Formation - Crome

Espoire emmena Crome dans sa salle d’étude après avoir prit les clés.
elles entrèrent, lui montra son bureau et alla s’asseoir en face d'elle. Plus vite nous commencerons, plus vite elle pourra être sergent pensa-elle.
Elle était assez fatiguée par toutes les leçons qu'elle donnait en l'absence de Brehamont, mais elle devait le faire.
Alors voyantque Crome était prête, elle dit.

Et bien voila, cela va être votre bureau pour toute la période de la formation.

Puis montrant du doit la bibliothèque elle ajouta

Dans cette bibliothèque vous trouverez tout les ouvrages dont vous aurez besoin alors n’hésitez surtout pas à vous en servir.

Donc si vous êtes prête nous allons commencer votre première Leçon. Mais avant dites moi, avez-vous des questions ?

Crome se mis a ça place, regarda au tour d'elle ... et d'une petite voix répondit :

Merci, mais pour l'instant je pense que je vais me familiarisée avec certains livres, et commencer ma formation.

apres mûres réfléxions, crome releva la tête... l'air inquiéte osa demander d'une petite voix :

voilà... je... j'aimerai savoir si sur le marché, ... vendre des produits ou objets à un prix inférieur aux maximum est un délis ?.

[désolée j'ai des problèmes de connection. ça va être réglé d'ici ce soir, je l'espère]

Merci, j'espere que celà s'arrangera.

(hrp: devand subire une petite opération en fin de semaine, je comprend tout a fait, quoi que mon état s'améliore un peu depuis vendredi).

Je suis a votre disposition, préte a travailler sérieusement.

[J’espère que votre opération se passera bien, bon courage]

Voilà, nous allons commencer avec quelques questions.

1) qu'est ce qu'une preuve?

2) qu'appelle t'on une médiation, combien de temps dure t'elle?

3) quelle est la possibilité lorsque l'on se trouve devant une récidive d'infraction?

4) à quoi sert le dossier que vous devez monter et que dois-t-il contenir ?

5) citez moi les différents Vocabulaires à mettre en titre pour chaque dossier et quelle est la signification de chacun?

6) qu'est-ce que l'esclavagisme? Citez la loi qui en parle.

Veuillez répondre avec vos propres mots je vous prie. merci

[Merci, j'ai un peu peur en fait mais bon ca doit être normal apres tout, là j'ai un traitement qui me fait du bien... C'est pas facile. Je risque d'être absente deux jours pour l'opération apres je serais chez moi en arret maladie mais j'aurai acces à mon pc.]


Crome pensive ce penche sur le questionnaire... prend ça plus belle plume et commence a rédiger d'un trait ses réponses.

alors tout d'abord :

1) Qu'est ce qu'une preuve ?

Une preuve est un argument étayé visant à établir une conclusion. Permettant de démontrer une culpabilitée face à la loi.
La preuve est établie avec une capture d'écran servant à établir la faute, ce qui servira apres à monté un dossier. Celui-ci montant l'exatitude de ce qui est rapporter afin de pour voir juger en toute connaissance de cause.

Citation :

Devant toutes infractions aux lois de la Coutume du Lyonnais et Dauphiné, les membres de la Prévôté doivent recueillir les preuves qu'ils intègreront au dossier de la personne délictueuse.
NB : preuve = copie = copie d'écran = screen.

2) qu'appelle t'on une médiation, combien de temps dure t'elle?

Dans un premier temps la médiation est une procédure qui permet d'essayer de trouver un accord amiable entre les deux partie, la victime et l'accusé (qui à ce moment là n'est pas coupable) graçe à l'action d'un membre de la Prévôté.

Dans un deuxieme temps cette médiation dure pendant 48 heures, Si l'accusé durant ce délai ne ce manifeste pas; une plainte sera déposée sceance tenante concernant le délit accompagnée des copies des courriers trasmis aux divers parties (sauf en cas de retraite : la médiation reprend à l'instant du retour) cela est à l'appréciation du lieutenant de la Prévôté.

Citation :

En fonction du délit, les membres de la Prévôté entameront une médiation qui en cas d'absence de réponse dans les 48 heures (à condition que la personne ne soit pas en retraite spirituelle) verra une plainte déposée au poste de la Prévôté et l'exposera à la peine afférente au délit.
En dehors des courriers-types permettant d'entamer la médiation, une copie des courriers échangés - envoyés et reçus par le membre de la Prévôté chargé du dossier - devra être ajoutée au dossier de la personne délictueuse.

3) quelle est la possibilité lorsque l'on se trouve devant une récidive d'infraction?

