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 [Dié - Escroquerie - Neira.] - COUPABLE

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2 participants
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Aribe

Aribe


Nombre de messages : 789
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Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 12/10/2007

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MessageSujet: [Dié - Escroquerie - Neira.] - COUPABLE   [Dié - Escroquerie - Neira.] - COUPABLE Icon_minitimeSam 8 Mar 2008 - 22:14

thundermae a écrit:
Date : Jeudi 6 mars 1456

Objet : Vente au dessus de la grille des prix autorisés de sacs de blé à 16 écus

Quantité : 9 sacs (8 sur le screen + celui que j'ai acheté)

[Dié - Escroquerie - Neira.] - COUPABLE 0803061017252547569

[Dié - Escroquerie - Neira.] - COUPABLE 0803061018542547589

Fiche :

[Dié - Escroquerie - Neira.] - COUPABLE 0803061020342547611
Citation :

Salutation,

Je me présente, je suis Thundermae, Sergent de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente de sacs de blé à 16 écus.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 15 écus.

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de racheter à 16 écus le sac que je vous ai acheté et de le remettre en vente à un prix autorisé. Bien évidemment vous devez retirer les 8 sacs qui restent.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de (la ville) et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Thundermae, sergent de Police.

Médiation en cours

thundermae a écrit:
Au terme des 48h, n'a pas répondu au message, n'a pas enlevé sa marchandise et n'a pas acheté.
Dossier à transmettre (à noter qu'il s'est connecté)

Citation :
Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour Escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Thundermae, Sergent de Dié.
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vortiris

vortiris


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Date d'inscription : 19/10/2006

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MessageSujet: Re: [Dié - Escroquerie - Neira.] - COUPABLE   [Dié - Escroquerie - Neira.] - COUPABLE Icon_minitimeLun 10 Mar 2008 - 18:56

Citation :
Le 10 du mois de Mars de l’an de grâce 1456.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Donlope.

Accusé : Neira.

Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Nous, Vortiris, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Neira.

Ledit Messire Neira est accusé d'avoir vendu sur le marché de Dié
un sac de blé à un vil prix ( 16.00 écus ) .

Article Chapitre V La grille des prix

Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Et en voici la preuve !!

https://nsa01.casimages.com/img/2008/03/06/0803061018542547589.jpg

La parole est à la défense
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vortiris

vortiris


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Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/10/2006

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MessageSujet: Re: [Dié - Escroquerie - Neira.] - COUPABLE   [Dié - Escroquerie - Neira.] - COUPABLE Icon_minitimeVen 14 Mar 2008 - 14:51

Citation :
* Le procureur attendait, mais personne ne se pointait ... *

Dépouillons - la ! A mort ! Qu'on la pende ! Elle s'est endormit chez elle, même pas foutu de venir dans un tribunale, pourtant il est bon notre tribunale, hein msieurs l'juge ?
Coupable ! 10 écus d'amende plus 50 pour la non préscence !
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MessageSujet: Re: [Dié - Escroquerie - Neira.] - COUPABLE   [Dié - Escroquerie - Neira.] - COUPABLE Icon_minitimeJeu 1 Mai 2008 - 15:12

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Je suis d'accord avec le procureur. Quel vil personnage... aucun respect.

20 écus d'amende, pour ses frais de bouche. Oui vous avez bien entendu, on va l'inviter en prison !

COUPABLE
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 20 écus.
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MessageSujet: Re: [Dié - Escroquerie - Neira.] - COUPABLE   [Dié - Escroquerie - Neira.] - COUPABLE Icon_minitime

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