[CJ Bourgogne - TAOP - Ceilb] COUPABLE

Citation :

Bonjour,

Je suis navré que le courrier n'est pas arrivé a destination. Voici donc l'acte d'acusation de Ceilb :

<< Le 27 du mois de janvier de cet an de grâce 1456.

La Cour de Justice de Bourgogne est sous l'autorité du juge Stam

Accusé : Ceilb
Victimes : Garniel
zwartkavaliert
tristemine

Nous, Poussdelaroch, procureure de Bourgogne, intentons un procès contre Ceilb pour brigandage donc trouble à l’ordre public.

Au vu de l'avis de recherche fait suite au brigandage du prévenu, je demande l'ouverture de ce procès pour que justice soit rendu.
En effet, l'accusé à brigandé les victimes annoncé ci-dessus et n'en est pas à son coup d'essai comme vous pourais en constater dans le document où nous remarquons que Ceilb s'en vante ouvertement.


Voici le dossier complet de l'accusé ainsi qu'un document montrant l'accusé vanter sa récidive :

http://conseil-bourguignon.forumactif.com/brigandage-f122/procesaffaire-contre-zwartkavaliert-et-ses-amis-t9265.htm

http://mire1.free.fr/LD/raket/ceilb.jpg


Art. 422-2 – Du trouble à l’ordre public
Le trouble à l’ordre public est défini comme le fait de déstabiliser les institutions du duché de Bourgogne, ses représentants, ou tout organe de la vie civique. Il ne saurait s’appliquer aux sphères privées.

Art. 421-4 – Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété
de marchandises en s’en emparant contre le gré d’une personne par la
force ou par la ruse.
Le vol est punissable d’un jour de prison et de 1.000 écus d’amende,
ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés, et du
remboursement des caractéristiques perdues

Art. 421-9 – De la récidive
En cas de récidive, les crimes ci-dessus définis sont punissables du
bannissement temporaire ou viager du Duché, ou d’une amende d’un
montant double des peines ci-dessus prévues.
En cas de seconde récidive, les crimes sont punissables de la peine de mort.


Accusé, vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau bourguignon dont voici la liste :

Liste des membres du Barreau de Bourgogne
Actualisée le 27 janvier de l'an de grâce 1455 par Grobmaster, Bâtonnier


Avocat Bâtonnier : Grobmaster
Avocat : Britanicius
Avocat : Fowl
Avocat : Garwael
Avocat : Yalan_kermoueck


Que suive la plaidoirie de la défense !

Procureure de Bourgogne,
Poussdelaroch >>

Cordialement,
Poussdelaroch, proc de Bourgogne

Je vais confimer auprès de la proc que le prévenu a été mis en accusation.

Citation :

Messire le Juge,

L'accusé se moque en tout point de la justice au vu de sa défense ! Devons nous être claiment face à cela ? je ne suis pas de cette avis.
Je demande donc à la cour que messire Ceilb paye une amende de 1000 écus et qu'il soit bannis de la Bourgogne pour au minimum deux mois !

Respectueusement,

Fait à Dijon, le 6 février 1456
Poussdelaroch,
Procureur de Bourgogne

C'est le réquisitoire de la procurette bourguignonne.

Citation :

Bonsoir,

Voici la seconde plaidoirie de la défense :

<<*Ceilby se dirigea vers la barre il salua les membres du tribunal et commença*

Je me présente Ceilby avocat de Ceilb le roi des fous de Valence. Alors, de quoi accuse t'on mon client ? Trouble à l'ordre public, ne serais-ce pas plutôt trouble mentaux ?

Un fou qui trouble l'ordre public quoi de plus normal ? Ah je vois que vous proposez une amende de 1000 écus et 2 mois d'interdiction sur le sol de bourgogne pour cela.

Il a peut être piller une mairie dans un élan de folie ? Ah non non simplement pour avoir volé 35 bonbons euh 35 écus et vous voulez le condamné a une peine 30 fois supérieur à celle du larcin est ce vraiment nécessaire et raisonnable ?

C'est de l'incitation au vol où voulez-vous qu'il trouve cet argent ? Trouvez vous juste de condamné aussi sévèrement une personne dépourvue d'une stabilité mentale normale ?

Et surtout un être aussi fragile en tout point que Ceilb...

Je vous propose donc de placer Ceilb dans un asile afin de lui laisser une chance, et avec l'espoir qu'il en sorte un jour guérit, je vous propose même que l'on se cotise pour lui offrir les meilleurs soins possible.

*Ceilby fait le tour du tribunal avec un chapeau*

Merci merci un grand merci à vous tous garce à ces 0.87 deniers nous allons donner à Ceilb un aller simple pour l'enfer en première classe et s'il nous reste même assez d'argent il nous serra possible de payer de cours de maths à Dame Poussdelaroch qui semble avoir du mal avec les chiffres et surtout avec les 0...

Voilà, je ne sais pas si je peux vous demander la « claimence » mais je vous en prie soyez clément ... >>

Je vous propose que votre juge envoie le verdict réclamé au mien ... puisque je doute vu les circonstances que le notre juge mette le prévenu à l'amende de 1000 écus.

Cordialement,
Phelim,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Bonsoir,

Ci joint, le témoignage de Demons, l'avocat de ceilb.

<<*Se levant pour sa plaidoirie, Demons salua les membres de la cour avant de commencer:*

Monsieur le juge, l’homme que vous voyez devant vous est comment dire, simple d’esprit ! Il ne s’est sûrement pas aperçu qu’il avait commit un crime, un simple vol sans même une égratignure ! Non je ne pense pas que l’on puisse dire qu’il es coupable à tel point les esprits malins se dérangent dans son crâne.
Sa place n’est pas en prison loin de là ! Non il faut essayer de lui trouver es tâches qu’il arrivera peut être à faire mais certainement pas le garder en prison. Il n’est pas dangereux, jute dérangé !
C’est pourquoi monsieur le juge je vous demande d’être clément, laissez le rembourser ses victimes et partir d’ici, sa place n’est point en prison, les gardes perdraient leur temps.
>>

Cordialement,
Phelim,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Bonsoir,

Ci-joint, le verdict du juge.

<Attendu que le prevenu semble derangé
Attendu que le prevenu ne semble pas tres riche
attendu que je ne sais pas ou est la bourgogne
attendu que la procurette de bourgogne ne m'a point été présenter
Attendu que....
bref....
3 jours de prison pour le fou !!!

Risette !! veux tu accompagner ce triste sire dans nos geoles....

Au suivant !!!
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
>>

En espérant que le verdict vous ait satisfaite.

Cordialement,
Phelim,
procureur du Lyonnais-Dauphiné.