Quand une récidive à une infraction est avérée, la médiation ne peut être renouvellé (si la premiere médiation a été concluante.) et l'on passe directement à l'application du double de la peine. Et cela est laissé au jugement des membres de la Prévôté. Mais si une médiation ou non est décidée, elle est laissé au jugement des membres de la Prévôté.

Citation :

En cas de récidive de l'infraction, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente. Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Prévôté.

4) à quoi sert le dossier que vous devez monter et que dois-t-il contenir ?

Le dossier est monté a partir des preuves, des courriers et de la médiation qui à suivi lors de la plainte. Il sert à prévenir les autres agents de la Prévôté que je suis en charge de ce dossier et par la même d'entamer une procédure au cas ou la médiation ne fonctionnerai pas.

Le dossier doit contenir tout les éléments me permettant de justifier cette action et d'établir la cupabilitée.

Le dossier contien :

- des faits (rapporter et établis)
- des preuves, (screen de l’offre d’embauche et de l’embauche éventuelle, screen de la quantité de produit en vente et le screen de la vente ou l’achat).
- des lois (référent à l'affaire citée).
- des courriers (reçu et envoyé aux parties du dossier).
- la fiche du joueur.

Citation :

Le dossier que je monte sert dans un premier temps à avertir les autres agents de la prévôté que je travaille déjà sur ce dossier et d'autre part à lancer une procédure dans le cas ou une médiation n'aboutirait pas.Ce dossier contient
a) Les faits constatés d'esclavagisme,d'escroquerie,de brigandage,de TAOP.
b)La preuve du délit.
c)La publication de l'article des lois concernant le délit en question.

5) citez moi les différents Vocabulaires à mettre en titre pour chaque dossier et quelle est la signification de chacun?

Dans les différents vocabulaires on en compte 6 comme suit :

[En médiation] : Le dossier est en cours de médiation (les deux parties sont prévenu et on attend une réponse de l'accusé).

[A transmettre] : Le dossier doit être transmis au procureur par le Prévôt (la médiation est en cours mais dans l'attente le dossier est quand même monté).

[Transmis] : Le dossier a été transmis au procureur par le Prévôt (la médiation à échouée ou l'accusé n'a pas répondu).

[A archiver] : Demande du Prévôt pour que le dossier soit archivé.

[Autres termes] : Dépend de l’état actuel de l’enquête.

Citation :

Nota bene par le Lieutenant de la Prévôté
Invictus*:

[classée] : pour une médiation qui a abouti (le lieutenant se charge ensuite d’effacer le dossier après un délai d'au moins 24 h pour que chacun ait connaissance de la résolution de l'affaire).

[en procès] : lorsque le dossier est instruit.

[à archiver] : lorsque le procès est terminé. On inscrit alors dans le dossier le verdict du juge. Le lieutenant se charge ensuite (après un délai de 24 h) de déplacer le dossier en "Salle des archives".

6) qu'est-ce que l'esclavagisme? Citez la loi qui en parle.

L'esclavagisme est avéré quand une personne cherche à employer une autre à une rémunaration inférieur au minimum fixé par le duché en fonction du niveau de qualification demandé au départ.

Citation :

Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificience de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

Crome repris ca copie en main ... là survola rapidement mais la fatigue faisant espera sincèrement avoir bien répondue.

[ne vous inquiètez pas, et encore une fois Bon courage]

Espoire sourit

Très bien, maintenant, imaginez que vous tomber en allant a la mairie sur une offre d’embauche de la sorte.



Pouvez vous m'expliquer la démarche que vous allez entreprendre ainsi que la loi enfreinte.

L’individu précédemment cité a tout de même effectué l'embauche :




Comment allez vous vous y prendre pour régler cette situation.

[merci, je vais un peu mieu.]

Crome pris les documents et commenca à lire attentivement le dossier.

Bon, revenant la mairie. Je constate une infraction à la loi sur l'embauche puisque le salaire minimum pour une embauche d'ouvier qualifié est de 22 ecus. C'est un délit d'esclavagisme.



La loi dit que :

Citation :

Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificience de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.

Dans un premier temps je contact Acedric pour lui faire part de l'infraction contactée (étant Sergent) et lui demandant de retirer sont offre d'embauche.

Courrier dans lequel je joint la citation de la loi ainsi que le screen de la tentative d'embauche.

Dans un deuxieme temps je verifier si Acedric est deja connu des services de la prévôté. Je vais au bureau de la prévôté d' Embrun pour consulte les archives.


Revenant avec mes réponses, je constat que non seulement Acedric n'a pas répondu à ma misive, mais qu'en plus il à éffectué cette embauche frauduleuse.



