sa présence et les objets qu'il veut mettre en vente
Paragr. IV.1.G.v Du commerce intérieur
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation.
Tout contrevenant à cette loi se verra poursuivi pour escroquerie.


Dans le cas du commerce intérieur, un dauphinois qui veut vendre de ces marchandises dans une autre ville que la sienne doit prévenir la maire de cette ville sinon il peut être pourquivi pour escroquerie.
Paragr. IV.1.G.v Du commerce intérieur
Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant, a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraîchères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local.

Maintenant, vous voyez sur le marché:

Citation :

miche de pain.....15,00........1

Que faites vous?

Citation :

Mercredi 9 Janvier 1456,

Aujourd'hui, je nomme Felrïn, étudiant de l'école de la prévôté, apte à travailler sous la tutelle du Lieutenant Invictus.
Afin de devenir sergent, il devra continuer et terminer sa formation à l'école de la prévôté, tout en perfectionnant ses aptitudes sur le terrain.

Bon courage, Agent Felrïn, et bienvenue.
J'espère vous donner votre uniforme au plus vite.

Don Lope, Prévôt des Maréchaux

Ne vous inquiètez donc pas de voir Felrïn, au poste de Police d'Embrun.
Je vous laisse le soin de terminer sa formation théorique.

Cordialement, Don Lope

_Je vais voir d’abord si cette miche n’est pas réservée pour quelqu’un. Si elle l’est, je la laisse. Si par contre elle n’est pas réservée :

_J’utilise le mandat dont je dispose pour acheter la miche de pain en question
_J’effectue un screen montrant que j’ai acheté cette miche de 15 écus à X
_Je vérifie si X est résident d’Embrun, et s’il est boulanger (s’il ne l’est pas, c’est un spéculateur). J’en profite pour voir au poste de police s’il s’agit d’une récidive.

_Puis je monte ce dossier (il s’agit là du dossier d’escroquerie si X est Embrunais et est bel et bien boulanger)

Citation :

[Escroquerie, en médiation] X

X, vendait sur le marché 1 miche de pain au prix de 15 écus. Prix bien supérieur à ceux préconisés par le duché.

Voici la preuve de la vente :

(screen)

Loi :

Chapitre V La grille des prix

Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus




Je lui ai donc envoyé un courrier pour lui proposer une médiation. Le voici:

Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Felrin, Sergent de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente d’une miche de pain à 15 écus à Felrin.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 8 écus.

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de racheter à 15 écus l'objet vendu trop cher et de le remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de (la ville) et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Felrin

_Si au bout de 48 heures le malin n’a pas répondu, je lui transmets un dernier message :

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Spéculation.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Felrin, Sergent d’Embrun.

_J’ajoute une copie de cette lettre au dossier, changeant la mention « En Médiation » par « A Transmettre » afin que le dossier soit transmis au procureur par le prévôt.

Felrïn a écrit:

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Spéculation.escroquerie

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Felrin, Sergent d’Embrun.

Si x est Embrunais et bel et bien boulanger, il sagit d'escroquerie.
Très bon travail Felrïn.

Le lieutenant se demandait toutefois........hum un petit détail, voyons ça....

Et si x n'est pas Embrunais, quelle preuve manque t il sur ce dossier?

Ensuite, vous me citerez les différents cas pour trouble à l'ordre public par les textes de lois.

_Si X n’est pas Embrunais, j’ajoute la preuve de sa fiche d’état civile (screen de la fiche du perso)

Puis il cita l’Article traitant des TAOP suivant

Citation :

Article IV.1.B Les troubles à l’ordre public
Paragr. IV.1.B.i La révolte contre une mairie
Toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché, sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Paragr. IV.1.B.ii La révolte contre le château
Toute révolte menée contre le château de Lyon sans l'aval du Roy de France, sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Paragr. IV.1.B.iii La violence verbale ou physique
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Paragr. IV.1.B.iv L’éligibilité aux élections
Il est interdit à toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné de participer à des élections, municipales ou ducales, sous peine d'être poursuivie pour trouble à l'ordre public

Paragr. IV.1.B.v Les corps d’armes et lances non autorisés
Seuls les citoyens du Lyonnais-Dauphiné ont le droit de constituer ou de maintenir une lance ou un corps d'armes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, dans une limite de 5 membres par lance ou corps d'armes (meneur compris).

Les seuls lances et corps d'armes étrangers autorisés à entrer et à se déplacer librement en Lyonnais-Dauphiné sont :
- ceux des membres de la famille royale de France
- ceux des Ordres reconnus par le duché et liés à lui par un concordat stipulant une telle autorisation

Les autres lances et corps d'armes étrangers devront demander et recevoir une autorisation des services de la maréchaussée :
- de la ville frontalière par laquelle ils comptent entrer sur le territoire Lyonnais-Dauphinois
- de la ville à partir de laquelle les membres comptent se constituer en lances ou en corps d'armes

Les autorisations devront être obtenues avant l'entrée sur le territoire ou la constitution du groupe. Les lances et corps d'armes étrangers dûment autorisés ne pourront pas excéder 5 membres (meneur compris).

