EVALUATION - et formation Titi41

Brehamont sortit un feuillet d'un grand livre, le posa sur le bureau devant Titi41.

Voici la liste complète des cas pour trouble à l'ordre public. Maintenant, soulignez moi tous ceux que vous avez oublié.

Citation :

Article IV.1.B Les troubles à l’ordre public
Paragr. IV.1.B.i La révolte contre une mairie
Toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché, sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Paragr. IV.1.B.ii La révolte contre le château
Toute révolte menée contre le château de Lyon sans l'aval du Roy de France, sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Paragr. IV.1.B.iii La violence verbale ou physique
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Paragr. IV.1.B.iv L’éligibilité aux élections
Il est interdit à toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné de participer à des élections, municipales ou ducales, sous peine d'être poursuivie pour trouble à l'ordre public

Paragr. IV.1.B.v Les corps d’armes et lances non autorisés
Seuls les citoyens du Lyonnais-Dauphiné ont le droit de constituer ou de maintenir une lance ou un corps d'armes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, dans une limite de 5 membres par lance ou corps d'armes (meneur compris).

Les seuls lances et corps d'armes étrangers autorisés à entrer et à se déplacer librement en Lyonnais-Dauphiné sont :
- ceux des membres de la famille royale de France
- ceux des Ordres reconnus par le duché et liés à lui par un concordat stipulant une telle autorisation

Les autres lances et corps d'armes étrangers devront demander et recevoir une autorisation des services de la maréchaussée :
- de la ville frontalière par laquelle ils comptent entrer sur le territoire Lyonnais-Dauphinois
- de la ville à partir de laquelle les membres comptent se constituer en lances ou en corps d'armes

Les autorisations devront être obtenues avant l'entrée sur le territoire ou la constitution du groupe. Les lances et corps d'armes étrangers dûment autorisés ne pourront pas excéder 5 membres (meneur compris).

Tout contrevenant se verra poursuivit en justice pour trouble à l'ordre public.

Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Paragr. IV.1.G.ii L’obligation douanière
A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné et souhaitant commercer à l'obligation inconditionnelle de se présenter au poste de Guet. Il y déclarera son inventaire en laissant le soin au douanier d'examiner sa besace (HRP: fournir une copie d'écran ou un screen de votre inventaire IG).
Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre

Paragr. IV.1.G.iv La régulation des ventes de marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.

Article IV.3.D L’obligation d’exécuter sa peine
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

CORPUS DES COMPAGNIES D'ORDONNANCE DU LYONNAIS-DAUPHINE

ORDONNANCE DES COMPAGNIES NOBILAIRES DU LYONNAIS-DAUPHINE
(à intégrer au Livre III ultérieurement)

Définition

Les Compagnies Nobilaires sont des forces armées de réserves créées autour des nobles du Lyonnais-Dauphiné pour la défense des terres et des habitants de ce Duché. Elles peuvent être appelées à renforcer en toute circonstance utile, dans les frontières ducales, les troupes des Compagnies d'Ordonnance.

Structure

Le Conseil de Guerre nomme un Major des Compagnies Nobilaires. Cette personne assure la liaison entre les différentes troupes des Compagnies Nobilaires et le Conseil de Guerre. Si nécessaire, il conseille les nobles dans le recrutement, l'organisation, l'équipement et la mobilisation de leur troupe.

Les Compagnies Nobilaires de chaque ville sont organisées et dirigées par les nobles résidents. Lorsque plusieurs nobles résident dans la même ville ou le même village, ils nomment l'un des leurs comme Maitre de Camp. Les nobles peuvent, gardant la responsabilité, déléguer la gestion courante à une personne de leur choix. Un entrainement à l'Ecole militaire leur est vivement recommandé.

Tout habitant du Lyonnais-Dauphiné, à l'exception des membres des Compagnies d'Ordonnance, peut être recruté par la Compagnie Nobilaire.


Droits et devoirs

Pour signifier sa volonté de défendre sa patrie, tout noble, qu'il soit châtelain ou duc, est tenu sur l'Honneur de faire partie des Compagnies Nobilaires, s'il n'est déjà membre des Compagnies d'Ordonnance, ou ecclésiastique.

