[Embrun - Escroquerie, TAOP - Aurélienlemort] - COUPABLE

Invité

Felrïn a écrit:

Faits :

Ce sinistre personnage marche sur mes plates bandes ! J’étais en plein médiation avec Jason84 quand PAFFF, il surgit face au vent ! Et me prit ma miche de pain Sad

Preuve

[Embrun - Escroquerie, TAOP - Aurélienlemort] - COUPABLE Aurlienky7

Loi :

Citation :: Paragr. IV.1.D.iii Les marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Citation :: Salutation,

Je me présente, je suis Felrïn, Sergent de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'escroquerie pour avoir acheté 1 stère de bois à 15,30 écus. Cette stère était en réservée à une autre personne.
Voyez vous-même ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=61072&start=195&sid=56982c68034a3fc3f6e69e60a0134668

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de remettre en vente cette stère au même prix que son achat (15,30).

Vous avez 48 h pour faire cela. Si vous ne faites pas le nécessaire, votre dossier sera transmis aux hommes de loi qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.
Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.

Je vous rappelle que les lois sont visibles en mairie de la ville et en gargote dauphinoise.

Cordialement,

Sergent Felrin

En double médiation

Refuse de revendre la stère. Je porte plainte pour escroquerie.

Invité

Felrïn a écrit:

TAOP – Aurelienlemort [À Transmettre]

Faits :

Ca va tartir ! Ce petit chenapan d’Aurelienlemort ose se montrer discourtois et menace de m’envoyer en procès, alors que je lui demande aimablement de ne pas oublier la médiation dans laquelle il est concerné. Qu’il n’aille pas pleurer dans les braies du proc quand il se sera rendu compte de son erreur ! Grumph

Preuve

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loi

Citation :: Paragr. IV.1.B.iii La violence verbale ou physique
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Je porte plainte contre Aurelienlemort pour TAOP ! Qu’on se le dise !

Procès lancé concernant la taop.

Réquisitoire fait !

Invité

Verdict :

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Première affaire du juge Don Lope,
Voilà un accusé pas très frais :

Pour avoir escroqué : 10 écus,
Pour avoir dérangé la justice : 10 écus,
Pour avoir insulté un agent : 10 écus.

Je vous condamne à 30 écus d'amende,
Et que l'on me débarrasse ce cadavre de mon parquet !
Verdict rendu le Jeudi 6 Mars 1456,

Au suivant !

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