Briançon Escroquerie - Leo_kitty_joker RELAXE mort

carmeli a écrit:

le 15/03/1456 j'ai remarqué puis acheté sur le marché.un sac de maïs a 4,95 ecus un prix au dessus du seuil autorisé dans notre duché qui est de 4,30 ecus.
Voici la preuve de la vente :

Briançon Escroquerie - Leo_kitty_joker RELAXE mort Achatleosv7

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Fiche d'état civil du contrevenant:

Briançon Escroquerie - Leo_kitty_joker RELAXE mort Ficheleocf0

Citation :: Salutation,

Je me présente, je suis Carmeli, Sergent de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour la vente d'un sac de maïs à 4,95 écus

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de 4,30 écus la miche de pain.
Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter les objets vendus trop cher et de les remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de Briançon et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

Carmeli, sergent de la prévoté.

carmeli a écrit:

dépôt de plainte

Citation :: Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Carmeli, Liautenant de Briançon.

Invité

Citation :: Le 27 du mois de Mars de l’an de grâce 1456.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Donlope.

Accusé : Leo_kitty_joker.

Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Nous, Dame Fanny de Claix, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Leo_kitty_joker.

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Briançon 1 sac de maïs à vil prix (4,95 écus) .

Article Chapitre V La grille des prix

Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Et en voici les preuves !!

https://2img.net/r/ihimizer/img214/4834/achatleosv7.png

La parole est à la défense.

Voici mon réquisitoire

Citation :: Un moribond de plus, un !

Celui ci etait accusé comme les autres d'escroquerie...
A croire que les remorts l'auront rongé jusqu'aux os...

Je demande une amende symbolique d'ecu...

Nombre de messages : 2383 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 27/08/2007

Citation :: *La juge regarde le procureur complètement dépitée*

Encore un!!!

Gardes donnez les restes aux charognards,et je vous permets de lui faire les poches

*Elorane soupira soudainement prise de nausées*

Aff..affaire close !!