Puisqu'il ne s'agit là à premiere vue de la premiere incartade d' Acedric ; Je decide d'une médiation pour permettre d'essayer de trouver un accord amiable entre Acedric & Gamnir.
Pour ce faire je fais un premier courrier à Acedric avec le screen de l'infraction avéré (l'offre d'embauche ainsi que l'embauche de Gamnir).
Le mettant en demeure de réparer cette infraction et lui rappellant ce qu'il risque s'il ne répond pas ou s'il n'obtenpère pas.

Ensuite je fais un courrier à Gamnir l'informant de l'embauche frauduleuse dont il à été victime et de la tentative de médiation qui est fait à cet effet.

J'ouvre un dossier [En médiation] reunissant les preuves et je monte le dossier [A transmettre] au cas où la médiation ne fonctionnerai pas afin que les autres agents de la Prévoté soit prévenus que je suis en charge de ce dossier et par la même que j' entame une procédure au cas ou la médiation ne fonctionnerai pas.
.

Citation :

Le dossier contien :

- des faits (rapporter et établis)
- des preuves, (screen de l’offre d’embauche et de l’embauche éventuelle, screen de la quantité de produit en vente et le screen de la vente ou l’achat).
- des lois (référent à l'affaire citée).
- des courriers (reçu et envoyé aux parties du dossier).
- la fiche du joueur.

Ais-je bien répondue ? ce demande Crome en ce relisant.

Citation :

C’est très bien, maintenant, Citez moi les différentes formes d'escroqueries en étayant votre rapport par les articles de lois et des exemples.

On retrouve cinq formes d'escroquerie

Citation :

Article IV.1.D L’escroquerie et la spéculation.

.

Il y à :

- La spéculation
- Le non respect des régles sur la tenue d'une taverne
- Le détournement d’une marchandise réservée
- Le détournement des lois sur le commerce intérieur
- le non respect des prix maximaux à respecter obligatoirement et fixés en Lyonnais-Dauphiné.

Suivi apres de l'article de loi par un exemple détaillé.

1) La spéculation :

Vouloir acheter au prix le plus bas afin de revendre à un prix supérieur (sans forcement au départ dépasser la grille des prix est considéré comme de la spéculation et peut être puni pour escroquerie).

Citation :

Paragr. IV.1.D.i La définition
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

Mr A. achete une miche de pain à 6.95 ecus et décide de la revendre desuite à 8 ecus 50. Ayant augmenté le prix de 1.55 ecus c'est de la spéculation et une escroquerie puis le prix est supérieur il est donc passible d'une peine pour d'escroquerie.

2) Le non respect des régles sur la tenue d'une taverne

Lorsque l'on décide d'ouvrir une taverne il faut être obligatoirement résident à l'endroit où l'on veux ouvrir sont établissement et servir soit même les repas ou consomations. Dans le cas contraire ça serait une escroquerie.

Citation :

Paragr. IV.1.D.ii Les tavernes
Tout habitant propriétaire d'une taverne dans le Lyonnais-Dauphiné doit résider obligatoirement sur la commune où celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans l'obligation de fermer son établissement avant son départ. Tout contrevenant dérogeant à cette règle se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera jugé comme tel.
Tout tavernier qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client, sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Mr B. à une taverne dans la commune voisine de sont logement et encaisse les repas de celle-ci qu'il ne sert pas lui même.

3) Le détournement d’une marchandise réservée

Lorsqu'une marchandise est réservée ce présente sur le marché, il est interdit de s'en porter acquéreur sous peine de commettre un délit. Car toutes personnes doit avant d'éffectuer un achat qui semblerait être trop avantageux ce reseigner sur la halle de la commune afin de connaitre les réservations en cours.

Citation :

Paragr. IV.1.D.iii Les marchandises réservées
Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché :
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités de la maréchaussée (soldes, médiations)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de l'armée et des Compagnies Nobiliaires (soldes, équipements)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédomagements)

Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée. Paragr. IV.1.D.iii Les marchandises réservées

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception.

Toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

Mr A. trouve sur le marché une épée vendu à 154 écus (au lieu des 234 écus), il l'achéte alors que celle-ci était réservé par l'intémédiaire du sergent de la Prévôté dans le cadre d'une autre affaire. Il s'agit là d'une escroquerie sur une marchandise réservée.

4) Le détournement des lois sur le commerce intérieur

Dans tout Duché il y a des lois et des régles à respecter, Quand une personne d'un autre Duché ou un "marchant ambulant" désir vendre ça marchandise hors de chez lui, il à comme premiere régle de ce présenter à la mairie de la ville où il désire vendre ça marchandise.
De prévenir le maire en lui indiquant la quantitée, la nature de sont (ou ses) produit(s).

