DI/C30/Esclavagisme - Gunthar {06/02/1456} (C)

Faits

Veut embaucher un emploiyer sous la grille..

Lois

Citation :

Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificience de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle

Preuve


Lettre transmie a Gunthar

Citation :

Bonjour Gunthar

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Votre offre d’emploi est :
. Gunthar cherche un travailleur pour récolter un champ de blé. Qualification requise : 18 points de force, Salaire : 20,00 écus.

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous

Erico069 sergent de police de Dié

En attente

Faits

Embaucher pareille malgré la lettre

Fiche du prévenue



Preuve


Lettre transmie aux prévenu

Citation :

Bonjour Gunthar

Vous avez embauché Aurea5246 le 06/02 a 14h43 pour un salaire de 20 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristiques => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Étant donné que l'ouverture de ce dossier est une récidive, votre dossier va être transmis au procureur mais je propose quand même la médiation habituel qui consisite tout simplement a acheter une miche de pain sous 48 heures sur le marché des joueurs au prix de 9 écus, soit 2 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime. Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Il est bien entendu que si vous accepter cette médiation, ce sera un élément positif lors de votre jugement. Par contre si vous n'accepter pas, cela risque de peser encore plus dans la balance.

Je reste à votre disposition pour de plus amples informations

Bien à vous

Erico sergent de police de Dié

Lettre a la victime

Citation :

Bonjour Aurea5246

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de x écus au lieu de x écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Dié :

Grille Salariale :

-Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

-Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement. Quoique si vous êtes de ces personnes là, votre coté esclave pourra apprécier mes coups de fouet !

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à 7 écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de 2 écus, donc pour un total de 9 écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.
P.S Avent de mettre la miche de pain venez me le dire comme cela je vais s'avoir que c'est vous merci.

Bien à vous.
Erico069 sergent de police de Dié

en médiation

Lettre envoyer aux prévenu

C'est transmis

Lettre du prévenue



Preuve achat

L'accusation a appelé Erico069 à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour messire le juge et messire le procureur.
Messire Gunthar est dure de la feuille.Car il m'a pas répondue toute suite car j'ai due envoyer une autre lettre car il m'a jamais répondue a la première.Et en plus messire récidive et il a oublier nos lois de notre Duché.Il faut le ramener dans le droit chemin et lui remettre une amende exsenplaire.Pour montré aux citoyen que notre justice a toujour raison.merci beaucoup...

Citation :

Première plaidoirie de la défenseMonsieur le juge,
j'en appelle à votre clémence.

EN effet je n'ai pu répondre à Erico069 car mon activité de tisserand me prend du temps.

Cependant, j'ai accepté la médiation qu'il me proposa en achetant une miche de pain à 9 Ecus.

Je demande la clémence du procureur car je sais que personne n'est au dessus des lois du duché, toutefois je souhaite mettre en lumière que si j'ai commis une erreur.
C'était involontaire et j'en suis fort gré;
de même je soumets à la cour que je suis employeur méritant de notre beau village de Dié (avec 50 points officiels retenus par la mairie, Gilou19 pourra le confirmer).

Dans tous les cas, je me tiens à la disposition de la cour.
Cordialement, Gunthar.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défenseA l'attention des membres de la cour,
je confirme ma maladresse qui certes ne justifie en rien mon acte.

J'accepte avec le plus grand respect la sanction de la cour.

Gunthar

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

1 ecus pour le coupable ! Un !! Au suivant !!!

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

A archiver