[formation] Uotani [ suspendu]

Bonjour recrue Uotani. C'est ici que vous allez être formé à l'exercice de la prévoté. Vous avez à votre disposition moults livres et documents qui vous serviront pour vos exercices. Je ne saurais que trop vous conseiller de bien tous les étudier avant de vous lancr dans vos réponses. Bien commençons si vous le voulez par de petites questions toutes simples:

Qu'est ce que l'esclavagisme?

Qu'est ce qu'une médiation? Combien de temps dure t-elle?

A quoi sert un dossier et que doit il contenir?

Bonjour Sieur Brehamont,

Uo s'incline et présente ses excuses

J'ai été retenue au village, pardonnez mon retard.

Elle prend place et répond simplement aux questions:

Qu'est ce que l'esclavagisme?
Il concerne les offres d'emploi postées à la mairie. Un paysan peut embaucher un villageois pour travailler dans son champs en échange d'un salaire minimum imposé par la maire selon les caractéristiques demandées. Toute personne embauchant un travailleur à un salaire inférieur au salaire minimum indiqué, est coupable d'esclavagisme envers la personne employée.

Qu'est ce qu'une médiation? Combien de temps dure t-elle?
Dans le cadre d'une affaire d'escroquerie, esclavagisme trouble a l'ordre public ou autre infraction ou délit, un médiation est entamée entre la prévôté et l'accusé afin de déterminer les circonstances du délit et de rassembler les documents et preuves avant le procès. Cette médiation durent 48 heures.

A quoi sert un dossier et que doit il contenir?
Un dossier est constitué à chaque ouverture d'une enquête judiciaire et permet de rassembler les preuves de l'accusation d'une personne délictueuse. Il contient des copies de courriers échangés entre: victimes, accusés et prévôté. (Les preuves sont parfois présentées sous forme de copie d'écran ou screen).

Pour la médiation, il se peut que dans certains postes elle dure plus longtemps, selon appréciation du lieutenant en charge.

Le dossier quand à lui, doit contenir:

-le screen du délit.
-le screen de la fiche profil de l'inculpé.
-la correspondance entre l'agent chargé de l'affaire et de l'inculpé et/ou de ses supérieurs.

Les preuves du dossier ne sont pas parfois mais toujours des screens, les copie/coller étant facilement contestables.



De quoi sagit il? Que devez vous faire?

Sachant que le salaire minimum a Embrun, pour un travaille à 0 points de calcifications, est de 16 écus, l'employeur (sieur Aelred) commet un délit d'esclavagisme.

Procédure:
- Je dois faire un screen de la page des offres d'emploi ou se trouve celle de l'accusé.
- Je vérifie ensuite s'il a commis d'autres délits connus des services de la prévôté d'Embrun en consultant les archives.

Ensuite je monte un dossier pour avertir les autres agents de la prévôté que je travaille sur ce dossier et pour lancer une procédure dans le cas ou la médiation avec le sieur Aelred n'aboutirait pas.

Une fois le dossier rédigé:
- je lance la procédure de médiation en envoyant un courrier à la personne qui se trouve en irrégularité, pour qu'il régularise son offre.
- Je garde une copie de ce courrier que j'ajoute au dossier.

Si un villageois accepte cette offre délictueuse:
- Je fait un nouveau screen du contrat d'embauche que j'ajoute au dossier.
- j'envoie un courrier au sieur Aelred en lui demandant de dédommager la victime qu'il a employé.

En guise de dédommagement, l’employeur pourra vendre moins cher ou acheter plus cher une marchandise à sa victime. Une preuve de l’échange devra être recueilli auprès de la victime.

Et bien voici le peu de temps après:



Veuillez me monter le dossier du début à la fin.

J'ouvre un sujet.

Titre du sujet : Embrun - Esclavagisme - Aelred[En médiation]


Le Messire Aelred, jusqu'alors inconnu des services de la prévôté d'Embrun, a embauché Dame Denise pour un salaire de 12 écus pour un emploi ne demandant pas de qualifications.




Un courrier d'avertissement lui a été envoyé une fois l'annonce constatée, en vain.

Citation :

(screen du courrier)
Titre: Offre d'emploi illégale
courrier: Bonjour Messire Aelred,

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Votre offre d’emploi est :
"Aelred cherche un travailleur pour abattre son cochon. Qualifications requises : 0 points de force, Salaire : 12 écus."

Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous

Uo, sergent d'Embrun

[screen de la réponse éventuelle de l'accusé]




Une offre de médiation lui a donc été proposée. Voici le courrier de médiation:

Citation :

(screen de la médation)
Titre: Embauche illégale
Courrier: Bonjour Messire Aelred,

Vous avez embauché Dame Denise, le 12 janvier à 14h43, pour un salaire de 12 écus. Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristiques => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 10.85 écus, soit 4 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque à gagné du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
Uo, sergent d'Embrun

Courrier pour l'esclave :

Citation :

Bonjour Dame Denise,

Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de 12 écus au lieu de 16 écus ! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Embrun :

Grille Salariale :

-Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

-Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement.