Citation :

Paragr. IV.1.G.v Du commerce intérieur
Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant, a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence. Il doit pour cela prévenir le maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.
Néanmoins le maire se garde un droit de réserve si il estime que la filière du dit produit mis en vente est déjà surchargée.
Les ressources naturelles sont elles limitées à la vente à la quantité correspondant à une journée de travail, soit approximativement deux fruits pour les villes maraîchères, un poisson pour les villes portuaires et cinq stères de bois pour les villes forestières. Toute ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village concernée ne pourra être vendue sur le marché local.

Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation.

Tout contrevenant à cette loi se verra poursuivi pour escroquerie.

Mr C. venant du Duché voisin du sien, met en vente 15 manches sans prévenir personne. C'est donc bien une infraction aux lois du Duché visité.

5) le non respect des prix maximaux à respecter obligatoirement et fixés en Lyonnais-Dauphiné.

Je viens d'évoquer les articles de lois en rapport avec le Duché, celui-ci fixe une grille de prix à ne pas dépassé en Lyonnais-Dauphiné (Duché sus-cité). Dépassé cette grille, c'est enfreindre ces lois. Beaucoup de marchant entre spéculation et dépassement abussif de prix essayaient souvant de s'enrichire plus vite c'est pourquoi l'un des rôles des agents de la Prévôte est de veiller au repects de ces lois.

Citation :

Chapitre V La grille des prix


Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie.

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus


Deuxièmement :
Pour les produits suivants, les prix conseillés sont basés sur un salaire de 27 écus pour les artisans. Le duché pourra racheter ces produits aux prix maximaux tels qu'indiqués ci-dessous :

Les prix sont indicatifs. Un dépassement de ces valeurs ne donnera lieu à aucune poursuite.

farine : 17.70 écus
viande : 19.70 écus
rame : 32.50 écus
coque : 43.50 écus
barque : 135.50 écus
seau non cerclés : 32.50 écus
manche : 10.85 écus
petite échelle : 32.50 écus
grande échelle : 92.00 écus
fer brut : 52.50 écus
lame non forgée : 85.00 écus
lame hache : 117.50 écus
hache non aiguisée : 155.35 écus
hache : 182.35 écus
couteau : 17.7 écus
seau : 50.00 écus
chapeau : 62.00 écus
chemise : 124.60 écus
braie : 75.80 écus
bas : 51.40 écus
chausse : 31.00 écus
ceinture : 44.50 écus
mantel : 280 écus
houppelande : 264.10 écus
bouclier : 79.50 écus
épée : 232 écus

Enfin, comme 5eme exemple et l'ayant moi même constatée. Je citerai de mémoire l'expleme d'une personne qui avait mis en vente un sac de maïs à 8 ecus au lieu des 4 ecus 30 en vigeur. C'etait bien une escroquerie comme le défini le texte de lois ci-dessus.

Citation :

Puis, Ressortez les points importants quant aux devoirs d'un chef-maréchal.

Dame crome mis un temps de réfléxion avant de ce lancer, esperant pouvoir répondre correctement.



Le Chef-maréchal est disigné par le Prévôt des Maréchaux qui lui propose une embauche à 22 écus.
Il se charge de défendre le pouvoir en place dans la ville où il se trouve, il peut être le lieutenant de la prévôté, un sergent ou une autre personne de confiance.

j'espere avoir bien répondu à la deuxieme question ?.

[pardon pour le retard]

Espoire sourit

Bien, comme vous l'avez dit, la tache principale du chef maréchal est de défendre la ville. (Défendre le pouvoir), Il a pour devoir de faire transmettre tout ce qu’il a pu voir, toutes les personne qu’il a pu croiser.

De transmettre au prévôt les faits au cas ou il y aurai eu une révolte.
de ne jamais quitter son poste en aucun cas. (en tout cas pas avant d'avoir été payé)
Boire aussi n'est pas bien quand vous deffendez le pouvoir

Puis sortit un parchemin qu'elle tendit à Crome



Que pouvez vous me dire en voyant ceci, et que faites vous dans ce cas?

celà ne fait rien, je comprend. Moi même je retard ma visite chez le chirurgien ^^.

Crome pris le parchemin et lue avec attention




Donc ayant eu besoin de blé, je me suis vite précipitée pour acheter ces sac et apres je me suis rendue compte que le prix est supérieur au maximum fixé par le duché et qui est de 15 ecus.

