MO/B65/TAOP - Miiissfashiiion {09/03/1456} (C)

Fiche d'identité



Faits

- Le 9 Mars 1456, MessireRaoul_Prowler a été agressé physiquement en Taverne par Dame Miiissfashiiion

Preuve






Lois applicables

Citation :

Article IV.1.B Paragr. IV.1.B.iii des Lois du Duché sur la violence physique,

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Annexe

Courrier envoyé au délinquant:

Citation :

Bonjour Dame Miiissfashiiion,

Je vous informe par la présente qu'une plainte a été déposée contre vous pour Trouble a l'ordre public.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Kéderick de Saint-Prigent, Lieutenant de Montélimar.

Transmis au procureur, quoique ça ressemble fort à un jeu de taverne.

verdict: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.