[duché - TAOP - muad-dib] COUPABLE

Citation :

Le 2 du mois de mars de cet an de grâce 1456.

La cour de Justice du Lyonnais Dauphiné est sous l’autorité du Juge Volverine.


Accusé : Muad_dib
Plaignant : le duché


Nous, Phelim, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Muad_dib pour haute trahison


Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


La cour de justice vous repproche de ne pas avoir entretenu les mines le vendredi 22 février et le samedi 23 février ce qui a eu pour conséquence de rendre 6 mines dangereuses pour les mineurs y travaillant dedans et une en état douteux !
Vous aviez ces mines sous votre responsabilité suite à un courrier d'une amie de la commissaire aux mines la disant dans l'incapacité de gérer les mines.
La cour vous repproche également d'avoir fait obstruction à la justice en refusant de lui donner le courrier de lyhra et de ne pas avoir du moins fait votre rôle de bailli en ne réagissant pas le samedi à la vue de l'état des mines déplorable.


Laissez moi vous lire la loi qui vous inculpe :
o III.4.a.ii Incurie: Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du conseil ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites en haute-trahison.


J'appelle à témoigner le commissaire au commerce sur les pertes économiques dues au non entretien des mines vendredi et samedi et seulement sur ces faits là. S'il a quelque chose à dire pour la défense du bailli, ça sera en témoignage pour la défense, sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre publique.
J'appelle également à témoigner Lyhra qui nous révèlera le contenu de son courrier qu'elle écrit au bailli jeudi soir.

Réquisitoire fait

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
18000 écus de perte !!!
Fichtre !! Ça ! C’est de la somme !!
Comme le pillage d’une mairie bretonne, en fait …..

Hum… revenons à nos moutons... Pardon... A nos mines…
Si j’ai bien compris …
La CAM Dame Selene n’a pas entretenu les mines pour cause de maladie
Elle aurait prévenu le bailli … qui n’a pas entretenu les mines non plus…
Le gouverneur ne semble pas savoir entretenu les mines non plus...
En fait personne n’entretient les mines …
Je le comprends…
Une mine... Ça salit les bô habits….

Bref qui doit on condamner pour cette lourde faute ?
La CAM ?
Le bailli ?
Le gouverneur qui a laissé faire cette incurie ?
Ou le procureur et le prévôt qui ont lancé ce procès ?
Ou encore le juge qui n’a pas entretenu les mines ?
Oups... Je m’égare…..

Doit on condamner un homme d’église, ardent défenseur de la Foi et homme politique estimé et somme toute, suivant les dires du gouverneur, admirable …. ??

Si il n’y a pas de condamnation …. La faute n’existe pas...
Alors ?? Ou sont passé les 18000 écus !!

Bon.. il semble toutefois que l’accusation de Haute trahison ou de Trahison soit un peu fort .. .
On pourrait proposer au bailli de rembourser mais je sens que ce n’est point dans ses moyens…. (Il n’a pas pillé de mairie bretonne... Lui...)


En conséquence :
Je requalifie l’acte d’accusation en trouble à l’ordre public…
Je condamne donc le prévenu à 10 écus d’amende...
Et je demande que cette condamnation ne soit pas inscrite dans son casier judiciaire et donc ne l’empêche pas de siéger au conseil ducal

Toutefois, cette condamnation doit rappeler à tous que la responsabilité ne s’arrête pas à son propre rôle mais aussi à veiller au bien-être général du duché !!

Et comme c’est mon dernier jugement… je tiens à remercier le gouverneur pour le poste, le procureur pour sa bonne humeur... et les prévenus sans qui je ne serais rien ….

Gardes !!
Faites moi évacuer la salle !!

Au suivant !!



Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.