Tout contrevenant se verra poursuivit en justice pour trouble à l'ordre public.

_Cependant, je vois qu’on parle aussi de TAOP dans l’article IV, celui-ci

Citation :

Article IV.1.G L’entrée sur le territoire

Paragr. IV.1.G.iv La régulation des ventes de marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

_Et si vous le permettez, j’ai quelques questions, afin d’éclaircir certaines choses.
Seuls les citoyens du LD ont le droit de créer une lance ou un corps d’arme. Mais que se passe-t-il si les membres de cette lance ne sont pas tous citoyens du LD ? Si je devais répondre à une telle question je dirais que tant que le meneur est citoyen du LD, la lance est autorisée…
_Une autre question, honteuse, mais nécessaire… Qui sont les membres de la famille royale ? (à part Lévan et Catherine d’Apero)
_Et les ordres liés au duché sont, à ce jour :

L’Eglise Aristotélicienne Universelle et Romain
La religion spinoziste
Disciples d'Averroes

Pour répondre à vos questions, je viens de déposer une demande au bureau du prévost, lui demandant la liste complète des noms de la famille royale, et ceux affiliés ( pairs de France.....). dès que j'ai réponse, je vous la transmet.

En attendant, il manque des cas de trouble à l'ordre public. Relisez bien tous vos livres, et rajoutez moi sur votre copie, ceux que vous avez ommis de me citer.

_hum... Oui, voilà deux autres articles qui parlent de TAOP

Citation :

Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.




Article IV.3.D L’obligation d’exécuter sa peine
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Bien, bien, bien.......Le lieutenant sortit un feuillet de son grand livre d'instructeur et le placa sur le bureau devant Felrïn.

voici tous les cas de TAOP que vous pourrez trouver. En encadré, ceux que vous n'avez pas incrit sur votre copie.

Article IV.1.B Les troubles à l’ordre public
Paragr. IV.1.B.i La révolte contre une mairie
Toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché, sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Paragr. IV.1.B.ii La révolte contre le château
Toute révolte menée contre le château de Lyon sans l'aval du Roy de France, sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Paragr. IV.1.B.iii La violence verbale ou physique
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Paragr. IV.1.B.iv L’éligibilité aux élections
Il est interdit à toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné de participer à des élections, municipales ou ducales, sous peine d'être poursuivie pour trouble à l'ordre public

Paragr. IV.1.B.v Les corps d’armes et lances non autorisés
Seuls les citoyens du Lyonnais-Dauphiné ont le droit de constituer ou de maintenir une lance ou un corps d'armes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, dans une limite de 5 membres par lance ou corps d'armes (meneur compris).

Les seuls lances et corps d'armes étrangers autorisés à entrer et à se déplacer librement en Lyonnais-Dauphiné sont :
- ceux des membres de la famille royale de France
- ceux des Ordres reconnus par le duché et liés à lui par un concordat stipulant une telle autorisation

Les autres lances et corps d'armes étrangers devront demander et recevoir une autorisation des services de la maréchaussée :
- de la ville frontalière par laquelle ils comptent entrer sur le territoire Lyonnais-Dauphinois
- de la ville à partir de laquelle les membres comptent se constituer en lances ou en corps d'armes

Les autorisations devront être obtenues avant l'entrée sur le territoire ou la constitution du groupe. Les lances et corps d'armes étrangers dûment autorisés ne pourront pas excéder 5 membres (meneur compris).

Tout contrevenant se verra poursuivit en justice pour trouble à l'ordre public.

Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Citation :

Paragr. IV.1.G.ii L’obligation douanière
A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné et souhaitant commercer à l'obligation inconditionnelle de se présenter au poste de Guet. Il y déclarera son inventaire en laissant le soin au douanier d'examiner sa besace (HRP: fournir une copie d'écran ou un screen de votre inventaire IG).
Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre

Paragr. IV.1.G.iv La régulation des ventes de marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Article IV.3.D L’obligation d’exécuter sa peine
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

CORPUS DES COMPAGNIES D'ORDONNANCE DU LYONNAIS-DAUPHINE

ORDONNANCE DES COMPAGNIES NOBILAIRES DU LYONNAIS-DAUPHINE
(à intégrer au Livre III ultérieurement)

Définition

Les Compagnies Nobilaires sont des forces armées de réserves créées autour des nobles du Lyonnais-Dauphiné pour la défense des terres et des habitants de ce Duché. Elles peuvent être appelées à renforcer en toute circonstance utile, dans les frontières ducales, les troupes des Compagnies d'Ordonnance.

Structure

Le Conseil de Guerre nomme un Major des Compagnies Nobilaires. Cette personne assure la liaison entre les différentes troupes des Compagnies Nobilaires et le Conseil de Guerre. Si nécessaire, il conseille les nobles dans le recrutement, l'organisation, l'équipement et la mobilisation de leur troupe.

