[Briançon - Escroquerie - Lancelot38] - COUPABLE

carmeli a écrit:

Aujourd'hui 28/03/1456 j'ai remarqué puis acheté sur le marché 1 stère de bois pour 6,05 écus et 1 stère de bois pour 10,25 écus

Voici la preuve de la vente :

[Briançon - Escroquerie - Lancelot38] - COUPABLE Lancelot38achatla3

[Briançon - Escroquerie - Lancelot38] - COUPABLE Lancelot38achatla3

Fiche d'état civil du contrevenant:
[Briançon - Escroquerie - Lancelot38] - COUPABLE Lancelot38ficheaf9

De plus, étant vagabond, il ne peut s'agir que de spéculation.

Courrier de Médiation envoyé:

Citation :: Salutation,

Je me présente, je suis Carmeli, Lieutenant de la
ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la
maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de spéculation (revente d'un produit à un prix supérieur à son achat).

Vous avez donc vendu 1 stère de bois pour 6,05 écus et 1 stère de bois

pour 10,25 écus. Le prix maximum pour cet objet est de 5,50 ecus.

Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné.

Chacun
est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais
ne peut aucunement vendre au prix indiqués ou supérieur sous peine
d'être accusé d'escroquerie. Tout abus serait immédiatement puni :

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Afin
de réparer cette erreur, je vous propose de racheter l'objet spéculé et
de le remettre en vente au prix auquel vous l'aviez acheté (avec un
screen comme preuve).

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si
vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera
transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette
lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement
d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la
justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de la ville et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement,

Carmeli, Lieutenant de la prévôté de Briançon.

carmeli a écrit:

29/03/1456

J'ajoute une piece supplementaire au dossier.

[Briançon - Escroquerie - Lancelot38] - COUPABLE Lancelot38achat1mq1

courrier Mediation

Citation :: Salutation,

Je me présente, je suis Carmeli, Lieutenant de la
ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la
maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de spéculation (revente d'un produit à un prix supérieur à son achat).

Vous avez donc vendu 1 stère de bois pour 10,95 écus. Le prix maximum pour cet objet est de 5,50 ecus.

Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné.

Chacun
est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais
ne peut aucunement vendre au prix indiqués ou supérieur sous peine
d'être accusé d'escroquerie. Tout abus serait immédiatement puni :

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Afin
de réparer cette erreur, je vous propose de racheter l'objet spéculé et
de le remettre en vente au prix auquel vous l'aviez acheté (avec un
screen comme preuve).

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si
vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera
transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette
lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement
d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la
justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de la ville et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement,

Carmeli, Lieutenant de la prévôté de Briançon.

carmeli a écrit:

03/04/1456

depot de plainte

Citation :: Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Carmeli, Lieutenant de Briançon.

Citation :: Le 7 du mois d'avril de l’an de grâce 1456.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Donlope.

Accusé : Lancelot38

Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Nous, Hardryan, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Lancelot38.

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Briançon 3 stères de bois à vils prix (6.05 écus, 10.25 écus et 10.95 écus).

Article Chapitre V La grille des prix

Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Et en voici les preuves !!

https://2img.net/r/ihimizer/img171/2130/lancelot38achatla3.png
https://2img.net/r/ihimizer/img141/3286/lancelot38achat1mq1.png

La parole est à la défense.

Citation :: C'est bien dommage pour vous, mais le crime ne paie pas.

Monsieur le Juge, l'accusé ne nie pas son crime... Coupable.
Nous réclamons 5 écus d'amende et une forte incitation, une toute petite bastonnade peut-être, à visiter le bureau de parrainage de son village où il trouvera des gens prêts à l'aider malgré son crime.

*Le procureur se sentait charitable ce jour-là...*

Invité

Enoncé du verdict :

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Etant donné que vous n'avez pas d'argent, et que vous êtes mourrant, mais coupable, je vais vous offrir le gîte : un jour de prison.
De plus, je vous conseille d'arrêter de couper du bois, et d'aller à la mine (duché => travailler => mine).
Vous gagnerez plus !

Jugé le 9 avril 1456.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.