Hors des missions ordonnées par le Duché, les nobles du Lyonnais-Dauphiné ont autorité sur leur troupe dont ils disposent librement dans le cadre légal de la Coutume. Ils sont responsables du recrutement, de l'organisation, de la gestion et de la disponibilité de cette troupe.

Chacun des membre des Compagnies Nobilaires s'engage à répondre dans les 24h suivant la réception d'un ordre de mission.

Lors d'un engagement ordonné par le Duché, les Compagnies Nobilaires se placent sous le commandement du Conseil de Guerre. Les membres des Compagnies Nobilaires sont alors soumis aux droits et devoirs des gens d'armes des Compagnies d'Ordonnance. Par conséquent, ravitaillement et équipement sont assurés par les Compagnies d'Ordonnance pour la durée de la mission. S'agissant d'un service volontaire, la solde équivaut à une miche de pain par personne et par jour de mobilisation, même si des primes peuvent être accordées exceptionnellement.

Tout manquement pourra être condamné de trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison selon la gravité des faits.


b/ Dans le cadre de la démission d’un lieutenant, ce dernier peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public s'il ne s’assure pas que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouveau lieutenant et/ou s'il n'a pas de raison estimée valable (comme des contraintes IRL notamment) à une démission soudaine.

Regarda la feuille donnée par sieur Brehamont et la compara a sa liste …

Que je suis bête j’en ai oublier une très grosse partie … Veuillez accepté mes plus pleine excuse sieur Brehamont.

Voici ce que j’ai omis de mettre sur ma copie …

Liste des Trouble A l'Ordre Public que Titi41 avait oublier a écrit:

Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Paragr. IV.1.G.ii L’obligation douanière
A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné et souhaitant commercer à l'obligation inconditionnelle de se présenter au poste de Guet. Il y déclarera son inventaire en laissant le soin au douanier d'examiner sa besace (HRP: fournir une copie d'écran ou un screen de votre inventaire IG).
Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre

Et,

ORDONNANCE DES COMPAGNIES NOBILAIRES DU LYONNAIS-DAUPHINE
(à intégrer au Livre III ultérieurement)

Définition

Les Compagnies Nobilaires sont des forces armées de réserves créées autour des nobles du Lyonnais-Dauphiné pour la défense des terres et des habitants de ce Duché. Elles peuvent être appelées à renforcer en toute circonstance utile, dans les frontières ducales, les troupes des Compagnies d'Ordonnance.

Structure

Le Conseil de Guerre nomme un Major des Compagnies Nobilaires. Cette personne assure la liaison entre les différentes troupes des Compagnies Nobilaires et le Conseil de Guerre. Si nécessaire, il conseille les nobles dans le recrutement, l'organisation, l'équipement et la mobilisation de leur troupe.

Les Compagnies Nobilaires de chaque ville sont organisées et dirigées par les nobles résidents. Lorsque plusieurs nobles résident dans la même ville ou le même village, ils nomment l'un des leurs comme Maitre de Camp. Les nobles peuvent, gardant la responsabilité, déléguer la gestion courante à une personne de leur choix. Un entrainement à l'Ecole militaire leur est vivement recommandé.

Tout habitant du Lyonnais-Dauphiné, à l'exception des membres des Compagnies d'Ordonnance, peut être recruté par la Compagnie Nobilaire.


Droits et devoirs

Pour signifier sa volonté de défendre sa patrie, tout noble, qu'il soit châtelain ou duc, est tenu sur l'Honneur de faire partie des Compagnies Nobilaires, s'il n'est déjà membre des Compagnies d'Ordonnance, ou ecclésiastique.

Hors des missions ordonnées par le Duché, les nobles du Lyonnais-Dauphiné ont autorité sur leur troupe dont ils disposent librement dans le cadre légal de la Coutume. Ils sont responsables du recrutement, de l'organisation, de la gestion et de la disponibilité de cette troupe.

Chacun des membre des Compagnies Nobilaires s'engage à répondre dans les 24h suivant la réception d'un ordre de mission.

Lors d'un engagement ordonné par le Duché, les Compagnies Nobilaires se placent sous le commandement du Conseil de Guerre. Les membres des Compagnies Nobilaires sont alors soumis aux droits et devoirs des gens d'armes des Compagnies d'Ordonnance. Par conséquent, ravitaillement et équipement sont assurés par les Compagnies d'Ordonnance pour la durée de la mission. S'agissant d'un service volontaire, la solde équivaut à une miche de pain par personne et par jour de mobilisation, même si des primes peuvent être accordées exceptionnellement.

