Sagate - Haute trahison

Suspect : Sagate
Motif :
Trouble à l'ordre public : Article 7 - Article 10 - Article 28.
Haute trahison : Article 11 - Article 22.
Non respect du concordat : Article 2.
Insultes : En référez à Lévan.

Preuves :

L'ensemble des preuves sont réunies sur ce sujet :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=72923&start=0

Je cite :

Citation :

LU ET approuvé SEIGNEUR SAGATE.

precision eveque à deux balles si tu te meles de mes affaires je lache ma tribu
sur valence et je la pille telement bien que personne ne pourra relever son economie, donc va te cacher dans ta paroisse avant que je m enerve pour de bon.

Citation :

coldtracker arrete la seule chose que tu puisses faire c est me tuer de rire Laughing Laughing Laughing Laughing
petite précision tu me feras rien du tout car tu es incapable comme ton armée fantome vous pouvez que parler et rien faire de concrèt à part payer des nuls qui sont incapables de défendre un village , si j attaque valence tu auras que tes yeux pour pleurer alors ne la ramène pas sinon je te tartre la gueule tu as compris... Twisted Evil Twisted Evil
[...]
ecoute mor.. je ne sais pas quoi
j ai rien à battre de ton église,alors arrete de me les briser
je fais ce que je veux je suis empereur ou je me trouve Twisted Evil
je respecte qu une seule loi celle du plus fort et pour l instant le plus fort c est mon groupe donc je pille qui je veux et quand je veux , je me bats ou je veux et quand je veux va te laver le visage espece de crème
je n ai que faire de tes avertissements.

quant à toi poilchat je t attends
[...]
toujours entrain de faire des courbettes........... Twisted Evil
boniche je vais te passer l envie de me défier, je t ai déja mise à genou plus d une fois ...tu as la mémoire courte Twisted Evil Twisted Evil Twisted Evil

Conclusion :

Un duel étant censé avoir lieu demain, je demande une mise en accusation rapide et une peine exemplaire.

L'individus savait ce qu'il encourait en arrivant au Dauphiné puisqu'il a été prévenu hier et a répondu entre temps.

Que le baton de la justice s'abatte rapidement sur le dos ce ce brigand !

entirement d'accord.

C'est fait!

On devrait pas mettre 3 procés plutot qu'un seul ?

- Trouble à l'ordre public : Article 7 - Article 10 - Article 28.
- Haute trahison : Article 11 - Article 22.
- Non respect du concordat : Article 2.

Personnellement, je pense qu'il est inutile de faire trois procés pour la même personne.

Un cumul de tout et on le pend

Citation :

Un cumul de tout et on le pend

Peu importe la manière du moment qu'on aboutisse à ce résultat

Dés que possible, je demande une forte peine pour cette personne.

Voir même de l'obliger a laissé mourrir son personnage!

Enoncé du Verdict :


Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
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Attendu que le prévenu reconnaît avoir porté insulte à l'encontre d'un conseiller Ducal,

Attendu que le prévenu reconnaît avoir manqué de repesct à l'encontre de l'armée ducal,

Attendu que le prévenu reconnaît avoir manqué de respect à l'encontre du duché,

Attendu que le prévenu reconnaît avoir tenté une attaque contre une mairie,

Attendu que le prévenu reconnaît avoir manqué de respect à l'encontre de l'eveque,

Attendu que le prévenu reconnaît avoir manqué de respect à l'encontre de l'église aristolienne,

Attendu que le prévenu manque encore de respect aux autorités devant lesquelles il comparait,

Par conséquent, le prévenu, Messire Sagate, est reconnu coupable des faits de haute trahison qui lui sont reprochés et est condamné à payer une amende de 6000 écus, ainsi qu'à être emprisonné durant 5 jours.
De plus Messire Sagate, est à ce jour banni du Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Justice est rendue.
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Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.