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| Sujet: Escroquerie - Demonday [Classée] Ven 8 Fév 2008 - 14:04 | |
| Aujourd'hui 08/02/1456 j'ai remarqué puis acheté sur le marché1 stere de bois a 8 ecus un prix au dessus du seuil autorisé dans notre duché qui est de 5,50 ecus. Voici la preuve de la vente : Fiche d'état civil du contrevenant: Courrier de mediation envoyé. - Citation :
- Salutation,
Je me présente, je suis Carmeli, Sergent de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois. En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente d'une stere de bois à 8 écus
En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 5,50 écus la stère de bois. Premièrement : Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.
blé : 15.00 écus maïs : 4.30 écus légumes : 12.50 écus fruit : 12.50 écus lait : 10.50 écus poissons : 21.00 écus carcasses de cochons : 17.00 écus carcasses de vaches : 34.00 écus laine : 12.20 écus peaux : 17.50 écus bois : 5.50 écus pain : 8 écus fer : 20 écus
Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter les objets vendus trop cher et de les remettre en vente à un prix autorisé.
Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché. Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger. Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.
Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise. Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Briançon et à la cour de justice du Dauphiné.
Cordialement.
Carmeli, sergent de la prévoté.
Dernière édition par carmeli le Mar 4 Mar 2008 - 18:53, édité 1 fois |
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| Sujet: Re: Escroquerie - Demonday [Classée] Jeu 14 Fév 2008 - 21:37 | |
| courrier reçu ce jour 08/02/1456 - Citation :
Titre : Re: Depot de plainte
Expéditeur : Demonday Date d'envoi : 2008-02-08 21:04:14
desoléé mais mon fils n'a plus internet pour 3 semaines je suis sa mamamn et m'occupe de son jeu il vous recontactera et vous payera avec 10%de plus
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| Sujet: Re: Escroquerie - Demonday [Classée] Dim 2 Mar 2008 - 12:47 | |
| Idem. Relancer le prévenu. |
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| Sujet: Re: Escroquerie - Demonday [Classée] Mar 4 Mar 2008 - 18:53 | |
| 04/03/1456 Médiation réussi: |
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| Sujet: Re: Escroquerie - Demonday [Classée] Mar 4 Mar 2008 - 19:24 | |
| Très bien. |
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| Sujet: Re: Escroquerie - Demonday [Classée] | |
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