Tout manquement pourra être condamné de trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison selon la gravité des faits.


b/ Dans le cadre de la démission d’un lieutenant, ce dernier peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public s'il ne s’assure pas que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouveau lieutenant et/ou s'il n'a pas de raison estimée valable (comme des contraintes IRL notamment) à une démission soudaine.

très bien Titi.

Vous êtes de service, et l'on vous envoie ceci:



Quel est la loi enfreinte, et que faite vous face à ceux cas?

Pour moi c’est du Brigandage,et de la Violence Physique… Et donc les lois sont celle-ci :

Citation :

Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Et,

Paragr. IV.1.B.iii La violence verbale ou physique
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Ensuite je vérifie si les accusés ne sont pas déjà connu des services de la prévôté. Pour cela, je me rend au bureau de la prévôté de ma ville et consulte les archives.

Deuxièmement, Monter le dossier qui servira dans un premier temps à avertir les autres agents de la prévôté que je travaille sur ce dossier et d'autre part à lancer une procédure dans le cas ou la médiation n'aboutirait pas.

Dossier de brigandage de Bilou a écrit:

Faits :

_ En date du 07 Janvier à 04 heures 15 minutes du matin un groupe composer de Bilou, de Olitux, et de Cassorg on commis un n’acte de Brigandage en réunion dans le but de détrousser Messire Y.

Preuves :



Et,

(Screen de Bilou)

Loi :

Citation :

Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Et,

Paragr. IV.1.B.iii La violence verbale ou physique
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Dossier de brigandage de Olitus a écrit:

Faits :

_ En date du 07 Janvier à 04 heures 15 minutes du matin un groupe composer de Bilou, de Olitux, et de Cassorg on commis un n’acte de Brigandage en réunion dans le but de détrousser Messire Y.

Preuves :



Et,

(Screen de Olitux)

Loi :

Citation :

Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Et,

Paragr. IV.1.B.iii La violence verbale ou physique
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Dossier de brigandage de Cassorg a écrit:

Faits :

_ En date du 07 Janvier à 04 heures 15 minutes du matin un groupe composer de Bilou, de Olitux, et de Cassorg on commis un n’acte de Brigandage en réunion dans le but de détrousser Messire Y.

Preuves :



Et,

(Screen de Cassorg)

Loi :

Citation :

Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Et,

Paragr. IV.1.B.iii La violence verbale ou physique
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Très bien dans le principe, mais dans ce cas là, pas de médiation. Vous montez directement un dossier que vous présentez au prévost à-fin qu'il le transmette au plus vite.

Montez moi ce dossier avec toute les preuves qu'il doit comporter. Vous n'êtes pas obligé de faire un dossier pour chacun, vous pouvez tres bien faire un dossier commun.

Demain, nous aborderons la dernière partie de votre formation en parlant des mandats et tu travail de chef Maréchal.

Bonne soirée à toi.

Le 16 Janvier Messire/Dame Bilou, de Olitux, et de Cassorg, on commis sur le sol du Duché du Lyonnais-Dauphiné un acte de Brigandage et de violence physique sur la personne de Messire Y.

Voici la preuve:

Dossier a Transmettre a écrit:

Faits :

_ En date du 07 Janvier à 04 heures 15 minutes du matin un groupe composer de Bilou, de Olitux, et de Cassorg on commis un n’acte de Brigandage en réunion et ceux avec violence dans le but de détrousser Messire Y.

Preuves :



Et,

(Screen de Bilou)

(Screen de Olitux)

(Screen de Cassorg)

Loi :

Citation :

Article IV.1.E Le brigandage
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Et,

Paragr. IV.1.B.iii La violence verbale ou physique
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Bien maintenant, je vis vous parler des mandats. Lisez bien et apprenez, car vous aurez à vous en servir.

Citation :

Des questions??

Pas de question pour le moment ...

Si vous avez des questions, c'est maintenant ou jamais, ensuite, il sera temps pour vous de passer l'examen de la prévoté.