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter une miche de pain sur le marché des joueurs à 6.85 écus . Une fois cette miche dans votre inventaire, remettez la en vente majorée de 4 écus, donc pour un total de 10.85 écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.

Bien à vous.
Uo, sergent d'Embrun.

[Réponse éventuelle de la victime]

Dépot de plainte au cas ou le sieur Aelred ne réponde pas a ma demande de médiation:

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour esclavagisme.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Uo, sergent d'Embrun.

Tout ceci est fort bien Uotani. Cependant, il vous manque une petite chose sur votre dossier.........oh rassurez vous, trois fois rien. Il aurait juste fallu mettre la fiche signalitique de l'inculpé.

Qu'est ce que l'escroquerie? Citez moi les textes de lois qui en font références.

Uo sourit et garde confiance, elle griffonne sur un coin de son parchemin "penser à la fiche signalétique!" et réfléchi à tout ce qu'elle a lu cet après midi

L'escroquerie:

Elle consiste à afficher des prix illégaux sur des marchandises sur le marché.
- Il existe des prix de vente maximum à ne pas dépasser pour de nombreux produits. Dépasser ces prix, c'est agir en escroc.
La liste des prix maximaux est à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie.


les textes de lois:

Article IV.1.D L’escroquerie et la spéculation

Paragr. IV.1.D.i La définition

Citation :

A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Paragr. IV.1.D.ii Les tavernes

Citation :

Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.
Tout tavernier qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client, sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Paragr. IV.1.D.iii Les marchandises réservées

Citation :

Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée. Paragr. IV.1.D.iii Les marchandises réservées

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception.

Toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

Paragr. IV.1.G.v Du commerce intérieur

Citation :

Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant, a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraîchères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local.

Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation.

Tout contrevenant à cette loi se verra poursuivi pour escroquerie.

Article IV.3.B Les catégories des peines encourues

Citation :

Les peines et condamnations sont réparties en trois catégories selon leur importance, vis à vis du duché du Lyonnais-Dauphiné :
- Le trouble à l’ordre public et l’esclavagisme : de 1 à 3 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus. Sauf cas exceptionnel.
- Escroquerie, spéculation : de 2 à 5 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus. Ainsi qu’une réparation ou un dédommagement envers la victime, qu’elle soit personnelle ou une administration.
- Brigandage, sorcellerie et trahison : de 4 à 10 jours de prison, et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus (sauf cas exceptionnels pouvant entraîner la peine de mort). Dans les cas d’une extrême gravité (haute trahison, assassinat, sorcellerie…), une perte partielle des caractéristiques pourra être requise, voire même la peine de mort.

Et pour finir:

Chapitre V La grille des prix

Citation :

Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur [/color]sous peine d'etre accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus


Deuxièmement :
Pour les produits suivants, les prix conseillés sont basés sur un salaire de 27 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous :

Les prix sont indicatifs. Un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.

farine : 17.70 écus
viande : 19.70 écus
rame : 32.50 écus
coque : 43.50 écus
barque : 135.50 écus
seau non cerclés : 32.50 écus
manche : 10.85 écus
petite échelle : 32.50 écus
grande échelle : 92.00 écus
fer brut : 52.50 écus
lame non forgée : 85.00 écus
lame hache : 117.50 écus
hache non aiguisée : 155.35 écus
hache : 182.35 écus
couteau : 17.7 écus
seau : 50.00 écus
chapeau : 62.00 écus
chemise : 124.60 écus
braie : 75.80 écus
bas : 51.40 écus
chausse : 31.00 écus
ceinture : 44.50 écus
mantel : 280 écus
houppelande : 264.10 écus
bouclier : 79.50 écus
épée : 232 écus

Uo reprend son souffle et pense a un article qu'elle aurait pu oublier...

Vous voyez ceci sur le marché:

Citation :

stère de bois.......15.00........1

Que faites vous?

Bonjour !

En voyant cette stère de bois, à un prix non autorisé, sur le marché je regarde rapidement sur la halle si ce n'est pas une marchandise réservée pour une médiation ou autre. Si il n'y a aucune trace de cette marchandise, je m'enpresse de l'acheter pour connaitre l'identité du vendeur.

Si le vendeur est habitant de la ville concernée, les preuves de la transaction seront conservées et demande au vendeur sera faite pour qu’il retire du marché ses marchandises à prix illégaux. Il sera prier de racheter les marchandises ayant permis de le reconnaître.

Si le vendeur est étranger à la ville concernée, il est nécessaire de fournir les preuves de la ou des transaction(s) effectuée(s) et informer les marchands concernés par courrier.

Vous l'achetez certes, mais avec le mandat que le maire de votre ville vous remettra pour la surveillance du marché.

Donc vous achetez cette marchandise, et voici ce que vous obtenez:



Montez moi le dossier ( et je veux voir apparaitre tous les screens nécessaires à ce dossier).

Bonsoir,

Excusez mon retard. Je me suis présenté pour une candidature car Embrun n'avait plus de sergent. Or l'un d'eux est de retour, je désire donc stopper ma formation. Je vous remercie de m'avoir formé et vous présente mes excuses pour le dérangement.

Bonne continuation.