Les Compagnies Nobilaires de chaque ville sont organisées et dirigées par les nobles résidents. Lorsque plusieurs nobles résident dans la même ville ou le même village, ils nomment l'un des leurs comme Maitre de Camp. Les nobles peuvent, gardant la responsabilité, déléguer la gestion courante à une personne de leur choix. Un entrainement à l'Ecole militaire leur est vivement recommandé.

Tout habitant du Lyonnais-Dauphiné, à l'exception des membres des Compagnies d'Ordonnance, peut être recruté par la Compagnie Nobilaire.


Droits et devoirs

Pour signifier sa volonté de défendre sa patrie, tout noble, qu'il soit châtelain ou duc, est tenu sur l'Honneur de faire partie des Compagnies Nobilaires, s'il n'est déjà membre des Compagnies d'Ordonnance, ou ecclésiastique.

Hors des missions ordonnées par le Duché, les nobles du Lyonnais-Dauphiné ont autorité sur leur troupe dont ils disposent librement dans le cadre légal de la Coutume. Ils sont responsables du recrutement, de l'organisation, de la gestion et de la disponibilité de cette troupe.

Chacun des membre des Compagnies Nobilaires s'engage à répondre dans les 24h suivant la réception d'un ordre de mission.

Lors d'un engagement ordonné par le Duché, les Compagnies Nobilaires se placent sous le commandement du Conseil de Guerre. Les membres des Compagnies Nobilaires sont alors soumis aux droits et devoirs des gens d'armes des Compagnies d'Ordonnance. Par conséquent, ravitaillement et équipement sont assurés par les Compagnies d'Ordonnance pour la durée de la mission. S'agissant d'un service volontaire, la solde équivaut à une miche de pain par personne et par jour de mobilisation, même si des primes peuvent être accordées exceptionnellement.

Tout manquement pourra être condamné de trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison selon la gravité des faits.

Citation :

b/ Dans le cadre de la démission d’un lieutenant, ce dernier peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public s'il ne s’assure pas que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouveau lieutenant et/ou s'il n'a pas de raison estimée valable (comme des contraintes IRL notamment) à une démission soudaine.

Bon, maintenant vous vous trouvez en taverne, et vous voyez ceci:



Quelle est l'infraction commise? Quel est le texte de loi enfreint? Que devez vous faire?

Felrin émit un grognement en voyant le dossier que lui remit Brehamont. En bon videur, si Felrin avait assisté à cela, il aurait ni une ni deux attrapé cet ahuri par la peau du cou et l’aurait jeté dehors avec forces bottages de cul. A présent qu’il était apprenti sergent, il se devait avant tout de :

_Prendre des preuves des faits *avant de l’envoyer valser loin d’ici* Puis monter ce dossier. Inutile d’envoyer un avertissement à ce genre d’individu, il se doit de répondre de ses actes devant une cours de justice toute ouïe.

Citation :

[TAOP] Petiboulus (à transmettre)


Faits :

Troubles à l’ordre public. Le dénommé Petitboulus s’en est pris sauvagement à l’une de ses voisines de taverne. Aucune raison ne justifie un tel acte.

Preuves :

http://img180.imageshack.us/my.php?image=taoptudeeg6.jpg

Texte de loi enfreint :

Paragr. IV.1.B.iii La violence verbale ou physique
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.



Je porte donc plainte contre Petiboulus pour trouble à l’ordre public en taverne.

_Non mais… grogna l’Embrunais dans sa barbe, s’en prendre ainsi à une demoiselle…

Préciser tout de même les personnes témoins de l'acte, et mettez sur le dossier la fiche de Petiboulus.

Vous êtes de services, et on vous envoie ceci par MP:



De quoi sagit il? Quel texte de loi est enfrein? Quelle est la démarche à suivre?

_Je monte de suite ce dossier

Citation :

[TAOP-brigandage] Bilou, Olitux et Cassorg (à transmettre)


Faits :

Le groupe de Bilou, Olitux et Cassorg ont commis un acte de brigandage sur la personne de Y

Preuves :
_Fiches d’état civile des trois brigands, afin de montrer, au vu de leur or la somme approximative gagnée (Deux d’entre eux ne sont pas du LD)
_Fiche de la victime : Si l’on peut constater que ses écus en ont pris un coup
_Screen de la preuve qui m'a été envoyée



Textes de loi enfreints :

Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Je dépose plainte contre Bilou, Olitux et Cassorg

_Une question, dois-je demander à la victime l'inventaire de ce qui lui a été enlevé?

Vous pouvez toujours lui demander son inventaire avant rackette, mais seul un screen peut faire office de preuve. De plus, il est très rare que les victimes soit dédomagées.

Maintenant, je vais vous parler des MANDATS.

[quote]



Des questions?

Felrïn lut attentivement les consignes d'utilisation de mandats. Au terme de quelques minutes de lecture, il hocha la tête:

_Je pense que c'est compris. Je n'ai pas de question, cette fois

Si vous avez des questions, n'hésitez pas, apres il sera trop tard. Ensuite, il sera l'heure pour vous de passer l'examen de la prévoté.

_Parfait, c'est compris