Citation :

TEST D'EVALUATION
PREVÔTE DU LYONNAIS-DAUPHINE
EXAMEN DU 20 JANVIER 1456

I En quelques lignes, vous vous décrivez, vous donnez vos motivations et le temps moyen que vous passerez en ville ( sur RR).

II

1) Quels sont les différents grades que l'on trouve à la prévoté?

2) Quelles sont les différentes fonctions ducales en relations direct avec la prévoté?

III

1) Puis je vendre une pelote de laine 12,60 écus, un pain à 7,95 et un couteaux à 25,00 écus. Pourquoi?

2) Qu'est ce qu'une déstabilisation économique?

3)


a) De quoi sagit il?

b) Décrivez moi les différentes étapes de cette affaire.

c) Montez moi le dossier complet.

4) Je suis habitants du Lyonnais-Dauphiné à Vienne, puis je vendre sur le marché de Valence?

5)


Que faites vous dans ce cas?

6) combien de temps dure une médiation?

7)Que pouvez vous me dire sur les lances et corps d'armes?

J'attends les réponses par MP.

Voici votre formation achevée. Nous allons passez à votre examen qui se déroulera ici:

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/les-salles-d-examens-f130/evaluation-titi41-t12679.htm

Bon courage à vous.

J'ai envoyer mes réponse ....

Et maintenant, voici l'oral:

1) Quel obligation faut il pour tenir une taverne en Lyonnais-Dauphiné?

2)Vous voyez sur le marché ceci:

Citation :

pain.......6,00..........400

a) De quoi peut il sagir?

b) Quelle est la marche à suivre dans ce cas?

3) Je suis éleveur de cochon. et je veux acquérir un nouveau champs. Je choisis de cultiver du maïs. En ai je le droit?

I /

Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Cela sous peine de se vori accuser de Trouble à l’ordre publique.



II / a)

Je pense que la personne veut faire de la spéculation économique …

Car il a mis sur le marché 400 miches de pain à 6,00 écus …

Le prix est correct par rapport à la loi du Lyonnais-Dauphiné mais la quantité est suspecte…

Citation :

Paragr. IV.1.A.v La déstabilisation économique
Toute tentative ou acte d'attaque économique sur un marché local, mairie ou foire ducale, sera considéré comme un acte de trahison envers le Lyonnais-Dauphiné et condamné comme tel, l'attaque économique se définissant comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché.

II / b)

_ J’achète avec le mandat et les fonds prévus pour 1 miche de pain pour avoir le nom de la personne. Et je retente plus tard en achetant une deuxième miche de pain.

_ Si c’est le même nom.

_ J’écris une lettre à cette personne pour l’escroquerie.

_ Si il retire pas de la vente les produit illégaux je monte un dossier.



III /

C'est un droit… On peut être cultivateur de maïs et éleveur de cochons.

Citation :

I /

Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Cela sous peine de se vori accuser de Trouble à l’ordre publique.

*
**

II / a)

Je pense que la personne veut faire une destabilisation économique …

Car il a mis sur le marché 400 miches de pain à 6,00 écus …

Le prix est correct par rapport à la loi du Lyonnais-Dauphiné mais la quantité est suspecte…

Citation :

Paragr. IV.1.A.v La déstabilisation économique
Toute tentative ou acte d'attaque économique sur un marché local, mairie ou foire ducale, sera considéré comme un acte de trahison envers le Lyonnais-Dauphiné et condamné comme tel, l'attaque économique se définissant comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché.

***

II / b)

je fais un screen de l'état du marché
_ J’achète avec le mandat et les fonds prévus pour 1 miche de pain pour avoir le nom de la personne. Et je retente plus tard en achetant une deuxième miche de pain.

_ Si c’est le même nom.

_ J’écris une lettre à cette personne pour destabilisation économique, et je monte en parallele un dossier a transmettre. Il sera toujours temps de faire annuler ce dossier si le prévenu obtempère en moins de 24 heures

_ Si il retire pas de la vente les produit illégaux je monte un dossier.

***

III /

C'est un droit… On peut être cultivateur de maïs et éleveur de cochons.

Faux.........A savoir:


Cela date un peu, mais il n'y pas eu de contre ordre de notre bon roi. A savoir également que toutes personnes possédant maïs et cochons peuvent se voir erradiquer du royaume.

J'en prends note ....