Je recherche la fiche de Bouquet59 en cherchant son nom (fonctionne dans tout le royaume)

Ce personnage ce trouve dans le village de Montélimar, non loin d'Embrun. Je décide de montée un dossier en "Médiation" Pour ce faire je monte un dossier "A transmettre" transmis au procureur par le Prévôt.



Dans un premier temps afin de savoir où elle ce trouve, elle est cultivatrice de blé à Montélimar dans mon Duché. Je vais pourvoir lui adresser un courrier, pour une médiation.

Dans un deuxieme temps, courrier comme suit :

Citation :

Salutation Bouquet59,

Je me présente, je suis Crome sergent de la
prévôté d' Embrun. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la
maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de spéculation (revente d'un produit à un prix supérieur à son achat).

Vous avez donc vendu 7 sacs de blé pour 15 écus 10. Le prix maximum pour cet objet est de 15 ecus.

Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné.

Chacun
est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais
ne peut aucunement vendre au prix indiqués ou supérieur sous peine
d'être accusé d'escroquerie. Tout abus serait immédiatement puni :

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de racheter l'objet spéculé et
de le remettre en vente au prix auquel vous l'aviez acheté (avec un
screen comme preuve).

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera
transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement
d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la
justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de la ville et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement,

Crome sergent de la prévôté d'Embrun

Ayant jugé que ma missive (justifiée) ne l'interessée pas, je n'ai rien reçue de ça part.

Donc dans un troisieme temps j'ai décidée de portée plainte contre Bouquet59 pour la médiation sans réponse de ça part. Pour ce faire je monte un dossier "Transmis" transmis au procureur par le Prévôt

Citation :

Bonjour Bouquet59,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais, au sujet de vos sacs de blé.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
Crome sergent de la prévôté d'Embrun.

En suite je fait un dossier "A archiver".

j'espere avoir encore une fois bien répondu ?

Crome remis les parchemins ainsi que ces réponses.

Citation :

j'espere que celà s'arrangera, j'ai moi même quelques soucis d'informatique, je suis obligé jusqu'au 4 juin d'aller dans un cyber café afin de pouvoir me connectée. Quand a l'opération j'ai avec l'aide d'anti-biotique réussie à y échappée.

Crome pris un moment de réfléxion ... et ce lança en esperant avoir précédament bien répondue ?.


Les troubles à l’ordre public ou TAOP sont aux nombre de 9:

1)La révolte contre une mairie

Toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché, sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

2)La révolte contre le château

Toute révolte menée contre le château de Lyon sans l'aval du Roy de France, sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

3)La violence verbale ou physique

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

4) L’éligibilité aux élections

Il est interdit à toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné de participer à des élections, municipales ou ducales, sous peine d'être poursuivie pour trouble à l'ordre public

5)Les corps d’armes et lances non autorisés

Seuls les citoyens du Lyonnais-Dauphiné ont le droit de constituer ou de maintenir une lance ou un corps d'armes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, dans une limite de 5 membres par lance ou corps d'armes (meneur compris).

Les seuls lances et corps d'armes étrangers autorisés à entrer et à se déplacer librement en Lyonnais-Dauphiné sont :
- ceux des membres de la famille royale de France
- ceux des Ordres reconnus par le duché et liés à lui par un concordat stipulant une telle autorisation

Les autres lances et corps d'armes étrangers devront demander et recevoir une autorisation des services de la maréchaussée :
- de la ville frontalière par laquelle ils comptent entrer sur le territoire Lyonnais-Dauphinois
- de la ville à partir de laquelle les membres comptent se constituer en lances ou en corps d'armes

Les autorisations devront être obtenues avant l'entrée sur le territoire ou la constitution du groupe. Les lances et corps d'armes étrangers dûment autorisés ne pourront pas excéder 5 membres (meneur compris).

Tout contrevenant se verra poursuivit en justice pour trouble à l'ordre public.


6)Le brigandage

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.


7) L’obligation douanière

A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné et souhaitant commercer à l'obligation inconditionnelle de se présenter au poste de Guet. Il y déclarera son inventaire en laissant le soin au douanier d'examiner sa besace (HRP: fournir une copie d'écran ou un screen de votre inventaire IG).
Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre


8 ) La régulation des ventes de marchandises importées

Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour trouble à l'ordre public.


9) L’obligation d’exécuter sa peine

Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.


Les peines encourues


- de 1 à 3 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus. Sauf cas exceptionnel


-Les circonstances atténuantes ou aggravantes
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives…), le tout étant laissé à la libre interprétation de la cour qui juge les faits, en son âme et conscience, et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.


- L’unicité du jugement
Une personne ne peut être jugée deux fois pour les mêmes faits devant le même niveau de juridiction